Procès Verbal - pv SOM cm N 01 DU 07.02.2009

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Procès Verbal - pv SOM cm N 01 DU 07.02.2009 Document publié le Samedi 7 février 2009 par la commune de Nîmes. Lien du pdf (Procès Verbal - pv SOM cm N 01 DU 07.02.2009)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Aménagement du territoire, Service : Conseil Municipal - Réglementation = : 7329 N/Réf. _: PV SOMCMN® 01 Date réalisation PV : 09.02.2009 ETAIENT PRESENTS : M. FOURNIER Jean-Paul, Maire . M. PROUST, M. LACHAUD, Mme BARBUSSE, Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS, Mme MARTIN, Mlle PONGE, M. PEROTTI, Mme TOURNIER BARNIER, M. VALADE, Mme BOURGADE, M. FILIPPI, M. RAYMOND, Mme DE GIRARDI, Mme SANS, M. TAULELLE, Mme JEHANNO, M. BURGOA, M. DOUAIS, Adjoints. Mme GRAS, Mme INCORVAIA, M. MINGAUD, M. FEYBESSE, M. COLOMBANI, M. BAZIN, M. CHANCELADE, Mme BOISSIERE, M. SOULAS, Mme JUANICO, M. PERIER, Mme CREPIN, M. DAHRA, Mme DELBOS, Mme DA COSTA, Mme DUMONT ESCOJIDO, Mme ENRIQUEZ-BOUZANQUET, M. PLANTIER, M. CLARY, M. CASAURANG, Mme PEZET-ROMIEUX, Mme BERNIE-BOISSARD, Mme FAYET, M. CAMPAGNE, M. BASTID, Mme CALMET-ROATTA, M. FABRE-PUJOL, Mme EL BAZ, Mme GIACOMETTI, Conseillers Municipaux. ABSENTS, EXCUSES : M. TIBERINO, Adjoint, pouvoir à M. FOURNIER, Mme FOURQUET, Adjointe, pouvoir à Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS, M. GOURDEL, Adjoint pouvoir à Mme INCORVAIA, Mme LASSÈRRE, Conseilière Municipale, pouvoir à Mme DELBOS, Mme GARDEUR-BANCEL, Conseillère Municipale, pouvoir à Mme BARBUSSE, M. PROCIDA, Conseiller Municipal, pouvoir à M. LACHAUD, M. CARRIERE, Conseiller Municipal, pouvoir à M. FABRE PUJOL. SECRETAIRE DE SEANCE : M. PLANTIER Julien ASSISTAIENT À LA SEANCE : M. MADALLE, Directeur de Cabinet du Maire M. CHIEZE, Chef de Cabinet du Maire Mme GERVAIS, M. GILBERT, Cabinet du Maire M. PONS DE VINCENT, Directeur Général des Services M. JOURLIN Directeur Général des Services Techniques M. LHEUREUX Secrétaire Général M. BASCOP, Mme RENAULT, Mme RATAJCZAK, Mme DERULLIEUX, M. WESTPHAL, Directeurs Généraux Adjoints Mme LE GAVRIAN, Directrice de la CommunicationPROCES VERBAL SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 07 FEVRIER 2009

Le samedi 07 février 2009 à 8 heures, s’est réuni en l'Hôtel de Ville, le Conseil Municipal régulièrement convoqué le 27 janvier 2009, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul FOURNIER, Maire.

Le Conseil Municipal a délibéré sur les questions suivantes :

ORDRE DU JOUR

TITRE DE LA QUESTION

Approbation du Procès Verbal Sommaire du Conseil Municipal du 16 décembre 2008. ABSTENTIONS : Groupe « parti socialiste et radical » — Groupe communiste — Groupe « Socialiste pour Punion »

ADOPTE A L’UNANIMITE

AFFAIRES CONCERNANT LE SPORT ET LA JEUNESSE

1.

Convention de partenariat Ville de Nîmes / Fédération Française des Echecs pour le Championnat de France d'Echecs du 10 au 22 août 2009.

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE

ADOPTE A L'UNANIMITE

Attribution d’une subvention à l'association « RAJE Radio Campus Nîmes ». RAPPÇRTEUR : M. PLANTIER

ADOPTE A L'UNANIMITE

Bourse des jeunes talents - Edition 2009.

RAPPORTEUR : M. PLANTIER

ADOPTE A L'UNANIMITE

Attribution de subventions aux associations sportives nîmoises au titre de l'année 2009. RAPPORTEUR : Mme INCORVAIA

Monsieur CAMPAGNE, directeur adjoint de l'IUT, ne participe pas au vote.

ADOPTE A L'UNANIMITE

AFFAIRES CONCERNANT L'ACTION SOCIALE

Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les crèches « Multi accueil » municipales — Signature du marché.

RAPPORTEUR : Mme BARBUSSE

ADOPTE A L'UNANIMITE

Fixation des tarifs d'utilisation des salles des centres sociaux, culturels et sportifs pour l’année 2009. RAPPORTEUR : M. DAHRA

ADOPTE A L’UNANIMITE

AFFAIRES CONCERNANT LES FINANCES

Transfert de garantie d'emprunt pour Un montant initial de 1 783 196,15 € contracté par la SA HLM Un Toit Pour Tous pour la construction du centre d'accueil et de logement du parc d'activités scientifiques et techniques (CROUS foyer étudiant - Parc Georges Besse) situé 9008 chemin du Mas de Boudan à la SA HLM Samopor.

RAPPORTEUR : M. LACHAUD

ADOPTE A L'UNANIMITE

10.

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12.

13.

14.

15.

16.

17.

18.

Indemnité spéciale de gestion versée au Receveur Municipal — Attribution au comptable en poste. RAPPORTEUR : M. LACHAUD

ADOPTE A L’UNANIMITE

AFFAIRES CONCERNANT LES AMENAGEMENTS URBAINS

Rénovation urbaine quartier Pissevin : reconstruction du groupe scolaire Henri Wallon et démolition de l'ancien groupe. Choix du maître d'œuvre après concours — Désignation d'un CSPS — Autorisation de signature du marché - Demande de subventions.

RAPPORTEUR : M. MINGAUD

ADOPTE A L'UNANIMITE

Travaux de mise en sécurité des sorties hautes des gradins des Arènes — Autorisation à signer le marché de travaux.

RAPPORTEUR : M. MINGAUD

ADOPTE A L’'UNANIMITE

Reconstruction de l'école maternelle les Platanettes - Relogement provisoire sur le site du stade Nicolas Kaufmann. Dépôt de permis de construire.

RAPPORTEUR : M. RAYMOND

ADOPTE A L'UNANIMITE

Mise en conformité des établissements scolaires Dolto - Galan — Tour Magne : autorisation de signer les marchés de travaux.

RAPPORTEUR : Mme MARTIN

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rénovation urbaine quartier Chemin Bas d'Avignon — Ilot Saint Dominique -Travaux tranche ferme — Phase provisoire et demande de subvention auprès de l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine. RAPPORTEUR : Mme MARTIN

ADOPTE A L’UNANIMITE

Marché pour la gestion, la maintenance, l'exploitation, la modernisation et la reconstruction des installations d'éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore — Appel d'offres ouvert. RAPPORTEUR : Mme MARTIN

ADOPTE A L'UNANIMITE

Marché à bons de commande, réparations et réfections sur ouvrages d'art, murs de soutènements ou de clôture — Appel d'offre ouvert.

RAPPORTEUR : Mme MARTIN

QUESTION RETIREE

Projet d'aménagement de l'avenue Jean Jaurès — Attribution des marchés de travaux — Approbation du budget prévisionnel de l'opération - Demande de participations financières RAPPORTEUR : Mme MARTIN

ABSTENTION : Groupe communiste

ADOPTE A L'UNANIMITE

Marché à bons de commande relatif à la maintenance et à la mise en place de bornes escamotables — Appel d'offres ouvert — Avenant n° 1

RAPPORTEUR : Mme DE GIRARDI

ADOPTE A L’UNANIMITE

Marché : création, déplacement, remplacement, signalisation ou protection d'hydrant (poteau ou bouche d'incendie).

RAPPORTEUR : Mme MARTIN

ADOPTE A L'UNANIMITE

19.

20.

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22.

23.

24.

25.

26.

27.

28.

