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Procès Verbal - wridzbg1w3uqqva
Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune de Duran.
Lien du pdf (Procès Verbal - wridzbg1w3uqqva)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Transports, Justice et droit,
PROCES VERBAL DE LA SEANCE
DU 18 JANVIER 2024
Présents : MM. Jean-Marc DUPUY, Ludovic LE BOULCH, Gérard GROSSAC, Lionel BUSATO, Cédric PICARD, Patrick PILATI, Mmes Catherine BRAZZALOTTO, Sandra BERGERON, Nicole BACCARINO, Caroline KLEIN-MELAN, Fabienne LAUFFENBURGER.
Excusés/absents : Didier FORNER, Élise DARQUES.
Ludovic LE BOULCH a été désigné secrétaire de séance.
La séance a été ouverte sous la présidence de Jean-Marc DUPUY, maire. Il a constaté que le nombre de conseillers municipaux présents était de 11. Le quorum étant atteint, il a procédé à la lecture de l’ordre du jour.
1. INSTITUTION et VIE POLITIQUE
1.1 Approbation PV du conseil du 16 novembre 2023
1.2 Compte-rendu décision n°26 à 30 (2023) et n°01 (2024)
2. DOMAINE et PATRIMOINE
2.1 Panneaux voirie à renouveler
2.2 Choix devis réparation salle polyvalente
2.3 Avancement travaux mairie
2.4 Choix devis entretien voirie période 2024-26
3. FINANCES LOCALES
3.1 Vente ferraille Delile
3.2 Demande subvention sécurité routière, ONaCVG, Restos du cœur et AFSEP 3.3 Demande subvention associations 2024
3.4 Devis numérisation actes état-civil
3.5 Rapport commission locale d’évaluation des transferts de charge (CLETC) 3.6 Ouverture anticipée de crédits en investissement
3.7 Avenant marché lot 4 (plaquiste)
4. URBANISME
Pas de point à l’ordre du jour 5. LIBERTES PUBLIQUES ET POUVOIR DE POLICE
Pas de point à l’ordre du jour
6. PERSONNEL
6.1 Temps de travail (mise à jour règlement intérieur)
6.2 Point embauche poste agent de maîtrise
7. QUESTIONS DIVERSES
7.1 Point foot (demande club house)
7.2 Demande de la Pétanque et ASPAD (demande club house)
7.3 Vidéoprojecteur salle des fêtes
7.4 Organisation des vœux
7.5 Point matériel atelier municipal
7.6 Remplacement défibrillateur terrain foot
Institution et vie politique
1.1 Procès-verbal de la séance du 16 novembre 2023
Après lecture, le PV de la dernière séance est validé à l’unanimité.
1.2 Compte-rendu décisions
Conformément à l’article L2122-23 du code général des Collectivités Territoriales, M. le Maire rend compte des décisions suivantes prises par délégation de pouvoir selon délibérations n°43 du 10 septembre 2020, n°56 du 15 octobre 2020 et n°34 du 17 juin 2021 :
21 novembre 2023 décision n°26 :
Location du 4 septembre 2023 au 7 juillet 2024 de la salle polyvalente au CRSA représenté par Mme Béatrice BOURG, présidente, pour un montant de 675€.
20 octobre 2023 décision n°27 :
Location de la salle polyvalente (salle 1) du 27 au 29 octobre 2023, pour un montant de 150€. 18 décembre 2023 décision n°28 :
Virement de crédit :
INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes
Article (Chap.) – Opération Montant Article (Chap.) – Opération Montant 10226 (10) : Taxe aménagement +2 565
231 (23) : immo. corporelles en cours -2 565
0,00 0,00
Total dépenses 0,00 Total recettes 0,00
19 décembre 2023 décision n°29 :
Location de la salle polyvalente (salle 1) du 24 au 25 décembre 2023, pour un montant de 75€.
20 décembre 2023 décision n°30 :
Location de la salle polyvalente (salle 1) du 6 au 7 janvier 2024, pour un montant de 50€. Location de la salle polyvalente (salle 1) du 10 au 11 février 2024, pour un montant de 150€.
12 janvier 2024 décision n°01 :
Renoncement du droit de préemption concernant la DIA reçue le 8 janvier 2024 pour un bien situé 14 rue Blaise Thérèse Sentetz 32810 DURAN (parcelle AC 18).
Renoncement du droit de préemption concernant la DIA reçue le 11 janvier 2024 pour un bien situé 7 rue de la Prairie 32810 DURAN (parcelle AC 69).
