Procès Verbal - PV DU 20.01.2026

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Procès Verbal - PV DU 20.01.2026 Document publié le Mardi 20 janvier 2026 par la commune de Mialet. Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 20.01.2026)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique, République Française Date de convocation : 13/01/2026 Département du GARD e Quorum:7

Commune de MIALET Membres :

e Présents : 8

e Absents: 4

e Votants: 11

PROCES VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du Mardi 20 Janvier 2026

Le mardi vingt janvier deux mille vingt-six, à dix-neuf heures cinq minutes, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jack VERRIEZ, Maire.

Etaient présents : Mme GAGNEUX Elodie, Mrs BORGHERO Xavier, BRAHIC Gaëtan,

Adjoints,

Mmes MARION Eva, SERVAIS Nathalie, Mrs GOURDON David, PORTAL Jérôme,

Conseillers.

Absents excusés : Mme RIEUTORD donne procuration à Mr VERRIEZ, Mr PONS donne procuration à Mr PORTAL, Mr SOUCHON donne procuration à Mme SERVAIS. Absente : KROLIKOWSKI Delphine,

Démissionnaires : Mme Sandrine PELLEGRINO, Mr Cyril GINS, Mr Michel ROUSSEL

Monsieur BRAHIC Gaëtan est nommé secrétaire.

Monsieur le Maire ouvre la séance, indique que le procès-verbal de la séance précédente a été transmis à l’Assemblée par voie dématérialisée et qu’il convient aujourd’hui de le mettre aux voix pour adoption.

Adopté: Pour 8 Contre 3 (Mme Marion, Mme Servais, Mr Souchon par procuration) Abstention 0

DCM 2026/01 : Projet de périmètre délimité des abords d’un monument historique

Monsieur le Maire expose :

Une étude du site, a permis à l’architecte des Bâtiments de France de proposer à l’autorité compétente en matière de PLU, la délimitation d’un périmètre défini, des

abords du Pont des Camisards.

Ce nouveau périmètre plus adapté à la situation de la commune aura vocation à se

substituer au périmètre de protection des abords de 500 m actuellement en place autour

du Pont des Camisards.

L’étude de la proposition des nouveaux périmètres a ainsi été réalisée par l'Unité Départementale de l’Architecture et du Patrimoine du Gard en concertation avec la

commune.Ces échanges arrivant à leurs termes, il est donc proposé au conseil municipal de

valider par délibération, la proposition de modification du périmètre de protection

du Pont des Camisards

V.1. L'emprise du PDA et les rayons des 500m (superposition)

à ré 1 DIF s : L 7 » ”

\ * 4 è À \-- r : ° 7- F4 UE, CL = - LA NÉ Lo LOT GNT EN vu l

Vu le code du patrimoine, notamment ses articles L. 321-30, L. 621-31 et R. 621-

92 à R. 621-95 :

Vu l’étude portant proposition de l’élaboration d’un périmètre délimité des

abords du Pont des Camisards ;

Vu la proposition de périmètre délimité des abords du Pont des Camisards de

l’Architecte des Bâtiments de France ;

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :

1. De donner un avis favorable à la modification du rayon de protection

de 500 mètres en périmètre délimité des abords du Pont des Camisards de la

commune de Mialet telle qu’annexé à la présente délibération

2. De demander de procéder à l’enquête publique

La présente délibération sera transmise au Préfet au titre du contrôle de légalité.

Adopté Pour 8 Contre O0 Abstentions 3 (Mme Marion, Mme Servais, Mr Souchon

par procuration

DCM 2026/02 : Bilan de la concertation et arrêt du projet d'élaboration du Plan Local

d'Urbanisme

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal les conditions dans lesquelles l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme a été réalisée et à quelle étape de la procédure elle se situe.

Pour rappel, le P.O.S (Plan d'Occupation des Sols) a été approuvé le 23/09/1994, la révision de celui-ci devait amener la transition au Plan Local d'Urbanisme.Pour cause de nombreuses contraintes, dont celles liées à de nouvelles lois (Loi SRU, Lois

Grenelle | et il, Loi ALUR, loi Climat et Résilience, ..), à des changements de municipalités, l'élaboration s’est échelonnée sur plusieurs mandats.

ll rappelle également les objectifs poursuivis par la collectivité tels qu'énoncés dans la DCM du 1°/07/2014 prescrivant la Révision du POS valant élaboration du PLU et qui ont motivé l'élaboration du PLU, à savoir :

