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Procès Verbal - 6 Proces Verbal du 19.12.2025
Procès Verbal - 3 Proces Verbal 14.11.2024
Procès Verbal - 4 Proces Verbal du 30.03.2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Yvoine.
Lien du pdf (Procès Verbal - 4 Proces Verbal du 30.03.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Commune
de
Saint-Yvoine
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
30
mars
2026
REKEKEEREEEREREERET
Date
:Lundi
30
mars
2026
à
la
Salle
du
Conseil
Municipal,
en
Mairie,
Commune
de
Saint-Yvoine,
à 20h. Date
de
la
Convocation
: 23
mars
2026
Ordre
du
Jour :
-
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la réunion
du
Conseil
précédente
-
Détermination
et Compositions
des
Commissions
Communales
-
Désignations
des
Délégués
(TE63,
SME,
EPF-SMAF,
CNAS,
SICTOM,
Correspondant
défense
et Référent
Agricole)
-
Vente
d’une
partie
de
la parcelle
communale
ZC386
situé
Impasse
des
Chênes
Liste
des
membres
présents
: Nathalie
DUTHEIL,
Corinne
CUBIZOLLES,
Thierry
DUPOUX,
Françoise
SALAS,
Cyrille
CHRISTIEN,
Cédric
JOVIN,
Régis
ESTORGUES,
Isabelle
RIEU,
Julien
OLIVIER,
Joffrey
BLANC,
Mélanie
GERARD,
Delphine
DURIF,
Clémence
COLLIGNON.
Liste
des
membres
représentés
:Jean-Yves
DEBITON
représenté
par
Mme
Nathalie
DUTHEIL.
Liste
des
membres
absents
:Dominique
ROUGIER.
Nom
du
Président
de
la
séance
:Nathalie
DUTHEIL.
Nomination
du
secrétaire
de
séance
: Delphine
DURIF
La
séance
débute
à
20h.
-
DB
2026
13
01
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la
séance
précédente.
Après
lecture
du
procès-verbal
de
la
séance
précédente,
par
Nathalie
DUTHEIL.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal :
°
_Approuve
le procès-verbal
de
la séance
précédente
du
Conseil
Municipal
du
20
mars
2026.
ADOPTE
la délibération
des
membres
présents
comme
suit :
Nombre
de
Votants
: 14
Nombre
de
Contre
: 0
Nombre
de
Pour
: 14
Nombre
d’Abstentions
: 0
-
DB
2026
14
02
Détermination
et
Composition
des
Commissions
Communales. Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
son
article
L.2121.22,
Considérant
qu’il
est
opportun
de
constituer
des
Commissions
Communales
à Caractère
Permanent,
Commission
« Appel
d'Offres
»
qui
sera
amené
à se
réunir
en
cas
de
marché
supérieur
5 404
000
€
Les
Membres
sont
: Nathalie
DUTHEIL,
présidente,
Thierry
DUPOUX,
Françoise
SALAS,
Cyrille
CHRISTIEN,
en
tant
que
titulaires
et Cédric
JOVIN,
Julien
OLIVIER,
Joffrey
BLANC,
en
tant
que
suppléants.
Page
1
sur
4 Commission
« Finances
»,
qui
travaillera
sur
des
sujets
tels
que
: les
dépenses
communales,
les
marchés,
les
commandes
de
travaux
et d’achats,
la préparation
du
budget
de
la commune.
Les
Membres
sont
: Nathalie
DUTHEIL,
présidente,
Corinne
CUBIZOLLES,
Thierry
DUPOUX,
Régis
ESTROGUES,
Jean-Yves
DEBITON.
Commission
« Travaux
»,
qui
travaillera
sur
des
sujets
tels
que :
les
travaux
des
bâtiments
communaux,
la voirie,
les
plans
de
circulation.
Les
Membres
sont
: Nathalie
DUTHEIL,
présidente,
Thierry
DUPOUX,
Françoise
SALAS,
Cyrille
CHRISTIEN,
Cédric
JOVIN,
Julien
OLIVIER,
Joffrey
BLANC.
