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Compte-Rendu - 6319ab08c702f cr 26.07.2022 def
Document publié le Mardi 26 juillet 2022 par la commune d'Ossun.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 6319ab08c702f cr 26.07.2022 def)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Banque,
OSSUN
CONSEIL MUNICIPAL 26 JUILLET 2022
Compte-rendu du Conseil Municipal du 26 juillet 2022
Le Conseil Municipal d’Ossun, régulièrement convoqué le 22 juillet 2022, s’est réuni le 26
juillet 2022 à 19 heures au lieu habituel de ses séances, à la Mairie d’Ossun, sous la
présidence de Monsieur Francis BORDENAVE, Maire.
Madame Christelle BARREAT a été désignée secrétaire de séance.
Nombre de conseillers Nombre de Nombre de
en exercice conseillers conseillers votants
présents
19 16 18
Présent(e)s : Monsieur Francis BORDENAVE, Madame Monique GOMEZ, Monsieur
Gérard CHA, Madame Christelle BARRÉAT, Monsieur Victor BÉGUÉ, Madame Solange
GUIRAUTE, Monsieur Jean-Louis BOUSQUET, Madame Geneviève TRICOIRE, Madame
Françoise PICAUT, Monsieur Benoit ABADIE Madame Myriam PRAT, Monsieur Patrick
SKOWRONEK Monsieur Jérôme CAUSSIEU, Monsieur Ludovic AYLIES, Madame
Isabelle SARRES, Monsieur Christian FOURQUET.
Représenté(e)s : Madame Emilie FAVARO (pouvoir à Madame Monique GOMEZ),
Stéphanie ARMAU (pouvoir à Madame Isabelle SARRES)
Absent(e)s excusé(e)s : Monsieur Michel HOURNÉ
Ordre du jour :
e Approbation du procès-verbal de la séance du 20 juin 2022
© Vote des subventions aux associations
e Vote des tarifs de la cantine
° Vote des tarifs de l’accueil périscolaire du matin et du soir.
e Vote des tarifs du centre de loisirs
e Création d’un poste d’adjoint d’animation saisonnier
° Recrutement d’un CAE
e Marché de travaux : rénovation énergétique de la Maison des associations.
e Micro-crèche : emprunt
e Modification de la compétence Projet Culturel de Territoire par l’ajout de
l’itinérance culturelle dans les statuts de la CATLP
1/9 OSSUN
CONSEIL MUNICIPAL 26 JUILLET 2022
e Dénomination de voie : lotissement Biérole
e Informations et questions diverses
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 juin 2022
Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur le procès-verbal de la séance du 20 juin
2022.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, approuve le PV du 20 juin 2022
26.07.2022-1 : Subventions aux associations.
Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à voter les subventions aux associations telles
que proposées par la commission « finances ».
Il précise que les montants 2022 ont été calculés selon des critères validés en commission
« vie associative, culture et sport ».
Association Subvention 2021 Proposition 2022
Lyre Ossunoise 1 050 € 1340 €
Les Vaillants 1 050 € 1250 €
La Rampe Ossunoise 1050 € 840 € AMIO 250 € 320 €
Club de la gaité 1350 € 1 280 € Les 15 d’Ossun 250 € 250 €
Au plaisir de créer 250 € 250 €
USMAO 4 000 € 3 700 €
Basket Club 8 000 € 8 900 € Boxing Club 500 € 650 €
Pétanque 800 € 760 € Badminton 250 € 325 €
Moto 380 350 € 280 €
Gymnastique 250 € 250 €
ADMR 500 € 500 €
Anciens combattants 250 € 250 €
Amicale S. pompiers 650 € 650 €
Conscrits 500 € 500 €
Les Gardioles 350 € 280 €
Ossun en rose 500 € 500 €
Association de chasse 850 € 750 € APE Paul Guth 1150€ 1150€
APE Saint Joseph 500 € 500 €
Comité des fêtes 3 000 € 3000 €
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CONSEIL MUNICIPAL 26 JUILLET 2022
Monsieur Gérard CHA, Monsieur Jérôme CAUSSIEU et Madame Emilie FAVARO
(pouvoir à Madame Monique GOMEZ) ne prennent pas part au vote.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité (12 voix) approuve les
subventions 2022 aux associations telles que présentées ci-dessus.
