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Compte-Rendu - CR CM 18 07 2019
Document publié le Jeudi 18 juillet 2019 par la commune d'Ispagnac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 18 07 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Jeunesse,
Compte rendu de la séance du jeudi 18 juillet 2019
Présidente : Guylène PANTEL
Secrétaire : Odile BEAUMEL
Présents : Guylène PANTEL, Olivier LARRIÈRE, Jean-Louis PEYRE, Fortuné MOURGUES, Monique FIRMIN, Dominique ROGER, François SEVAJOLS, Brigitte DONNADIEU, Sandrine PAULET, Sylvain MOLINES, Odile BEAUMEL
Absents et absents excusés : Catherine RABIÉ, Mireille CATHEBRAS Représentés : Joëlle PAUC par Guylène PANTEL, Francis SEVAJOL par Brigitte DONNADIEU
Ordre du jour :
Adoption du compte rendu de la séance précédente
° Consultation pour maîtrise d’œuvre : restauration de l’église d’Ispagnac
° Consultation pour maîtrise d'œuvre: étude de l’aménagement de la traversée du
bourg d’Ispagnac
e Consultation pour diagnostic technique bâtiment communal — assistance à maîtrise
d’ouvrage
+ Baisse d’intensité ou extinction éclairage public sur la commune d’Ispagnac
e Questions diverses
APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 24 JUIN 2019
Mme le Maire rappelle au Conseil Municipal l'envoi du compte rendu de la séance ordinaire précédente pour lecture, elle demande l'approbation de celui-ci.
Les membres du Conseil Municipal acceptent à l'unanimité des présents ce compte-rendu.
Délibérations du conseil :
CONSULTATION POUR MAITRISE D'OEUVRE : RESTAURATION DE L'EGLISE
D'ISPAGNAC
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal le projet de la restauration de l'église d'ISPAGNAC.
Une étude de diagnostic de travaux a été effectuée en décembre 2018. Madame le
Maire précise que la validation de la commande de maitrise d'oeuvre ne sera faite qu'après réception des arrêtés d'attribution des subventions demandées. Un plan de financement pour les travaux prévus, avait été adopté en conseil municipal du 24 janvier 2019.
Au cas où le taux de subvention demandé ne serait pas atteint, il serait alors
souhaitable que le projet soit revu et un nouveau plan de financement adopté.
Le Conseil Municipal décide de retenir Frédéric FIORE, Architecte du Patrimoine pour un montant de 24 975.00 € H.T. correspondant au taux de rénumération de 9.25%. CONSULTATION POUR MAITRISE D'OEUVRE : ETUDE DE L'AMENAGEMENT DE LA TRAVERSEE DU BOURG D'ISPAGNAC
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal le projet de l'aménagement de la traversée du village d'ISPAGNAC, entre le parking route de Mende et le carrefour de la pharmacie.
Le Conseil Municipal décide de retenir le Cabinet Fagge et Associés pour un montant de 14 690.00 € H.T.
CONSULTATION POUR DIAGNOSTIC TECHNIQUE D'UN BATIMENT COMMUNAL _- ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal le projet de l'aménagement de la traversée du village d'ISPAGNAC. Pour une meilleure visibilité et pour la sécurisation des piètons, l'éventuelle démolition de la maison cadastrée section B numéro 90, située à l'angle du chemin du Plot et appartenant à la commune d'Ispagnac peut être nécessaire. Un diagnostic technique du bâtiment doit être effectué.
Le Conseil Municipal décide de retenir IB2M pour un montant de 4 800.00 € H.T.
BAISSE D'INTENSITÉ OÙ EXTINCTION ECLAIRAGE PUBLIC SUR LA COMMUNE D'ISPAGNAC
Madame le Maire rappelle que les sources de lumière générées par cet éclairage ont un impact environnemental mais aussi entraînent des dépenses d'énergie. Une économie non négligeable du coût annuel de l'éclairage public pourrait être faite en diminuant les horaires d'éclairage et qu'à ce titre il convient d'éclairer juste, c'est-à-dire quand, où et comme il faut,
Le Conseil Municipal à l'unanimité :
e Décide une baisse d'intensité de l'éclairage public du village d'Ispagnac et des traversées de Molines et Faux :
du 1€7 septembre au 30 juin de 23 heures à 5 heures
du 1€T juillet au 31 août de 24 heures à 6 heures
e Décide d'une interruption de l'éclairage public :
du 1€T septembre au 30 juin de 23 heures à 5 heures
du 1€T juillet au 31 août de 24 heures à 6 heures
pour les lampadaires commandés à partir des armoires situées :
A07 SAVEYRAC (route de Salanson)
A08 SALANSON
A09 LONJAGNES
A11 VOLTULORGUES
A12 MONTMEJEAN
A15 FREYCINEL
A17 PAROS
C01 EPINARD
C02 LA ROCHE SEMPA (Aiguebelle)
C03 LE CANTONNET
C04 FRAISSINET D'ALEXIS
C05 LE CANTONNET HAUT C07 LE MARAZEIL
C08 LES COMBETTES
C09 L'ESTRADE
C12 LES CHEYROUSES
e Précise que lors des fêtes, et en fonction des besoins, l'éclairage public pourra
être maintenu plus longtemps, sur tout où partie des rues éclairées,
+ Décide qu'à tout moment, à la demande des administrés, tout changement
pourra être reconsidéré par arrêté municipal,
+ Décide d'en informer la population par tout moyen (affichage, communiqué de
presse, site internet de la commune) et les automobilistes par la pose d'un
panneau à l'entrée de village,
QUESTION DIVERSE
Mme le Maire a informé le Conseil Municipal de la fermeture au public de la piscine
municipale du 12 juillet au 14 juillet 2019 inclus pour des raisons de sécurité.
La séance est levée à 19 h 30.
Guylène PANTEL
Maire d'Ispagnac