Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu CCAS du 24 06 2026
Compte-Rendu - a872ccf0281b7553a1f49e9b01cb5ea3
Compte-Rendu - CR reunion mardi 24 juin 2025
Déliberation - CM du 01 12 2022 Liste des deliberations
Compte-Rendu - Compte rendu de la seance du 18 mars 2024
Compte-Rendu - CR du CM du 01 12 2022
unknown - BM 2024 Site internet
unknown - Nointel en bref N 7 Juillet 2022
Compte-Rendu - d834e867a16f634b886f15f37bf49a17
unknown - BM Decembre 2021
Déliberation - b13cdae1d5717a0fa416d19ba325fbf4
Document publié le Mardi 3 octobre 2017 par la commune de Nointel.
Lien du pdf (Déliberation - b13cdae1d5717a0fa416d19ba325fbf4)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Handicap et inclusivité,
MAIRIE DE NOINTEL
REUNION DU MARDI 03 OCTOBRE 2017
20h30
L’an deux mille dix-sept, le trois octobre à vingt heures et trente minutes, le Conseil
municipal, légalement convoqué, s’est réuni en Mairie en session ordinaire sous la
présidence de Monsieur Philippe LADAM, Maire.
Date de convocation : 29 septembre 2017
Présents : M. LADAM, Mme BODCHON-SEREIN, Mme LEFEVRE, M.
DECAUDAIN, Mme GROBON, M. THOMAZON, M. MAUROY, Mme
MACUDZINSKI, Mme DUFRANNE, M. DEGREMONT, Mme DOMINGOS-FREIRE,
M. RUMEAU, Mme TRANNOY
Excusés : M LANTEZ (pouvoir à M. DECAUDAIN), M. REGNIER
Secrétaire de séance : M. DEGREMONT
1/ APPROBATION DU COMPTE RENDU DU DERNIER CONSEIL : A l’unanimité, le Conseil municipal approuve le compte-rendu de la séance du 27 juillet 2017.
2/ PERSONNEL COMMUNAL – SUPPRESSION ET CREATION DE POSTES SUITE
AU RETOUR A LA SEMAINE DE 4 JOURS :
Monsieur le Maire rappelle que suite à la décision du Conseil municipal du 30 juin 2017, la
commune de Nointel a fait marche arrière et est revenue à la semaine de 4 jours à l’école
primaire Christian Koehler. Cette décision a des conséquences sur les horaires de travail des
agents liés à l’école (ATSEM, cantine-garderie, ménage).
Monsieur le Maire propose donc au Conseil municipal de supprimer les anciens postes pour
en créer de nouveau tenant compte de ces modifications. Il précise :
- Que les nouveaux horaires ne devaient pas être diminués de plus de 10 % (pour ne pas
avoir à obtenir l’accord des agents ni du Comité Technique Paritaire, tout en
n’oubliant pas que les agents concernés avaient déjà des revenus « faibles » du fait
qu’ils sont sur des postes à temps non complet)
- Que la commune a profité de ces changements pour améliorer les différents services :
horaires de garderie agrandis (dès 7h le matin et jusque 18h30 le soir), une 3e personne
ajoutée le temps du repas à la cantine, horaires de ménage revus dans certains
bâtiments
A l’unanimité, le Conseil municipal décide :
- De supprimer le poste d’Adjoint Territorial d’Animation à 22h12/semaine (annualisé)
et de créer un nouveau poste d’Adjoint Territorial d’Animation à 20h00/semaine
(annualisé) - De supprimer le poste d’Adjoint Technique Territorial à 34h28/semaine (annualisé) et
de créer un nouveau poste d’Adjoint Technique Territorial à 31h20/semaine
(annualisé)
- De supprimer le poste d’Adjoint Technique Territorial à 16h30/semaine (annualisé) et
de créer un nouveau poste d’Adjoint Technique Territorial à 14h56/semaine
(annualisé)
- De supprimer le poste d’Adjoint Technique Territorial à 12h45/semaine (annualisé) et
de créer un nouveau poste d’Adjoint Technique Territorial à 10h12/semaine
(annualisé)
- De supprimer le poste d’Adjoint Technique Territorial à 27h20/semaine (annualisé) et
de créer un nouveau poste d’Adjoint Technique Territorial à 26h00/semaine
(annualisé)
- De supprimer le poste d’ATSEM 1ère classe à 23h43/semaine (annualisé) et de créer
un nouveau poste d’ATSEM 1ère classe à 23h31/semaine (annualisé)
3/ MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA COMMUNE :
Afin de prendre en compte les nouveaux horaires votés lors du point précédent, mais
également la réforme instituant les nouveaux grades, le Conseil municipal vote à l’unanimité
le nouveau tableau des effectifs de la commune.