Domaine et Patrimoine
2.1 Panneaux de voirie à renouveler
Xavier a fait le tour de la commune afin de faire un point sur l’état des panneaux de voirie. La liste a ensuite été étudiée avec le 1er adjoint.
Des devis seront sollicités et une commande sera réalisée.
Le stock de panneaux détériorés ainsi que ceux présents sur le site des ateliers municipaux devront être détruits.
2.2 Choix devis réparation salle polyvalente
Suite aux cambriolages du printemps dernier, nous avons obtenu deux devis de réparations pour le placo du mur qui a été arraché.
Brambilla peinture : 1 365€ (TVA non applicable art. 293 du CGI) (le mur complet est repeint) L’Embellie : 1 585.93€ TTC (le mur complet est repeint)
Castell peinture : 660€ TTC (une reprise est faite sur 1 m²)
Après discussion, le conseil municipal propose de choisir l’entreprise Brambilla peinture qui est installée sur la commune de DURAN, afin de reprendre la totalité du mur. Ce choix va être formalisé par une décision du maire, qui a reçu délégation de compétence du CM. 2.3 Avancement travaux mairie
À la suite de nombreux retards de l’entreprise d’électricité le chantier prend du retard car cela impacte également les autres corps de métier.
L’accessibilité a été refaite et le chauffage doit être mis en route par le plombier. Par suite de l’humidité de ces dernières semaines, en l’absence d’électricité des champignons sont apparus qu’il faudra traiter avant de peindre.
Vers le 15 février 2024 nous devrions donc pouvoir réceptionner le chantier de la Mairie.
2.4 Choix devis entretien voirie période 2024-26
Nous avons reçu une proposition de l’entreprise GUERRIER ELAGAGE pour l’entretien des bords des routes communales avec 2 passages annuels.
Ce devis est réalisé pour une durée de 3 ans afin d’être inclus dans son planning annuel et le montant s’élève à 5 076 € TTC/an fixe.
Le conseil est en accord avec cette proposition, que le maire va formaliser par décision.
Nous avons également quelques problématiques de fonctionnement de l’entreprise en charge de l’entretien des voiries communales. Des travaux prévus ne sont pas réalisés ce qui peut créer de l’insatisfaction des usagers.
Nous mettrons donc cette entreprise en concurrence pour les travaux à mener en 2024.
Finances locales
3.1 Vente ferraille Delile
Suite au nettoyage des ateliers municipaux, 3 dépôts de ferraille ont été faits chez l’entreprise Delile. Le conseil doit maintenant valider les trois chèques correspondants : 22,25€ le 22/09
98,05€ le 22/11
204,65€ le 08/01
Décision validée à l’unanimité (11 voix pour, 0 voix contre) par délibération n°01.
3.2 Demande subvention sécurité routière, ONaCVG, Restos du cœur et AFSEP
Quatre demandes de subventions ont été reçues en mairie :
Office National des Combattants et des Victimes de Guerre le 10 janvier
L’association Prévention Routière le 11 décembre
L’association Française des Sclérosés en Plaques le 8 janvier
Les Restaurants du Cœur le 22 décembre
L’amicale des sapeurs-pompiers d’Auch. Après discussion le conseil décide à la majorité (8 voix pour, 3 voix contre) d’attribuer une subvention de 200 € à l’Amicale des sapeurs pompier d’Auch (délibération n°02) et de ne pas donner suite aux autres demandes (délibération n°03).
3.3 Demande subventions associations 2024
Mme BERGERON et M. GROSSAC ne participent à aucun vote et Mme BRAZZALOTTO au vote pour le comité des fêtes.
La mairie a reçu une demande de la part des associations suivantes :
USD le 05/01 : 2000€
ASPAD le 02/01 : 700€
Pétanque Durannaise le 04/01 : 340€
Hygie Sport le 07/01 : 300€
Comité des fêtes le 07/01 : 1 000€
Après discussion le conseil décide les attributions suivantes :
USD le 5/01 : 1 500€
ASPAD le 2/01 : 700€
Pétanque Durannaise le 4/01 : 320€
Hygie Sport le 7/01 : 0€
Comité des fêtes le 7/01 : 1 000€
Décision validée à l’unanimité (9 voix pour, 0 voix contre, 2 abstentions) par délibération n°04.