°< Satisfaire les besoins et répondre aux attentes des habitants de la commune, actuels et futurs, comme de ses visiteurs, tout en préservant la qualité de l'environnement et l'identité de son territoire, sources de son attractivité :

e Maintenir et accueillir une population résidente permanente et active constituent un enjeu prioritaire pour faire vivre le village, ses équipements et ses services publics, ses infrastructures et ses activités ;

e Favoriser l'accès à un logement adapté pour tous (critères d'âge, de revenus, de mobilité), valorisant la qualification et l'adaptation du patrimoine existant et préservant la caractéristique communale d’un urbanisme regroupé en hameaux ayant chacun leur personnalité à cultiver ;

° Promouvoir la qualité de l’urbanisme, de l'architecture et des paysages qui jouent un rôle structurant et conditionnent l'écologie et l’économie globale de la vallée du Gardon de Mialet ;

e Préserver la biodiversité et les ressources naturelles, maîtriser la consommation

d'énergie et anticiper les risques climatiques ;

e Réunir les conditions d'un développement économique harmonieux, basé sur un tourisme de loisirs sportifs de détente, de pleine nature et culturel mais aussi sur la perspective d'une reconquête agricole à accompagner (agro-pastoralisme, agro- tourisme, agriculture biologique, circuit court).

ll précise que les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) ont donné lieu, conformément à l'article L153-12 du code de l'urbanisme à un débat au sein du Conseil Municipal, en date du 16/10/2015 et puis du 08/07/2022.

ll explique qu'en application de l'article L 103-6 du code de l'urbanisme, doit être arrêté le bilan de la concertation qui a été conduite tout au long de l'élaboration du projet de PLU.

Il expose le bilan de la concertation prévue dans la délibération de prescription d'élaboration du PLU :

e Information de la population par voie de presse et affichage en mairie

et sur les lieux habituels d’affichage ;

e Mise à disposition d’éléments (documents et plans d’études) relatifs

aux objectifs communaux avec la possibilité de consigner les

observations sur un registre à feuillets non mobiles ouvert à cet effet

aux heures d’ouverture de la mairie (boîte à idées) ;

e Rencontre du maire ou du conseiller délégué à l’urbanisme pour

toute personne qui en fera la demande, aux heures habituelles de

permanence des élus ;

e Information du public par les journaux locaux, bulletins municipaux,

brochures, lettres, expositions, site Internet ;

e _ Réunion(s) publique(s) (par quartier si nécessaire) ;

° *…

Voir également Annexe Bilan de la ConcertationMoyens d’information utilisés :

> Affichage de la délibération de prescription du PLU en mairie, sur les panneaux prévus à cet effet, sur le site de la commune mialet.fr

> Information du public par les journaux locaux, bulletins municipaux, site Internet de la

commune : la commune a consacré des articles à l'avancement de l'élaboration PLU, informant ainsi les lecteurs du franchissement des différentes étapes administratives du dossier, des problématiques et des grandes orientations du document d'urbanisme :

Midi Libre de juillet 2014 : Avis de réunion publique le 10/07/2014

Article sur mialet.net suite à la réunion publique du 10/07/2014 : « Présentation de la démarche de réalisation du PLU à Mialet »

Midi Libre : Journal du 14/08/2014 : « Le maire fait le point avec les habitants pour le nouveau PLU »

Midi Libre : Journal du 01/11/2014: Mialet « échanges consensuels lors du premier atelier de concertation du PLU »

Bulletin municipal de Mialet — Janvier 2015 ; page 7 : « Elaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) »

Bulletin municipal de Mialet — janvier 2016 ; page 3 : « La situation actuelle du PLU »

Midi Libre 10/02/2016 : « Réunion publique importante à Mialet »

Midi Libre 25/02/2016 : « Mialet : le projet d'aménagement et de développement durables présenté »

Le réveil du Midi : Journal n°2444 du 25/11/2016 au 01/12/2016 — Avis au public révision du POS

Le réveil du Midi : Journal n° 2445 du 02/12/2016 au 08/12/2016 — Avis au public révision du POS

Midi libre 17/03/2017 : « La question du PLU ressort donc in extremis dans l'actualité municipale »

Midi libre 09/04/2017: « Mialet: le sujet du Plan local d'urbanisme s'est avéré assez clivant »

Bulletin municipal de Mialet n°1 — octobre 2020 p 5 « zoom sur PLU ou sur PLUI »

Site internet commune : Reprise du PLU — Démarche Gard-Durable — Appel à Candidature

