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Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 14 juin 2023
Document publié le Mercredi 14 juin 2023 par la commune de Barcelonne-du-Gers.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 14 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Æ ©.
ce,
SCF
HrsonveS
2023-9023
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Va
_?
Mairie
de Barcelone
du
Gas
DÉPARTEMENT
DU
GERS
PV
n°
2023-06
PROCÉS
VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14 juin
2023
Le
14 juin
deux
mil
vingt-trois
à vingt
heures
quarante-cinq
minutes,
le Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
sous
la présidence
de
Monsieur
Cédric
BERDOULET,
Maire.
Date
de
convocation
du
conseil
et
affichage
: 08
juin
2023
Date
d'affichage
de
la
liste
de
délibérations
: 16 juin
2023
Présents
: 10
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 15
Votants
: 10
*
Etaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants:
Gérard
DEHEZ
- Joëlle
DUCONGE
- Marie-Laurence
CASTAING
- Karine
BERDOT
- Maryse
BOUIC
- Jean-Pierre
CARROUE
- Patricia
CORDE
- Pascal
DUNOUAU
- Anne-Marie
PESQUE.
*Absents/excusés
ayant
donné
procuration :
*Excusés
n’ayant
pas
donné
procuration
: Bernard
MONLUCQ
- Romain
CARRERE
- Sabine
DOS
SANTOS
-
Christophe
LAFFITTE
- Francis
MARSAN.
Secrétaire
de
séance
: Marie-Laurence
CASTAING.
sLRNDMmEWNEE 0.
+++
+
+
+
RAPPEL
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
22
mai
2023
Point
sur
les travaux
en
cours
Modification
de
marché
n°1
maîtrise
d’œuvre
réhabilitation
presbytère
Convention
d'aménagement
routier
chemin
de
Sébastian
et rue
de
Casamont
Travaux
supplémentaires
rue
de
Casamont
Délibération
déléguant
la compétence
urbanisme
pour
délivrer
un
permis
Convention
cadre
Petites
villes
de
demain
valant
opération
de
revitalisation
du
Territoire
(ORT)
Décision
modificative
n°2
Compte
rendu
du
comité
territorial
Adour
du
Syndicat
Adour
Midouze
Questions
diverses
La
séance
du
conseil
municipal
est
ouverte
à 20h45
1.
Approbation
du
PV
de
la
séance
du
22
mai
2023
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
précédent
est
approuvé
à l’unanimité
des
élus
présents.
Détail
du
vote Votants
Pour
Contre
Abstention
10
10
0
0
DÉCISION
ADOPTÉE
À
L’UNANIMITE
2.
Point
sur
les
travaux
en
cours
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
que
:
Les
travaux
du
Presbytère
redémarreront
au
mois de juillet
avec
une
plus-value
de
10
000
€
sur
le projet
initial.
Les
entreprises
de
maçonnerie
et de
charpente
commenceront
en
premier.
Une
réunion
de
chantier
est
prévue
la semaine
prochaine. CONSEIL
MUNICIPAL
du
14 juin 2023
-
Les
travaux
de
réfection
du
chemin
de
Sébastian
débuteront
lundi
19 juin
2023
par
le
SIEBAG
de
Riscle.
-
Les
travaux
de
passage
de
la fibre
sont
toujours
en
cours.
3.
Délibération
n°D2023-051
-
nomenclature
1-1:
modification
de
marché
n°1
maîtrise
d'œuvre
réhabilitation
presbytère
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
par
délibération
D2021-077
du
15/12/2021,
le
Conseil
Municipal
a décidé
de
signer
le
marché
avec
l’architecte
Sophie
RONZET
cabinet
SRZ
ARCHITECTURE
de
40800
AIRE
SUR
L’ADOUR
pour
le
projet
du
presbytère.
Après
réalisation
de
l’A.P.D
( avant-projet
définitif),
le montant
prévisionnel
des
travaux
retenu
est porté
à 622
964,68
€
HT.
Il y
a lieu
de
modifier
les honoraires
suivant
les
dispositions
de
l’article
2.2
de
l’acte
de
l'engagement.
