Note de Synthèse - Note de Synthese cm 05 06 26

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Note de Synthèse - Note de Synthese cm 05 06 26 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Velaux. Lien du pdf (Note de Synthèse - Note de Synthese cm 05 06 26)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique, Note explicative de synthèse du Conseil Municipal du 05/06/2026 1/9

CONSEIL MUNICIPAL

DU 5 JUIN 2026

NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE

(Art. L2121- 12 du Code Général des Collectivités Territoriales)Note explicative de synthèse du Conseil Municipal du 05/06/2026 2/9

Le Maire propose un secrétaire de séance. La décision est soumise à l’approbation du Conseil Municipal.

Ensuite, le Maire met à l’approbation de l’Assemblée Délibérante le procès-verbal du précédent Conseil Municipal réuni le 18 mai 2026, transmis avec la convocation du présent Conseil Municipal.Note explicative de synthèse du Conseil Municipal du 05/06/2026 3/9

RAPPORT N°1

ELECTION DES DELEGUES ET DES SUPPLEANTS EN VUE DE L’ELECTION DES SENATEURS

Rapporteur : Monsieur le Maire,

L’arrêté du 27 avril 2026 portant indication du nombre de délégués et des suppléants à désigner et à élire en vue de l’élection des sénateurs du 27 septembre 2026 est annexé à la présente convocation.

VU le code électoral, notamment les articles L 283 à L 293 et R 131 à R 148, VU le décret n°2026-301 du 21 avril 2026 portant convocation des collèges sénatoriaux pour l’élection des sénateurs,

VU l’arrêté préfectoral du 27 avril 2026 portant indication du nombre de délégués et des suppléants à désigner et à élire en vue de l’élection des sénateurs du 27 septembre 2026,

Il est indiqué à l’Assemblée Délibérante qu’il convient de procéder à l’élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs.

En application de l’article R. 133 du code électoral, le bureau électoral est présidé par le Maire ou son remplaçant et comprend les deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les plus jeunes présents à l’ouverture du scrutin.

En application des articles L 289 et R 133 du code électoral, les délégués et leurs suppléants sont élus sur la même liste, sans débat, à la représentation proportionnelle suivant la règle de la plus forte moyenne, sans panachage ni vote préférentiel.

Les membres du Conseil Municipal qui n'ont pas la nationalité française ne peuvent ni être élus membres du collège électoral sénatorial, ni participer à l'élection des délégués et des suppléants.

Les membres du Conseil Municipal qui sont également députés, sénateurs, conseillers régionaux, conseillers départementaux, conseillers métropolitains de Lyon, conseillers à l’Assemblée de Corse ou de Guyane, conseillers de la collectivité européenne d’Alsace, ou membres de l’Assemblée de Polynésie française peuvent participer à l’élection des délégués et suppléants mais ne peuvent être élus délégués ou suppléants.

Les militaires en position d'activité membres du Conseil Municipal peuvent participer à l’élection des délégués et suppléants mais ne peuvent être élus délégués ou suppléants.

Les délégués sont élus, dans les communes de 1 000 à 8 999 habitants, parmi les membres du Conseil Municipal, et que les suppléants sont élus soit parmi les membres du Conseil Municipal, soit parmi les électeurs de la commune.

Il est indiqué à l’Assemblée Délibérante que conformément aux articles L. 284 à L. 286 et L. 290-2 du code électoral, le Conseil Municipal doit élire 15 délégués et 5 suppléants.

Les candidats peuvent se présenter soit sur une liste comportant autant de noms qu’il y a de délégués et de suppléants à élire, soit sur une liste incomplète.

Chaque liste de candidats aux fonctions de délégués et de suppléants est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe.

La déclaration de candidature est rédigée sur papier libre. Elle doit contenir les mentions suivantes (article R 137 du code électoral) :

- Le titre de la liste présentée : chaque liste doit se présenter sous une dénomination qui lui est propre afin qu’il n’existe pas de confusion possible ;

- Les nom, prénom, sexe, domicile, date et lieu de naissance ainsi que l’ordre de présentation des candidats.Note explicative de synthèse du Conseil Municipal du 05/06/2026 4/9

Les listes de candidats doivent être déposées auprès du Maire aux dates et heures fixées pour la séance au cours de laquelle le Conseil est appelé à élire les délégués et suppléants. Elles peuvent être déposées jusqu’à l’ouverture du scrutin (article R 137 du code électoral). Aucun autre mode de déclaration de candidature, notamment par voie postale, par télécopie ou par messagerie électronique n’est admis.

Le dépôt d’une liste de candidats peut se matérialiser par le seul dépôt de bulletins de vote comprenant les mentions indiquées précédemment.

Un modèle de bulletin est joint à la présente convocation.

Les conseillers municipaux sont invités à procéder à l’élection des délégués et des suppléants en vue de l’élection des sénateurs, et, à l’appel de leur nom, à déposer leur bulletin dans l’urne prévue à cet effet.

RAPPORT N°2

ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE (MAPA)

Rapporteur : Monsieur le Maire,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et nomment ses articles L.2121-21, L.1411-5 et L.1414- 2,

VU la délibération n°2604DCM05 en date du 7 avril 2026 portant le même objet,

Il est rappelé que par délibération n°2604DCM03 en date du 07/04/2026, l’Assemblée Délibérante a adopté le guide interne de la commande publique avec institution d’une Commission des Marchés A Procédure Adaptée (MAPA).

Il est précisé que cette Commission, à l’image de la Commission d’Appel d’Offres, est composée de cinq membres titulaires et de cinq membres suppléants désignés au sein du Conseil Municipal selon une répartition proportionnelle au plus fort reste. L’élection a lieu à bulletin secret sauf si l’Assemblée décide à l’unanimité de ne pas recourir au scrutin secret.

Il est procédé, selon les mêmes modalités, à l’élection de suppléants en nombre égal à celui des membres titulaires. L’élection des membres titulaires et des suppléants a lieu sur la même liste, sans panachage ni vote préférentiel.

Il convient de procéder à l’élection des nouveaux membres de cette Commission, suite au décès de Madame Alexandra COURTEIX, qui avait été élue membre suppléant par délibération n°2604DCM05 du 7 avril 2026.

Cette commission se réunira systématiquement pour l’attribution des marchés de travaux dont le montant se situe entre 1 000 000 € HT et le seuil de procédure formalisée pour les marchés de travaux fixé par Décret (actuellement et à titre indicatif : 5 404 000 € HT).

Il est proposé à l’Assemblée Délibérante de ne pas recourir au scrutin secret pour l’élection des membres de la Commission MAPA.

Le Conseil Municipal est invité à procéder à la désignation des membres de la Commission des Marchés À Procédure Adaptée.

A compter de la réception de la présente note de synthèse, les candidatures concernant cette élection sont ouvertes et pourront être déposées auprès du Maire en début de séance.

RAPPORT N°3

ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICES PUBLICS (DSP)Note explicative de synthèse du Conseil Municipal du 05/06/2026 5/9

Rapporteur : Monsieur le Maire,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et nomment ses articles L2121-21 et L.1411-5, VU la délibération n°2604DCM06 en date du 7 avril 2026 portant le même objet,

Il est indiqué à l’Assemblée Délibérante qu’il convient de procéder à l’élection des nouveaux membres de la Commission de Délégation de Services Publics (DSP), suite au décès de Madame Alexandra COURTEIX, qui avait été élue membre suppléant par délibération n°2604DCM06 du 7 avril 2026.

Dans les communes de 3 500 habitants et plus, cette commission est composée, en plus de l’autorité habilitée à signer les marchés publics, ou son représentant, Président de la commission, par 5 membres titulaires élus par le Conseil Municipal en son sein à la représentation proportionnelle au plus fort reste. L’élection a lieu à bulletin secret sauf si l’Assemblée décide à l’unanimité de ne pas recourir au scrutin secret.

Il est procédé, selon les mêmes modalités, à l’élection de suppléants en nombre égal à celui des membres titulaires. L’élection des membres titulaires et des suppléants a lieu sur la même liste, sans panachage ni vote préférentiel.

Il est proposé à l’Assemblée Délibérante de ne pas recourir au scrutin secret pour l’élection des membres de la Commission de Délégation de Services Publics.

Le Conseil Municipal est invité à procéder à la désignation des membres de la Commission de Délégation de Services Publics.

A compter de la réception de la présente note de synthèse, les candidatures concernant cette élection sont ouvertes et pourront être déposées auprès du Maire en début de séance.

RAPPORT N°4

VOTE DU BUDGET DURABLE 2026 DE LA COMMUNE DE VELAUX

Rapporteur : Monsieur Christophe Ollier, Adjoint délégué déléguée à la Culture, au Patrimoine et aux Transitions,

Conformément à l’article 191 de la loi de Finances pour 2024, la Commune a présenté un état annexé intitulé « Impact du budget pour la transition écologique », au Compte Financier Unique 2024 et 2025. Cette annexe vise à coter l’impact environnemental des dépenses exécutées afin d’en faciliter la planification écologique à l’échelle du territoire national.

