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Compte-Rendu - CR 2020 05 14
Document publié le Jeudi 14 mai 2020 par la commune d'Olemps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2020 05 14)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
PROCES – VERBAL
de la séance du CONSEIL MUNICIPAL du
14 mai 2020
Conseil municipal, régulièrement convoqué le 07 mai 2020, s’est réuni en séance publique à l’Hôtel de Ville
sous la présidence de Mme Sylvie LOPEZ.
Mmes Marie-Louise CARLES, Mme Arlette CARRIE, Ghislaine CRAYSSAC, Françoise GALEOTE, Sylvie
LOPEZ, Valérie MARJAC, Magali POQUET, Régine DE RODAT, Francine TEISSIER, Huguette THERON
CANUT ;
M. Francis AZAM, Daniel BOUSQUET, Marc HENRY-VIEL, Francis LAVAL, M. Pierre MALGOUYRES,
Michel PELLETIER, Pascal PRINGAULT, Edmond ROUTABOUL, Martial VIALARET.
Absents-excusés :
Mme Dominique BLAISE (procuration à Mme Marie-Louise CARLES)
Mme Danièle KAYA VAUR (procuration donnée à Mme Sylvie LOPEZ)
M. Marc ROUANET (procuration à M. Marc HENRY-VIEL)
Absents :
M. Brice DELMAS
xxxxxxxxxxxx
Le quorum étant atteint, Madame le Maire déclare la séance du conseil municipal ouverte à 19h
En ouverture de la séance, Madame Sylvie LOPEZ rend hommage à Monsieur Julien FRANCOIS, le doyen
de la commune, qui est décédé.
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Conformément aux dispositions de l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, le
Conseil municipal doit désigner parmi ses membres le secrétaire de séance. Ce dernier est chargé de la
rédaction du procès-verbal de la séance du conseil municipal. En pratique, ce rôle incombe le plus souvent
au benjamin de l’assemblée délibérante
Monsieur Martial VIALARET est désigné secrétaire de séance
ADOPTION DES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS DU 03 FEVRIER 2020
Le compte rendu de la séance du 03 février 2020 a été adopté à l’unanimité. Délibération n° DL20200501 Adoption du plan de financement pour la création d’une circulation douce du Lachet à Super U
La commune d’Olemps souhaite promouvoir la mobilité durable à travers la création d’une circulation
douce reliant le bourg d’Olemps au Super U.
Cette opération participe à la mise en valeur du cadre de vie et à la sécurisation des promeneurs. Elle
permet également une appropriation du territoire communal par une approche durable et un impact limité
sur l’environnement.
Le coût hors taxe du projet est estimé à 72 860€, soit 87 432€ TTC.
Pour le financement du projet, la commune a sollicité des subventions auprès de :
- l’Etat au titre de la DETR à hauteur de 21 858€,
- la Région, dans le cadre du contrat Bourg Centre, à hauteur de 18 215€
L’Etat vient de donner une réponse favorable et nous attribue une subvention de 21 858€
Le plan de financement est le suivant :
Vu l’exposé du rapporteur, le conseil municipal, à l’unanimité des votants :
- APPROUVE le projet de circulation douce du Lachet à Super U
- VALIDE le plan de financement
- AUTORISE Madame le Maire à réaliser toutes les démarches pour la mise en œuvre de
cette décision
DEPENSES
H.T.
RECETTES
H.T. %
Levé topographique 1 150 DETR 2020 21 858 30%
Publicité marché 1 000 Région occitanie 18 215 25%
Travaux 65 710 Total subventions 40 073 55%
Lot 1 : Réseau pluvial et génie
civil - Eclairage public 13 770
Lot 2 : VOIRIE 51 940 Autofinacement 32 787 45%
Dépenses imprévues 5 000
DEPENSES TOTALES H.T. 72 860 RECETTES TOTALES H.T. 72 860 100% Délibération n° DL20200502 Adoption du plan de financement pour l’aménagement du parking de la salle de Toizac
En 2019 la commune a construit la nouvelle salle de quartier de Toizac, en lieu et place de l’ancienne
vétuste et présentant de l’amiante.
Dans le prolongement de ces travaux, il est nécessaire maintenant d’aménager un parking d’une vingtaine
de places.
Le coût de ces travaux est estimé à 12 885€ HT, soit 15 462€ TTC.
Pour le financement du projet, la commune a sollicité une subvention auprès de l’Etat au titre de la
DETR 2020. L’Etat a donné une réponse favorable à hauteur de 3 800€ soit 29,49% du montant HT des
travaux.
Le plan de financement est le suivant :
Vu l’exposé du rapporteur, le conseil municipal, à l’unanimité des votants :
- APPROUVE le projet d’aménagement du parking de la salle de Toizac
- VALIDE le plan de financement
- AUTORISE Madame le Maire à réaliser toutes les démarches pour la mise en œuvre de
cette décision
La séance est levée à 19h10.
DEPENSES
H.T.
RECETTES
H.T. %
Levé topographique 600 DETR 2020 3 800 29,49%
Travaux 10 285 Autofinancement 9 085 70,51%
Dépenses imprévues 2 000
DEPENSES TOTALES H.T. 12 885 RECETTES TOTALES H.T. 12 885 100%