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unknown - 2025 n65
Procès Verbal - 20190110
Document publié le Jeudi 10 janvier 2019 par la commune de Pouzolles.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20190110)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Consommateurs,
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 janvier 2019
COMPTE RENDU
L’an DEUX MILLE DIX NEUF, le 10 janvier à 18h30, le Conseil Municipal de POUZOLLES, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de M. Guy ROUCAYROL, Maire de POUZOLLES.
Présents : MM. ROUCAYROL Guy, ALMES Bernard, BASSET Any, BONAVIDA Claude, CALON Mauricette, CROS Monique, DURAND Nelly, GAZAGNE Marie Thérèse, ISARD Paul, LUCAS André, MARQUET Nathalie, MAS Bernard, TEISSERENC François. Absents excusés : MM RICARD Paul, MAC DONALD Sandra.
Convocation en date du 2 janvier 2019.
Présents 13, absents excusés 2
Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint. Madame BASSET Any est désignée secrétaire de séance. Le PV de séance du 22 novembre 2018 est approuvé à l’unanimité.
001/2019 APPROBATION PROJET REAMENAGEMENT CENTRE VILLAGE-RUE MARTIAL CALAS-PLACE DE L’ETOILE Le Maire rappelle la dernière réunion de travail où les conseillers ont pu discuter de ce projet Il s’agit maintenant d’approuver l’avant projet sommaire afin de pouvoir demander les différentes subventions. Le projet pourra être affiné postérieurement.
Les travaux s’élèvent à 420.722,40 €HT auxquels il faut ajouter une option pour la cour de la mairie d’un montant de 15.700,00 € HT et les honoraires de maitrise d’œuvre de 40.000,00 € HT, soit un total de 478.422,40 € HT. Il précise que si les subventions ne sont pas suffisantes et si les ressources de la commune ne le permettent pas, le projet ne sera pas réalisé.
Le Conseil approuve à l’unanimité l’APS et demande au Conseil Départemental, à la Région et à l’Etat des subventions le plus élevées possibles.
002/2019 CANTINE MUNICIPALE : révision du prix du repas
Le Maire propose de passer le prix du repas de cantine de 3,42 à 3,40 €. La décision prendra effet au 1 er février 2019.
Le Conseil approuve à l’unanimité
003/2019 DECISIONS MODIFICATIVES AU BUDGET 2018
Le Maire propose des écritures modificatives pour régulariser les attributions de compensation à verser à la communauté de communes
Art 60633 fournitures de voirie - 1.021,00 €
Art 739211 attributions de compensation + 1.021,00 € Le Conseil approuve à l’unanimité.
004/2019 AUTORISATIONS DE MANDATER
Le Maire propose au Conseil de l’autoriser à mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2019. Compte tenu des dépenses d’investissement de 2018, hors charges financières, la somme maximale pouvant être mandatée sera de 157.502,00 € TTC.
Le Conseil approuve à l’unanimité.
005/2019 RESILIATION BAIL CABINET MEDICAL AVEC HERAULT HABITAT Le Maire expose que le médecin a résilié le bail suite à la construction de la maison de santé pluriprofessionnelle. Il propose donc au Conseil de résilier le bail avec Hérault Habitat à effet du 1/09/2013. La résiliation étant possible la 6ème année avec 6 mois de préavis
Le Conseil approuve à l’unanimité la résiliation du bail au 12/12/2019.
006/2019 ADHESION GROUPEMENT DE COMMANDE ACHAT ENERGIE Hérault Energies propose aux communes d’adhérer au groupement de commande pour l’achat d’énergies, en l’occurrence pour la commune, l’électricité.
Le Conseil approuve à l’unanimité.
QUESTIONS DIVERSES
Feu d’artifices 14 juillet : Le Maire a reçu une proposition de l’entreprise RUGGIERI pour un montant de 3.500,00 TTC avec la main d’œuvre. Devis identique à celui de 2018.
Le Conseil approuve à l’unanimité
Signalétique des commerces du village : Le Maire expose que toute la signalétique est obsolète. Un recensement du besoin doit être engagé. Messieurs Claude BONAVIDA et André LUCAS se proposent d’étudier la question.
Rue du Tap : Monsieur ISARD va mener une réflexion sur la circulation rue du Tap et sur les aménagements à prévoir. Le SICTOM devra être contacté.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h30
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.