Montant
des travaux
: 622
964.68
€ HT
Taux
de
rémunération
: 8.80%
Total
de
la mission
: 54
820,89
€
HT
soit
65
785,07
€
TTC
Après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
membres
présents,
le Conseil
Municipal :
-
autorise
le Maire
à signer
la modification
de
marché
n°1
fixant
la nouvelle
rémunération
de
la maîtrise
d'œuvre
et tout
document
relatif à ce marché.
Détail
du
vote Votants
Pour
Contre
Abstention
10
10
0
0
DÉCISION
ADOPTÉE
À
L'UNANIMITE
4.
Délibération
n°
D2023-052
- nomenclature
5-7
: convention
d'aménagement
routier
chemin
de
Sébastian
et
rue
de
Casamont
Les
travaux
objet
de
la convention
portent
sur
l’aménagement
de
la voirie
communale
dite
chemin
de
Sébastian
et rue
de
Casamont,
classée
dans
la voirie
communautaire
et la réfection
du
réseau
pluvial
sur
la même
section.
La
commune
financera
les travaux
de
trottoirs
et raccordement
de
descentes
pluviales.
Le
montant
prévisionnel
de
l’opération
s’élève
à 78
186,09
€ HT,
la participation
de
la commune
pour
les travaux
précités
est
estimée
à 35
160,11
€ TIC,
soit
37.47%
du
coût
total.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
:
-
Approuve
cette convention,
-
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
cette
convention
et toutes
pièces
relatives
à ce
dossier
Détail
du
vote Votants
Pour
Contre
Abstention
10
10
0
0
DÉCISION
ADOPTÉE
À
L'UNANIMITE
5.
Délibération
n°
D2023-053
—-
nomenclature
n°
1-4:
Travaux
supplémentaires
rue
de
Casamont
Monsieur
le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
dans
le cadre
de
l’aménagement
routier
chemin
de
Sébastian
et rue
de
Casamont
des
travaux
supplémentaires
pour
le
busage
des
fossés
et
le
mur
de
soutènement
rue
de
Casamont
sont
nécessaires. Il présente
deux
devis
de
la Route
Ouvrière
Aturine
(ROA)
de
40800
AIRE
SUR
L’ADOUR
(Landes)
dont
le
montant
s’élève
à :
-
10
517,00
€
HT
soit
12
620,40
€
TTC
pour
le
mur
de
soutènement
-31
611,00
€
HT
soit
37
933,20
€
TTC
pour
le busage
des
fossés.
I
informe
également
le Conseil
Municipal
qu’il
est
nécessaire
de
signer
une
convention
d’autorisation
de
réalisation
de
travaux
en
terrain
privé
avec
la propriétaire
du
3
chemin
de
Sébastian.
Après
discussion
et à l’unanimité
des
membres
présents,
le Conseil
Municipal :
-
Approuve
les 2
devis
de
la ROA
de
40800
AIRE
SUR
L’ADOUR
pour
un
montant
de
10
517,00
€
HT
soit
12
620,40
€
TTC
pour
le mur
de
soutènement
et 31
611,00
€
HT
soit
37
933,20
€ TTC
pour
le busage
des
fossés,
-
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
les
devis,
la convention
et toutes
pièces
relatives
à cette
affaire
Détail
du
vote Votants
Pour
Contre
Abstention
10
10
0
0
DÉCISION
ADOPTÉE
À
L'UNANIMITE 2023-924
CONSEIL
MUNICIPAL
du
14 juin 2023
’
6.
Délibération
n°
D2023-054
—
nomenclature
9-1:
Délibération
déléguant
la
compétence
urbanisme
pour
délivrer
un
permis
Monsieur
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
qu’en
application
de
l’article
L
422-7
du
code
de
l'urbanisme
:«
Si
le
maire
ou
le
président
de
l'établissement
public
de
coopération
intercommunale
est
intéressé
au
projet
faisant
l'objet
de
la
demande
de
permis
ou
de
la
déclaration
préalable,
soit
en
son
nom
personnel,
soit
comme
mandataire,
le
conseil
municipal
de
la
commune
ou
l'organe
délibérant
de
l’établissement
public
désigne
un
autre
de
ses
membres
pour
prendre
la
décision.»