4/ POINT SUR LES TRAVAUX EN COURS :
Monsieur le Maire fait un point sur les travaux en cours (ou à réaliser) dans la commune.
Travaux de sécurité à la sortie de l’école : Les plateaux ralentisseurs ont été installés
depuis plusieurs semaines maintenant aux entrées de l’école et du stade. Des poteaux
matérialisant un chemin piétonnier pour se rendre au parking situé le long du stade ont
été posés (il en reste deux à mettre), tandis que nos agents auront à réaliser le traçage
au sol. La société EUROVIA doit toujours venir installer des panneaux « stop » aux
carrefours de la zone pavillonnaire et de la rue de Courcelles. Nous relançons
régulièrement le maître d’œuvre à ce sujet, sans succès pour le moment.
Travaux de raccordement des bâtiments communaux à l’assainissement collectif : Les
travaux ont été réalisés fin août-début septembre par l’entreprise PTP. Il ne reste plus
qu’à réaliser les travaux de plomberie sous l’école, travaux qui n’avaient pas été
prévus dans le marché initial. Deux devis ont été demandés auprès du Sanitaire
Moderne et de l’entreprise PTP (le premier de 9308,84 € HT, le second de 8415,00 €
HT), nous attendons que le maître d’œuvre se prononce sur les critères techniques.
Néanmoins ces travaux pourront être réalisés un mercredi pour ne pas gêner les
activités scolaires. Des crédits seront donc à prévoir pour ces travaux. Par ailleurs
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que la Communauté de Communes
vient d’instaurer des « fonds de concours » afin de subventionner les communes pour
des travaux relevant de mise en conformité accessibilité ou d’assainissement. Une
demande a donc été envoyée à Monsieur le Président du Pays du Clermontois pour
pouvoir en bénéficier, à hauteur de 50% de ce qui est à la charge de la commune.
Vidéoprotection : La situation n’a pas vraiment évolué. La commune est toujours en
attente concernant ses demandes de subvention. Au titre du FIPD, la Préfecture a fait savoir qu’actuellement beaucoup de dossiers étaient à traiter pour une enveloppe
budgétaire diminuée cette année. Nous n’avons donc aucune assurance d’obtenir cette
subvention cette année. Quant à la subvention sollicitée auprès du Conseil
Départemental, la société SOGETREL qui a réalisé le devis doit transmettre à la
SICAE OISE un dossier technique afin que celle-ci puisse fournir au Département un
complément d’information nécessaire pour instruire la demande de subvention. La
société SOGETREL sera relancée à ce sujet. Par ailleurs, il semblerait que le Conseil
Départemental inscrive la subvention à son budget 2018.
City-stade : Monsieur le Maire confirme au Conseil municipal que la commune
devrait obtenir, du Conseil Départemental, un city-stade en 2018.
Travaux d’accessibilité : Monsieur le Maire rappelle que des travaux et achats doivent
être réalisés cette année dans le cadre des l’Agenda d’Accessibilité, en l’occurrence
l’achat d’une table et d’un bureau par classe et la création d’une pente d’accession au
bâtiment scolaire. Pour cette dernière, des devis ont été demandés qui ne nous sont
toujours pas parvenus. Les travaux seront donc difficilement réalisables au cours des
vacances de la Toussaint.
Vestiaires du stade : Les travaux doivent bientôt démarrer, réalisés par l’entreprise
SURHOMME RENO. Par ailleurs, concernant le stade, Monsieur le Maire propose au
Conseil municipal de procéder au remplacement d’un éclairage défaillant par un
nouvel éclairage à LED. Le montant à acquitter auprès de la SICAE OISE est de
2852.34 € HT. A l’unanimité, le Conseil municipal valide la proposition.
