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Arrêté - 1524 arrete n 53 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ampuis.
Lien du pdf (Arrêté - 1524 arrete n 53 2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Égalité et non-discrimination, Institutions publiques,
Département
RHONE
Commune
AMPUIS
Le Maire de la Commune d'AMPUIS (Rhône),
Envoyé en préfecture le 30/04/2026
Reçu en préfecture le 30/04/2026
Publié le 30kL (826
ID : 069-216900076-20260428-532026R-AR
ARRETE n°53-2026
Arrêté nommant des membres
du conseil d'administration du CCAS
VU le Code de l'Action Sociale et des Familles, et notamment les articles L123-6 et R123-1 1,
VU la délibération du Conseil Municipal en date du 22 avril 2026, fixant le nombre des
membres du conseil d'administration,
VU l'avis du Maire adressé aux associations et personnes concernées le 23avd 126
VU les propositions faites par les associations qui œuvrent dans le domaine de l'insertion et
de la lutte contre l'exclusion, par l'Union départementale des associations familiales, par les
associations de retraités et de personnes âgées et par les associations de personnes
handicapées,
ARRÊTE
Article 1 : Sont nommés membres du conseil d'administration du centre communal d'action
sociale :
- M. JAMET Jean-Paul
- M. DURAND Pierre
- M. DARMANCIER Martial
- Mme CHAMEON Jeannine
- Mme GARON Carmen
- Mme BAILLY Josette
- Mme DAVID Audrey
- Mme COLOMBET Edith
Article 2: Le présent arrêté sera publié sur le site internet de la commune, notifié aux
intéressés et transmis au Représentant de l'Etat au titre du contrôle de légalité.
Fait à Ampuis, le 28 avril 2026
Le (Maire,
CRiohard BONNEFOUX 206 D US
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