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Déliberation - liste delib 18 janvier 2024
Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune de Bacilly.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 18 janvier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 18 JANVIER 2024
Date de convocation : 09/01/2024
L'an deux mil vingt-quatre, le dix-huit janvier à vingt heures trente minutes, le conseil municipal légalement convoqué, s'est réuni à la mairie de BACILLY, sous la présidence de Monsieur Eric QUINTON, Maire. Etaient présents : Eric QUINTON, Maire, Jacqueline HIBON et Daniel ENGUEHARD adjoints
Ms Vincent PICARD, Matthieu CUCU, Pascal MORAZIN (arrivé à la délibération n°24.01.03) et Mmes
Michèle DESVAUX, Magalie JOSSEAUME et Anaïs GUESNET formant la majorité des membres en
exercice.
Absents : M. Charly MEYER et Yann POTIER
Absents excusés : M. Michaël ROGER et Mme Solène BEAUDOUIN
Procuration: Mme Solène BEAUDOUIN a donné procuration à Mme Jacqueline HIBON
M. Michaël ROGER a donné procuration à Mme Magalie JOSSEAUME
Secrétaire de séance : M. Daniel ENGUEHARD
Monsieur le Maire, demande aux membres du conseil l'approbation du procès-verbal de la dernière réunion du 29 novembre 2023.
Approbation à l'unanimité.
NUMERO DE LA ne DECISION DU
DELIBERATION CONSEIL
24.01.01 TAUX DE LA TAXE D'AMENAGEMENT ACCEPTÉE
24.01.02 DEMANDE DE SUBVENTIONS : TERRAIN MULTISPORT ACCEPTÉE
DEMANDE DE SUBVENTIONS : RESTAURATION ,
DROLOS SCULTPURES DE L'EGLISE dsl
DEMANDE DE SUBVENTIONS : TRAVAUX CLOCHER DE é
24.01.04 L'EGLISE (abat-sons et gouttières) ACCEPTÉE
DEMANDE DE SUBVENTIONS : TRAVAUX ECLAIRAGE , 24.01.05 SALLES COMMUNALES ACCEPTÉE
24.01.06 TRAVAUX DE VOIRIE 2024 ACCEPTÉE
24.01.07 PRIME DE POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE ACCEPTÉE
24.01.08 SUBVENTION EXCEP TIONNELLE ACCEPTÉE
24.01.09 SUBVENTIONS 2024 ACCEPTÉE
Le Maire Le Secrétaire
Eric QUINTON Daniel ENGUEHARD