Considérant
que
la
Commune
de
Barcelonne
du
Gers représentée
par
Monsieur
BERDOULET
Cédric
a déposé
une
demande
de
permis
de
démolir
n°
PD
032
027
23
00001
pour
le
1rue
d’Albret
et
va
déposer
un
permis
d’aménager
n°
PA
032
027
23
00001
pour
le
futur
lotissement
du
Cosset,
il appartient
au
conseil
municipal
de
désigner
un
de
ses
membres
pour
prendre
la
décision
de
se
prononcer
sur
la
délivrance
du
permis
de
démolir
et
du
permis
d’aménager
à l’issue
de
la
phase
d'instruction.
[l est
donc
proposé
au
conseil
municipal
de
désigner
Monsieur
Gérard
DEHEZ
à cet
effet
;
Le
conseil
municipal
après
avoir
ouï
et
délibéré
à :
- PREND
ACTE
du
dépôt
par
la
commune
de
Barcelonne
du
Gers
représentée
par
Monsieur
Cédric
BERDOULET
d’une
demande
de
permis
de
démolir
n°
PD
032
027
23
00001
et
du
futur
dépôt
du
permis
d’aménager
n°
PA
032
027
23
00001;
- DESIGNE
Monsieur
Gérard
DEHEZ
en
application
de
l’article
L
422-7
du
code
de
l’urbanisme
et
le
charge
de
prendre
la
décision
de
se
prononcer
sur
la
délivrance
du
permis
de
démolir
et
du
permis
d’aménager
à
l’issue
de
la
phase
d'instruction. Détail
du
vote Votants
Pour
Contre
Abstention
10
10
0
0
DÉCISION
ADOPTÉE
À
L'UNANIMITE
7.
Délibération
n°
D2023-055
—
nomenclature
9-1
:convention
cadre
Petites
villes
de
demain
valant
opération
de
revitalisation
du
Territoire
(ORT)
Petites
villes
de
demain
est
un
programme
national
qui
vise
à donner
aux
élus
des
communes
de
moins
de
20
000
habitants
et
leur
intercommunalité,
qui
exercent
des
fonctions
de
centralité
et
présentent
des
signes
de
fragilité,
les
moyens
de
concrétiser
leurs
projets
de
territoire
pour
conforter
leur
statut
de
villes
dynamiques,
où
il
fait
bon
vivre
et
respectueuses
de
l'environnement.
Cette
démarche
s’inscrit
directement
dans
le
cadre
des
contrats
territoriaux
de
relance
et
de
transition
écologique
(CRTE).
Ce
programme
constitue
une
boîte
à outils
au
service
des
territoires,
dans
le
cadre
de
la
conduite
des
grandes
transitions
économiques,
écologiques,
numériques
et
démographiques
portées
par
le
ministère
de
la
Transition
écologique
et
de
la
cohésion
des
territoires.
La
nécessité
de
conforter
efficacement
et
durablement
le
développement
des
territoires
couverts
par
le
programme
PVD
appelle
à une
intervention
coordonnée
de
l’ensemble
des
acteurs
impliqués,
au-delà
de
celles
de
l'État
et
des
partenaires
financiers
du
programme.
Le
programme
PVD
doit
permettre
aux
petites
centralités
d'accélérer
leur
transformation
pour
répondre
aux
enjeux
actuels
et
futurs,
en
leur
proposant
une
offre
de
service
«
sur
mesure
»
mobilisable
en
fonction
de
leurs
besoins.
De
plus,
le
programme
favorise
l’échange
d’expérience
et
le
partage
de
bonnes
pratiques
entre
ses
parties
prenantes,
au
service
des
dynamiques
territoriales
renforcées
par
le
Plan
de
relance.
Pour
réussir
ces
grandes
transitions,
le
programme
PVD
est
enrichi
par
la
participation
des
forces
vives
du
territoire
que
sont
les
entreprises
(ou
leurs
représentants),
les
associations,
les
habitants.
La
communauté
de
communes
d’Aire-sur-l’
Adour
et
la
ville
d’Aire-sur-l
Adour
ont
adhéré
au
programme
PVD
par
la
signature
d’une
convention
avec
l’État
et
le
conseil
départemental
des
Landes
en
mai
2021.
La
convention
cadre
vient
finaliser
ce
processus
de
contractualisation.
La
convention
cadre
précise
les
ambitions
retenues
pour
le
territoire,
son
articulation
avec
le
CRTE,
et
l’ensemble
des
moyens
d'accompagnement
existants
au
profit
des
collectivités
locales,
entreprises
associations
et
populations
des
territoires
engagés.