Midi libre 09/05/2021 : « Des ateliers de réflexion sur le PLU »

Midi libre 19/09/2021 : « Consultation autour du PLU »

Midi libre 14/07/2022 : « le PADD présenté en conseil municipal » Bulletin municipal de Mialet n°6 — septembre 2022 p 6 et p 7 « dossier le PADD »

Midi libre 22/01/2024 : «le Plan local d'urbanisme finalisé cette année »

Midi Libre: journal du 27/01/2025: «Le maire annonce la concrétisation du PLU »

Article du 15/07/2025 sur mialet.info : « Réunion de concertation sur le projet de PLU »

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> Plusieurs réunions publiques ont été organisées :

10/07/2014 : Présentation de la démarche de réalisation du PLU à Mialet 20/02/2016 : Présentation du PADD

27/02/2024 : Présentation du projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

15/07/2025 : Réunion de concertation sur le projet complet de PLU 16/12/2025 : Réunion de concertation sur le projet complet de PLU

> Plusieurs réunions avec les PPA (Personnes Publiques Associées)- 11/12/2014 : Réunion de présentation du diagnostic

- 08/11/2016 : Présentation du PADD actualisé

- 08/07/2022: Présentation du diagnostic communal actualisé et du projet de PADD

- 09/02/2024 : Présentation du projet de règlement écrit et graphique du PEU de Mialet ainsi que des OAP

- 16/12/2028 : Présentation et d'échanges sur les documents réglementaires en vue de l'arrêt du projet

> Mise à disposition d'éléments (documents et plans d'études) relatifs aux objectifs communaux.

- Création/révision d'une zone de préemption au titre des espaces naturels sensibles

- Sursis à statuer

- Débats relatifs aux orientations générales du PADD

> Mise à disposition du public d’un registre papier ouvert le 01/07/2014

> Rencontres avec le maire ou du conseiller délégué à l'urbanisme pour toute personne qui en avait fait la demande, aux heures habituelles de permanence des élus.

Moyens offerts au public pour s’exprimer et engager le débat :

Plusieurs ateliers participatifs avec un panel d'habitants volontaires ont été organisés (démarche PLU « Gard durable ») :

> Lancement de la démarche PLU-Gard durable 15/07/2014.

> Diagnostic territorial — État des lieux 17/10/2014 (26 participants).

> Diagnostic territorial — Cadre de vie/Comment habitera-t-on à Mialet dans 20 ans ? 05/12/2014 (22 participants).

Diagnostic territorial — Vivre et travailler au pays ? 30/01/2015 (15 participants). Des enjeux du diagnostic au projet de territoire 27/03/2015 (26 participants).

Points forts et points faibles de la commune (diagnostic actualisé) 16/09/2021. Dégager les enjeux majeurs (PADD) 06/04/2022. VVYNVY

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Les résultats de ces panels ont été utilisés pour l'élaboration du projet. Dans le rapport de présentation du dossier de PLU :

> les enjeux déterminés dans le cadre de la concertation « Gard Durable » apparaissent sous la couleur ci-contre :

> ces enjeux ont été confrontés avec les enjeux établis par la commune qui apparaissent sous la couleur ci-contre :

Un atelier a aussi été organisé avec les acteurs du tourisme en le 20/03/2015, sur le thème de la place du tourisme dans le Projet d'Aménagement et de Développement Durables.

Une concertation dédiée à l’agriculture a été organisée :

-__ Repérage des usages et pratiques agricoles à partir d’un exercice de cartographie

collective 02/10/2014 (+ questionnaire distribué aux exploitants agricoles en amont), - Enquête agricole : 27/03/2024 et 08/04/2024 sur la base d'entretiens individuels

{téléphoniques ou échanges directs) réalisés à l'aide d’une liste établie par la commune (11 agriculteurs ont répondu présent).

Des réunions publiques et ont été annoncées via le site Internet de la commune et par affichage. Lors de ces réunions, le public a pu s'exprimer à tous points de vue sur les éléments présentés :

- 10.07.2014 — Présentation de la démarche de réalisation du PLU (70 personnes) - 03.03.2016 — Présentation du PADD (80 personnes) — parution sur Midi Libre

(20/02/2016), bulletin municipal 2016

- 27.02.2024 — Présentation du PADD- 15.07.2025, 16.12.2025 - Réunions de concertation sur le projet complet de PLU

(site-affichage-illiwap)

Une réunion de concertation avec deux associations, FACEN et PAIS s'est tenue le 17 mai

2023.

