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Déliberation - 2023 04 28 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L Association Handball Club du Gesvres ar Pref signatures
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Treillières.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 04 28 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L Association Handball Club du Gesvres ar Pref signatures)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT DE LOIRE ATLANTIQUE — COMMUNE DE TREILLIERES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 11 AVRIL 2023
Délibération : 2023-04-28
OBJET : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION HANDBALL
CLUB DU GESVRES
Nomenclature : F9
En exercice : 26 Le onze avril deux mille vingt-trois à 19 heures, le conseil municipal | légalement convoqué le trente et un mars deux mille vingt-trois s’est réuni à Présents : 22 la mairie en séance publique sous la présidence de Alain ROYER, Maire.
Pouvoirs : 4 Les membres présents en séance :
Absents : 0 Alain ROYER, Claude RINCE, Marie-Thérèse BERAGNE, Elisa DRION, Benjamin VACHET, Béatrice MIERMONT, Isabelle GROLLEAU, Jean-Marc Votants: 26 COLOMBAT, Valérie ROBERT, Romain MONDEJAR, Alizée GUIBERT, Frédéric CHAPEAU, Augustin MOULINAS, Catherine RENAUDEAU, Emile FORTINEAU, Gwénola LEBRETON, Emmanuel RENOUX, Soumaya Délibération comportant : BAHIRAEI, Alain BLANCHARD, Gwenn BOULZENNEC, Christian CORDEIRO, Fabien MENEGHETTI.
Annexe : /
Le ou les membre(s) ayant donnés un pouvoir :
Jean-Claude SALAU donne pouvoir à Marie-Thérèse BERAGNE, Mickaël MENDES donne pouvoir Jean-Marc COLOMBAT, Gil RANNOU donne pourvoir à Isabelle GROLLEAU, Yvon LERAT donne pouvoir à Alain ROYER.
Le ou les membres absent(s) : /
Rapporteur : Jean-Marc COLOMBAT
Vu le règlement d'attribution des subventions municipales aux associations de la commune de Treillières adopté au Conseil Municipal du 26 mars 2018,
La commission « Vie Associative, Sportive, Culturelle, Tourisme » s’est réunie le 29 mars 2023 pour étudier une demande de subvention exceptionnelle formulée par l'association Handball Club du Gesvres.
Son équipe seniors filles s'est qualifiée pour la finale de zone de coupe de France qui se déroulera le dimanche 9 avril à Reims ou Châlons en Champagne.
Elle sollicite la Ville de Treillières pour se voir attribuer une subvention exceptionnelle, comme le permet l'article 7 du Règlement d'attribution des subventions municipales aux associations de la commune de Treillières de bénéficier d’une subvention exceptionnelle de 500 € lui permettant de couvrir une partie des frais de transport hors du département de Loire- Atlantique.
Vu l'avis des Commissions « Vie Associative, Sportive, Culturelle, Tourisme » du 29 mars 2023 et « Ressources et Citoyenneté » du 30 mars 2023,
Accusé de réception en préfecture
044-214402091-20230411-2023-04-28-DE
Date de télétransmission : 13/04/2023
Date de réception préfecture : 13/04/2023 Ilest proposé aux membres du conseil municipal :
- DE VALIDER le versement de cette subvention exceptionnelles de 500 € à l'association Handball Ciub du Gesvres.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour extrait conforme.
Treillières, le 11 avril 2023
Alain ROYER, Maire
Frédéric Cf APEA
Accusé de réception en préfecture
044-214402091-20230411-2023-04-28-DE
Date de télétransmission : 13/04/2023
Date de réception préfecture : 13/04/2023