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Procès Verbal - PV succinct 02 juin 2021
Procès Verbal - PV succinct du 30 juin2021
Procès Verbal - PV succinct 31 mars 2021
Conseil Municipal - Tableau des votes du CM 30 juin 2021
Document publié le Mercredi 30 juin 2021 par la commune d'Étampes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Tableau des votes du CM 30 juin 2021)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Aménagement du territoire,
SUIVI DU CONSEIL MUNICIPAL 01/07/2021
CONSEIL MUNICIPAL
du 30 Juin 2021 à 18 h 00
DELIBERATIONS EXAMINEES Rapp.
Votants
U P C A Précisions
Approbation du procès-verbal n° 48 de la séance
du Conseil municipal du 14 avril 2021 F. MARLIN 32 28 4
A : Mmes BINET-DEZERT,
COMMEIGNES, MM
MARCELIN, CORBEL
Lecture des décisions du Maire F. MARLIN
1 VI-DEL- 2021-039
Désignation d’un Conseiller municipal devant
siéger au sein de la Commission Politique de la
Ville et des Quartiers
F. MARLIN 32 X
2 VI-DEL- 2021-040
Désignation d’un Conseiller municipal devant
siéger au sein de la Commission des Services à la
Population
F. MARLIN 32 X
3 VI-DEL- 2021-041 Modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) G. HEBERT 32 29 3 A : Mmes DOUARD, TRAN
QUOC HUNG, M. MEZIANE
4 VI-DEL- 2021-042
Désaffectation, déclassement du domaine public
communal et cession des parcelles AI 17 et AI 100 -
5 rue de l’Egalité
G. HEBERT 32 28 4
A : Mmes BINET-DEZERT,
COMMEIGNES, MM
MARCELIN, CORBEL
5 VI-DEL- 2021-043
Désaffectation, déclassement du domaine public
communal et cession des parcelles AW 247 et AW
248 – 44/46 Promenade de Guinette
G. HEBERT 32 28 4
Arrivée de M. MARCELIN
A : Mmes BINET-DEZERT,
COMMEIGNES, MM
MARCELIN, CORBEL
6 VI-DEL- 2021-044
Désaffectation, déclassement du domaine public
communal et cession de la parcelle AW 327 Rue
Jean Baptiste Eynard
G. HEBERT 32 28 4
A : Mmes BINET-DEZERT,
COMMEIGNES, MM
MARCELIN, CORBEL
7 VI-DEL- 2021-045
Désaffectation, déclassement du domaine public
communal et cession de la parcelle AC 857 - 5
avenue des Grenots
G. HEBERT 32 X
8 VI-DEL- 2021-046
Désaffection, déclassement du domaine public
communal et cession de la parcelle AX 11 –
Avenue des Meuniers et rue du Docteur Bourgeois
G. HEBERT 32 X
9 VI-DEL- 2021-047
Délégation du Droit de Préemption à la
Communauté d’Agglomération de l’Etampois Sud-
Essonne à l’occasion de la Déclaration d’Intention
d’Aliéner portant sur le bien sis 114 rue Saint
Jacques à Etampes
G. HEBERT 33 31 1 1
Arrivée de Mme KEBELI
C : Mme BINET-DEZERT
A : Mme COMMEIGNES
10 VI-DEL- 2021-048 Acquisition des lots 3 et 4 de la cellule 2 - situés 9, rue sainte croix à Etampes
MC
GIRARDEAU
M. MEJERI
33 26 3 4
C : Mmes DOUARD, TRAN
QUOC HUNG, M. MEZIANE
A : Mmes BINET-DEZERT,
COMMEIGNES, MM
MARCELIN, CORBEL
11 VI-DEL- 2021-049 Acquisition des lots 14 et 15 de la cellule 8 - situés 9, rue sainte croix à Etampes
MC
GIRARDEAU
M. MEJERI
33 26 3 4
C : Mmes DOUARD, TRAN
QUOC HUNG, M. MEZIANE
A : Mmes BINET-DEZERT,
COMMEIGNES, MM
MARCELIN, CORBEL
12 VI-DEL- 2021-050 Acquisition des lots 11 et 20 de la cellule 6 - situés 9, rue sainte croix à Etampes
MC
GIRARDEAU
M. MEJERI
33 26 3 4
C : Mmes DOUARD, TRAN
QUOC HUNG, M. MEZIANE
A : Mmes BINET-DEZERT,
COMMEIGNES, MM
MARCELIN, CORBEL
VOTES
N° Point SUIVI DU CONSEIL MUNICIPAL 01/07/2021
CONSEIL MUNICIPAL
du 30 Juin 2021 à 18 h 00
DELIBERATIONS EXAMINEES Rapp.
Votants
U P C A Précisions
VOTES
N° Point
13 VI-DEL- 2021-051 Extension du cimetière Notre Dame Nouveau F. MARLIN 33 X
14 VI-DEL- 2021-052 Fonds de solidarité des communes de la Région Ile de France 2020 – Rapport d’utilisation des fonds G. BAYART
15 VI-DEL- 2021-053 Décision modificative n° 1 – Budget principal 2021 G. BAYART 33 26 7
C : Mmes BINET-DEZERT,
COMMEIGNES, Mmes
DOUARD, TRAN QUOC HUNG,
MM MARCELIN, CORBEL,
MEZIANE
16 VI-DEL- 2021-054 Subvention exceptionnelle au titre de l’année 2021 F. MARLIN 33 X
17 VI-DEL- 2021-055 Organisation du temps de travail - Mise en place des 1607 heures - délibération cadre F. COENNE 33 29 4
C : Mmes BINET-DEZERT,
COMMEIGNES, MM
MARCELIN, CORBEL
18 VI-DEL- 2021-056 Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) F. COENNE 33 29 4
C : Mmes BINET-DEZERT,
COMMEIGNES, MM
MARCELIN, CORBEL
19 VI-DEL- 2021-057 Modification des règles relatives au Compte- Épargne Temps F. COENNE 33 29 4
C : Mmes BINET-DEZERT,
COMMEIGNES, MM
MARCELIN, CORBEL
Sécrétaire de séance : Virginie TARTARIN
Fin de la séance : 20h55
Prise d'acte