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Procès Verbal - Proces verbal CM 18 10 2022 1 Document publié le Mardi 18 octobre 2022 par la commune de Saint-Just-d'Avray. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal CM 18 10 2022 1)Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit, 4

LS |

DEPARTEMENT DU RHONE Liberté + Éxalité + Fraternité

Mairie de Saint Just d’Avray L

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PROCES-VERBAL CONSEIL MUNICIPAL

MARDI 18 OCTOBRE 2022

Présents : Christine GALILEI, René SALEMBIER, Marc DUCROS, Stéphane CORGIER, J-Marc DURDILLY, J-Michel

GARNIER, J-François LACROIX, Rodolphe LERISSEL, Guillemette LOYEZ, Sophie MAGNARD, Isabelle TICHIT-WUCHER,

Sylvie VIGNON,

Absents : Gaëlle COUBLE, Romain MAYNARD, Yoel MOREAU

Secrétaire de séance : Isabelle TICHIT-WUCHER

Ordre du jour:

1/ Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 octobre 2022

2/ Délibération Modificative de budget n°1

3/ Délibération pour achat cartes cadeaux aux agents de la collectivité

4/ Rapport sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets de la COR année 2021. 5/ Rapport pour le prix et la qualité du service public de l’assainissement année 2021

6/ Rapport sur le prix et la qualité du service public de distribution d’eau potable année 2021

7/Rapport d'activité 2021 de la Communauté d'agglomération de l’Ouest Rhodanien et présentation de compte

administratif 2021

8/ Participation de la commune pour les aides aux commerçants et artisans sur les vitrines et devantures 9/ Bilan activité du PIMMS de Lamure sur Azergues

10/ Questions diverses

de ke ke ke ke ke ok Me ee ke Ke HE SE DMe ee ke he ke he ke Me he ke ke Ge ke ke ke 2e ke ke ke ke 6 ke GK 6 Ke ok ke Ke GK OA he ke Ke ke ke ke ke ke ke ke ke be OK GK OK ok Ke OK ke OH GK Ge ee ke ke ke

En préambule de la réunion, Mme le Maire informe le conseil municipal que Yoel MOREAU, conseiller municipal, l’a

informé de son indisponibilité pour une période indéterminée, pour des raisons professionnelles.

1/ Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 octobre 2022 Le PV du conseil municipal du 6 octobre 2022 est approuvé à l’unanimité.

2/ Délibération Modificative de budget n°1- Délibération n° 2022-34

Mme le maire rappelle que le FPIC est un mécanisme de péréquation horizontale pour le secteur communal. Il consiste

à prélever une fraction des ressources fiscales de certaines collectivités pour la reverser à des collectivités moins favorisées. Notre commune est à la fois attributaire et contributeur de ce fonds.

Pour l'année 2022, le Préfecture a notifié les montants et notre collectivité doit retracer cette opération dans sa

comptabilité :

- au compte 739223/014 par l’édition d’un mandat pour 351 €

- et au compte 73111 par l’édition d’un titre pour une valeur de 14 819€.

Les crédits au compte 739223/014 sont insuffisants et il convient donc de prendre une DM.Tableau détaillé

Désignation Budgété avant Augmentation | Budget après

DM DM

Total des chapitres de dépenses de fonctionnement 200.00 € -151.00 € 151.00 € 200.00 €

mouvementés par la DM

014 Atténuations de produits 200.00 € 0.00 € 151.00 € 351.00 €

739223/014 200.00 € 0.00 € 151.00 € 351.00 €

022 Dépenses imprévues Fonct 21 532.55 € -151.00 € 0.00 € 21 381.55 €

022/022 21 532.55 € -151.00 € 0.00 € 21381.55€

Tableau récapitulatif

Total budgété Diminution de | Augmentation de Total budget

avant DM crédits crédits après DM

Total général des dépenses d'investissement (1) 661 040.92 € 0.00 € 0.00 € 661 040.92 €

Total général des recettes d'investissement (1) 661 040.92 € 0.00 € 0.00 € 661 040.92 €

