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Ordre du Jour - 0 odj CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Indre.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité,
——_— Le Conseil Municipal se réunira
INDRE _…. , — en mairie - salle du conseil — 1°" étage
Secrétariat Général le jeudi 27 mars 2025 à 19h
Affichage le 20 mars 2025,
ORDRE DU JOUR
Administration générale
Rapporteur : Anthony BERTHELOT
1- Désignation de secrétaires de séance.
2- Procès-verbaux du 12 décembre 2024 et du 06 février 2025 — Approbation. 3- Délégations du conseil municipal au maire, conformément à l’article L2122.22 du CGCT. 4- Finances - M57 virements de crédits de chapitre à chapitre - Information
Ressources internes -— tranquillité prévention — vie économique
Rapporteur : Laurent DENELE.
5- Autorisation de recours aux services civiques — Approbation.
6- Emploi saisonnier mini-golf 2025 — Approbation.
7- Tableau des effectifs - Approbation.
8- Budget Primitif 2025 _ Ville - Approbation.
9- Subventions aux associations 2025 — Approbation.
10- Vote taux taxes locales 2025 - Approbation.
11- Montant révision attribution compensation 2025-20226-2027 - Approbation.
Solidarités - Citoyenneté
Rapporteur: Fabienne LEMONNIER.
12- Nantes Métropole- Acces aux droit- Convention de financement- Approbation et autorisation de signature.
Education — Animation de la vie locale
Rapporteur : Teddy LOCQUARD.
13- VYV3 Pays de la Loire- réservation de places aux multi accueil les doudous sous l'olivier et les doudous d'Armor- Convention- Approbation.
Urbanisme - Travaux - Espaces verts
Rapporteurs : Anthony BERTHELOT, Jean-Noël ARNOUX, Gwenvaël DURET
14- Règlement intérieur des jardins familiaux — Modification — Approbation. 15- Tarifs jardins familiaux - Modification —- Approbation.
16- Périmètre de Protection des Espaces Agricoles et Naturels péri urbains (PEAN) Loire Chézine sur le territoire de Couëron Indre et Saint-Herblain — Accord sur le programme d'actions -— Approbation.
17- Analyse des résultats à six ans de l'application du Plan Local d'Urbanisme métropolitain (PLÜUm) de Nantes Métropole - Avis des communes membres - Avis de Indre — Approbation. 18- Cession foncière des parcelles communales AL2300, AL 2030, AL 563, AL 2386 et AL 2385 à Habitat 44 pour l'opération impasse des Frênes — Approbation.
19- Questions citoyennes au conseil municipal.
Odj CM 27 mars 2025 -Pagel surl
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL