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Document publié le Vendredi 21 juillet 2017 par la commune de Sorans-lès-Breurey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2017 CR 21 juillet2444)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Institutions publiques,
DEPARTEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE DE LA HAUTE SAONE
MAIRIE
DE
SORANS – LES – BREUREY
70190
téléphone/fax : 03 84 91 73 38
MEL : mairie.soranslesbreurey@orange.fr
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 21 juillet 2017 à 20 H 00 – Séance ordinaire
Présents : MM : R. MUNEROT, T. ALLEMAND, G. DEMOULIN, J. MARCHAL, D. DUBILLARD
MMES : G. FERRAND, Y. DERAY, Y. ALLEAUME, C. MONNIER
Absent excusé : J. CHAVY
Date de la convocation : 12 juillet 2017
Urbanisme : dossiers accordés un permis de construire
1. Présentation de l’Association des Amis de l’Ancienne Abbaye de Bellevaux (4AB)
Le Maire présente les intervenants qui exposent le projet Bellevaux 2019. Pour commémorer les 900 ans de la
création de l’abbaye Notre dame de Bellevaux, une grande fête médiévale sera organisée en août 2019. L’objectif
étant de pérenniser ce type de manifestation sur les communes proches de la vallée de l’Ognon.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité des membres présents, d’adhérer au projet et
propose d’accorder une subvention de 150 euros à l’association des Amis de l’Ancienne Abbaye de Bellevaux (4AB).
2. Service eau : présentation et vote du rapport prix et qualité de l’eau 2017 (consommation 2016)
Le Maire présente le rapport sur l’eau 2017 (consommation 2016). 35 331 m³ ont été produits à la station de
pompage et 31 755 m³ ont été facturés, soit un rendement de 88.88 % pour 187 abonnés.
Entendu l’exposé du Maire et après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve, à l’unanimité des membres
présents, le rapport sur l’eau 2017 (consommation 2016).
3. Service assainissement : présentation et vote du rapport prix et qualité de l’assainissement 2017
(consommation 2016)
Le Maire présente le rapport sur l’assainissement 2017 (consommation 2016) et fait le point sur les personnes non
raccordées à ce jour. Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, approuve le rapport sur
l’assainissement 2017 (consommation 2016) et rappelle la tarification spécifique applicable aux habitations non
raccordées.
4. Choix du maître d’œuvre pour l’étude de faisabilité de rénovation de la salle des fêtes
Le Maire présente le contrat de maîtrise d’œuvre de SOLIHA concernant la mise aux normes Accessibilité et
amélioration de la salle des fêtes de Breurey pour le compte de la commune.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents :
- approuve le contrat de maîtrise d’œuvre de SOLIHA,
- accepte le devis forfaitaire de 2 500.00 € HT pour l’établissement de l’avant-projet, la demande
d’autorisation de travaux et des dossiers de demandes de financements,
- autorise le Maire à signer tous les documents nécessaires à cette opération.
5. Questions diverses
- Cimetière : validation du projet d’aménagement et du réglement
- Location du logement communal
A Sorans-les-Breurey, le 21 juillet 2017
Le Maire,
R. MUNEROT