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Compte-Rendu - 2017 CR conseil du 13 novembre0018
Document publié le Lundi 13 novembre 2017 par la commune de Sorans-lès-Breurey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2017 CR conseil du 13 novembre0018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Consommateurs,
DEPARTEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE DE LA HAUTE SAONE
MAIRIE
DE
SORANS – LES – BREUREY
70190
téléphone/fax : 03 84 91 73 38
MEL : mairie.soranslesbreurey@orange.fr
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 13 novembre 2017 à 20H00 – Séance ordinaire
Présents : MM : R. MUNEROT, T. ALLEMAND, G. DEMOULIN, J. MARCHAL, J. CHAVY MMES : G. FERRAND, Y. DERAY, Y. ALLEAUME, C. MONNIER
Absent excusé : D. DUBILLARD
Date de la convocation : 7 novembre 2017
Urbanisme : Dossiers déposés 1 PC et 2 CU / Dossier accordé 1 CUb
1. Indemnités de conseil allouée au comptable du Trésor
Madame le Receveur a adressé le décompte de l’indemnité de conseil de l’exercice 2017 qui s’élève à la somme de 290.34 € brut, soit 264.64 € net.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de ne pas attribuer l’indemnité de conseil demandée (huit pour, une abstention).
2. Service eau : tarification 2018, réflexion
Une réflexion a été conduite pour fixer le prix de l’eau consommée en 2018 et facturée en 2019 sur le budget 2019. La tarification sera finalisée lors du conseil du mois de décembre avec comme objectif de répartir équitablement la baisse de coût liée à l’évolution des tombées d’emprunts.
3. Questions diverses
Les bois ont été vendus. Les deux coupes affouagères (15 à Sorans et 30 à Breurey) ont été vendues au prix de 23 000 euros à l’entreprise ADS. La coupe à blanc des Essarts (19) a été vendue 47 000 euros à l’entreprise OGF.
Des devis pour la réfection du clocher de l’église de They sont en attente.
Les comptes-rendus des réunions de conseil seront prochainement disponibles sur le site de la commune. Le règlement du cimetière est à l’étude.
A Sorans-les-Breurey, le 13 novembre 2017
Le Maire,
R. MUNEROT