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Déliberation - Listes deliberations du 25 juin 2025
Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Bacilly.
Lien du pdf (Déliberation - Listes deliberations du 25 juin 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MERCREDI 25 JUIN 2025
Date de convocation : 17/06/2025
L'an deux mil vingt-cinq, le vingt-cinq juin à vingt heures trente minutes, le conseil municipal légalement convoqué, s'est réuni à la mairie de BACILLY, sous la présidence de Monsieur Eric QUINTON, Maire, Etaient présents: Eric QUINTON, Maire, Jacqueline HIBON, Michaël ROGER et Daniel ENGUEHARD adjoints, Vincent PICARD, Matthieu CUCU, Anaïs GUESNET et Pascal MORAZIN (arrivé à la délibération n°25.06.02) et
formant la majorité des membres en exercice.
Absents : M. Charly MEYER et Yann POTIER
Absents excusés : Solène BEAUDOUIN
Procurations : Mme Michèle DESVAUX donne procuration à M. Eric QUINTON, Mme Magalie JOSSEAUME donne
procuration à M. Michaël ROGER
Secrétaire de séance : Mme Jacqueline HIBON
Monsieur le Maire, demande aux membres du conseil l'approbation du procès-verbal de la dernière
réunion du 26 mars 2025. Approbation à l'unanimité.
NUMERO DE LA pes DÉCISION DU DÉLIBERATION CONSEIL
25.06.01 ATTRIBUTION DE TROIS LOGEMENTS COMMUNAUX ACCEPTÉE
SMPGA : CONVENTION CORRECTIVE RELATIVE À DES
PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES POINTS D'EAU , 06.02
23.06.0 D'INCENDIE (PET) ET D'ASSISTANCE POUR REPONDRE DOCEIEE
AU BESOIN PEI
SDEM 50 : EXTENSION D'INSTALLATION =,
25.06.03 D'ECLATRAGE PUBLIC AVENUE DE BREDONNE REJETÉE
25.06.04 FONDS D'AIDE AUX JEUNES (FAJ) 2025 REJETÉE
25.06.05 FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT (FSL) 2025 REJETÉE
Le Maire
Éric QUINTON