Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D2023 98 Delib.Subvention a lamicale des agents pu
Déliberation - D2023 81 Remboursement de frais a Mme le maire
Déliberation - D2023 71
Déliberation - D2023 33
Déliberation - D2023 55
Déliberation - D2023 50
Déliberation - D2023 42
Déliberation - D2023 06
Déliberation - D2023 08
Déliberation - D2023 84 Mise en place dastreintes financieres pou
Déliberation - D2023 82 Aide financiere a lassociation memoire du Leman
Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune de Chens-sur-Léman.
Lien du pdf (Déliberation - D2023 82 Aide financiere a lassociation memoire du Leman)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Bois et produits du bois,
Reçu en préfecture le 20/11/2023/,
Pwbiéle ZO/M 223
F
Commune de Chens sur Léman |
Haute Savoie
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-trois, le quatorze
novembre, le conseil municipal de la
commune de Chens sur Léman dûment
D 2023 - 82 convoqué, s'est réuni en session
ordinaire à la mairie, sous la présidence
Conseillers en exercice : 23 de Madame Pascale MORIAUD, maire
Conseillers présents : 18 NIS : TRONCHON J. MEYRIER M
Conseillers: votants + 3 De PROYART A. BAARSCH C. MORAND Dont cinq pouvoirs F. ZANNI F. FICHARD B. ARNOUX. R.
: . STUBERT B. PLEYNET J.P. DENERVAUD Date de la convocation du Conseil M. BILLARD G. DIANA C. RACINE
Municipal : 07 novembre 2023 FREIXENET M. QUERNEC GARIN C. MATTERA A. CHAMPEAUS.
x É EXCUSES : CHANTELOT C. « pouvoir à de OBJET : AIDE FINANCIÈRE À PROYART A. » CHEVRON F. « pouvoir à L'ASSOCIATION MEMOIRE DU TRONCHON J. » CORNU C. « pouvoir à LÉMAN MORIAUD P. » GEROUDET A. « pouvoir à QUERNEC-GARIN C. » CHANTELOT L.
« pouvoir à BAARSCH C. »
Est élu secrétaire de la séance : MORAND F.
Madame le Maire présente au conseil municipal une demande d’aide financière de lassociation mémoire du léman pour engager les travaux de réparation de la barque la Savoie.
Les travaux sont prévus pour novembre 2023 pour un montant total de 70 680.00 € HT. Sans ces travaux l’association n’obtiendra pas le renouvellement du certificat de navigation.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
DECIDE d’allouer une aide financière de 1 000 € à l’association mémoire du léman ;
CHARGE Madame le maire de l'exécution de la présente décision.
Fait et délibéré à Chens sur Léman, les jour, mois et an ci-dessus.
Suivent les signatures
Pour extrait certifié conforme
Le secrétaire Le maire
François MORAND Pascale MORIAUË
; /
VW