Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 13 avril 2018
Compte-Rendu - CR 4 mars 2016 2258
Compte-Rendu - CR 20 fevrier 2015 1041
Compte-Rendu - CR 30 janvier 2015 0914
Compte-Rendu - 2017 CR 21 juillet2444
Compte-Rendu - CR 18 décembre 2017
Compte-Rendu - CR CM avril 2018
Compte-Rendu - 2017 CR conseil du 13 novembre0018
Compte-Rendu - CR 24 juin 2015 1629
Conseil Municipal - Conseil municipal du 6 avril 2018
Compte-Rendu - CR 6 avril 2018
Document publié le Vendredi 6 avril 2018 par la commune de Sorans-lès-Breurey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 6 avril 2018)
Thèmes du document : Budget, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE DE LA HAUTE SAONE
MAIRIE
DE
SORANS – LES – BREUREY
70190
téléphone/fax : 03 84 91 73 38
MEL : mairie.soranslesbreurey@orange.fr
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 6 avril 2018 à 20 H 00 – Séance ordinaire
Présents : MM : R. MUNEROT, G. DEMOULIN, J. CHAVY, J. MARCHAL, D. DUBILLARD
MMES : G. FERRAND, Y. DERAY, Y. ALLEAUME
Absents excusés : T. ALLEMAND, C. MONNIER
Date de la convocation : 3 avril 2018
Urbanisme, dossiers déposés : un Cua, un PC, une DP
1. Présentation et vote des budgets primitifs 2018
SERVICE GENERAL 2018
Monsieur le Maire présente le budget primitif général 2018 proposé par la commission du budget :
Dépenses Recettes
Fonctionnement 445 644 euros 445 644 euros
Investissement 773 050 euros 773 050 euros
TOTAL 1 218 694 euros 1 218 694 euros
Le budget équilibré en dépenses et recettes est approuvé à l’unanimité des membres présents.
SERVICE EAU 2018
Monsieur le Maire présente le budget primitif eau 2018 proposé par la commission du budget :
Dépenses Recettes
Fonctionnement 84 827.01 euros 84 827.01 euros
Investissement 50 760.02 euros 50 760.02 euros
TOTAL 135 587.03 euros 135 587.03 euros
Le budget équilibré en dépenses et recettes est approuvé à l’unanimité des membres présents. SERVICE ASSAINISSEMENT 2018
Monsieur le Maire présente le budget primitif assainissement 2018 proposé par la commission du budget :
Dépenses Recettes
Fonctionnement 57 920 euros 57 920 euros
Investissement 94 179.06 euros 94 179.06 euros
TOTAL 152 099.06 euros 152 099.06 euros
Le budget équilibré en dépenses et recettes est approuvé à l’unanimité des membres présents.
2. CCPR : modification statutaire pour la prise de compétence eau et assainissement par la CCPR
Le Maire présente la demande de modification statutaire pour la prise de compétence eau et assainissement par la
Communauté de Communes du Pays Riolais et propose de passer au vote : 8 voix contre.
3. Convention de répartition avec la commune de Neuvelle-lès-Cromary pour l’entretien de l’église et du
cimetière de They
Le Maire fait lecture d’une convention conjointe pour la gestion du cimetière et de l’église de They,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, approuve la convention avec la
commune de Neuvelle-lès-Cromary pour l’entretien de l’église et du cimetière de They, et autorise le Maire à la
signer.
4. Questions diverses
- AG de l’association 4AB se déroulera le 1er mai 2018 à 10h00 à la salle des fêtes de Cirey
les Bellevaux
- Cartes avantages jeunes renouvellement pour la saison 2018
- Référent gendarmerie
- Rénovation transformateur Sorans
A Sorans-les-Breurey, le 6 avril 2018
Le Maire,
R. MUNEROT