Défense incendie de la Couarde : La Communauté de Communes est en train de
procéder à l’installation d’une bâche permettant d’assurer la protection incendie de la
ferme de la Couarde.
Ruelle Boucher : Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que le trou
provoqué par un affaissement dû au réseau d’assainissement a enfin été comblé par la
Communauté de Communes.
Très Haut Débit : Les études sont actuellement en cours de réalisation sur la
commune, notamment le comptage du nombre de logements à raccorder. Les travaux
seront réalisés en 2018 pour une mise en service en 2019. Des réunions publiques sont
prévues l’année prochaine à ce sujet.
Mise aux normes de l’électricité des bâtiments communaux : A l’instar de la
vidéoprotection, nous sommes toujours dans l’attente de documents pour compléter la
demande de subvention, à savoir l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France pour
l’église.
5/ DECISIONS MODIFICATIVES DU BUDGET :
Monsieur le Maire propose au Conseil municipal les décisions modificatives suivantes.
Afin de prendre en compte le bornage réalisé dans le cadre de l’aménagement de la
voirie reliant la rue du Bas Parc à la RD931, il convient de virer 1700 € des dépenses
imprévues d’investissement (article 020) vers les frais d’études (article 2031)
Afin de prendre en compte les dépenses supplémentaires liées au raccordement des
bâtiments communaux au réseau d’assainissement collectif mais également les
nouvelles recettes du fonds de concours, créé par la Communauté de Communes du Clermontois, il convient d’ouvrir des crédits en dépenses à l’article 21532 de la
section d’investissement (réseaux d’assainissement) et en recettes à l’article 13151
(Groupement de communes) de la section d’investissement, pour un montant de 17980
€.
Afin de pouvoir remplacer des projecteurs au stade municipal, il convient de virer
3500 € des dépenses imprévues d’investissement (article 020) vers « Autres
agencements et aménagements de terrains » (article 2128)
Suite à une erreur de plume au moment de la réalisation du budget, il convient de virer
1800 € de l’article 775 (produits de cession d’immobilisation) vers l’article 7788
(produits exceptionnels divers)
A l’unanimité, le Conseil municipal approuve les décisions modificatives proposées par
Monsieur le Maire.
6/ POINT SUR LE DEVENIR DU PRESBYTERE :
Monsieur le Maire fait lecture d’un courrier adressé à Monsieur le Père GOSSET, Vicaire
Général, et à Monsieur SIMART, économe du Diocèse, au sujet du devenir du presbytère.
Un rendez-vous a été fixé au vendredi 13 octobre 2017 à 15h. Tous les Conseillers souhaitant
et pouvant y participer sont les bienvenus.
Monsieur le Maire rappelle que le Diocèse souhaiterait loger au presbytère une famille, avec
enfants, mais que la commune, en tant que propriétaire, ne veut pas prendre la responsabilité
d’une location dans un bâtiment qui n’est plus aux normes et pour lequel elle n’a pas les
moyens de réaliser des travaux importants.
Monsieur RUMEAU informe le Conseil qu’une réunion est organisée par le Conseil Régional
relative à la rénovation du patrimoine et qu’il serait peut-être intéressant d’y participer pour
savoir si une aide est envisageable pour rénover le presbytère.
7/ REPRISE DES VOIRIES ET ESPACES PUBLICS DE LA ZONE
PAVILLONNAIRE « LE BAS PARC » DANS LE DOMAINE COMMUNAL :
Par délibération en date du 05 février 2013, le Conseil municipal avait entériné le principe de
la rétrocession à la commune de Nointel des espaces verts, voiries internes et ouvrages publics
de la zone pavillonnaire « Le Bas Parc » créée par Oise Habitat.
Désormais que les travaux sont terminés, la délimitation et la superficie exacte de ces
équipements sont désormais connues avec exactitude.
Monsieur le Maire propose donc au Conseil municipal d’incorporer dans le domaine public
communal les parcelles cadastrées section ZE numéro 180 (120m²), ZE 200 (21m², poste de
transformation électrique), ZE 201 (5828m²) et ZE 212 (6438m²).
A l’unanimité, le Conseil municipal accepte de reprendre ces parcelles dans le domaine public
communal.
