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Ordre du Jour - ODJ 04112024
Ordre du Jour - OdJ Add 13 12 21
Ordre du Jour - ODJ CM 06 07 20
Document publié le Lundi 6 juillet 2020 par la commune de Reims.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 06 07 20)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Investissement et développement économique,
VILLE DE REIMS
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 6 JUILLET 2020
ORDRE DU JOUR
M. Arnaud ROBINET CM-2020-99 Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 juin 2020
Approbation
M. Emmanuel MAZINGUE CM-2020-100 Un été à Reims
Dispositifs Enfance - Jeunesse 2020
Modalités d'organisation et de gestion
M. Emmanuel MAZINGUE CM-2020-101 Un Eté à Reims
Attribution de subvention
Convention d'objectifs 2019-2021 avec La Ligue de
l'Enseignement
Avenant 1
Mme Sarah DA COSTA CM-2020-102 Musées municipaux Instauration de la gratuité pour la saison estivale 2020
Mme Patricia GRAIN CM-2020-103 Structures culturelles Flâneries musicales
La magnifique Society
Attribution de subventions
Modifications
M. Jean-Marc ROZE CM-2020-104 Comptes de gestion pour l'exercice 2019 de Monsieur le Trésorier principal du Centre des finances publiques
de Reims municipale
M. Jean-Marc ROZE CM-2020-105 Comptes administratifs 2019 Budget principal et budgets annexes
M. Jean-Marc ROZE CM-2020-106 Budget principal et budgets Restaurant municipal et ZAC Sernam - Boulingrin
Affectation des résultats de fonctionnement 2019
et reprise des résultats
M. Jean-Marc ROZE CM-2020-107 Exercice 2020
Décision modificative n°1
M. Yann VELLY CM-2020-108 Bilan acquisitions-cessions au titre de l'année 2019 Communication au Conseil
Mme Marie-Thérèse PICOT CM-2020-109 Attribution de subventions
Mme Marie DEPAQUY CM-2020-110 Contrat local de sante II 2018-2020 Convention de partenariat
Avenant 1
M. Pascal LABELLE CM-2020-111 Bibliothèque Municipale Gratuité de l'abonnement Mme Charlotte D'HARCOURT CM-2020-112 Bibliothèque Municipale 2ème rencontre professionnelle avec l'Association
des Libraires Indépendants de l'Est
Mise à disposition de l'auditorium de la médiathèque
Jean Falala
Convention
Mme Catherine COUTANT CM-2020-113 Orgue de l'Hôtel de Ville Classement au titre des monuments historiques
M. Dimitri OUDIN CM-2020-114 Vie de Saint Remi
Série de tapisseries
Inscription à l'inventaire du Musée Saint Remi,
Musée de France
M. Laurent GOBINET CM-2020-115 Musée Saint Remi Raccordement au réseau de chaleur "Reims - la
coulée verte"
M. Edouard BARON CM-2020-116 Données de mesures énergétiques électriques Convention de mise à disposition
Mme Brigitte BLONDEAU CM-2020-117 SA HLM Plurial Novilia Construction de 29 logements ZAC Dauphinot -
Réma'Vert ilôt B1 à Reims
Garantie d'emprunt
Mme Brigitte BLONDEAU CM-2020-118 SA HLM Plurial Novilia Réaménagement de prêt n°106375
Garantie d'emprunt
Mme Brigitte BLONDEAU CM-2020-119 SA HLM Plurial Novilia Réamenagement de prêt n°106386
Garantie d'emprunt
Mme Valérie BEAUVAIS CM-2020-120 Etablissements universitaires Représentation de la Ville de Reims
M. Jacques AMMOURA CM-2020-121 Organismes extérieurs Représentation de la Ville de Reims
Mme Silvana SAHO-NUZZO CM-2020-122 Commission Communale des Impôts Directs Membres de la commission
Proposition
M. Vincent VERSTRAETE CM-2020-123 Commission Consultative des Services Publics Locaux Création et Désignation
M. Jean-Claude PHILIPOT CM-2020-124 Centre d'information sur les droits des femmes et des familles de la Marne
Attribution de subvention
Convention cadre de fonctionnement
et de partenariat 2020
Mme Laurence BILLY CM-2020-125 Footgolf Cup 2020 Attribution de subvention
Mise à disposition de moyens