3.4 Devis numérisation actes état-civil
La mairie a été démarchée pour une offre de numérisation des actes d’état-civil présents en mairie (période 1900-1980). En effet, quand il y a des demandes de copie de ces actes, il est nécessaire de scanner les registres, avec du retraitement ensuite (actes écrits à cheval sur deux pages). La numérisation permettrait de gagner du temps, mais surtout de préserver les registres en évitant la manutention.
Ces documents numérisés sont ensuite inclus dans le logiciel d’état-civil.
La société Numérize a fait une offre de 2 832€ TTC.
Suite à cette offre, il a été décidé de demander un 2e devis auprès de la société ADIC, filiale du groupe SEDI (société auprès de laquelle la mairie se fournit pour les documents d’état-civil comme les livrets de famille, les dossiers de mariage…). Le commercial nous a retourné une offre à 2 515,20€ TTC.
Avant de décider, le conseil demande des renseignements complémentaires sur la maintenance et la propriété du logiciel d’accès aux documents ainsi que de la propriété des documents numérisés. 3.5 Rapport CLETC
Conformément à la règlementation, la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) a rendu ses conclusions sur la correction à apporter au montant de l’attribution de compensation pour la ville d’Auch en matière de compétence gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU) exercée entre le 1er novembre 2022 et le 31 octobre 2023.
Comme pour tout transfert, l'impact financier lié à l'exercice de ces nouvelles attributions a vocation à être compensé soit par la modulation ‘de l'attribution de compensation, soit par du transfert de fiscalité.
Pour cette période, la CLETC constate annuellement les dépenses engagées par la communauté d’agglo pour les intégrer aux attributions de compensation.
Montant des charges supportées
Commune d’Auch commun de Pavie
Fonctionnement Investissement Fonctionnement Investissement 2022 0€ 83 377,46€ 0€ 0€ 2023 0€ 484 631,41€ 0€ 19 234,79€
Ce montant s’explique en partie par les travaux sur le quartier du Garros (Auch).
Le montant de l’attribution de compensation pour les villes d’Auch et de Pavie sont donc modifiés.
Le rapport de la CLETC deviendra pleinement exécutoire après adoption des conseils municipaux. Les évaluations financières et modifications de l’attribution de compensation des 34 communes membres sont rappelées dans le tableau suivant :
Commune AC au 31/12/2023 Hors GEPU Auch GEPU 2023 Régularisation FCTVA 2020/22 AC au 01/01/2024
ANTRAS -1 689,33 € -1 689,33 € AUCH -2 739 369,62 € -568 008,87 € 89 285,83€ -2 962 002,61 € AUGNAX -3 682,47 € -3 682,47 € AUTERRIVE -711,52 € -711,52 € AYGUETINTE 175,08 € 767,00 € 175,08 € BIRAN -15 421,47 € -15 421,47 € BONAS 2 092,27 € 559,00 € 2 092,27 € CASTELNAU BARBARENS -27 315,21 € -27 315,21 € CASTERA-VERDUZAN 27 097,53 € 3 933,00 € 27 097,53 € CASTILLON MASSAS -11 051,78 € -11 051,78 € CASTIN -18 141,69 € -18 141,69 € CRASTES -17 912,54 € -17 912,54 € DURAN -24 054,90 € -24 054,90 € JEGUN 18 330,20 € 18 330,20 € LAHITTE -9 027,01 € -9 027,01 € LAVARDENS -21 294,86 € -21 294,86 € LEBOULIN -19 756,33 € -19 756,33 € MERENS -2 715,74 € -2 715,74 € MIREPOIX -9 159,20 € -9 159,20 € MONTAUT LES CRENEAUX -47 587,79 € -47 587,79 € MONTEGUT -3 958,76 € -3 958,76 € NOUGAROULET -15 107,49 € -15 107,49 € ORDAN-LARROQUE -7 915,11 € -7 915,11 € PAVIE -22 500,22 € -19 098,88€ -41 735,01 € PESSAN -19 098,88 € -19 098,88 € PEYRUSSE-MASSAS -3 505,49 € -3 505,49 € PREIGNAN 14 901,69 € 14 901,69 € PUYCASQUIER 27 739,89 € 27 739,89 € ROQUEFORT 565,79 € 565,79 € ROQUELAURE -14 736,67 € -14 736,67 € SAINT LARY -7 774,45 € -7 774,45 € SAINTE-CHRISTIE 74 623,83 € 74 623,83 € SANT-JEAN POUTGE 10 610,89 € 10 610,89 € TOURRENQUETS -4 230,41 € -4 230,41 €
Décision validée à l’unanimité (11 voix pour, 0 voix contre) par délibération n°05.