8/ AUTORISATION A DONNER A MONSIEUR LE MAIRE POUR LA SIGNATURE
D’UNE CONVENTION D’ADHESION AU CONSEIL DE PREVENTION DES
RISQUES PROFESSIONNELS DU CENTRE DE GESTION DE L’OISE :
La convention d’adhésion actuelle signée entre la commune et le Centre de Gestion de l’Oise
arrive à échéance au 31 décembre 2017. Le pôle prévention du Centre de Gestion assure une double action : la première portant sur la
surveillance médicale des agents, la seconde concernant des actions de prévention à mener le
milieu professionnel.
Monsieur le Maire demande au Conseil municipal de lui donner délégation pour renouveler la
convention avec le Centre de Gestion.
A l’unanimité, le Conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer la convention
d’adhésion.
9/ INDEMNITE REPRESENTATIVE DES LOGEMENTS DES INSTITUTEURS
2017 :
Vu le taux prévisionnel d’évolution de l’indice des prix hors tabac pour 2017, Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, émet l’avis d’une hausse de 0,8 % du taux de progression à retenir pour 2017 s’agissant de l’indemnité représentative de logements des instituteurs.
Cette délibération est prise chaque année bien que la commune de Nointel ne soit pas directement concernée. Il n’y a désormais plus d’instituteurs à Nointel mais des professeurs des écoles.
10/ SOLIDARITE NATIONALE AVEC LES VICTIMES DE L’OURAGAN IRMA : Monsieur le Maire fait lecture d’un communiqué de l’Association des Maires de France suite à l’ouragan Irma qui a dévasté début septembre Saint-Martin et Saint-Barthélémy. Il propose au Conseil municipal d’envoyer un don, en signe de solidarité.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de faire un don de 300 €.
11/ FESTIVAL DE L’ARBRE 2017 :
Comme l’année dernière, le Conseil Régional des Hauts-de-France organise le Festival de l’Arbre, du 18 au 26 novembre 2017.
Il y a un an, Madame MACUDZINSKI, aidée de plusieurs parents et nourrices, avait organisé une journée sur le thème de la Nature dans le cadre de ce Festival. Cette année Madame MACUDZINSKI organisera à nouveau une journée sur ce thème. La commune prévoira un goûter pour les enfants.
Monsieur DEGREMONT propose à cette occasion de planter symboliquement un arbre. Monsieur RUMEAU souhaite être informé du déroulé de la journée afin d’en faire remonter à la Région l’action engagée par la commune.
12/ ORGANISATION DES FESTIVITES DE FIN D’ANNEE :
Le goûter des aînés a été fixé cette année au samedi 02 décembre à 15h. Un chanteur a été
choisi. 191 personnes sont concernées par ce moment de convivialité. Concernant les bons
aux anciens, Monsieur le Maire rappelle que le C.C.A.S. a pris la décision de reculer d’une
année l’âge à partir duquel ces bons sont attribués (66 ans cette année au lieu de 65 ans),
comme cela se fait dans beaucoup de communes.
Le Noël des enfants de l’école se déroulera, quant à lui, le vendredi 22 décembre avec un
spectacle de clowns à 14h et la distribution des cadeaux par le Père Noël et le marché de Noël
des parents d’élèves à partir de 16h45. La commande a été passée de 104 jouets.
Concernant le Noël des enfants des agents, il a été décidé que pour ceux de 11 ans et plus, un
chèque cadeau serait remis à la place d’un jouet. 13/ FEU D’ARTIFICE TIRE PAR UN PARTICULIER A LA SALLE
MULTIFONCTIONS :
Monsieur le Maire a été saisi d’une demande d’une personne, qui louera la salle Henri
Sénéchal en juin 2018 à l’occasion de son mariage, pour y tirer à cette occasion un feu
d’artifice (par un artificier professionnel).
Le règlement de location de la salle interdit pétards et fumigènes (donc feu d’artifice) dans
son enceinte. Monsieur le Maire demande au Conseil municipal s’il peut néanmoins autoriser
un feu d’artifice tiré, non pas à la salle, mais depuis le terrain d’entraînement du stade dans les
mêmes conditions que le feu d’artifice des fêtes de la Pentecôte.