Bail à construction entre la Ville de Nîmes et la S.A. « Un toit pour tous », parcelle sise 53b rue Vincent

Faïta à Nîmes

RAPPORTEUR : M. TAULELLE

Monsieur DOUAIS, Président de la société « Un Toit pour Tous » ne participe pas au vote.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Bail emphytéotique entre la Ville de Nîmes et Habitat du Gard, 8, boulevard Sergent Triaire à Nîmes. RAPPORTEUR : M. TAULELLE

QUESTION RETIREE

Avenant n°1 au bail emphytéotique Ville de Nîmes / Société Sportive des Courses du Gard relatif à la mise à disposition de l'hippodrome « Les Courbiers ».

RAPPORTEUR : M. TAULELLE

ADOPTE A L'UNANIMITE

Audits énergétiques dans les bâtiments —- Demande de subventions. RAPPORTEUR : Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS

ADOPTE A L’UNANIMITE

AFFAIRES CONCERNANT L'URBANISME

OPAH-RU Faubourg Nord Gambetta - Approbation du règlement relatif aux aides de la Ville. RAPPORTEUR : M. PEROTT!

ADOPTE A L'UNANIMITE

Habitat du Gard - Autorisation de démolir un ensemble de 55 logements sociaux situé rue Armand Barbés.

RAPPORTEUR : M. PEROTTI

ADOPTE A L’UNANIMITE

Rénovation urbaine - Quartier Chemin Bas d'Avignon - Acquisition au profit de l'Office Public Départemental d'H.L.M. « Habitat du Gard » de la parcelle CY n° 122.

RAPPORTEUR : M. PEROTTI

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rénovation urbaine — Quartier de Valdegour — Aliénation de la parcelle cadastrée section KV n° 232 {emprise école Léon Vergnole) au profit de l'Association Foncière Logement (A.F.L.) sise 2, rue Galilée. RAPPORTEUR : M. PEROTTI

ADOPTE A L'UNANIMITE

ZAC du Saut du Lièvre — Aliénation des parcelles cadastrées section KR n° 419, KS n° 489 et 490 d'une surface totale de 2 185 m? au profit de la SNC Saut du Lièvre.

RAPPORTEUR : M. PEROTTI

ADOPTE A L'UNANIMITE

ZAC du Forum des Carmes - Aliénation à la SAT (Société d'Aménagement des Territoires) d’un ensemble de biens communaux.

RAPPORTEUR : M. PEROTTI

Monsieur BAZIN, Président de la SAT, ne participe pas au vote

ADOPTE A L'UNANIMITE

29.

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37.

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ZAC Forum des Carmes — Approbation de la concession d'aménagement (avenant n°3 au traité de concession).

RAPPORTEUR : M. PEROTTI

ABSTENTION : Groupe communiste

Monsieur BAZIN, Président de la SAT, ne participe pas au vote

ADOPTE A L'UNANIMITE

Création d'un golf Pitch and Puit.

RAPPORTEUR : M. PEROTTI

CONTRE : Groupe communiste

ADOPTE A LA MAJORITE

Secteur Sauvegardé - Demande de modification du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur. RAPPORTEUR : Mme PONGE

QUESTION RETIREE

Renforcement du droit de préemption urbain.

RAPPORTEUR : Mme PONGE

ADOPTE A L'UNANIMITE

Programme CADEREAU - Aménagement du cadereau «Le Valladas » - Indemnités dues pour l'acquisition de la parcelle cadastrée section CT n°373 — Acquisition de la parcelle cadastrée section CT n° 374.

RAPPORTEUR : Mme DE GIRARDI

ADOPTE A L'UNANIMITE

Programme CADEREAU — Aménagement du cadereau « Le Valladas » - Acquisition de la parcelle cadastrée section HP n° 216 et aliénation de la parcelle cadastrée section HP n° 221 (p}. RAPPORTEUR : Mme DE GIRARDI

ADOPTE A L’UNANIMITE

incorporation de parcelles communales privées dans le domaine public communal. RAPPORTEUR : M. BURGOA

ADOPTE A L’'UNANIMITE

Aliénation d’un bien communal sis rue Edmond Rostand - Cadastré section DN n°405 (p). RAPPORTEUR : Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS

ADOPTE A L'UNANIMITE

Parc social « Un Toit pour Tous » — Autorisation de céder deux résidences foyers sises 9008, chemin du Mas de Boudan et 39, rue Norbert Weiner.

RAPPORTEUR : Mme BARBUSSE

Monsieur DOUAIS, Président de la société « Un Toit pour Tous » ne participe pas au vote.