Il présente les choix d'aménagement retenus.

I explique qu'en application de l'article L 153.14 du code de l’urbanisme, le projet de PLU doit être arrêté par délibération du conseil municipal et communiqué pour avis :

> aux personnes publiques associées à son élaboration mentionnées aux articles L. 132-7 et L. 132-9 du code de l'urbanisme,

> à la commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers (CDPENAF) prévue à l'article L. 112-1-1 du code rural et de la pêche maritime.

> A l'Institut National de l'Origine et de la Qualité et au Centre National de la Propriété Forestière, en application de l’article L112-3 du code rural et de la pêche maritime.

Après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire ;

Vu le code général des collectivités territoriales

Vu le code de l'urbanisme, notamment les articles L 153-11 à L153-26 ;

Vu les articles L 103-2 à L 103-4 et L 103-6 du code de l'urbanisme relatifs à la concertation ;

Vu la délibération du Comité Syndical du Pays des Cévennes en date du 30/12/2013 relative à l'approbation du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) ;

Vu la délibération du conseil municipal en date du 01/07/2014 prescrivant l'élaboration du PLU et définissant les modalités de concertation mises en œuvre à l'occasion de cette procédure ;

Vu la délibération du Conseil Communautaire en date du 09/12/2021 relative à l'approbation du Programme Local de l'Habitat (PLH) d'Alès Agglomération ;

Vu le débat au sein du Conseil Municipal en date du 16/10/2015 et du 08/07/2022 sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables,

Vu le bilan de la concertation,

Vu le projet de Plan Local d'Urbanisme et notamment le rapport de présentation, le résumé non technique, le projet d'aménagement et de développement durables, les orientations d'aménagement et de programmation, le règlement, ses documents graphiques associés et les annexes.

Considérant que le projet de PLU de Mialet a fait l’objet d'une concertation satisfaisante selon les modalités fixées lors de la délibération prescrivant la révision du POS valant élaboration du PLU,

Considérant que le projet de PLU est prêt à être arrêté et transmis pour avis aux Personnes Publiques Associées conformément à l’article L153-16 et L153-17 du Code de l'Urbanisme,

Considérant que le PLU doit être ensuite soumis à enquête publique conformément à l'article L153-19 du Code de l'Urbanisme avant son approbation définitive par délibération du Conseil Municipal,Considérant que le projet de mise à jour du zonage d'assainissement des eaux usées mené par la Communauté d’Alès Agglomération devra également être soumis à enquête publique,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

> Arrête le bilan de la concertation, tel qu’il est annexé à la présente délibération, en

application de l’article L 103-6 du code de l'urbanisme et le considère comme favorable

> Arrête le projet de Plan Local d'Urbanisme tel qu'il est annexé à la présente délibération.

Décide :

e de soumettre le projet de PLU arrêté pour avis, en application des articles L153-16 et L153-17 du code de l'urbanisme :

- au Préfet,

- à la Présidente du Conseil Régional,

- à la Présidente du Conseil Départemental,

- aux Présidents des Chambres de Commerce et d'Industrie, des Métiers et d'Agriculture,

- au Président du SCoT du Pays des Cévennes,

- à leur demande, aux communes limitrophes,

- au Président d’Alès Agglomération

- à la Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF),

- à l'Institut National de l’Origine et de la Qualité,

- au Centre National de la Propriété Forestière (CNPF),

- aux présidents d'associations agréées qui en feront la demande,

° de charger Monsieur le Maire de prescrire par arrêté municipal une enquête publique unique portant sur le projet d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme ainsi que sur le projet de mise à jour du zonage d'assainissement des eaux usées tel qu'il sera arrêté par la Communauté d’Alès Agglomération,

. d'autoriser Monsieur le Maire à signer tous les actes et à prendre toutes les dispositions nécessaires à la mise en œuvre de la délibération.

À défaut de réponse au plus tard 3 mois après notification du projet du PLU ces avis seront réputés favorables.

Le dossier du projet arrêté sera tenu à la disposition du public dans les locaux de la mairie.

Conformément à l'article R.153-3 du code de l'urbanisme, la présente délibération fera l'objet d’un affichage en mairie pendant un mois.

La présente délibération sera transmise au Préfet au titre du contrôle de légalité.

Adopté Pour 8 Contre 1 (Mme Servais) Abstentions 2 (Mme Marion, Mr Souchon par procuration)

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 23

Le Maire : Jack Verriez Le Secrétaire de séance : Gaëtan Brahic