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Procès Verbal - rr6fi1x83cklq8 Document publié le Lundi 26 janvier 2009 par la commune de Beblenheim. Lien du pdf (Procès Verbal - rr6fi1x83cklq8)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Logement, 1 1

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 26 janvier 2009 à 19H en séance ordinaire -- Convoqué le 20/01/2009.

Sous la présidence de M. Pierre ADOLPH, maire

Membres présents : Mmes et MM., Guy WENTZEL, Serge BIRCKEL, Marie-Isabelle BOSSELUT, Chrétien BUCHY, Christine COLAIANNI, Gérard JOLICOR, Anne MARSCHALL, Philippe MAULER, Rémy MOCK, Joël SCHNEIDER, Denis WURTZ, Francine WURTZ

Absents: Georges STOEFFLER, Myriam WOEHL,

Absents représentés : Georges STOEFFLER par Guy WENTZEL, Myriam WOEHL par Serge BIRCKEL

Le Maire, heureux de pouvoir à nouveau accueillir Philippe MAULER au sein du conseil municipal, salue sa présence.

1. PRESENTATION DU PROJET DE CREATION D’UNE UNITE DE METHANISATION :

Le Maire remercie MM. René Van der Meijden, Philippe Meinrad et Noël Adam d’avoir répondu à son invitation pour présenter au conseil municipal de Beblenheim leur projet de création d’une unité de méthanisation sur l’exploitation SCEA Ferme de l’Hirondelle route de Guémar à Ribeauvillé.

Ce projet est porté par la Société AGRIVALOR ENERGIE qu’ils ont constituée. Les trois agriculteurs, aidés d’un bureau d’étude, ont monté un dossier qui sera soumis à enquête publique du jeudi 12 février au lundi 16 mars 2009 inclus (arrêté préfectoral n°2009-021-18 du 21/01/2009). Le dossier d’enquête sera consultable en mairie de Ribeauvillé ; des observations écrites pourront y être consignées dans le registre d’enquête. Un commissaire enquêteur assurera cinq permanences.

Le projet est consultable sur le site : www.agrivalor-energie.fr

La mairie a été destinataire d’un exemplaire du dossier soumis à enquête publique. Le Maire invite les élus à le consulter car le Conseil municipal devra donner son avis lors de la prochaine réunion fin février. Toute observation à titre personnel devra être consignée dans le registre d’enquête publique déposé en mairie de Ribeauvillé.

2. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA DERNIERE SEANCE :

Après lecture, le procès verbal de la réunion du Conseil municipal du 01/12/2008 est adopté à l’unanimité.

3. ACTUALITE DES ORGANISMES EXTERIEURS, COMMISSIONS, GROUPES DE TRAVAIL,

CONSEILS D’ECOLE, …:

A. Divers comptes rendus

a. Divers :

- Des cours de STEP sont organisés depuis le 5 janvier 2009 les lundi soirs à 19H dans la salle des fêtes, par Mme Pauline COLAIANNI, en partenariat avec l’association locale de gymnastique. - L’Office de Tourisme imprimera une plaquette par village.

- Lecture du bilan d’activité des gardes de la Brigade verte du 01/11 au 31/12/2008.

b. Commission cadre de vie – aménagement du Sentier viticole:

- Une réunion, à laquelle ont été conviés les propriétaires fonciers, a été organisée vendredi 23/01, conjointement avec le Syndicat viticole, pour déterminer par parcelle les végétaux qui seront plantés.2 2

- Un devis sera demandé à un paysagiste, puis transmis au Conseil général pour compléter le dossier de subvention déposé en janvier.

- L’entretien des plantations sera réalisé soit par le propriétaire ou l’exploitant, soit par la Commune. - Rappel sur la réflexion engagée par la Communauté de communes sur les ‘sentiers d’interprétation’.

c. Communauté de communes :

- Le Maire commente le document mailé aux élus avant la réunion intitulé ‘Le Maillon – n°3 janvier 2009’. - Lancement d’une étude relative à l’aménagement d’un multi-accueil dans les locaux de la Maison Macé acquise par la Commune.

d. Syndicat des Perles du Vignoble :

- Compte rendu de la réunion présenté par Francine WURTZ.

- Rénovation du mobilier du Sentier viticole

- Réimpression du guide. Remarque des élus : la plaquette est mal conçue ; problème de balisage : les touristes se perdent.

e. Comité consultatif communal – AG des Sapeurs pompiers volontaires:

- Compte rendu de la réunion présenté par Francine WURTZ

- Formations 2008-2009

- Besoins en matériel d’intervention, amélioration de l’accès au local.

f. Syndicat mixte Montagne Vignoble et Ried :

- Le ‘projet d’aménagement et de développement durable – document de travail version n°2’ a été mailé à chaque élu avant la réunion.