Total général des dépenses de fonctionnement (1) 460 049.27 € -151.00 € 151.00 € 460 049.27 €

Total général des recettes de fonctionnement (1) 460 049,27 € 0.00 € 0.00 € 460 049.27 €

(1) Tous les chapitres (mouvementés ou non) y compris les lignes budgétaires et reports

Adopté à l’unanimité

3/ Achat cartes cadeaux aux agents de la collectivité : Délibération n° 2022-35

Mme le Maire rappelle que le conseil a délibéré l’an dernier (délibération 39-2021 du 30.11.2021) Les collectivités locales doivent instaurer une action sociale pour leurs agents. Cette dépense est rendue obligatoire

depuis la Loi n° 2007-209 du 19 février 2007 de modernisation de la fonction publique et relative à la fonction publique

territoriale.

Mme le Maire propose d'attribuer, chaque année, aux agents des cartes cadeaux à l’occasion des fêtes de Noël.

Elle propose l'achat de carte cadeaux « Atouts commerces » qui seront attribuées aux conditions suivantes:

Attribution à tous les agents, titulaires et contractuels, en situation d’activité au 1° décembre de l’année, avec une

ancienneté minimum de 2 mois.

Montant de 180 € pour un agent présent toute l’année, et proratisé en fonction de la date d'entrée dans la collectivité,

arrondie à la dizaine la plus proche.

Le Conseil municipal, après avoir délibéré,

- approuve l'attribution de cartes cadeaux aux conditions telles que définies ci-dessus - énonce que les crédits seront pris à l’article 6232.

Adopté à l’unanimité

4/ Rapport sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets de la COR

année2021 - Délibération N° 2022-36

Madame le Maire expose qu’en application du décret n° 2000-404 du 11 mai 2000, la communauté d'agglomération

de l’Ouest Rhodanien, compétente en matière de gestion du service d'élimination des déchets ménagers et assimilés

dans la commune, à établi le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public pour l’année 2021.

Mme GALILEI présente ce rapport. Celui-ci soumis à l’assemblée communale conformément aux articles 1° et 2è"° du

décret précité, comprend les indicateurs techniques et financiers relatifs à la collecte des déchets et à leur traitement.Madame le Maire rappelle l'historique de la compétence « élimination des déchets » de la COR.

Sur notre territoire, la collecte se fait en point d’apports volontaires. En 2021, des travaux de mis en conformité sur

l’ensemble de sites ont été effectués. En 2021, la COR a poursuivi son travail d'optimisation des collectes pour les

points d’apports volontaires. Les tournées ont été réorganisées, un nouveau camion de collecte a été acquis, et des collectes sont effectuées de nuit.

Le fonctionnement des déchetteries a également été amélioré, en lien avec l'inspection du travail. On constate une hausse des tonnages collectées en déchetterie.

Une partie de l’année 2021 a également été consacré à la préparation de l’extension des consignes de tri, effective

depuis le 01.02.2022 (formation des agents, élus, et production d'outil de communication).

Un audit du fonctionnement des services de collectes des ordures ménagères et fonctionnement des déchetteries a été lancé en 2021 ; les résultats sont attendus pour 2022.

Le conseil municipal après avoir pris connaissance des documents qui lui sont soumis, et en avoir délibéré donne acte

de la communication qui lui est faite du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets

au titre de l’année 2021, dont la compétence est exercée par la communauté d’agglomération de l'Ouest Rhodanien.

Adopté à l’unanimité

5/ Rapport pour le prix et la qualité du service public de assainissement année 2021-

Délibération N° 2022-37

Madame le Maire expose au conseil municipal qu’en application du décret n° 2000-404 du 11 mai 2000, la

communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien, compétente en matière de gestion du service assainissement

dans la commune, a établi le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public pour l’année 2021.

Mme GALILEI présente ce rapport. Celui-ci soumis à l’assemblée communale conformément aux articles 1er et 2ème

du décret précité, comprend les indicateurs techniques et financiers relatifs à l'exploitation du service

d'assainissement.

