Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 23 04 06
Déliberation - 23 04 07
Déliberation - 23 04 04
Déliberation - 23 09 13 regie d exploitation des remontees meca
Déliberation - 99 de 074 217402908 20251125 25 09 04 de 1 1 1
Déliberation - 23 01 07
Déliberation - 23 04 05
Déliberation - 23 05 04
Déliberation - 99 de 074 217402908 20230828 23 06 04 de 1 1 1
Déliberation - 23 01 03
Déliberation - 23 04 09
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vallorcine.
Lien du pdf (Déliberation - 23 04 09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
Département
de
HAUTE-SAVOIE
Arrondissement
de
BONNEVILLE
Canton
de
CHAMONIX
Commune
de
VALLORCINE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
9]
L'an
deux
mil
vingt
trois
le jeudi
13
avril,
le
Conseil
Municipal
de
VALLORCINE,
dûment
présents
6|
convoqué,
s'est réuni
en
session
ordinaire
à la Mairie
sous
la présidence
de
votants
71
Monsieur
Jérémy
VALLAS,
Maire.
procuration
1
Date
de convocation
du
Conseil
Municipal
67/04/2023
Objet
Présents
Monsieur
Jean-François
DESHAVYES,
Madame
Audrey
PENIN,
Madame
Dominique
ANCEYŸ,
Monsieur
Gérard
BURNET,
Monsieur
François
COUTAGNE
N°
23-04-09
Absents
excusés
MADAME
Rachel
ROUSSET,
Madame
Maryvonne
ALVARD
donne
pouvoir
à Monsieur
Gérard
BURNET,
Madame
Guyonne
FOURNIER
Secrétaire
de
Monsieur
Jean-François
DESHAVES
séance Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
d’intégrer
le
groupement
de
.
commande
de
la
Communauté
de
Communes
de
la
Vallée
de
Chamonix
Mont
Integration
groupement
de
commande
Blanc
et ses
communes
membres
concernant
:
- La
signalisation
horizontale
Signalisation
.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
à l’unanimité
des
pré
horizontale
P
élibéré,
pal
s présents,
-
APPROUVE
la
décision
de
s'associer
au
groupement.
de
commande,
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention.
de
groupement
de
commande
proposée.
La
présente
délibération
est
transmise
à
Monsieur
le
Sous-Préfet
de
BONNEVILLE
Madame
la trésorière
de
Sallanches Délibération
exécutoire
le
Affichage
en
mairie
de
Vallorcine
du
au
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les jour,
mois
et
an
que
dessus.