ADOPTE A L'UNANIMITE

AFFAIRES CONCERNANT LE DEVELOPPEMENT DURABLE Programme CADEREAU - Cadereau d'Alès — Etudes pour obtention des arrêtés réglementaires — Modalités de la concertation.

RAPPORTEUR : M. FILIPPI

QUESTION RETIREE

39.

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47.

48.

Programme CADEREAU - Dérivation du cadereau de Castanet vers le bassin des Romarins -

Convention de groupement de commande entre la Ville de Nîmes et la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole.

RAPPORTEUR : M. FILIPPI

ADOPTE A L'UNANIMITE

Programme CADEREAU - Creusement de certains bassins amont et création du bassin de dégravement du Lion — Attribution et autorisation de signature du marché de travaux. RAPPORTEUR : M. FILIPPI

ADOPTE A L’UNANIMITE

Programme CADÉREAU -— Axe 5 action 1 — Optimisation hydraulique et financière des aménagements aval des cadereaux — Attribution et autorisation de signature du marché. RAPPORTEUR : M. FILIPPI

ADOPTE A L’UNANIMITE

Démolition du gymnase de la Ranquette — Convention de groupement de commande entre la Ville de Nîmes et la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole.

RAPPORTEUR : M. FILIPPI

ADOPTE A L'UNANIMITE

Convention type autorisant la diffusion de données cadastrales, hydrologiques et hydrauliques dans le cadre d'études ou opération d'aménagement pluvial.

RAPPORTEUR : M. FILIPPI

ADOPTE A L'UNANIMITE

Plan de protection contre les inondations - Création du bassin du bois de Mittau est - Approbation d'un protocole transactionnel entre la Ville et le groupement d'entreprises Crozel TP / S.N.GS. / SN. Volpilière.

RAPPORTEUR : M. FILIPPI

ADOPTE A L'UNANIMITE

Convention entre la Ville de Nîmes et le Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes pour l'accès à la déchèterie, 101 avenue du Docteur Fleming.

RAPPORTEUR : M. FILIPPI

ADOPTE A L'UNANIMITE

Acquisition de fournitures destinées à l'entretien des espaces verts — Lot n° 5 : Substrats — Avenant n° 1 au marché n° 06R0026/05.

RAPPORTEUR : Mme DELBOS

ADOPTE A L'UNANIMITE

Convention entre la Ville de Nîmes et l'association « Promolive » pour l'entretien d’oliviers dans l'espace vert situé angie chemin de Russan, chemin des Limites.

RAPPORTEUR : Mme DELBOS

ADOPTE A L'UNANIMITE

AFFAIRES CONCERNANT L'ADMINISTRATION GENERALE

Fixation des tarifs de reproduction et de communication de documents administratifs émanant de la Ville de Nîmes. <

RAPPORTEUR : Mme TOURNIER BARNIER

ABSTENTION : Groupe « Socialiste pour l'union »

ADOPTE A L'UNANIMITE

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56.

57.

58.

Prise en charge des frais de mission et de formation des élus.

RAPPORTEUR : Mme TOURNIER BARNIER

ADOPTE A L'UNANIMITE

Révision du montant des vacations funéraires.

RAPPORTEUR : Mme TOURNIER BARNIER

ADOPTE A L'UNANIMITE

AFFAIRES CONCERNANT L'EDUCATION

Avenant n°2 au marché du nettoiement des bâtiments scolaires préélémentaires et élémentaires, centres de loisirs, préaux, balayage cours de récréation, fourniture et mise en place de produits et matériels d'hygiène : modification du nombre de jours de nettoyage et extension de surfaces accueils de loisirs. RAPPORTEUR : M. RAYMOND

ABSTENTION : Groupe communiste

ADOPTE A L'UNANIMITE

AFFAIRES CONCERNANT LA SECURITE et LES QUARTIERS

Attribution de subventions aux associations dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.CS).).

RAPPORTEUR : M. BURGOA

ADOPTE A L'UNANIMITE

Attribution de subventions dans le cadre de conventions d'objectifs relatives aux associations dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.).

RAPPORTEUR : M. BURGOA

ADOPTE A L'UNANIMITE

AFFAIRES CONCERNANT LA CULTURE ET LES FESTIVITES

Mutualisation des espaces culture multimédia (ECM) du Languedoc-Roussillon — Signature d’une convention entre les différents membres du réseau.