Mme GALILEI présente les chiffres clés de ce rapport :

ADONNÉS 20 D

Voiures faciures 224 18 me

ene TTC moyen QU ÉeruCE Au FTP POUF = 120 3158€

? 02 Berdice PUVC

Mode de ges Gi SE A0e € TILIGre Des aSUE a VEQUA cornras

5 anvas d'affemae

Stains d'épuraion 3

Sations non conmmes en ÉGUÇEMETS ÿ Asaalntasenrent | Lamuré-ut-Aÿsique, Grandnis ot Les secs les sarvcee de l'E ue ge Se aréee par œ TES ERuVaTs

è

Statons non conformes ar: perfomnances Poule 186 Ecameaux, Chamboet

dédares por le6 serCe da EL AIÈTES ATENSOUS, OTGr San LS d'éday et Les Saivanes

QLRrEtÉ dE DOUES :SEUES des STEPS 92€ tonnes de MATES SMS

LONQUEUT Œ fe5aau ES En

POELRS dE rakryament 23

Esesire d'orage sur ÉGAL UNIRre 3

LEE {FOTÈTE estimées: 593€

Coût moyen du contrôt pétiocique de 207

fongsonement Cu

Assainissement non| Coû moyen du exe œ conception S2SSETTE coBectif

Coût moyen ou corrirête dE réstsation USLAETIC

Dgaion 5 EenicE PUDEC

Moce de queton CU service sf CILEE CU ae

cor Lin Qu cortrat au CA 227)

Le conseil municipal après avoir pris connaissance des documents qui lui sont soumis, et en avoir délibéré, donne acte

de la communication qui lui est faite du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public en matière

d'exploitation du service de l'assainissement au titre de l’année 2021, dont la compétence est exercée par la

communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien.

Adopté à l’unanimité6/ Rapport sur le prix et la qualité du service public de distribution d’eau potable année

2021 : Délibération N° 2022-38

Madame le Maire expose au conseil municipal qu’en application de l’article L2224-5 du CGCT et du décret n° 95-635

du 6 mai 1995, le syndicat mixte « Roannaise de l’eau », compétent en matière de gestion du service de distribution

de l’eau potable dans la commune, a établi le rapport annuel sur le prix et la qualité du service pour l’année 2021.

M Jean-François LACROIX , délégué syndical présente ce rapport.

Ce rapport soumis à l'assemblée communale conformément aux articles 3°" et 4°" qu décret précité, comprend :

- Les caractéristiques du service

- La tarification de l’eau et recettes du service public

- Les indicateurs de performance

- Le financement des investissements

- Les actions de solidarité et coopération

Roannaise de l'Eau, syndicat mixte fermé à la carte, a été créé par arrêté préfectoral du 07/12/2020, avec prise d’effet

au 01/01/2021. Cet établissement public est issu de la fusion des syndicats : Syndicat Roannaise de l’Eau, Syndicat des

eaux Rhône-Loire Nord, Syndicat Rhins- Rhodon- Trambouzan et Affluents, Syndicat des eaux du Gantet. Le périmètre

a donc augmenter. Ce nouveau syndicat représente, pour la compétence eau potable, 76 communes et 144 000

habitants.

Le linéaire réseau représente 3 117 km.

La tarification est encore différente selon les secteurs, mais les tarifs devront converger d’ici 10 ans.

Pour notre commune, le tarif a baissé en 2021 et reste stable pour 2022 :

Port fe

“das è nr

” de 314 19 m3

” de 101 à 1 XK)

Part foe

Monatie

“de 9 à Kimi

“de31àl0mi

“de 101 à t XI mA

Frébèvemant mieu natures

Fotel KT

Total TC

Le rendement réseau est en amélioration avec un taux de 81.5% (80.5% en 2020). L'indice linéaire de perte est de 0.98 m3/km/jour

Le taux de renouvellement des réseaux est de 0.61% par an.

Il reste 1% de branchement plomb à renouveler, ceux-ci devraient être fini dans les prochaines années.