Elle
précise
par
ailleurs,
l’ensemble
des
engagements
des
différents
partenaires
pour
la
période
du
programme
2021-2026
:État,
opérateurs,
collectivités,
secteur
privé.
Monsieur
le
Maire
présente
la
convention
cadre
Petites
villes
de
demain
valant
opération
de
revitalisation
du
Territoire
(ORT)
entre
l’Etat
et
la
communauté
de
communes
d’Aire
sur
l’ Adour,
la
commune
d’Aire
sur
l’Adour
et
la
commune
de
Barcelonne
du
Gers.
Détail
du
vote Votants
Pour
Contre
Abstention
10
10
0
0
DÉCISION
ADOPTÉE
À
L’'UNANIMITE CONSEIL
MUNICIPAL
du
14 juin 2023
8.
Délibération
n°D2023-056
nomenclature
7-1
: Décision
modificative
n°2
Monsieur
le
Maire
indique
au
Conseil
Municipal
qu’en
raison
d’insuffisance
de
crédits
à certains
articles,
il
y
a
lieu
de
prévoir
les
crédits
ci-après
:
Dépenses
article
|
nature
montant
165
Dépôts
et cautionnements
reçus
1 500
2183
Matériel
informatique
-1
500
Total
0
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
donne
son
accord.
9.
Compte
rendu
du
comité
territorial
Adour
du
Syndicat
Adour
Midouze
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
le
compte
rendu
leur
a été
envoyé
par
mail.
10.
QUESTIONS
DIVERSES
A.
Délibération
n°D2023-057
-
nomenclature
7-1:
provision
comptable
pour
créances
douteuses
Monsieur
le Maire
présente
un
état
des
restes
à recouvrer
arrêté
au
31
décembre
2022
pour
un
montant
de
575,22
€.
L'instruction
MS7
impose
la
constitution
de
provisions
pour
créances
douteuses
lorsque
le
recouvrement
des
restes
à
recouvrer
semble
compromis
et ce
malgré
les
diligences
faites
par
le
comptable
public.
Cette
provision
doit
faire
l'objet
d'un
ajustement
annuel.
En
2022,
on
a émis
un mandat
d'ordre
semi
budgétaire
au
6817
pour
130€.
L'état
des
restes
à recouvrer
ci joint
s'élève
à un
total
de
575.22€
pour
les
exercices
jusqu'à
202 1(ERAR
synthétique
par
année
et débiteur,
total
des
RAR-exercice
2022).
La
provision
de
15%
s’élève
donc
à 86.25€.
Il
y a
lieu
d'émettre
un
titre
d'ordre
semi
budgétaire
au
compte
781
pour
130€
(reprise
sur
provisions
de
l'année
précédente)
et
un
mandat
d'ordre
semi
budgétaire
au
compte
681
pour
86.25
€.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents
donne
son
accord
pour
cette
provision
d’un
montant
de
86,25
€ pour
ces
créances
douteuses
et pour
reprendre
la provision
de
l’année
dernière
d’un
montant
de
130,00€.
Détail
du
voteVotants
Pour
Contre
Abstention
10
10
0
0
DÉCISION
ADOPTÉE
À
L'UNANIMITE
B.
Assemblée
Générale
de
l’ALALE
du
8 juin
2023
:
Madame
Joëlle
DUCONGÉ
fait le compte
rendu
de
l’assemblée
générale
de
l’ALALE
(Association
Laïques
des
Accueils
de
Loisirs
Educatifs)
qui
a eu
lieu
le jeudi
8 juin
2023
au
centre
de
loisirs.
Elle
précise
que
L’ALALE
organise
les
TAP
dans
les écoles
et ouvre
ses portes
pour
les petites
et grandes
vacances.
L'association
évolue
sur
une
très bonne
dynamique
avec
des
activités
très
diversifiées
pour
tous
les
âges.
C.
Délibération
n°
D2023-058
-
nomenclature
7-10
: Dégâts
des
eaux
SDF
du
16
août
2022
Monsieur
le Maire
rappelle
que
le
16
août
2022
vers
23h
une
mini
tempête,
tornade
a eu
lieu au
centre
-ville
(pluie
intense,
vents
forts).