3 abstentions (Madame Isabelle SARRES, Monsieur Christian FOURQUET, Madame
Stéphanie ARMAU (pouvoir à Madame Isabelle SARRES)
Motivation des abstentions :
Madame Isabelle SARRES indique qu’elle aurait aimé que les critères sur la base desquels
le montant des subventions a été calculé soient connus en amont et souhaite que pour les
associations sportives les critères « dépenses de transport et d’arbitrage » soient pris en
compte
Monsieur Christian FOURQUET regrette également que les critères n’aient pas été partagés
avec les associations et demande, pour 2023, de faire attention aux associations pour
lesquelles le plancher bas a été appliqué en 2022 pour qu’elles ne soient pas pénalisées.
26.07.2022-2 : Tarif de la cantine scolaire — Tarification sociale
Monsieur le Maire propose au conseil municipal de voter la grille de tarifaire de restauration
scolaire telle qu’élaborée en commission « finances » du 19 juillet 2022 soit :
QF Tarif/repas
Tranche 1 0 à 900 1.00 €
Tranche 2 | 901 à 1200 3.00 €
Tranche 3 | 1201 à 1500 3.30 €
Tranche 4 | 1501 à 1800 3.60 €
Tranche 5 1801 et + 4.00 €
Il explique que la commune d’Ossun, en instaurant cette grille tarifaire progressive pour la
cantine scolaire peut bénéficier d’une aide financière de de l’Etat de 3 € par repas à 1 €
maximum.
Monsieur le Maire propose également de porter le tarif unique du repas adulte de 4.80 € à
6.00 €
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal, à l’unanimité
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CONSEIL MUNICIPAL 26 JUILLET 2022
- Approuve la grille tarifaire progressive telle que présentée ci-dessus avec effet au 1
septembre 2022 avec une durée calquée sur celle de la convention « tarification
sociale des cantines ».
- Autorise son Maire à signer la convention triennale «tarification sociale des
cantines » avec l’Etat,
- _ Approuve le tarif unitaire de 6 € pour un repas « adulte ».
26.07.2022-3 : Vote des tarifs de l’accueil périscolaire du matin et du soir
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la nouvelle grille tarifaire pour l’accueil
de loisirs périscolaire matin et soir proposée par la Commission « Finances »
QF Tarif présence
matin ou soir
Tranche 1 0 à 900 0.50 €
Tranche 2 901 à 1200 1.00 €
Tranche 3 1201 à 1500 1.10 €
Tranche 4 | 1501 à 1800 1.20 €
Tranche 5 1801 et + 1.30 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, la nouvelle grille
tarifaire telle que présentée ci-dessus.
Elle prendra effet à compter du 1° septembre 2022.
26.07.2022-4 : Vote des tarifs du centre de loisirs pendant les vacances scolaires et les
mercredis
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la nouvelle grille tarifaire du centre de
loisirs pour les vacances scolaires et le mercredi proposée par la Commission « Finances »
QF | porrepas | horrepas| RPAS
Tranche 1 |0 à 600 2.60 € 1.70 € 3.50 €
Tranche 2 |601 à 900 6.00 € 4.00 € 3.50 €
Tranche 3 |901 à 1200 7.50 € 4.90 € 3.50 €
Tranche 4 |1201 à 1500 9.00 € 5.90 € 3.50 €
Tranche 5 |1501 à 1800 10.50 € 6.90 e 3.50 €
Tranche 6 | 1801 et + 12.00 € 8.00 € 3.50 €
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CONSEIL MUNICIPAL 26 JUILLET 2022
Tarif « extérieur » forfaitaire : 14 €/jour — 9 € /0.5 jour
Les sorties à l’extérieur d’Ossun sont gratuites pour les enfants fréquentant le centre la
semaine entière. Elles sont facturées 5 € la sortie dans le cas contraire.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve, à la majorité (rectification le
7/09/2022)
- la nouvelle grille tarifaire telle que présentée ci-dessus
- le tarif « extérieur » forfaitaire de 14 € la journée et de 9 € la demi-journée
- la gratuité des sorties pour les enfants fréquentant le centre de la semaine entière et
leur facturation 5 € la sortie dans le cas contraire.
1 abstention de Monsieur Christian FOURQUET qui aurait souhaité des tarifs progressifs
pour les repas.
Ces tarifs prendront effet à compter du 1% septembre 2022.
