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Déliberation - D2026 80 Delib.Subvention a lassociation ChensAnim
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chens-sur-Léman.
Lien du pdf (Déliberation - D2026 80 Delib.Subvention a lassociation ChensAnim)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Handicap et inclusivité,
Envoyé en préfecture le 15/10/2026
Reçu en préfecture le 1 L
Publié le 16/19#2026. SÈ
1D : 074677400704-2026 1013-D2026 Ÿ
Commune de Chens sur Léman
Haute Savoie
D 2026 - 80
Conseillers en exercice : 23
Conseillers présents : 16
Conseillers votants : 20
Dont quatre pouvoirs
Date de la convocation du conseil
municipal : 06 octobre 2026
OBJET : SUBVENTION A
L'ASSOCIATION « CHENS’ANIM »
DELIBERATION DU CONSEIL
MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six, le treize
octobre, le conseil municipal de la
commune de Chens sur Léman dûment
convoqué, s'est réuni en session
ordinaire à la mairie, sous la présidence
de Monsieur Jérôme TRONCHON,
maire,
PRÉSENTS : PARIS A. MORAND F.
BAARSCH C. de PROYART A. ZANNIF.
PLEYNET J.P. CHANTELOT C. BILLARD
G. MOUTHON S. CONSTANTIN V. DE
GELDER M. VIRGILI J. RODRIGUES
LAURO D. RENAULT A. BALBO A.
VEYRAT V.
EXCUSÉS : LAFFONT V. « pouvoir à
TRONCHON J. » GAZARYAN E. « pouvoir
à PARIS A. » GEROUDETA. « pouvoir à
PLEYNET J.P.» CHANTELOT L. RACINE
FREIXENET M. GUY E. « pouvoir à
VEYRAT V.»
Est élu secrétaire de la séance : RENAULT A.
Sur proposition de Monsieur le maire,
Monsieur BILLARD Gilles, membre de l’association, ne participe pas au vote,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DÉCIDE d’allouer une subvention de 4 000 € à l’association « Chens’ Anim ».
Fait et délibéré à Chens sur Léman, les jour, mois et an ci-dessus
Suivent les signatures
Pour extrait certifié conforme
Le secrétaire
Antoine RENAULT
Le maire
Jérôme TRONCHON