Il y a eu
des
infiltrations
à la salle
des
fêtes
et 6 pavés
LED
ont
été
trempés.
Monsieur
le Maire
présente
la facture
de
SEEGEES
de
40800
AIRE
SUR
L’ADOUR.
La
dépense
d’un
montant
de
592,96
sera
imputée
à l’article
615221.
Groupama
propose
une
indemnisation
correspondant
au
montant
des
réparations
avec
un
abattement
pour
vétusté
de
30%
ainsi
qu’une
franchise
contractuelle
de
250
euros.
Détail
du
voteVotants
Pour
Contre
Abstention
10
10
0
0
DÉCISION
ADOPTÉE
À
L’'UNANIMITE 2023-9825
CONSEIL MUNICIPAL du 14 juin 2023
D.
Lotissement
du
Cosset :
Monsieur
le
Maire
fait
une
présentation
du
projet
finalisé
au
Conseil
Municipal.
E.
Recensement
des
habitants
:
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
recensement
des
habitants
aura
lieu
du
18 janvier
au
17
février
2023.
F.
Délibération
n°
D2023-059
-
nomenclature
1-4
: Réception
totale
partie
café
-—
Désamiantage
Monsieur
le
Maire
indique
que
les
travaux
de
désamiantage
du
presbytère
réalisés
par
l’entreprise
SARL
SNAA
ACCHINI
de
65700
MAUBOURGUET
sont
terminés
et que
la réception
totale
de
la partie
café
-Désamiantage
peut
être
prononcée. Il présente
la proposition
du
maître
d’œuvre.
Après
discussion,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents :
-
approuve
la réception
totale
de
la partie
café
sans
réserve
-
autorise
le
maire
à signer
la réception
des
travaux
du
lot
n°2
DESAMIANTAGE
de
l’entreprise
SARL
SNAA
ACCHINI
de 65700
MAUBOURGUET
Détail
du
vote Votants
Pour
Contre
Abstention
10
1
0
0
DÉCISION
ADOPTÉE
À
L'UNANIMITE
G.
Salon
d’Art
des
Cimaises
:
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
des
remerciements
de
l’association
les
Cimaises
Barcelonnaises
qui
a
organisé
à la salle
des
fêtes
son
7°
salon
d’art
du
18
au
29
mai
2023.
H.
Conseil
d’Ecole
maternelle :
Madame
Maryse
BOUIC
fait
le
compte
rendu
du
conseil
d’école
de
la maternelle
qui
a eu
lieu
le mardi
13 juin
2023.
Les
effectifs
prévisionnels
pour
la rentrée
de
septembre
2023
sont
de
49
élèves.
La
séance
est
levée
à
22h24 CONSEIL
MUNICIPAL
du 14 juin 2023
Liste
des
délibérations
prises
lors
de
la
séance
du
14/06/2023
4.
Délibération
n°D2023-051
-
nomenclature
1-1:
modification
de
marché
n°1
maîtrise
d'œuvre
réhabilitation
presbytère
2.
Délibération
n°
D2023-052
—
nomenclature
5-7
: convention
d'aménagement
routier
chemin
de
Sébastian
et
rue
de
Casamont
3.
Délibération
n°
D2023-053
- nomenclature
n°
1-4
: Travaux
supplémentaires
rue
de
Casamont
4.
Délibération
n°
D2023-054
- nomenclature
9-1
: Délibération
déléguant
la compétence
urbanisme
pour
délivrer
un
permis
5.
Délibération
n°
D2023-055
—
nomenclature
9-1
: convention
cadre
Petites
villes
de
demain
valant
opération
de
revitalisation
du
Territoire
(ORT)
6.
Délibération
n°D2023-056
nomenclature
7-1
: Décision
modificative
n°2
7.
Délibération
n°D2023-057
- nomenclature
7-1
: provision
comptable
pour
créances
douteuses
8.
Délibération
n°
D2023-058
— nomenclature
7-10
: Dégâts
des
eaux
SDF
du
16
août
2022
9.
Délibération
n°
D2023-059
- nomenclature
1-4
: Réception
totale
partie
café
—- Désamiantage
Le
Maire,
En
|
La
secrétaire
de
séance,
Cédric
BERDOULET
Marie-Laurence
CASTAING
Signature
—
Signature
l
TT
»
T