26.07.2022-5 : Création d’emplois saisonniers pour renforcer le service enfance et Jeunesse
VU Ia loi 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes et de leurs
établissements publics,
VU la loi 84-53 du 26 janvier 1984 portant statuts de la Fonction Publique Territoriale, article 3. 2°,
VU l'article 34 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 en vertu duquel les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement ; et que celui-ci doit mentionner sur quel(s) grade(s) et à quel niveau de rémunération il habilite l'autorité à recruter,
CONSIDERANT la nécessité de renforcer ponctuellement les équipes d’animation en cas de sur fréquentation de l’accueil de loisirs,
Entendu l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
- Décide de créer un emploi d’animateur pour accroissement saisonnier d’activité de 35 heures à compter du 1° août 2022 (durée 3 mois maximum), à pourvoir au niveau du cadre d’emploi des adjoints d'animation
- Décide que la rémunération sera calculée sur la base de l’indice brut correspondant au 1° échelon du grade d’adjoint d'animation.
- Habilite l'autorité à recruter un agent contractuel pour pourvoir cet emploi
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CONSEIL MUNICIPAL 26 JUILLET 2022
26.07.2022-6 : Recours à un agent en CAE -PEC
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que l’un des agents en CAE du service
périscolaire a démissionné avec effet au 17 juillet 2022.
Il propose de recruter un nouvel agent sur Contrat d’ Accompagnement dans l’Emploi de 20
heures/semaine pour une durée de 9 mois renouvelable dans la limite de 24 mois au sein du
service enfance.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, approuve la proposition de
Monsieur le Maire et l’autorise à recruter un agent sous CAE-PEC de 20 heures
hebdomadaires pour un contrat de 9 mois renouvelable dans la limite de 24 mois.
26.07.2022-7 Marché de travaux : rénovation thermique de la Maison des Associations.
Monsieur le Maire informe le consultation qu’une consultation a été lancée en vue des
travaux de rénovation énergétique de la Maison des associations.
A l’issue de la réunion de la commission travaux du 22 juillet 2022, voici les offres des
entreprises soumises à l’approbation du Conseil Municipal.
Lot Libellé Entreprises Montant HT
1 |Charpente SARL COURREGES 15 559.50 €
2 |Plâtrerie Isolation PARDINA SN 9 819.10 €
3 | Menuiseries intérieures et extérieures DUBOE 14 363.41 €
4 |Ventilation CLIMA 6 4 867.62 €
5 |Chauffage ALLIASERV APICS 38 998.50 €
6 |Electricité FOURNIER 2 965.00 €
7 |Peinture ADURIZ 12 408.42 €
TOTAL 98 981.55 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
e Décide de retenir les offres des entreprises telles que présentées ci-dessus
e Autorise son Maire à signer toute pièce se rapportant à la présente délibération.
26.07.2022-8 : Micro-Crèche - emprunt
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que le Budget primitif 2022 prévoit le
recours à un emprunt pour la réalisation de la Micro-crèche située chemin d’Azereix.
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CONSEIL MUNICIPAL 26 JUILLET 2022
Il donne ensuite connaissance du résultat de la consultation lancée auprès des organismes
bancaires et propose de retenir la proposition du crédit agricole qui se présente comme suit :
Montant du prêt : 100 000 €
- Durée : 20 ans
- Périodicité des échéances : annuelle
- Durée en nombre d’échéances : 20
- Echéance constante : 6 390.50 €
- Taux d'intérêt : 2.46%
- Mode d’amortissement : progressif à échéances constantes
- Frais de dossier : 300 €
Entendu l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à
l’unanimité, décide de retenir la proposition du Crédit Agricole telle que présentée ci-dessus
et autorise son Maire à prendre toute disposition pour l’exécution de cette délibération.