En parallèle, en 2025, la Commune s’est lancée dans l’élaboration d’une expérimentation et d’une méthode plus large capable de prendre en considération d’autres enjeux tels que la culture, la sécurité, l’éducation ou encore l’attractivité du territoire, par la proposition d’un budget vert 2025, voté par délibération n°2503DCM05 le 18 mars 2025. Ce dernier a permis effectivement d’intégrer les autres dimensions du développement durable : sociale et économique.

La méthode élaborée poursuit plusieurs objectifs :

- Proposer un vrai outil de pilotage pour les élus et les services dans l’orientation des dépenses, par l’analyse du budget primitif ;

- Elargir le spectre de l’analyse de l’impact des dépenses, en prenant en considération d’autres enjeux (sociaux, économiques, développement d’infrastructures, attractivité du territoire…) ;

- Permettre de dépasser la vision « sectorielle » classique des dimensions de la transition écologique et de développer une approche transversale dans l’analyse du budget ;Note explicative de synthèse du Conseil Municipal du 05/06/2026 6/9

- Elaborer une méthodologie simple, accessible, compréhensible pour les services appelés à conduire eux-mêmes cette analyse pour une meilleure acculturation dans la prise en compte des enjeux de la transition écologique.

A l’issu de l’expérimentation du budget vert 2025 et après un travail concerté dans les services, des modifications ont été proposées dans la version 2026 du budget vert. Les principales modifications introduites sont les suivantes :

- Le « budget vert » devient « budget durable ».

- Les dépenses sont analysées en questionnant leur finalité.

- Les dépenses relatives à la maintenance, la réparation, aux redevances, impôts et taxes et des assurances ne seront pas analysées.

- Les dépenses d’énergie ne seraient cotées favorablement que si elles se substituent à une dépense en énergie fossile plus polluante ou plus dévastatrice.

Pour le budget durable 2026, comme pour le budget vert 2025, il a été fait le choix d’étudier à la fois les dépenses d’investissement et de fonctionnement, aux chapitres 011, 20, 21 et 23.

Le rapport du budget durable 2026 de la Commune, est annexé à la présente convocation.

Il est proposé à l’Assemblée Délibérante d’approuver le budget durable 2026 de la Commune, annexé à la présente convocation.

Le Conseil Municipal est invité à se prononcer.

RAPPORT N°5

DÉSIGNATION DU CORRESPONDANT DÉFENSE DE LA COMMUNE

Rapporteur : Monsieur le Maire,

VU les circulaires ministérielles des 26 octobre 2001, 18 février 2002, 24 avril 2002 et 27 janvier 2004,

Depuis 2001, le Gouvernement a entrepris une série d’actions destinées à renforcer le lien entre la Nation et ses forces armées. Dans ce cadre, il a été décidé la désignation d’un correspondant défense (CORDEF) au sein de chaque Conseil Municipal.

Il est indiqué à l’Assemblée Délibérante que la mission du correspondant défense s’organise autour de trois axes :

- La politique de défense,

- Le parcours citoyen,

- La mémoire et le patrimoine.

Son rôle est d’informer les citoyens sur la politique de défense de la France, de sensibiliser les jeunes générations à la défense et d’assurer un rôle pédagogique sur le devoir de mémoire, la reconnaissance et la solidarité.

L’élu désigné en tant que correspondant défense est un interlocuteur privilégié qui sert de relais d’information entre le ministère de la Défense et la Commune.

Les correspondants constituent un réseau local qui est animé par le délégué militaire départemental.

Il est indiqué à l’Assemblée Délibérante qu’en application de l’article L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal peut décider, à l’unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret lorsqu’il y a lieu de procéder à une nomination ou à une présentation.

Il est proposé à l’Assemblée Délibérante de ne pas recourir au scrutin secret pour la désignation du correspondant défense de la Commune.Note explicative de synthèse du Conseil Municipal du 05/06/2026 7/9

Il est ensuite proposé à l’Assemblée Délibérante de désigner Monsieur Fabrice MATOIS en tant que correspondant défense de la Commune.

Le Conseil Municipal est invité à se prononcer.

RAPPORT N°6

APPROBATION DE LA CONVENTION DE CO-PRODUCTION AVEC LA SOCIETE VILLAGE 42 DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION CULTURELLE 2026/2027

Rapporteur : Monsieur Christophe Ollier, Adjoint délégué à la Culture, au Patrimoine et aux Transitions,

Un partenariat avec la société de production Village 42 est proposé dans le cadre de la programmation culturelle 2026/2027, pour la réalisation de trois spectacles à l’Espace NoVa Velaux au cours de la saison culturelle.

