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Procès Verbal - PV CM 21 03 2024
Convocation - CONVOCATION CM DU 21 03 2024
Procès Verbal - 1746531466 pv cm 31 03 25
Procès Verbal - PV CM 21 03 2024 signe
Procès Verbal - PV Reunion CM 2024 03 28?ph=d645193b9d
Procès Verbal - pv cm du 21 03 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freissinières.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 21 03 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Budget,
ef
>-
x.
Freissinières
PAYS
DES
ÉCRINS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
MARS
2024
PROCES-VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
21
mars,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
Freissinières
se
sont
réunis
à
18h30
dans
la
salle
de
conseil,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Le
Maire
Le
14
mars
conformément
à
l’article
L.2121.10
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Présents
: ARDUIN
Annie
- BERTHALON
Jérôme
- BOISSET
André
- BOISSET
Philippe -
BOISSET
Vincent
-
DRUJON
D’ASTROS
Cyrille
-
LATIL
Jessica
- MESTRE
Françoise
-
SEGOND
Éric.
Absents
: LEJEUNE
Laurent
a
donné
pouvoir
à
BOISSET
Philippe
Quorum
: 9
Secrétaire
de
séance
: Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L2121-15
du
CGCT,
il est
procédé
à la nomination
du
secrétaire
de
séance.
Mme
Françoise
MESTRE
est
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
et
accepte
cette
fonction.
Le
secrétaire
de
séance
appelle
les
présents
et
donne
lecture
des
pouvoirs. Point
n°
1 - Adoption
du
CFU
Budget
Principal
Le
Conseil
Municipal
Adopte
à
l’unanimité
le
CFU
2023
du
Budget
Principal
Point
n° 2
- Adoption
du
CFU
Budget
Camping
Le
Conseil
Municipal
Adopte
à
l’unanimité
le
CFU
2023
du
Budget
Camping
Point
n°3
- Adoption
du
CFU
Budget
Eau
Potable
Le
Conseil
Municipal
Adopte
à
l’unanimité
le
CFU
2023
du
Budget
Eau
Potable
Point
n°
4
- Affectation
du
résultat
Budget
Principal
Le
Conseil
Municipal
Affecte
à
l’unanimité
le
résultat
de
clôture
du
budget
2024
du
Budget
Principal
Point
n°5
- Affectation
du
résultat
Budget
Camping
Le
Conseil
Municipal
Affecte
à
l’unanimité
le
résultat
de
clôture
du
budget
2024
du
Budget
Camping Point
n° 6
- Affectation
du
résultat
Budget
Eau
Potable
Le
Conseil
Municipal
Affecte
à
l’unanimité
le
résultat
de
clôture
du
budget
2024
du
Budget
Eau
Potable
Point
n°7
- Vote
du
taux
d’imposition
des
taxes
directes
locales
Le
Conseil
Municipal
Adopte
à
l’unanimité
Le
taux
d’imposition
des
taxes
directes
locales Point
n°8
- Vote
du
budget
2024
du
Budget
Principal
Le
Conseil
Municipal
Adopte
à
l’unanimité
le
Budget
Primitif
du
budget
Principal
pour
l’année
2024,
Point
n° 9
- Vote
du
budget
2024
du
Budget
Camping
Le
Conseil
Municipal
Adopte
à
l’unanimité
le
Budget
Primitif
du
budget
Camping
pour
l’année
2024.
Point
n°
10
- Vote
du
budget
2024
du
Budget
Eau
Potable
Le
Conseil
Municipal
Adopte
à
l’unanimité
le
Budget
Primitif
du
budget
Eau
Potable
pour
l’année
2024.
Point
n°11
-
Mise
en
place
de
la
fongibilité
des
crédits
en
section
de
fonctionnement
et
d’investissement
- décision
du
taux
applicable
Le
Conseil
Municipal
Adopte
à
l’unanimité
le
taux.
Point
n°
12
- Création
d’un
arborétum
- demande
de
subventions.
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la
demande
de
financement
Point
n°
13
- Randonnée
littéraire
2024
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la
l’organisation
de
la
randonnée
littéraire
2024
Point
n°14
-
Convention
d'adhésion
au
service
prévention
des
risques
professionnels
du
Centre
de
Gestion
des
Hautes-Alpes
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la convention
d’adhésion.
Point
n°
15
- Participation
au
Fonds
de
Solidarité
pour
le
Logement
2024
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la
participation
au
FSL
pour
2024. Point
n°
16
- Acquisition
d’une
étuve
pour
la
cantine
scolaire
- SIVU
Champcella
Freissinières Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
Le
devis.
Point
n°
17
- Branchement
au
réseau
d’eau
potable
Le
Conseil
Municipal
Valide
7
pour,
1
contre
(BOISSET
André)
et
2
abstentions
(BOISSET
Philippe
et
LEJEUNE
Laurent)
la
prise
en
charge
d’une
partie
du
montant
du
raccordement
au
réseau
d’eau
potable
Point
n°
18
- Demande
de
subvention
- voyage
scolaire
Porquerolles
2024
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la
participation
au
voyage
scolaire
Porquerolles
2024
Point
n°
19
-
Demande
de
subvention
Association
ADAF
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la
participation
au
FSL
pour
2024.
Monsieur
le
Maire
clôt
La
séance.
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Françoise
MESTRE
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS
UN
A