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Document publié le Mercredi 29 novembre 2023 par la commune de Bacilly.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 29.11.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
LISTE DES DELTBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU MERCREDI 29 NOVEMBRE 2023
Date de convocation : 23/11/2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-neuf novembre à vingt heures trente minutes, le conseil municipal légalement convoqué, s'est réuni à la mairie de BACILLY, sous la présidence de Monsieur Eric QUINTON, Maire.
Etaient présents : Eric QUINTON, Maire, Jacqueline HIBON, Michaël ROGER et Daniel
ENGUEHARD adjoints
Ms Vincent PICARD, Pascal MORAZIN et Mme Michèle DESVAUX, et formant la majorité des membres en exercice.
Absents : M. Charly MEYER et Yann POTIER
Absents excusés : Mmes Anaïs GUESNET, Solène BEAUDOUIN, Magalie JOSSEAUME et M
Matthieu CUCU
Procuration : Mme Anaïs GUESNET donne procuration à M. Eric QUINTON Mme Magalie JOSSEAUME donne procuration à M. Michaël ROGER
Secrétaire de séance : Mme Michèle DESVAUX
Monsieur le Maire, demande aux membres du conseil l'approbation du procès-verbal de la dernière réunion du 18 octobre 2023.
Approbation à l'unanimité.
NUMERO DE LA = DECISION DU
DELIBERATION CONSEIL
RETRAIT DE LA DELIBERATION « TAXE
28.11.01 D'AMENAGEMENT » DU 18/10/2023 ACCEPTÉE
31102 BUDRET COMMUNAL : DECISION MODIFICATIVE ACCEPTÉE
ie ATTIBUTION DE LOGEMENT LOTISSEMENT LES ACCEPTÉE
VIGNES
23.11.04 MAINTEIN DE LA VELO BOUCLE N° 28 REFUSÉE
231108 BUDGET COMMUNAL : DECISION MODIFICATIVE ACCEPTÉE
PARTICIPATION AUX FRAIS SCOLAIRES DE
23.11.06 SARTILLY BAIE BOCAGE REFUSÉE
Le Secrétaire
Michèle DESVAUX
Le Maire
Eric QUINTON _—
AIS