MAIRIE DE CAMBO-LES-BAINS
KANBOKO HERRIKO ETXEA
(Pyrénées-Atlantiques) 64250
OBJET / GAIA
Personnel : mise
à jour du tableau
des effectifs
DATE DE
CONVOCATION :
DETALDIAREN DATA :
5 avril 2022
Nombre de conseillers en
Exercice / ordezkarien
kopuru orokorra : 29
Nombre de présents / 20
hor zirenak:
Nombre de votants / 26
bozkatu dutenak :
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Envoyé en préfecture le 13/04/2022
Reçu en préfecture le 13/04/2022
Affiché le Treo
1 2-04-2022-02 9 ID : 064-216401604-20220412-12 04 2022 029-DE
Extrait du Registre des Délibérations
du Conseil municipal
Herriko Kontseiluaren
Delibero Erregistroaren Agiria
SEANCE DU 12 AVRIL 2022
L’an deux mille vingt-deux, le douze avril, à dix-neuf heures, le Conseil municipal,
légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Christian DEVEZE, Maire.
Etaient présents / Hor zirenak : M. Christian Devèze, Maire, Mme Eliane Aïzpuru,
M. Jean-Noël Magis, Mme Yolande Huguenard, M. Robert Poulou, Mme Christiane Hargain-Despéries, adjoints, Mme Véronique Cadepond-Larronde, Mme Corinne
Othatceguy, Mme Nicole Amestoy, M. Jean-Jacques Lassus, Mme Maud Gastigard,
Mme Bernadette Remeau, M. Sébastien Carre, Mme Carmen Gonzalez Mme
Argitxu Hiriart-Urruty, M. Philippe Bacardatz, Mme Nathalie Aïçaguerre, Mme Amaia Beyrie, Mme Lilian Hirigoyen, M. Alain Boscq, conseillers municipaux.
Absents ou excusés / Barkatuak : M. Didier Irastorza, Mme Marie Aristizabal, M.
Vincent Goytino, adjoints, M. Peio Etcheleku, M. Jean-Paul Eyherachar, Mme Isabelle Ayerbe, M. Jean-François Lacosta, M. Roger Barbier, M. Jean-Paul Alaman, conseillers municipaux.
Procuration / Ahalordea : M. Didier Irastorza à Mme Eliane Aïzpuru, Mme Maria Aristizabal à Mme Yolande Huguenard, M. Vincent Goytino à M. Jean-Noël Magis, M. Jean-Paul Eyherachar à M. Christian Devèze, M. Roger Barbier à Mme Maud Gastigard, M. Jean-Paul Alaman à Mme Argitxu Hiriart-Urruty.
Secrétaire / Idazkaria: À l’unanimité des membres présents, M. Jean-Jacques Lassus est désigné secrétaire de séance.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,
Considérant la délibération fixant le tableau des emplois en date du 31 octobre 2020,
M. le Maire rappelle au Conseil municipal qu’il lui appartient de fixer les effectifs des emplois à temps complet et à temps non complet nécessaires au fonctionnement des services.
Il propose d’actualiser le tableau des emplois de la commune de Cambo-les-Bains au 31 mars 2022 tel qu’annexé à la présente, pour tenir compte des besoins du service, de leur organisation et de leur fonctionnement.
Après avoir entendu le Maire dans ses explications complémentaires, et après en avoir délibéré, le Conseil municipal à l’unanimité :
- ADOPTE le tableau des emplois figurant en annexe,
14/04/2022 MAIRIE DE CAMBO-LES-BAINS
KANBOKO HERRIKO ETXEA
(Pyrénées-Atlantiques) 64250
Envoyé en préfecture le 13/04/2022
Reçu en préfecture le 13/04/2022
Affiché le
12-04-2022-029 ID : 064-216401604-20220412-12 04 2022 029-DE
- PRECISE que les crédits suffisants sont prévus au budget de l’exercice.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an ci-dessus.
Pour extrait conforme :
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/ Z EE —————
= Christian DEVEZE
\S Maire de Cambo-les-Baïns : Ç_—— Ÿ /
Vs. at Kanboko Auzapeza