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Document publié le Lundi 19 décembre 2022 par la commune de Treillières.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 12 119 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L Association Ecole de Danse ar Pref signature)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE LOIRE ATLANTIQUE - COMMUNE DE TREILLIERES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 19 DECEMBRE 2022
Délibération : 2022-12-119
OBJET : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION ECOLE DE DANSE
Nomenclature : 7.5.5
En exercice : 26 Le dix-neuf décembre deux mille vingt-deux à 19 heures, le conseil municipal légalement convoqué le sept décembre deux mille vingt-deux Présents : 19 s'est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Alain ROYER, Maire. Pouvoirs : 7
Absents : 0 Les membres présents en séance : Alain ROYER, Claude RINCE, Benjamin VACHET, Frédéric CHAPEAU, Votants : 26 Béatrice MIERMONT, Mickaël MENDES, Jean-Marc COLOMBAT, Isabelle
GROLLEAU, Augustin MOULINAS, Valérie ROBERT, Romain MONDEJAR, Catherine RENAUDEAU, Emile FORTINEAU, Gil RANNOU, Délibération comportant : Soumaya BAHIRAE!, Alain BLANCHARD, Gwenn BOULZENNEC, Benoît PERDONCIN, Christian CORDEIRO Annexe :
Le ou les membre(s) ayant donnés un pouvoir :
Marie-Thérèse BERAGNE donne pouvoir à Isabelle GROLLEAU, Elisa DRION donne pouvoir à Gil RANNOU, Yvon LERAT donne pouvoir à Alain ROYER, Jean-Claude SALAU donne pouvoir à Claude RINCE, Alizée GUIBERT donne pouvoir à Béatrice MIERMONT, Gwénola LEBRETON donne pouvoir à Romain MONDEJAR, Emmanuel RENOUX donne pouvoir à Gwenn BOULZENNEC,
Le ou les membres absent(s) :
Rapporteur : Jean-Marc COLOMBAT
Vu la présentation faite en commission Vie Associative, Sportive, Culturelle, Tourisme le 1° décembre 2022,
La commission vie associative, sportive, culturelle, tourisme qui s'est réunie le jeudi 1° décembre 2022, conformément à l’article 8 du règlement d'attribution des subventions en vigueur, propose d'attribuer une subvention d’un montant de 1500 euros à l'Ecole de danse.
L'espace Simone-de-Beauvoir est sous-dimensionné pour accueillir ce gala annuel. La location d'une salle adaptée à cette manifestation est donc nécessaire.
Cette participation financière permet de couvrir les frais de location de la salle Capellia située à La Chapelle-sur-Erdre.
llest proposé aux membres du conseil municipal :
- DE VALIDER la subvention d’équilibre d’un montant de 1500 euros qui sera attribuée à l'Ecole de danse au titre de l’année 2022.
Le conseil municipal adopte à l'UNANIMITÉ cette délibération.
Pour extrait conforme.
Treillières, le 19 décembre 2022
Alain ROYER, Maire
Accusé de réception en préfecture
044-214402091-20221219-2022-12-119-DE
Date de réception préfecture : 21/12/2022