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Conseil Municipal - Liste délibérations 07 04 2025
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Soisy-sur-Seine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste délibérations 07 04 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Industrie,
R En CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL 2025
SEINE Liste des délibérations
(Article L.2121-25 du CGCT)
VILLE
DE
Date de convocation : le 1° avril 2025
L'an deux-mille vingt-cinq, le 7 avril à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la
Salle du Grand Veneur en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean-Baptiste ROUSSEAU, Maire de Soisy-
sur-Seine
Étaient présents : M. ROUSSEAU, Maire
Mme PETITDIDIER, M. DERLET, Mme FAURIANT, M. TOURNOIS, Mme DUMONTAUD SEURE, M. FRANCHI, Mme HEINTZ, Mme PIRY-RUIZ, M. DE OLIVEIRA, M. FERTE, Mme LE GRILL, M. REGENT, M. CHOTARD, Mme BACHELET, M.
DELPIRE, Mme PRIESS, M. GALEOTTA, Mme COUSIN, M. CHAUVET, M. GAMBIN, Mme CAUSERET,
Étaient excusés : M. RHEIN (pouvoir à M. TOURNOIS), Mme ROBIN (pouvoir à Mme HEINTZ), Mme MBAGA (pouvoir à
Mme LE GRILL), Mme COURTELLEMONT (pouvoir à M. DERLET)
Étaient absents : Mme PICARD, M. VIORRAIN, M. BELO
Secrétaire : Mme BACHELET
Conseillers: En exercice : 29
Présents : 22
Pouvoirs : 4
Votants : 26
Quorum : 15
Le conseil municipal a adopté les délibérations suivantes :
N° de la . Gone délibération | °PIet Décision
Pour : 26
2025/08 Compte de gestion 2024 Contre : 0
Abstention : O
Pour : 26
2025/09 Compte administratif 2024 Contre : 0
Abstention : O
Pour : 26
2025/10 Affectation définitive du résultat Contre : 0
Abstention : O
Pour : 26
2025/11 Budget supplémentaire 2025 Contre : 0
Abstention : 0
; 4 . . Pour : 26 2025/12 Classement du parking 1 ter Bd de la république dans le domaine Contre : 0
public communal Abstention : O
Liste des délibérations 8 avril 2025 Pour : 26
2025/13 Séjours vacances : tarifs et conditions d'annulation Contre :0
Abstention : O0
Pour : 26
2025/14 Frais de scolarité 2024-2025 Contre : 0 Abstention : 0
Pour : 26
2025/15 Exonération de majoration Contre : 0 Abstention : O
Pour : 26
2025/16 Label « Ma commune aime lire et faire lire » Contre : 0 Abstention : O0
. = : Pour : 26 2025/17 Signature d’un protocole d'accord transactionnel partiel avec un nie .0
ancien agent municipal à l'issue d’une médiation administrative _ Abstention : O
Convention de mise à disposition de capteurs destinés à la pair #56
lecture automatique des plaques d’immatriculation (LAPI) et de ‘ 2025/18 . | Le : 5 j Contre : 0
flux issus de dispositifs LAPI installés sur des caméras de d su . Abstention : 0 vidéoprotection
Pour : 26
2025/19 Attribution de subventions aux coopératives scolaires Contre : 0
Abstention : O0
Pour : 26
2025/20 Mise à jour du tableau des effectifs Contre : 0
Abstention : O0
Le Conseil Municipal a pris acte des décisions municipales présentées.
Soisy-sur-Seine, le 08/04/2025
Jean-Baptiste ROUSSEAU
Liste des délibérations 10 février 2025