3.5 Ouverture anticipée de crédits en investissement
Avant le vote du budget, la mairie ne peut pas payer de dépenses en investissement, sauf concernant ce qu’on appelle les restes à réaliser.
Ce sont les dépenses engagées (devis signé, contrat signé), prévues au budget 2023, mais qui n’ont pas encore été facturées. Cela concerne les dépenses liées au chantier de rénovation de la mairie.
Ces restes à réaliser se montent à 89 964,33€ (totalité des crédits restants pour l’opération n°101).
Mais du fait des avenants sur plusieurs lots, il convient d’ouvrir des crédits supplémentaires afin de pouvoir régler la totalité des factures qui vont nous parvenir d’ici le mois de mars. Le montant estimé est de 36 100€.
L’adjoint aux finances propose donc l’ouverture de crédits anticipés à l’opération n°101 pour un montant de 36 100€.
Ces crédits seront évidemment repris au BP 2024 lors de son vote.
Pour info, il est aussi prévu des restes à réaliser en recettes d’investissement (subventions accordées restant à percevoir), pour un montant de 81 082,80€.
Décision validée (11 voix pour, O voix contre) par délibération n°06.
3.6 Avenant marché lot 04 (plaquiste)
Du fait de la modification de certains travaux par rapport au dossier initial (plancher étage bois non conservé notamment), le lot 04 est revu à la baisse.
Marché initial INTITULE DU LOT ENTREPRISES MONTANTS HT MONTANTS TTC
L–t 1 - GROS-ŒUVRE – DEMOLITION – VRD SASU DALP 10 477,51 12 573,01
L–t 2 - CHARPENTE – COUVER–URE - ZINGUERIE SASU DALP 75 333,75 90 400,50
L–t 3 - MENUISERIES INTERIEURE ET EXTERIEURE MENUISERIE RIEU (SAS) 47 205,00 56 646,00
L–t 4 - PLATR–RIE - ISOLATION EURL JUGUES 24 313,50 29 176,20
L–t 5 - REVETEMENTS DE –OLS - FAIENCE SOLSGERS (SARL unipersonnelle) 8 184,50 9 821,40
L–t 6 - ELECTRICITE – ECLAIRAGE
BATI CONSEIL
ENVIRONNEMENT (SARL
unipersonnelle)
38 916,00 46 699,20
L–t 7 - PLOMBERIE – CHAUFFAGE – VENTILATION MARSOL ENERGIE (EURL) 15 911,49 19 093,79
L–t 8 - PEINTURE – NETTOYAGE CASTELL PEINTURE (SARL) 10 046,51 12 055,81
TOTAL € 230 388,26 276 465,91
Nouveau marché
INTITULE DU LOT ENTREPRISES Nouveaux montants HT Nouveaux montants TTC
L–t 1 - GROS-ŒUVRE – DEMOLITION – VRD SASU DALP 104 352,90 125 223,48
L–t 2 - CHARPENTE – COUVER–URE -
ZINGUERIE SASU DALP 45 741,74 54 890,09
L–t 3 - MENUISERIES INTERIEURE ET
EXTERIEURE MENUISERIE RIEU (SAS) 44 910,00 53 892,00
L–t 4 - PLATR–RIE - ISOLATION EURL JUGUES 17 988,35 21 580,42
L–t 5 - REVETEMENTS DE –OLS - FAIENCE SOLSGERS (SARL unipersonnelle) Inchangé Inchangé
L–t 6 - ELECTRICITE – ECLAIRAGE BCE (SARL unipersonnelle) Inchangé Inchangé
L–t 7 - PLOMBERIE – CHAUFFAGE –
VENTILATION MARSOL ENERGIE (EURL) 16 953,13 20 343,76
L–t 8 - PEINTURE – NETTOYAGE CASTELL PEINTURE (SARL) Inchangé Inchangé
TOTAL € 287 093,13 352 101,94
Décision validée à l’unanimité (11 voix pour, 0 voix contre) par délibération n°07. URBANISME
Pas de sujet à l’ordre du jour.
LIBERTES PUBLIQUES ET POUVOIR DE POLICE
Pas de sujet à l’ordre du jour.
