Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D2023 98 Delib.Subvention a lamicale des agents pu
Déliberation - D2026 77 Delib.Subvention a lassociation bulles de
Déliberation - D2026 40 Delib.Participation financiere de lemploy
Déliberation - D2026 15 .Delib .Avenant a la convention doccupati
Déliberation - D2026 45 Delib.Designation des referents a lassoci
Déliberation - D2026 08 Delib.Mise a disposition des locaux de la
Déliberation - D2026 20 Delib.Election des adjoints
Déliberation - D2026 16.Delib .Base nautique Convention dobjectif
Déliberation - D2026 18 Delib.Election du maire
Déliberation - D2026 19 Delib.Determination du nombre dadjoints
Déliberation - D2026 67 Delib.Subvention a lamicale des agents publics de la commune
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chens-sur-Léman.
Lien du pdf (Déliberation - D2026 67 Delib.Subvention a lamicale des agents publics de la commune)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Handicap et inclusivité,
Envoyé en préfecture le 23/07/2026
Reçu en préfecture le 23:07:202) L
Publié le 24:07:202) À
1D : 074-217400704-20260721-D2026_67+
Commune de Chens sur Léman
Haute Savoie
DELIBERATION DU CONSEIL
MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six, le vingt et un
juillet, le conseil municipal de la
commune de Chens sur Léman dûment
convoqué, s'est réuni en session
ordinaire à la mairie, sous la présidence
de Monsieur Jérôme TRONCHON,
D 2026 - 67
Conseillers en exercice : 23 7
Conseillers présents : 19
Conseillers votants : 22 PRÉSENTS : PARIS A. MORAND F. Dont trois pouvoirs BAARSCH C. de PROYART A. ZANNIF. CHANTELOT C. BILLARD G. LAFFONT
Date de la convocation du conseil V. MOUTHON S. CONSTANTIN V. DE municipal : 13 juillet 2026 GELDER M. GEROUDETA. VIRGILI J. RODRIGUES LAURO D. RENAULT A.
OBJET : SUBVENTION A nr el L. RACINE FREIXENET M.,
L’AMICALE DES AGENTS
PUBLICS DE LA COMMUNE EXCUSÉS : PLEYNET J.P. « pouvoir à RODRIGUES LAURO D. » GAZARYAN E.
« pouvoir à PARIS A. » BALBO A. GUY E.
« pouvoir à VEYRAT V. »
Est élue secrétaire de la séance : BAARSCH C.
Afin de soutenir les projets de cette association et de faciliter la participation à
l'organisation d’évènements au cours de l’année 2026, Monsieur le maire propose
d’allouer une subvention de 1 000 € à l’amicale des agent publics de la commune de
Chens sur Léman.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DÉCIDE d'’allouer 1 000 € à l’amicale des agents publics de la commune de Chens sur Léman.
Fait et délibéré à Chens sur Léman, les jour, mois et an ci-dessus
Suivent les signatures
Pour extrait/fertifié conforme
Le maire
Jérôme TRONCHON