Le conseil municipal, après avoir pris connaissance des documents qui lui sont soumis, et en avoir délibéré, donne

acte, de la communication qui lui est faite du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution

d'eau potable au titre de l’année 2021, dont la compétence est exercée par le Syndicat mixte « Roannaise de l’eau »

et la gestion déléguée à SUEZ

Adopté à l’unanimité

7l Rapport d’activité 2021 de la Communauté d’agglomération de l’Ouest Rhodanien et

présentation de compte administratif 2021 : Délibération N° 2022-39Conformément aux dispositions de l’article L 5211-39 du code général des collectivités territoriales, le président de

l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale adresse chaque année au maire de chaque commune membre,

un rapport retraçant l’activité de l’établissement, accompagné du compte administratif arrêté par l'organe délibérant de l'établissement.

Ce rapport d'activité fait l’objet d’une communication par les maires des communes membres, à leur conseil municipal

respectif. Le rapport d'activité pour l’exercice 2021 de la communauté d'agglomération de l’ouest rhodanien (COR) a

ainsi été communiqué à la la commune de ST Jus d’Avray. Dès lors, il appartient au Conseil municipal d’en prendre

connaissance.

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu le rapport d'activités 2021 de la Communauté d'Agglomération de l'Ouest Rhodanien ;

Considérant que l’article L 5211-39 du code général des collectivités territoriales, un rapport d'activité doit être

transmis avant le 30 septembre de chaque année, au maire de chaque commune membre de tout établissement public de coopération intercommunale ;

Considérant que la commune de St Just d’Avray est une commune membre de la COR

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, prend acte du rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération de l'Ouest Rhodanien pour l’année 2021

Adopté à l’unanimité

8/ Participation de la commune pour les aides aux commerçants et artisans sur les

vitrines et devantures

Mme le Maire rappelle la délibération n° 51-2017 du 21.11.2017

Le Conseil Communautaire de la COR avait en 2017, la création d’un dispositif d’aide à l’investissement pour les

entreprises commerciales et artisanales. Cette aide, dédié aux commerçants et artisans de proximité, consistait en une subvention sur les postes de dépenses suivants :

20 % des dépenses de performance énergétique, plafonnée à 1 000€

20 % des dépenses d'équipement professionnel et d'aménagement intérieur, plafonnée à 2 000€ 30 % des dépenses de mise en accessibilité, plafonnée à 1 500€

30 % des dépenses de façade, devantures et enseignes, plafonnée à 3 000€

Concernant la subvention « façade, devanture et enseigne », le Conseil Communautaire a souhaité donner la

possibilité aux communes de la COR d’octroyer une subvention supplémentaire de 10 % plafonnée à 1 000€.

Le conseil municipal après avoir délibéré, avait décidé à l’unanimité de participer à ce dispositif et de verser cette

subvention complémentaire aux entreprises résidant sur la commune qui rentreraient dans ce dispositif.

Aujourd’hui, la COR nous sollicite dans le cadre de la nouvelle convention régionale SRDEII 2022-2027 qui intègre

l’aide à la rénovation des locaux commerciaux et au développement de l’entreprise à destination des commerçants

et artisans.

Pour rappel, l’aide aux commerçants et artisans propose une majoration communale s’élevant à 10% sur les

investissements vitrines et devantures d’un local commercial de votre commune, plafonnée à 1 000€ par demande

de subvention. Elle est intégrée à l’aide COR qui est 20% sur un budget compris entre 5 000€ et 15 000€ (+ bonus énergétique facultatif).

Ce dispositif peut-être cumulable avec l’aide régionale similaire, représentant 20% sur un budget compris entre

10 000€ et 50 000€.

Aujourd’hui la Cor nous demande ne nous prononcer sur notre souhait ou non de participer à l’abondement de 10%

- En cas de refus de participation à cette majoration, il faut simplement à signaler à la COR- En cas de participation, il sera nécessaire de délibérer en conseil municipal avant le 15 décembre 2022, donc à

inscrire à l’ordre du jour du prochain CM. Puis en Janvier 2023 : signatures de la convention unique rassemblant

toutes les communes participantes.