Selon les termes de la convention, la Commune, en tant que co-organisateur, s’engage à mettre à disposition les équipements culturels et les équipes techniques et d’accueil, nécessaires au bon fonctionnement desdits spectacles.

La société de production fournira, quant à elle, trois spectacles entièrement montés (équipés des décors, meubles, costumes, accessoires…) et dont elle assumera la responsabilité artistique ainsi que les frais en découlant. Elle sera également responsable de l’encaissement de la billetterie et les prix des places pratiqués pour les trois spectacles seront à sa discrétion.

Toutes les dispositions à respecter par les deux parties sont indiquées dans la convention annexée à la présente convocation.

En contrepartie, afin de contribuer à un équilibre, la convention prévoit le versement d’une participation financière de la Commune à la société de production, d’un montant de 20 000 € TTC.

Il est proposé à l’Assemblée Délibérante d’approuver la convention de co-production avec la société Village 42, annexée à la présente convocation, et d’autoriser le Maire à la signer.

Le Conseil Municipal est invité à se prononcer.

RAPPORT N°7

APPROBATION DE LA CONVENTION DE CO-REALISATION AVEC LA SOCIETE ALG SPECTACLES DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION CULTURELLE 2026/2027

Rapporteur : Monsieur Christophe Ollier, Adjoint délégué à la Culture, au Patrimoine et aux Transitions,

Un partenariat avec la société de production ALG SPECTACLES est proposé dans le cadre de la programmation culturelle 2026/2027, pour la réalisation de deux spectacles à l’Espace NoVa Velaux au cours de la saison culturelle.

Selon les termes de la convention, la Commune, en tant qu’organisateur, s’engage à mettre à disposition les équipements culturels et les équipes techniques et d’accueil, nécessaires au bon fonctionnement desdits spectacles.

La société de production fournira, quant à elle, deux spectacles entièrement montés (équipés des décors, meubles, costumes, accessoires…) et dont elle assumera la responsabilité artistique ainsi que les frais en découlant. Elle sera également responsable de l’encaissement de la billetterie.Note explicative de synthèse du Conseil Municipal du 05/06/2026 8/9

Toutes les dispositions à respecter par les deux parties sont indiquées dans la convention annexée à la présente convocation.

En contrepartie, afin de contribuer à un équilibre, la convention prévoit le versement d’une participation financière de la Commune à la société de production, d’un montant de 14 000 € TTC.

Il est proposé à l’Assemblée Délibérante d’approuver la convention de co-réalisation avec la société ALG SPECTACLES, annexée à la présente convocation, et d’autoriser le Maire à la signer.

Le Conseil Municipal est invité à se prononcer.

RAPPORT N°8

DÉCISIONS DU MAIRE

Rapporteur : Monsieur Grégory Allenbach, Adjoint délégué à l’économie, à l’attractivité et au tourisme,

Il est indiqué à l’Assemblée Délibérante que les emplois de chaque collectivité sont créés par l’organe délibérant conformément au Code Général de la Fonction Publique qui reprend l’article 34 de la loi n° 84- 53 du 26/04/1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale.

Il est proposé à l’Assemblée délibérante d’apporter les modifications suivantes au tableau des emplois communaux, après avis positifs des membres du Comité Social Territorial du 13 mai 2026 à l’unanimité :

1) Création de poste :

POSTE EMPLOI STATUT TEMPS MOTIF

1 Rédacteur Titulaire Complet Nomination pour donner suite à la réussite d’un concours

2) Suppressions de postes :

POSTE EMPLOI STATUT TEMPS MOTIF

1 Assistant de conservation principal 2ème classe Titulaire Complet Poste non pourvus

Le Conseil Municipal est invité à se prononcer.

RAPPORT N°9

DÉCISIONS DU MAIRE

Rapporteur : Monsieur le Maire,

Les dispositions de l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales imposent au Maire de rendre compte au Conseil Municipal des décisions qu'il a été amené à prendre dans le cadre des délégations d'attributions accordées par l’Assemblée Délibérante en vertu de l'article L.2122-22.Note explicative de synthèse du Conseil Municipal du 05/06/2026 9/9

Ainsi, le Conseil Municipal est invité à prendre connaissance des décisions qui ont été prises depuis la dernière liste arrêtée et présentée au dernier Conseil, en vertu de la délégation consentie à Monsieur le Maire par délibération n°2604DCM02 du 07/04/26.

N° DECISION OBJET DATE

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CULTURE

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HANDBALL

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