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Conseil Municipal - 2 seance du 23 novembre 2021
Conseil Municipal - 8 seance du 11 mars 2021
Document publié le Jeudi 11 mars 2021 par la commune de Sorigny.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 8 seance du 11 mars 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT D’INDRE-ET-LOIRE
COMMUNE DE SORIGNY
Procès-verbal
du conseil municipal
du 11 mars 2021 Le Maire,
Î SNAULT
Page 2 sur 5
Sorigny, le 23 février 2021
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
du 11 mars à 19h00
à la Salle des fêtes – Espace Gilbert Trottier
9 rue des Combattants en AFN
En application de l’article L2121-12 du CGCT, Monsieur le Maire vous convoque à la séance du
conseil municipal de Sorigny pour débattre des sujets de l’ordre du jour suivant :
En application de la loi n° 2020-1374 du 14 novembre 2020, article 6-II, le nombre maximal de
membre du public est fixé à 8 personnes.
Administration générale et assemblée :
- Approbation du procès-verbal du dernier Conseil municipal,
- Nouvelle présentation du Plan d’aménagement et de développement durable Page 3 sur 5
Secrétaire de la séance du Conseil Municipal : Agnès ARNAUD
Heure d’ouverture de la séance : 19h00
Le Conseil municipal s’est réuni en session ordinaire après convocation en date du dix-neuf
février deux mil vingt et un, sous la présidence de M. Alain ESNAULT, Maire.
Etaient présents : ESNAULT Alain, Maire, LEFIEF Stéphanie, GAUVRIT Jean-Christophe,
Virginia MARQUES, Jean-Marc FAUTRERO, Agnès ARNAUD, Daniel VIARD, adjoints.
Antoine ROBIN, Sandra BONNARDEL, Tiphaine LAUDIERE, Christian DESILE, Magali
LEBLANC, Frédéric BOIS, Ingrid DECLERCK, Jonathan JOUIS, David GIRARDOT, Jonathan
LEPROULT, Delphine BERRING, Didier MASSON, Franck GALLE, Conseillers municipaux.
Etaient excusés : Pierrette CRON, Eric BEAUFILS, Valérie BERNARD, (départ de Virginia
MARQUES à 20h),
Pouvoirs : Pierrette CRON donne pouvoir à Jean-Christophe GAUVRIT, Valérie Bernard donne
pouvoir à Agnès ARNAUD, Eric BEAUFILS donne pouvoir à Daniel VIARD, Virginia MARQUES
donne pouvoir à Stéphanie LEFIEF
Secrétaire : Agnès ARNAUD Page 4 sur 5
➢ A l’unanimité des membres présents, le conseil municipal déclare la séance à
huit clos
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 février
2021
Extrait du registre des délibérations
N°2021-02-05
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et son article L 2121-23,
Considérant la transmission aux membres du Conseil Municipal du Procès-Verbal de la
séance du Conseil Municipal du 23 février 2021,
Monsieur le Maire soumet le procès-verbal de la séance du 23 février 2021 à
l’approbation des conseillers municipaux. Ces derniers sont invités à faire savoir s’ils
ont des remarques à formuler sur ce procès-verbal avant son adoption définitive.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
à l’unanimité décide :
➢ D’APPROUVER le procès-verbal de la séance du 23 février 2021.
Nombre de présents 20
Nombre de pouvoirs 3
Absents ou excusés 3
Nombre de votants 23
Abstention 0
Pour 23 Page 5 sur 5
Présentation n°3 du Plan d’aménagement et de développement
durable
Voir document PADD annexé,
Voir compte rendu annexé,
Après en avoir débattu, le Conseil Municipal
prend acte
Questions diverses
➢ Monsieur le Maire souhaite consulter le conseil municipal concernant le projet porté par ENGIE GREEN d’implantation éoliennes sur la commune.
Monsieur le Maire précise que le conseil municipal devra se prononcer officiellement sur le projet dans le cadre de l’enquête publique.
Il est procédé à un vote à bulletin secret. 16 CONTRE et 7 POUR.
Alain Esnault précise que le PADD sera adapté en fonction de cette consultation. Toutes les mentions aux éoliennes sont retirées.
L’ordre du jour étant épuisé, le Maire clôture la séance du Conseil Municipal.
Heure de clôture de la séance : 20h58
PROCES VERBAL VISE PAR LE
SECRETAIRE DE SEANCE