RAPPORTEUR : M. VALADE

ADOPTE A L’UNANIMITE

Demande de subventions pour la mise en œuvre du programme d'animations 2009 de l’espace culture multimédia de la bibliothèque municipale.

RAPPORTEUR : M. VALADE

ADOPTE A L'UNANIMITE

Demande de subventions pour là création d'un espace public numérique après extension de la médiathèque Marc Bernard sur les locaux du Point Information Jeunesse dans le quartier Pissevin. RAPPORTEUR : M. VALADE

ADOPTE A L'UNANIMITE

Don à titre d'échange de périodiques issus des collections de la bibliothèque des Beaux-arts de Nîmes à d'autres bibliothèques

RAPPORTEUR : M. VALADE

ADOPTE A L'UNANIMITE

Avenant à la convention de délégation de service public pour la gestion des spectacles tauromachiques — Fixation de la grille tarifaire 2009.

RAPPORTEUR : M. VALADE

ABSTENTION : Groupe communiste

ADOPTE A L’'UNANIMITE

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68.

Délégation de service public pour l'organisation des spectacles taurins.

RAPPORTEUR : M. VALADE

ABSTENTIONS : Groupe « parti socialiste et radical » exceptée Mme PEZET-ROMIEUX - Groupe communiste — Groupe « Socialiste pour l'union »

CONTRE : Mme PEZET-ROMIEUX

ADOPTE A LA MAJORITE

Attribution de subventions aux associations culturelles pour l'année 2009. RAPPORTEUR : Mme DUMONT ESCOJIDO

ADOPTE A L'UNANIMITE

Convention de partenariat entre la Ville de Nîmes et les associations AT.P — BD en Bulles - Kaléidoscope — Triptyk Théâtre.

RAPPORTEUR : Mme DUMONT ESCOJIDO

ADOPTE A L'UNANIMITE

Patinoire 2008 : Reversement des recettes sous forme de subventions aux associations caritatives participantes.

RAPPORTEUR : M. SOULAS

ADOPTE A L'UNANIMITE

AFFAIRES CONCERNANT LE PERSONNEL

Modification du tableau des effectifs.

RAPPORTEUR : M. CHANCELADE

ADOPTE A L'UNANIMITE

Prestations sociales aux employés municipaux — Augmentation de la prestation de Noël des enfants et augmentation de la prestation décès.

RAPPORTEUR : M. CHANCELADE

ADOPTE A L'UNANIMITE

Autorisation donnée à M. le Maire à signer une convention de mise à disposition partielle des services

Equipements et Direction de la Construction de la Ville de Nîmes auprès de Nîmes Métropole. RAPPORTEUR : M. CHANCELADE

ADOPTE A L'UNANIMITE

Autorisation donnée à M. le Maire à signer une convention de mise à disposition partielle de la Mission Modernisation et Evaluation des Politiques Publiques à intervenir entre la Ville de Nîmes et la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole.

RAPPORTEUR : M. CHANCELADE

ADOPTE A L'UNANIMITE

Renouvellement de la convention entre la Ville de Nîmes et l'association Mission Locale Jeunes d'Agglomération de Nîmes pour la mise à disposition de fonctionnaires territoriaux. RAPPORTEUR : M. CHANCELADE

Monsieur BAZIN, Président de l'association Mission Locale Jeunes d'Agglomération ne participe pas au vote.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Renouvellement de la convention entre la Ville de Nîmes et l'association Théâtre de Nîmes pour la mise à disposition de fonctionnaires territoriaux.

RAPPORTEUR : M. CHANCELADE

ADOPTE A L'UNANIMITE 69, Personnel : Régime indemnitaire.

RAPPORTEUR : M. CHANCELADE

CONTRE : Groupe « parti socialiste et radical » - Groupe communiste - Groupe « Socialiste pour l'union »

ADOPTE A LA MAJORITE

Information aux élus des décisions prises dans le cadre de l'article

L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Les actes ci-dessus listés seront publiés au Recueil des Actes Administratifs N°01 du mois de février 2009.

LA SEANCE EST LEVÉE A 11H15

TE, FI

B Le Maire NIMES CONSEIL MUNICIPAL RÉGLEMENTATION

Jean-Paul FOURNIER