Compte-Rendu - 2025 09 05 cr

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Compte-Rendu - 2025 09 05 cr Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Amfreville-les-Champs. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2025 09 05 cr)Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Institutions publiques, Compte-Rendu de la réunion de Conseil Municipal

Du vendredi 5 septembre 2025

Le vendredi 5 septembre 2025 à 18 heures 30, le Conseil Municipal convoqué conformément aux articles L2121-7 et L 2122- 8 du Code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Joël CORDIER, le Maire, pour statuer sur l'ordre du jour suivant :

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du CR du conseil municipal du 25 juin 2025

2. Délibération : Acceptation d’un leg

3. Délibération : Prise en charge de 3000 € pour l’église en attendant la réception du leg 1. Délibération : Achat potelets pour réparation

5. Délibération : Upgrade vidéoprotection

INFORMATIONS ET COMMUNICATIONS

1. Elections municipales 2026 : 15 et 22 mars 2026

2. Recherche bénévolat pour la fonction assesseur :

Rappel : conseillers municipaux (obligation légale à laquelle ils ne peuvent se soustraire sauf motif sérieux d'empêchement), désignés dans l'ordre du tableau,

3. SIEGE : Programmation 2026

4. Réorganisation cours informatique CDCLA

5. Dossier église : Fondation du Patrimoine, réparation porte et pose d’un auvent, peinture des 3 portes extérieures

6. Travaux : Jardin mairie pose des clôtures et taille haie.

7. Composition futur Conseil municipal 2026 (Parité !)

Présents : Messieurs CORDIER Joël, PIETTE Emmanuel, BOURGEOIS Emmanuel, THIBAUT Alexandre, CARPENTIER Marc et CADINOT Frédéric

Madame DEBONNE Françoise

Absents : Monsieur DELAHAYE Davy

Madame FRÉTIGNY Coralie

Pouvoir : -------------------------

Secrétaire de séance : Madame DEBONNE Françoise

Présence de la secrétaire de Mairie : Madame MENEZ Marlène

Département de l’Eure

Commune d’Amfreville les Champs

Arrondissement des Andelys

Canton de Romilly Sur Andelle2. Approbation du Compte rendu

Aucune remarque n’étant formulée, le procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 25 juin est approuvé.

3. Acceptation d’un Leg :

Monsieur le Maire expose à son Conseil Municipal qu’en date du 31 juillet 2025, le Notaire CHARTREL BARBEY à Rouen, nous

a fait part d’un courrier en recommandé d’une légation pour la commune pour un montant de 3000€, le Conseil Municipal

doit donner son accord pour que la commune puisse recevoir cette somme sans charges et donner pouvoir à Monsieur le

Maire pour la signature de l’acceptation dans l’acte de délivrance de legs avec quittancement.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité autorise Monsieur le Maire à accepter le leg et à signer l’acceptation de l’acte de

délivrance chez le Notaire CHARTEL BARBEY.

4. Paiement facture Église :

Monsieur le Maire propose à son Conseil Municipal une facture de 3000€ pour la fabrication d’un auvent, d’un poteau et

ossature en chêne par Monsieur LE MOAL Gilles Ebénisterie Menuiserie à Cuverville.

Cette dépense sera couverte par la légation de Monsieur Garnier Pierre Michel.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité autorise Monsieur le Maire à prendre en charge la facture de 3000€.

5. Achat potelets :

Monsieur le Maire propose à son Conseil Municipal un devis de La Signalisation Routière à Évreux pour l’achat de 5 potelets

afin de remplacer ceux endommagés par autrui sur la commune pour un montant de 588,00€.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité autorise Monsieur le Maire à signer le devis et à payer la facture de cet achat.

6. Vidéoprotection :

Monsieur le Maire propose à son Conseil Municipal un devis pour le contrat de maintenance des caméras de

vidéosurveillance sur la commune, pour un montant de 1355€ HT annuel sur trois ans par la société D2L Sécurité sis 15 rue

Gustave Eiffel 76520 FRANQUEVILLE SAINT PIERRE.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité autorise Monsieur le Maire à signer le devis et à payer la maintenance.

7. Délibération : Décision modificative n°1

Monsieur le Maire explique qu’il faudrait augmenter de 9500€ l’article 2313 du chapitre 23 et diminuer de 9500€l’article

2188 du chapitre 21.

Le Conseil municipal, à l’unanimité des présents, après en avoir délibéré, accepte de prendre la Décision Modificative N°1 d’un montant de 9500,00 euros TTC.8. DEVIS DE L’ENTREPRISE LAURENT LERUSTE : Réalisation de cache moineau en PVC blanc à la salle du Tilleul :

Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil municipal le devis de l’entreprise Laurent LERUSTE pour

Réalisation de cache moineau en PVC blanc à la salle du Tilleul d’un montant total de 3738,62 € TTC, Comprenant :

- Fourniture et pose de cache moineau en PVC blanc y compris sous bandeau et sous face

Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents, accepte le devis de l’entreprise « Laurent LERUSTE », d’un montant total de 3738,62 € TTC.

9. INFORMATIONS ET COMMUNICATIONS

1. Elections municipales 2026 : 15 et 22 mars 2026

2. Recherche bénévolat pour la fonction assesseur :

Rappel : conseillers municipaux (obligation légale à laquelle ils ne peuvent se soustraire sauf motif sérieux d'empêchement), désignés dans l'ordre du tableau,

3. SIEGE : Programmation 2026

4. Réorganisation cours informatique CDCLA

5. Dossier église : Fondation du Patrimoine, réparation porte et pose d’un auvent, peinture des 3 portes extérieures 6. Travaux : Jardin mairie pose des clôtures et taille haie.

8. Composition futur Conseil municipal 2026 (Parité !)

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 21h30.