Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerra
unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerra
unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerra
unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerra
unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerra
unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerra
unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerra
unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerra
unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerra
unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerra
unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerranée - 25.03.2016 Compte rendu sommaire Bureau
Document publié le Vendredi 25 mars 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerranée - 25.03.2016 Compte rendu sommaire Bureau)
Thèmes du document : Logement, Banque, Aménagement du territoire,
Département du Var République Française Arrondissement de Draguignan
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION VAR ESTEREL MEDITERRANEE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU BUREAU
DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION
Nombre de Conseillers : Séance du : Date de publication : 12
En exercice : 12 25 mars 2016 2 9 HR 2016
L'an deux mil seize, le vingt cinq mars à dix heures, le Bureau de la communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée régulièrement convoqué le dix huit mars deux mille seize, s’est réuni à la communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée, sous la Présidence de M. GINESTA, Président.
PRESENTS :
MM. GINESTA — BOUDOUBE — BROGLIO -— OLLIVIER — Mmes CABITEN — MICHAU- M. MOUGIN -— Mme MARENCO-DRÜUHEN (questions 1, 2 et 7).
RÉPRESENTES : Conformément à l'article L. 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, ont donné pouvoir de voter en leur nom : M. BERTORA à M. MOUGIN -— M. MORENON à M. BOUDOUBE — Mme ROUBEUF à Mme CABITEN - Mme MARENCO- DRUHEN à M. BROGLIO (questions 3 à 6 et 8 à 11) - M. PERRIN à M. GINESTA.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Valérie MICHAU. N°
päip | RAPPORTEUR TITRE DES DELIBERATIONS VOTES
Retrait de la délibération n°04 du 30 mai 2014
relative à la garantie d’emprunt accordée à la SA ADOPTE À
1. Mme CABITEN |D’HLM ERILIA pour l'opération de L'UNANIMITE construction de 10 logements locatifs sociaux à .
Saint-Raphaël — « Résidence le Petit Prince ».
Opération d’acquisition en VEFA de 11 ADO
logements locatifs sociaux à Saint-Raphaël — PTE À
2. ]MmeCABITEN | Villa Laura» - SA d'HLM Eilia - Atribution| L'UNANIMITE d’une subvention.
Opération d’acquisition en VEFA de 31 o
logements locatifs sociaux à Fréjus — ADOPTE À
3 M: MOUGIN « Résidence Blue Horizon » - SA d’HLM Erilia L'UNANIMITE — Attribution d’une subvention.
Opération d'acquisition en VEFA de 46
logements locatifs sociaux à Fréjus — ADOPTE À
4. M. MOUGIN « Résidence Estérel Garden» - SA d’'HLM L'UNANIMITE Phocéenne d’Habitations — Attribution d’une
subvention.
Pôle Production du Grand Capitou à Fréjus —
Echange de terrains entre la CAVEM et le ADOPTE À
5. M. MOUGIN concessionnaire SAS OMEGA REALISATION L'UNANIMITE — Parcelles cadastrées AI n° 553, 537 et AD n°
259, 236 sur la commune de Fréjus.
Maison de l’Estérel — Programme d’opération ADOPTE À
6. M. BROGLIO avec la commune des Adrets de l’Estérel — L'UNANIMITE Demande de subvention de l’Etat,
7, [MmeMARENCO COR Déparememal du Var relaie à LA PORTEA * |[DRUHEN te ne L'UNANIMITE l’activité vaccinale. Travaux d'entretien d’espaces verts — ADOPTE À 8. M. BROGLIO Convention avec l’association Clarisse L'UNANIMITE Environnement. Palais des sports mise aux normes du sol dédié ADOPTE À
9. M. GINESTA au handball de haut niveau — Demande de L'UNANIMITE subvention à l'Etat.
10. [M BOUDOUBE Création d’un emploi permanent de catégorie A. LORS E
11 [M BOUDOUBE Modification du tableau des effectifs. LOROEL E
Le présent compte-rendu sommaire est certifié conforme aux débats du Bureau de la communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée et affiché conformément à la loi.
Fait à Saint-Raphaël, le 29 mars 2016