PERSONNEL
6.1 Temps de travail
Le conseil avait délibéré le 10 juillet pour mettre à jour le règlement intérieur de la commune concernant le personnel (temps de travail des services administra ifs) :
Mais la préfecture nous avait indiqué que cette délibération n’était pas valable, car toute modification de ce règlement doit d’avoir être soumis au comite social territorial du CDG 32 pour avis.
LE CST a été saisi à sa réunion du 27 novembre et a émis :
- Un avis favorable à l’unanimité de la part des représentants des collectivités - Un avis défavorable à l’unanimité de la part des représentants du personnel, en raison de leur désaccord de façon générale à la mise en conformité avec les 1607h de travail annuel
.
Le conseil décide donc de valider ce nouveau règlement.
Décision validée à l’unanimité (11 voix pour, 0 voix contre) par délibération n°08.
6.1 Point embauche poste agent de maîtrise
Pour donner suite aux postulations, 5 élus du conseil municipal ont reçu 3 candidats pour les entretiens de recrutements.
Il y a une hésitation entre 2 candidats. Le choix sera fait par la commission personnel d’ici la fin du mois de janvier. Questions diverses
7.1 Point foot (demande club house)
Plusieurs demandes sont faites par le club de foot USD.
Il y a notamment une demande de construction d’un club house qui s’appuierait sur les ombrières.
Après discussion, un dossier d’étude sera monté avec le CAUE afin d’étudier la faisabilité technique et financière du projet.
Le conseil émet des réserves importantes sur la faisabilité de ce projet.
Il sera rappelé que la commune met à disposition des associations la salle polyvalente ainsi que la maison des associations afin d’accueillir toutes les associations du village.
7.2 Demande de la Pétanque et ASPAD (demande club house)
Plusieurs demandes sont faites par le club de foot USD.
Il y a notamment une demande de construction d’un club house qui s’appuierait sur les ombrières.
Après discussion, un dossier d’étude sera monté avec le CAUE afin d’étudier la faisabilité technique et financière du projet.
Le conseil émet des réserves importantes sur la faisabilité de ce projet.
Il sera rappelé que la commune met à disposition des associations la salle polyvalente ainsi que la maison des associations afin d’accueillir toutes les associations du village.
7.3 Vidéoprojecteur salle polyvalente (location)
Le vidéoprojecteur est mis à disposition des associations de DURAN et quelques particuliers sollicite la possibilité d’utiliser de cet appareil. Cet appareil sera donc proposé à la location avec une caution.
7.4 Organisation des vœux
Les vœux sont organisés pour ce vendredi 19/01 à 19H00.
Il est demandé aux membres du conseil municipal de venir aider à installer la salle à partir de 16h30. 7.5 Point matériel atelier municipal
Le tracteur ne fonctionne plus et est chez un réparateur. Nous attendons le retour du réparateur pour décider de la mise en réparation.
Le camion plateau est également en réparation.
La question se pose sur le renouvellement du matériel mais aussi sur le maintien de tout le matériel sur la commune.
7.6 Remplacement défibrillateur terrain foot
Le défibrillateur du terrain de foot ne fonctionne plus. Le fabricant nous conseille de changer le défibrillateur plutôt que de le réparer. Des renseignements seront pris auprès d’autres entreprises pour étudier la réparation.
Un contact sera pris également auprès du district qui avait financé l’achat de ce défibrillateur.
7.7 Coupe arbres quartier Arnaudé
Un certain nombre d’arbres posent des problèmes de sécurité des usagers, certains sont déjà tombés et il convient de prévoir d’en couper certain et d’en élaguer d’autres afin de sécuriser les passages.
L’adjoint au cadre de vie informe le conseil qu’il y a 2 projets à en cours sur le village de DURAN en collaboration avec des associations pour planter 20 arbres sur la commune en 2024.
7.7 Départ à la retraite du médecin de DURAN
Le médecin de DURAN fait valoir ses droits à la retraite dans l’année et il n’y a pas de candidat à la reprise du cabinet médical. Nous sommes sur une zone où l’installation de jeunes médecins sont subventionnés.
La question se pose d’étudier la création d’une structure immobilière qui pourrait accueillir plusieurs médecins ce qui nécessitera des travaux importants.
M le Maire propose de se rapprocher du Conseil Départemental afin de commencer à étudier ce projet. Le conseil est unanimement favorable à cette étude.
La séance est levée à 21h50
Le secrétaire, Ludovic LE BOULCH Le maire, Jean-Marc DUPUY