Commission
« Urbanisme
»,
qui
travaillera
sur
les
conformités
des
dossiers
d’urbanisme.
Les
Membres
sont
: Nathalie
DUTHEIL,
présidente,
Thierry
DUPOUX,
Joffrey
BLANC,
Delphine
DURIF.
Commission
« Ecole
»,
qui
travaillera
sur
les
dossiers
scolaires.
Les
Membres
sont
: Nathalie
DUTHEIL,
présidente,
Corinne
CUBIZOLLES,
Isabelle
RIEU
Commission
« Communication
»,
qui
travaillera
sur
la conception
et l’édition
du
« Mag
»
comme
sur
le site
internet
avec
les
mises
à jour
éventuelles.
Les
Membres
sont
: Nathalie
DUTHEIL,
présidente,
Isabelle
RIEU,
Mélanie
GERARD,
Delphine
DURIF,
Clémence
COLLIGNON.
Commission
« Vie
Sociale
»,
qui
travaillera
sur
les
organisations
des
animations
pour
les
ainés
comme
pour
les jeunes.
Les
Membres
sont
: Nathalie
DUTHEIL,
présidente,
Dominique
ROUGIER,
Françoise
SALAS,
Cédric
JOVIN,
Julien
OLIVIER,
Mélanie
GERARD.
Commission
«
Salles
des
Fêtes
»,
qui
travaillera
sur
les
règlements,
sur
les
états
des
lieux
et
les
contrats
des
salles,
et devront
effectués
les
états
des
lieux
après
les
locations
des
salles.
Les
Membres
sont
: Nathalie
DUTHEIL,
présidente,
Corinne
CUBIZOLLES,
Dominique
ROUGIER,
Cédric
JOVIN,
Joffrey
BLANC.
Commission
« Associations
et Animations
festives
et sportives
»,
qui
travaillera
sur
les
animations
de
la
Commune
et
la
coordination
entre
les
animations
si
elles
doivent
intervenir
en
complément
avec
la Commune.
Les
Membres
sont
: Nathalie
DUTHEIL,
présidente,
Cyrille
CHRISTIEN,
Cédric
JOVIN,
Julien
OLIVIER,
Joffrey
BLANC,
Clémence
COLLIGNON.
Commission
«
Médiation
»,
qui
interviendra
en
cas
de
besoin
de
médiation
entre
habitants
de
la Commune
pour
diverses
litiges
ou
différents.
Les
Membres
sont
: Nathalie
DUTHEIL,
présidente,
Thierry
DUPOUX,
Françoise
SALAS,
Cédric
JOVIN,
Isabelle
RIEU,
Mélanie
GERARD.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
:
°
_Approuve
la création
des
commissions
communales
ci-dessus
ainsi
que
ces
membres.
ADOPTE
la délibération
des
membres
présents
comme
suit :
Nombre
de
Votants
: 14
Nombre
de
Contre
: 0
Nombre
de
Pour
: 14
Nombre
d’Abstentions
: 0
-
DB
2026
15
03
Désignation
des
Délégués
_au__
sein
__ du
Secteur
Intercommunal
d’Energie
d’Issoire.
Vu
les
élections
municipale
en
date
du
15
mars
2026,
Considérant
que
la Commune
est
adhérente
à Territoire
d’Energie
Puy-De-Dôme
(TE63),
à
minima
pour
la compétence
obligatoire,
Page
2 sur
4 Conformément
aux
articles
6.1.1
et
6.1.2
des
statuts
du
syndicat,
la
commune
doit
désigner
un
délégué
titulaire
et
un
délégué
suppléant
au
Secteur
Intercommunal
d’Energie
d’Issoire.
Les
Conseillers
Municipaux
désignaient
sont :
-
Titulaire
: Régis
ESTORGUES
- _
Suppléant
: Cyrille
CHRISTIEN
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal :
e
Désigne
M.
Régis
ESTORGUES,
comme
Titulaire
et
M.
Cyrille
CHRISTIEN,
comme
suppléant,
ils
représenteront
la
Commune
de
Saint-Yvoine
au
Secteur
Intercommunal
d’Energie
d’Issoire.
