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Déliberation - 2023 12 128 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L Association Ecole de Danse ar Pref signature
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Treillières.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 12 128 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L Association Ecole de Danse ar Pref signature)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE LOIRE ATLANTIQUE - COMMUNE DE TREILLIÈERES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 DECEMBRE 2023
Délibération : 2023-12-128
OBJET : SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION ECOLE DE
DANSE
Nomenclature : 7.5.5
En exercice : 26 Le douze décembre deux mille vingt-trois à 19 heures 00, le conseil | municipal légalement convoqué le six décembre deux mille vingt-trois s'est Présents : 25 réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Alain ROYER,
Pouvoirs : 1 Maire.
Absents : 1 Les membres présents en séance : Alain ROYER, Claude RINCE, Elisa DRION, Benjamin VACHET, Béatrice Votants : 26 MIERMONT, Isabelle GROLLEAU, Jean-Marc COLOMBAT, Valérie ROBERT, Romain MONDEJAR, Jean-Claude SALAU, Alizée GUIBERT, Frédéric CHAPEAU, Yvon LERAT, Mickael MENDES, Augustin MOULINAS, Délibération comportant :/ Catherine RENAUDEAU, Emile FORTINEAU, Gil RANNOU, Gwénola LEBRETON, Emmanuel RENOUX, Soumaya BAHIRAEI, Alain BLANCHARD, Gwenn BOULZENNEC, Christian CORDEIRO, Fabien MENEGHETTI.
Le ou les membre(s) ayant donnés un pouvoir :
Marie-Thérèse BERAGNE donne pouvoir à Alizée GUIBERT
Le ou les membres absent(s) : /
Rapporteur : Jean-Marc COLOMBAT
La commission vie associative, sportive, culturelle, tourisme s’est réuni le jeudi 30 novembre 2023. Conformément à l’article 8 du règlement d'attribution des subventions en vigueur, elle propose d'attribuer une subvention d'un montant de 1 500 euros à l'association « Ecole de
danse de Treillières ».
L'espace Simone-de-Beauvoir est sous-dimensionné pour accueillir ce gala annuel. La location d’une salle adaptée à cette manifestation est donc nécessaire afin que l'Ecole de Danse de Treillières puisse présenter les spectacles de tous ses élèves.
Cette participation financière permet de couvrir les frais de location de la salle Capellia de La Chapelle-sur-Erdre que l'association avait louée le 30 juin 2023.
Vu l'avis de la commission « Vie Associative, Sportive, Culturelle, Tourisme » du 30 novembre
2023 ;
Il est proposé aux membres du conseil municipal :
- DE VALIDER la subvention d'équilibre d’un montant de 1500 euros qui sera attribuée à l'Ecole de danse au titre de l’année 2023.
Accusé de réception en préfecture
044-214402091-20231212-2023-12-128-DE
Date de télétransmission : 14/12/2023
Date de réception préfecture : 14/12/2023
Chaîne d'intégrité du document : 11 C5 75 A5 B1 EC A9 D2 17 90 8A DD 74 06 6D 59
Publié le : 14/12/2023
Par : MAIRIE DE TREILLIERES
Document certifié conforme à l'original
https://publiact.fr/documentPublic/208273 Page 1/2 - DE VALIDER le versement de cette subvention exceptionnelle sur les crédits ouverts en 2024
Le Conseil Municipal APPROUVE à l’unanimité cette délibération.
Pour extrait conforme. Treillières, le 12 décembre 2023
Alain ROYER, Maire
Accusé de réception en préfecture
044-214402091-20231212-2023-12-128-DE
Date de télétransmission : 14/12/2023
Date de réception préfecture : 14/12/2023
Chaîne d'intégrité du document : 11 C5 75 A5 B1 EC A9 D2 17 90 8A DD 74 06 6D 59
Publié le : 14/12/2023
Par : MAIRIE DE TREILLIERES
Document certifié conforme à l'original
https://publiact.fr/documentPublic/208273 Page 2/2