- Le Maire rappelle les enjeux de ce document : le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable) fixe les objectifs, le DOG (Document d’Orientation Générale) les règles.

- Il reprend les grands thèmes.

- Il invite les élus à participer à la ‘journée séminaire élus – spécial document d’orientations générales’ organisée vendredi 27/03/09 de 9H à 16H30 au Centre de Mittelwihr.

g. Commission communication :

- Le Maire met en avant le travail réalisé par Chrétien Buchy pour réaliser l’édition 2008/2009 de La Ruche. Chrétien Buchy remercie le Maire, ainsi que toutes les personnes ayant participé à son élaboration. - Le site internet de la Commune est ouvert depuis le 08/01/2009. Une réunion d’information sera organisée pour les associations communales.

- Le prochain JT sera bouclé le 20 mars.3 3

4. FINANCES :

A. Tarifs 2009 :

a. Tarifs généraux :

VU les tarifs 2008;

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré

APPROUVE à l’unanimité des membres d’augmenter les tarifs sur la base de l’évolution de l’indice du coût de la consommation (1.8% sur l’année 2008) comme suit :

TARIFS - COMMUNE

divers tarifs 2009

photocopie 0,32

A4 – impression noir et blanc 0,18

disquette 0,87

Photocopie des documents cadastraux

cédérom 2,86

tuiles 6 tuiles 1,04

coût horaire salarial de l’intervention d’un agent communal 25,96

droit de place/ passage ou par mois 25,96

CUMA - emplacement des alambics 0

cotisation RIS 0

parking 0

aire de stationnement non réalisée 8306,88

dépôt sauvage d’ordures ménagères Délibération du 2 mai 2006 51,92

cimetière

concession - 30 ans 103,84 tombe simple - 2m²

concession - 50 ans 155,75

concession - 30 ans 207,67 tombe double - 4m²

concession - 50 ans 311,51

urne (4 places) concession - 15 ans 311,51

location salles

salle des fêtes Voir tableau joint

local SIAEP - télégestion 36,34

TARIFS - SERVICE EAU/ASSAINISSEMENT

raccordement réseau

participation forfaitaire raccordement réseau assainissement (tout à l'égout)

2180,56

facture eau

prix de vente du m3 d'eau

communale redevance d'assainissement

syndicale

taxe anti-pollution

participation mutualiste forfaitaire / par branchement

petit débit

moyen débit

location compteur d'eau

grand débit4 4

TARIFS - LOCATION DE LA SALLE DES FETES

locaux

externes

associations

particuliers enfants/parents (parenté au 1er

d°)

entreprise

associations

particuliers

entreprises

GRANDE SALLE +CUISINE

bal

156 €

pas de location

pas de location

pas de location

pas de location

pas de location

(banquets) repas, lunch

156 €

312 €

pas de location

415 €

pas de location

pas de location

mariage

pas de location

312 €

pas de location

pas de location

pas de location

pas de location

séminaire, réunion -- journée

156 €

156 €

519 €

208 €

208 €

519 €

séminaire, réunion -- 1/2 journée

78 €

78 €

260 €

104 €

104 €

260 €

vente

pas de location

pas de location

415 €

pas de location

pas de location

415 €

apéritif

78 €

156 €

415 €

208 €

312 €

415 €

spectacle

78 €

pas de location

pas de location

156 €

pas de location

pas de location

dîner dansant

156 €

pas de location

pas de location

pas de location

pas de location

pas de location

PETITE SALLE + CUISINE

(banquets) repas, lunch

78 €

156 €

pas de location

pas de location

pas de location

pas de location

séminaire, réunion -- journée

52 €

52 €

260 €

104 €

104 €

260 €

séminaire, réunion -- 1/2 journée

26 €

26 €

130 €

52 €

52 €

130 €

vente

pas de location

pas de location

pas de location

pas de location

pas de location

pas de location

apéritif

78 €

78 €

208 €

104 €

156 €

208 €

HALL divers

78 €

78 €

78 €

104 €

104 €

104 €

CAUTION - SALLES grande salle + cuisine

1 038 €

petite salle + cuisine

519 €

hall

/5 5

MATERIEL

location matériel vidéo

journée

52 €

demi-journée

26,5 €

location matériel sono

journée

52 €

demi-journée

26,5 €

caution matériel vidéo

1 038 €

caution matériel sono

1 038 €

VAISSELLE

vaisselle

forfait de 31€ /tout article confondu /quel que soit le nombre de jour de location de la SDF

percolateur

forfait de 8€ /quel que soit le nombre de jour de location de la SDF

NETTOYAGE locaux loués

156 €

CHARGE

le Maire de l’exécution de la présente.6 6

b. Vacations funéraires :