26.07.2022-9 : Modification de la compétence Projet Culturel de Territoire par
l’ajout de l’itinérance culturelle dans les statuts de la CATLP
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et en particulier les articles L.5211-17,
Vu l'arrêté préfectoral modifié du 3 août 2016 portant création d’une nouvelle Communauté
d'Agglomération issue de la fusion de la Communauté d'Agglomération du Grand Tarbes,
des Communautés de Communes du Pays de Lourdes, du Canton d’Ossun, de Bigorre-
Adour-Echez, du Montaigu, de Batsurguère, de Gespe-Adour-Alaric et du Syndicat de
ramassage scolaire des rives de l’Alaric,
Vu la délibération n°24 du Conseil Communautaire du 29 juin 2022 approuvant la
modification de la compétence Projet Culturel de Territoire par l’ajout de l’itinérance
culturelle dans les statuts de la CATLP
EXPOSE DES MOTIFS :
Dans le cadre de son projet d'agglomération, la CATLP a fait valoir sa volonté de faire du
développement culturel et touristique une identité forte auprès de ses habitants et un levier
de développement local.
Ce projet, pour asseoir une attractivité mondiale renouvelée et durable, doit trouver son
fondement dans une offre repositionnée sur des objectifs de qualité en faveur des contenus
de la découverte patrimoniale, culturelle, artistique, historique, paysagère, environnementale
et spirituelle notamment. Cette exigence de qualité doit parallèlement valoir pour l'ensemble 7/9 OSSUN
CONSEIL MUNICIPAL 26 JUILLET 2022
des services et des prestations liées : information, accueil, visites, transports, hébergements,
restauration, facilités diverses …
L'enjeu pour le territoire est de formuler une ambition internationale qui mobilise, dans un
objectif de reconquête culturelle touristique, l'ensemble des acteurs professionnels et
institutionnels concernés par les différents sites et entités territoriales de l'agglomération.
Cette nouvelle ambition, qui doit se traduire dans un renouveau de l'offre envers habitants et
visiteurs et de ses services, doit être déclinée en autant de mesures concrètes à mettre en
œuvre par ces acteurs.
Aussi, à la lecture de ce diagnostic, les enjeux pour l'Agglomération Tarbes-
Lourdes-Pyrénées sont les suivants :
e Favoriser un développement socio-économique local grâce à la culture et au tourisme
en développant une stratégie durable partagée
e Positionner ce territoire comme terre de vie d'excellence couplée à une richesse
culturelle et une vitalité locale : requalifier et développer une offre structurée en
associant les acteurs privés et publics
e Mieux répartir la fréquentation touristique du territoire sur l'année, afin d'améliorer la
gestion des flux et de favoriser un éventuel report sur les « ailes de saison ».
Dès lors, les orientations stratégiques inscrites dans le projet d'Agglomération emportent le
développement du territoire, son irrigation et son rayonnement.
C'est dans ce cadre que s'exercent les champs d'action des compétences transférées.
La diffusion de l'offre culturelle constitue un facteur de lutte contre l'isolement, de cohésion
territoriale, de promotion des équipements phares de l'Agglomération.
Il est donc proposé de compléter la compétence en y ajoutant « l'accompagnement d'actions
itinérantes visant à promouvoir la culture sur tout le territoire communautaire ».
Un règlement (annexe) fixant les critères de mise en œuvre de cette compétence viendra
fixer les contours, dont la mission première sera d'être un outil de construction au service
d'une identité renforcée et d'un avenir partagé.
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CONSEIL MUNICIPAL 26 JUILLET 2022
Un programme annuel d'actions culturelles itinérantes sera soumis à l'approbation du conseil
communautaire, un budget sera attribué pour ce faire.
Considérant ce qui précède le Conseil Municipal et après en avoir délibéré,
Décide :
De la modifier les statuts de la Communauté d'Agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées en
ajoutant l’itinérance culturelle à la compétence Projet Culturel de territoire.
D’autoriser le Maire ou en cas d’empêchement, le 1° Adjoint, à prendre toute disposition
pour l’exécution de cette délibération.
26.07.2022-10 : Dénomination de voie : Lotissement Biérole
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que la dénomination et le numérotage des
voies communales relèvent de la compétence du Conseil Municipal qui, dans le cadre de ses
attributions prévues par l’article L.2121-29 du CGCT, règle par ses délibérations les affaires
de la commune.
A ce titre il informe l’assemblée que les habitants du « lotissement Mandret » situé, route de
Lourdes, demandent un changement d’adresse et souhaitent utiliser le nom de lotissement
Biérole.
Le conseil municipal après en avoir délibéré approuve, à l’unanimité la dénomination
«Lotissement Biérole » et autorise son Maire à signer toute pièce se rapportant à la présente
délibération.
A Ossun, le 29 juillet 2022
Le Maire,
Francis BORDENAVE
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