Mme le Maire souhaite aujourd’hui recueillir l’avis du conseil municipal. Celui-ci se prononce pour prolonger le

dispositif et une délibération sera proposée au prochain conseil municipal.

9/ Bilan activité du PIMMS de Lamure sur Azergues

Le PIMMS médiation de Lamure sur Azergues a ouvert en janvier 2022. Son rôle est de conseiller, accompagner,

informer et orienter les usagers pour toutes questions administratives.

La commune de St Just d’Avray participe à son financement avec Lamure-sur-Azergues, Chénelette, Grandris,

Claveisolles, St Nizier d’Azergues, Poule-les-Echarmeaux.

Le PIMMS est ouvert du mardi au vendredi, l'ouverture du samedi étant en suspens.

La fréquentation est en hausse régulière. 818 personnes ont été accueillis depuis l'ouverture ( dont 41 de St Just

d’Avray), avec un pic en septembre de 155 personnes.

Le premier motif de consultation est la retraite complémentaire.

Ce premier bilan est très satisfaisant.

10/ Questions diverses

-_ Location gérance Auberge des sapins

Le couple pressenti s’est malheureusement désisté à le veille de la signature de la convention, nous informant par

courriel que le projet ne leur correspondait plus.

Les travaux de peinture du hall et de la cuisine vont être terminées prochainement. Une entreprise va assurer le

nettoyage de fin de chantier. Les tables et chaises vont être montées par les gants techniques.

-__ Référent foncier COR

La COR souhaite la mise en place d’un référent foncier dans chaque commune. Ce réfèrent, en lien avec « Beaujolais

vers votre avenir » a pour mission d'identifier le foncier ( commercial, agricole et industriel) disponible sur la

commune, afin de mettre facilement en relation des porteurs de projet.

Marc DUCROS se propose et est donc désigné réfèrent foncier pour notre commune.

-_ Projet éolienne

Mme le maire informe le conseil qu’elle a reçu un courrier de Total Energie , relatif à un projet d’éolienne sur notre

commune.

-__ Retour conseil d'école

42 élèves sont accueillis depuis cette rentrée : 17 de la PS maternelle au CE1 {avec Mr Gimet) et 25 du CE2 au CM2

{avec Mme Girin). Le RASED intervient régulièrement.

Les enseignants souhaitent acheter une nouvelle imprimante couleur (l'imprimante de la COR ne fait que des copies

noir et blancs), mais le branchement au réseau COR doit être vu avec le service informatique.

La ligne téléphonique de l’école ne dispose pas d’un répondeur. Nous allons faire le nécessaire pour installer ce

service.

Il est également demandé un nouveau panneau d’affichage pour les informations du périscolaire, et de refaire la

peinture de la marelle dans la cour. La peinture de la marelle sera refaite par les agents municipaux.

- _ Courrier d’un administré

Mme le Maire fait lecture d’un courrier reçu d’un administré, et relatifs à la consommation électrique de la

commune et notamment des salles communales. Des salles restent allumées le Week-end. Concernant le Week-end

du trail, l’éclairage est normale car salle occupée. Un rappel aux utilisateurs des salles doit être faits pour l’extinction

de l'éclairage.- _ Erables escalier de la Ternose

Une demande a été faite de tailler les érables de l'escalier de la terrasse. Ces érables seront finalement abattues, des

devis ont été demandées ;

Ces érables avaient été plantés par l'OPAC, qui après avoir revendu les maisons, nous a rétrocédé la voirie.

Les travaux de voirie prévues Impasse Vermeil vont débuter avec l’entreprise Mongoin Lardet (problèmes

d'eau et verglas cet hiver).

Guillemette Loyez indique qu’elle reçoit de nombreuse sollicitations du Geopark pour tenir divers stands, mais par manque de disponibilité ne peut pas répondre favorablement

- La Plume sera distribuée à partir du 24 octobre 2022.

La visite des bois en présence de l'ONF aura lieu le samedi 22 octobre.

Prochain conseil municipal :

- Mardi 15 novembre

La séance est levée à 22h45

Le secrétaire de séance Le Maire 7

Isabelle TICHIT-WUCHER Christine GAUILEL_