Considérant que le suivi des opérations funéraires est du ressort du Maire ;

Vu l’article R.2122-10 du Code général des collectivités territoriales ;

Vu la loi n°2008-1350 du 19/12/2008 relative à la législation funéraire ;

Considérant qu’en l’absence du Maire, le suivi des opérations funéraires peut également être confié aux gardes champêtres de la Brigade Verte du Haut-Rhin ;

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,

DECIDE à l’unanimité des membres de confier, en l’absence du Maire, le suivi des opérations funéraires aux gardes champêtres de la Brigade Verte du Haut-Rhin ;

FIXE le tarif de la vacation funéraire à 25€ (vingt euros) ;

CHARGE le Maire de l’exécution de la présente ;

AUTORISE le Maire à signer tout document y afférent.

c. Fonctionnement de la Bibliothèque municipale - Acquisition annuelle de livres :

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,

S’ENGAGE à l’unanimité des membres à inscrire au budget 2009 une enveloppe d’un montant de 1.60€/habitant pour l’acquisition de livres ; soit une somme de 1537.60 € (population légale au 01/01/2009 : 961 habitants) ; CHARGE le Maire de l’exécution de la présente.

B. Renouvellement de la concession d’un terrain en forêt communale:

Vu la concession de terrain en forêt communale conclue pour neuf années entre la Commune et Mme Joséphine HOLL, à compter du 1er janvier 2000 ;

Après avoir consulté l’ONF quant au montant de la concession ;

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,

DECIDE à l’unanimité des membres de renouveler la concession aux conditions suivantes : - durée : 9 ans à compter du 1er février 2009

- montant forfaitaire : 100€ par an

CHARGE l’ONF de la rédaction de la concession et du suivi de ce dossier ; les frais de gestion afférents étant à la charge du concessionnaire ;

CHARGE le Maire de l’exécution de la présente ;

AUTORISE le Maire à signer tout document y afférent.

C. Reversement suite à échange de terrain d’une partie du fermage perçu :

Serge BIRCKEL, intéressé parce que nouveau propriétaire du terrain suite à un échange foncier avec la Commune, se lève et quitte la salle avant que le point ne soit abordé.

Vu l’échange de terrains dans le cadre de l’opération ‘aménagement de l’Espace Sewloch’ ; Vu la signature de l’acte d’échange foncier devant notaire le 06/06/2008 et la cession de la parcelle cadastrée section 9 n°122 d’une surface de 37.13 ares au profit de Monsieur Serge BIRCKEL;

Compte tenu du fermage perçu au titre de l’année 2008 par la Commune pour la location de la parcelle échangée, d’un montant de 923.21€ ;

Considérant que le fermage court à compter du 11 novembre de l’année N-1 (contrat de fermage signé le 11/11/2003) ;7 7

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,

DECIDE à l’unanimité des membres présents de reverser au nouveau propriétaire, à savoir Monsieur Serge BIRCKEL, une somme de 384.67€, représentant 5 mois de fermage (du 07/06/2008 au 11/11/2008) Formule de calcul : montant du fermage 2008/12 mois x 5 mois

CHARGE le Maire de l’exécution de la présente.

Les débats et le vote étant terminés, Serge BIRCKEL, revient et reprend place autour de la table.

D. Subventions:

Philippe MAULER, ayant des obligations médicales, informe le Conseil municipal qu’il doit s’en aller ; il se lève et quitte la salle.

a. Manifestation organisée par une entreprise locale :

Le Maire donne lecture d’un courrier de Monsieur Christian MAULER sollicitant une subvention dans le cadre de l’organisation d’un salon des vins et bandes dessinées le week-end du 28-29/03/2009 à la salle des fêtes.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, rejette à l’unanimité la demande de Monsieur MAULER car il s’agit d’une manifestation commerciale organisée par une entreprise privée.

b. Projet de développement durable – soutien apporté à la ville de Kayes :

Le courrier de l’Association Echanges et Solidarité, sollicitant le soutien de la Commune de Beblenheim pour l’un de ses projets internationaux, a été mailé aux élus avant la réunion.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,

DECIDE à l’unanimité des membres de continuer à soutenir le projet de développement durable au Mali consistant en la réalisation d’une ceinture verte autour de la Commune de Kayes ; DECIDE à l’unanimité des membres de verser une subvention d’un montant de 300€ à l’Association Echanges et Solidarité pour le projet de plantation de 2Ha sur les berges du cours d’eau de Paparah dans la Commune urbaine de Kayes;

CHARGE le Maire de l’exécution de la présente.