6 voix se prononcent favorablement (M. LADAM, M. THOMAZON, Mme MACUDZINSKI,
Mme DUFRANNE, Mme DOMINGOS-FREIRE et Mme TRANNOY), 3 abstentions (M.
MAUROY, M. DEGREMONT, M. RUMEAU) et 5 voix défavorables (Mme BODCHON-
SEREIN, Mme LEFEVRE, M. DECAUDAIN, Mme GROBON et M. LANTEZ).
Il est cependant émis les conditions suivantes : le locataire devra fournir une copie du contrat
le liant avec l’artificier professionnel, ainsi qu’une attestation d’assurance de ce dernier ; une
caution sera également demandée (pour être sûr que le terrain soit rendu en bon état) ; seul
l’artificier pourra se rendre sur le terrain (les spectateurs devront suivre le feu d’artifice depuis
le parking avant de la salle) ; enfin il faudra vérifier auprès du FC Nointel que cela ne gêne en
rien les activités du club de football ce jour-là.
14/ QUESTIONS DIVERSES :
Monsieur THOMAZON informe le Conseil municipal qu’à l’occasion de
l’organisation du Téléthon à la salle Henri Sénéchal le samedi 09 décembre 2017, il y
aura besoin de bénévoles. Sont prévus ce jour-là : une marche le matin, un repas à
midi et un concert de rock l’après-midi
Monsieur MAUROY demande à Monsieur le Maire si la commune a son mot à dire
quant au radar automatique installé dans la commune. Il se plaint notamment du fait
que le panneau annonçant le radar à la sortie de Breuil-le-Sec ne soit pas très bien
visible (masqué par des arbres) et trouve que flasher dans un sens était suffisant.
Monsieur le Maire répond que la commune n’a rien à voir avec le radar (elle ne décide
de rien et ne touche pas un centime) et que ce radar est d’ailleurs plutôt une bonne
chose pour réduire les accidents. Monsieur DEGREMONT ajoute qu’en effet grâce à
lui le nombre d’accidents a été diminué. Monsieur RUMEAU soutient la remarque de
M. DEGREMONT sur l’amélioration de la sécurité (plus d’accident grave dans le
village depuis l’installation de ce radar) même si, pour les Nointellois, le fait d’avoir
un radar dans le village présente un risque à chaque fois que l’on passe devant. En
revanche Monsieur RUMEAU émet une remarque sur la volonté du gouvernement de
donner la gestion des radars mobiles à une société privée ce qui pourrait devenir du
« racket ».
Monsieur MAUROY demande également si les marches de la Chaussée Brunehaut
pouvaient être entretenues. Monsieur le Maire répond que durant cette hiver l’endroit
sera fauché et les marches rendues propres à la circulation. Enfin Monsieur MAUROY demande s’il peut être fait quelque chose pour la partie du
mur du cimetière qui s’est effondrée. Monsieur le Maire répond que des réparations
sont effectivement à faire mais qu’aucune date n’est prévue pour l’instant.
Madame MACUDZINSKI souhaite souligner la victoire de Nointel aux Jeux
Intervillages. Monsieur le Maire félicite l’équipe et sa capitaine. L’année prochaine,
ces jeux seront organisés à Mouy (Nointel les ayant déjà organisés).
Madame MACUDZINSKI informe le Conseil municipal qu’est organisé cette année
un après-midi « Halloween » (mardi 31 octobre à partir de 15h30-16h). Elle sollicite le
prêt de la salle des associations et l’organisation d’un petit goûter.
Madame GROBON signale que, contrairement aux propriétaires à qui il a été imposé
de faucher les terrains, Oise Habitat n’a pas fauché sa partie dans la zone
pavillonnaire. Monsieur LADAM répond que devant justement rencontrer des
représentants de Oise Habitat demain, il leur rappellera leurs obligations.
Madame BOCHON-SEREIN informe le Conseil municipal que la prochaine réunion
« communication » en vue de la préparation du bulletin municipal se tiendra le jeudi
12 octobre à 18h30.
Les vœux du Maire seront organisés en 2018 le vendredi 12 janvier à 18h30.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance fut levée à 23h00.
A Nointel, le 06 octobre 2017
Le Maire,
Philippe LADAM