ADOPTE
la délibération
des
membres
présents
comme
suit :
Nombre
de
Votants
: 14
Nombre
de
Contre
: 0
Nombre
de
Pour
: 14
Nombre
d’Abstentions
: 0
-
DB
2026
16
04
Désignation
des
Délégués
au
sein
du
Comité
National
Action
Sociale.
Vu
les
élections
municipale
en
date
du
15
mars
2026,
Considérant
que
la Commune
est adhérente
à Comité
National
Action
Sociale,
Le
Conseiller
Municipal
désignait
est
: Delphine
DURIF
L’Agent
désignait
est
: Mylène
THOBOIS
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
:
°
Désigne
Mme
Delphine
DURIF,
et
Mme
Mylène
THOBOIS,
comme
représentant
la
Commune
de
Saint-Yvoine
au
CNAS.
ADOPTE
la délibération
des
membres
présents
comme
suit
:
Nombre
de
Votants
: 14
Nombre
de
Contre
: 0
Nombre
de
Pour
: 14
Nombre
d’Abstentions
: 0
-
DB
2026
17
05
Désignation
d’un
Correspondant
Défense.
Vu
les
élections
municipale
en
date
du
15
mars
2026,
Considérant
la
demande
du
Ministère
de
la
Défense
de
désigner
un
«
Correspondant
Défense
», Le
Conseiller
Municipal
désignait
est
: M.
Cyrille
CHRISTIEN
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
:
+
Désigne
M.
Cyrille
CHRISTIEN
comme
Correspondant
Défense
la
Commune
de
Saint-
Vvoine.
ADOPTE
la délibération
des
membres
présents
comme
suit
:
Nombre
de
Votants
: 14
Nombre
de
Contre
: 0
Nombre
de
Pour
: 14
Nombre
d’Abstentions
: 0
-
DB
2026
18
06
Désignation
d’un
«
Délégué
Forêt
».
Vu
les
élections
municipale
en
date
du
15
mars
2026,
Page
3
sur
4 Considérant
la demande
de
Communes
forestières
du
Puy-de-Dôme
de
désigner
un
« Délégué
Forêt
»,
Les
Conseillers
Municipaux
désignaient
sont
:
-
Titulaire
: Julien
OLIVIER
- _
Suppléant
: Clémence
COLLIGNON
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
:
e
Désigne
M.
Julien
OLIVIER
comme
Titulaire
et
Mme
Clémence
COLLIGNON
comme
suppléant,
ils représenteront
la Commune
de
Saint-Yvoine.
ADOPTE
la délibération
des
membres
présents
comme
suit
:
Nombre
de
Votants
: 14
Nombre
de
Contre
: 0
Nombre
de
Pour
: 14
Nombre
d’Abstentions
: 0
-
DB
2026
19
07
Vente
d’une
partie
d’un
terrain
communal.
Madame
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
la demande
de
M.
Julien
OLIVIER
pour
l’achat
d’une
partie
d’une
parcelle
communale,
elle
propose
de
déterminer
un
tarif au
m°.
Madame
le Maire
propose
de
fixer
ce tarif à
10,84
€
le m°.
Soit
pour
la partie
de
la parcelle
communale
ZC
386
suivant
la superficie
de
107
m°
définie
par
le cabinet
de
géomètre
« GEOVAL
», ce
qui
représente
1
159,88
€
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
:
+
Valide
la vente
de
la partie
de
la parcelle
ZC
386,
+
Fixe
le prix
de
cette
partie
à
10,84
€
le m°
+
Autorise
Madame
le Maire
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
ADOPTE
la délibération
des
membres
présents
comme
suit
:
Nombre
de
Votants
: 13
Nombre
de
Contre
: 0
Nombre
de
Pour
: 13
Nombre
d’Abstentions
: 0
La
séance
est
levée
à
21h.
Le
Procès-Verbal
est
arrêté
le (date
de
la séance
suivante)
: 27
avril
2026
Le
Maire.
Le
Secrétaire
de
Séance
du 27
avril
2026. Page
4
sur
4