Convention avec l'association Française de Footgolf Mme Laurence BILLY CM-2020-126 Corrida 2020 Tout le monde court à Croix Rouge Mise à disposition de moyens
Convention avec l'Entente Family Stade de Reims
Athlétisme
Mme Laurence BILLY CM-2020-127 Course sur route
Les Bacchantes 2020
Mise à disposition de moyens
Convention avec l'association Les Bacchantes Reims
Mme Laurence BILLY CM-2020-128 Imagine For Margo 2020 Mise à disposition de moyens
Convention avec l'Association Imagine For Margo -
Children without cancer
Mme Armelle SIMON CM-2020-129 Musée des Beaux-Arts Cycle de cours
Mise à disposition de moyens
Convention avec l'Ecole du Louvre
Mme Armelle SIMON CM-2020-130 Musée des Beaux-Arts Prêt d'œuvres à la société Brain Trust au Japon
Convention de partenariat
Avenant
Mme Touria DOUAH CM-2020-131 Musée Saint Remi Acquisition de l'œuvre "Reims, les bords du canal
animés"
Mme Mounya TAGGAE CM-2020-132 Musée Saint Remi Réalisation d'un catalogue de l'exposition "Traversée"
Projet de mécénat
Vente et don du catalogue
M. Kevin PONCIN CM-2020-133 Bibliothèque Municipale Catalogue d'exposition "Voyage en Patarchives"
Vente et dons
Mme Catherine CHOPART CM-2020-134 Exposition internationale d'aquarelles - 15e édition Mise à disposition de matériel et soutien à la diffusion
Convention avec l’association Aquarelle Reims
Evènement
M. Alban DOMINICY CM-2020-135 Semaine du développement durable Partenariat ESAD 2020
Mise à disposition du Cellier et soutien à la diffusion
Mme Charlotte D'HARCOURT CM-2020-136 Festival Tant de percus Mise à disposition de matériel
Convention avec l'association Arts et Cultures
d'Afrique de l'Ouest
Mme Catherine COUTANT CM-2020-137 Structures culturelles - Attributions de subventions
Conventions
Avenants
M. Jacques AMMOURA CM-2020-138 Dérogations au repos dominical pour les commerces de détail de la Ville de Reims
pour la période des soldes d'été 2020 Mme Touria DOUAH CM-2020-139 Concours Les Noëls de l'Art 2020 Règlement 2020
Conventions de partenariat
Mme Elizabeth VASSEUR CM-2020-140 Maison des syndicats Participation 2020 aux charges d'occupation des
locaux
M. Franck NOEL CM-2020-141 Guichet unique famille
M. Franck NOEL CM-2020-142 ESAD
Mise à disposition de personnel municipal
M. Eric QUENARD CM-2020-143 Agence d'urbanisme, de développement et de prospective de la Région de Reims
Attribution de subvention
Convention financière 2020
M. Vincent VERSTRAETE CM-2020-144 Terrain à usage d'hippodrome sis à Reims avenue d'Epernay
Propriété de la Ville de Reims
Signature d'un acte de servitude de vues
Mme Nathalie MIRAVETE CM-2020-145 Acquisition à Madame Malvy d'un appartement dans la Résidence Pierre de Coubertin II
Rue Pierre Laplace à Reims
Mme Nathalie MIRAVETE CM-2020-146 Acquisition à Monsieur Bailly d'un appartement dans la Résidence Pierre de Coubertin II
Rue Pierre Laplace à Reims
M. Léo TYBURCE CM-2020-147 Terrains sis à Prunay Bail emphytéotique au profit de la SCI Marcaille
Avenant 5
M. Eric QUENARD CM-2020-148 Constitution de servitude de passage d'une canalisation d'eaux usées
Boulevard des Belges au profit de la Ville
M. Claude PIQUARD CM-2020-149 Marché portant prestations d'animation et de décoration dans le cadre des festivités de Noël 2019
Protocole d'accord transactionnel avec la société
Synerglace
Mme Elizabeth VASSEUR CM-2020-150 Marchés relevant du domaine informatique Convention de groupement de commandes
M. Léo TYBURCE CM-2020-151 Accords-cadres
Conventions de groupements de commandes
M. Emmanuel MAZINGUE CM-2020-152 Installations classées pour la protection de l'environnement
Communication au Conseil municipal
M. Arnaud ROBINET CM-2020-153 Délégation du Conseil municipal à l'Exécutif Compte rendu
M. Jean-Claude PHILIPOT Question orale