E. Autres décisions financières:

Le Maire présente aux élus la proposition de l’entreprise ELYO relative à l’entretien annuel des installations produisant de la chaleur à la salle des fêtes.

En effet, le bon fonctionnement des installations nécessitent leur entretien annuel, or celles-ci sont complexes, c’est pourquoi la Commune doit faire appel à une entreprise spécialisée.

Le Conseil municipal, d’accord sur le principe, charge le Maire de demander une proposition comparative à une autre entreprise.8 8

5. TRAVAUX :

A. O.N.F. :

Serge BIRCKEL présente aux élus le bilan comptable 2008 de la gestion forestière, ainsi que le programme des travaux patrimoniaux (état de prévision des coupes) et des travaux d’exploitation 2009.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,

APPROUVE à l’unanimité des membres les programmes de travaux d’exploitation et des travaux patrimoniaux 2009 tels que présentés ;

PRECISE que les crédits nécessaires seront prévus dans le budget prévisionnel 2009 ; RAPPELLE qu’un SIVU gestion de la main d’œuvre financière a été mis en place en 2002 pour gérer les frais de main d’œuvre, et qu’en conséquence les salaires des bûcherons seront prévus au budget 2009 sur un compte spécifique (article 6554) puisque remboursé au SIVU. ;

CHARGE le Maire de l’exécution de la présente.

B. Fuites sur réseau communal d’eau:

Serge BIRCKEL informe les élus que plusieurs fuites ont été réparées sur le réseau d’eau communal sur des branchements particuliers rue des Vosges et rue de Hoen, sur celui de la Halte Garderie et du COVIDAL. Suivant la localisation de la fuite, les m³ d’eau perdus et les travaux sont soit à la charge de la Commune, soit du particulier. Une corrélation générale a été nécessaire pour localiser précisément les fuites.

C. Sécurisation de la traversée du village : présentation de la phase 1:

Guy WENTZEL présente, à l’aide d’un support informatique (power point), le résultat de la réflexion du groupe de travail dans le cadre de la phase 1 ‘esquisse’.

Une réunion sera organisée avec le Conseil général en février relativement à l’entrée Ouest, Route du Vin.

D. Zone UB:

- Le Maire présente aux élus une esquisse d’un éventuel aménagement de la zone UB. - Sont représentés des petits collectifs en bande, des maisons accolées, des pavillons. - Est rappelé le contentieux opposant la Foncière du Rhin à la Commune quant à la préemption des terrains appartenant à la Maison de retraite.

6. DATES A RETENIR :

- Concert gratuit d’Abalip organisé dans le cadre du réseau des bibliothèques : mardi 03/02/2009. - Réunion de la Commission des finances : samedi 21/02/2009 de 8H30 à 12H à la mairie. - Prochaine réunion du Conseil municipal : lundi 23 février 2009 à 19H à la mairie. - Elections européennes : 07/06/2009 (date à confirmer).9 9

7. DIVERS :

- Opération d’abattage, prévue en février 2009, de neuf arbres le long de la RD3 entre Ostheim et Beblenheim suite à la détection d’un champignon lignivore.

- La quête organisée en 2008 au profit de la Ligue contre le cancer s’élève à 5684.07€. - L’Ecomusée d’Alsace rappelle que le centre pédagogique continue d’accueillir les classes de découverte. - Plaquette présentant l’organisation du Conseil général sur le Territoire de vie ‘Piémont-Val d’Argent’. - Plaquette présentant les actions menées dans le cadre du GERPLAN dans le département du Haut-Rhin. - Plaquette publiée par le SAGE (Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux) Ill-Nappe-Rhin. - Les travaux Rue de la Grande Cave débuteront courant février.

- Résultat négatif suite aux fouilles archéologiques réalisées dans l’Espace Sewloch. - Inscription au budget prévisionnel 2009 de la réfection du chemin Riquewihrerweg. - Nouveaux horaires de la Bibliothèque municipale : mardi : 17h-19h, mercredi : 9h-11h, vendredi : 17h-19h30 - Les livres désherbés seront vendus par l’Association MACE à son profit.

Le 9 février 2009

Le 1er Adjoint au maire, Guy WENTZEL

NOM Prénom SIGNATURE NOM Prénom SIGNATURE

ADOLPH Pierre MARSCHALL Anne

WENTZEL Guy MAULER Philippe

BIRCKEL Serge MOCK Rémy

STOEFFLER Georges SCHNEIDER Joël

BOSSELUT Marie-Isabelle WOEHL Myriam

BUCHY Chrétien WURTZ Denis

COLAIANNI Christine WURTZ Francine

JOLICOR Gérard1 1