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Procès Verbal - AR PV 14416 CCPAL rue de la Republique
Procès Verbal - AR Delib 3136 PV du 11.04.2024
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune d'Apt.
Lien du pdf (Procès Verbal - AR Delib 3136 PV du 11.04.2024)
Thèmes du document : Sécurité publique, Budget, Humanitaire,
Ville
d’Apt
République
Française
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
mardi
28
mai 2024
19
heures
00
Le
28
mai
2024
à
19
heures
00
le
Conseil
Municipal,
convoqué
le
21
mai
2024,
s’est
réuni
au
nombre
de
ses
membres
prescrits
par
la
Loi,
dans
la SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL,
sous
la
Présidence
de
Madame
Véronique
ARNAUD-DELOY,
Maire
de
la
Commune
d’Apt.
ETAIENT
PRÉSENTS:
Mme
Véronique
ARNAUD-DELOY
(Maire),
M.
Jean
AILLAUD
(1er
adjoint),
Mme
Emilie
SIAS
(2ème
adjointe),
M.
Cédric
MAROS
(3ème
adjoint),
Mme
GaêIle
LETTERON
(4ème
adjointe),
M.
Frédéric
SACCO
(5ème
adjoint),
Mme
Isabelle
TAILLIER
(6ème
adjointe),
M.
Yannick
BONNET
(7ème
adjoint),
Mme Sylvie
TURC
(8ème
adjointe),
M.
Jean-Louis
CULO
(Conseiller
Municipal),
M.
André
LECOURT
(Conseiller
municipal),
M.
Pascal
CAUCHOIS
(Conseiller
Municipal),
M.
Denis
DEPAULE
(Conseiller
Municipal),
Mme
Dominique
SANTONI
(Conseillère
municipale),
Mme
Laurence
GREGOIRE
(Conseillère
Municipale),
Mme
Amélie
LEBRETON
(Conseillère
municipale),
M.
Rémi
ROLLAND
(Conseiller
municipal),
M.
Christophe
CARMINATI
(Conseiller
Municipal),
Mme
Céline
CELCE
(Conseillère
municipale),
M.
Henri
GIORGETTI
(Conseiller
Municipal),
Mme
Céline
RIGOUARD
(Conseillère
Municipale)
ONT
DONNÉ
PROCURATION
:
M.
Pierre
DIDIER
(Conseiller
municipal)
donne
pouvoir
à
Mme Sylvie
TURC,
Mme
Brigitte
BENOIT
DE
SOLLIERS
(Conseillère
municipale)
donne
pouvoir
à
M.
Jean
AILLAUD,
Mme
Sabrina
HARCHACHE
(Conseiller
municipal)
donne
pouvoir
à
Mme
Emilie
SIAS,
M.
Stéphane
REBAUDI
(Conseiller
municipal)
donne
pouvoir
à
M.
Cédric
MAROS,
Mme
Sandrine
BEAUTRAIS
(Conseillère
Municipale)
donne
pouvoir
à
Mme
Isabelle
TAILLIER,
Mme
Célia
BARBIER
(Conseillère
municipale)
donne
pouvoir à
M.
Frédéric
SACCO,
M.
Jean-Marc
DESSAUD
(Conseiller
municipal)
donne
pouvoir
à
Mme
Véronique
ARNAUD-DELOY ABSENTS
EXCUSÉS:
M.
Dominique
THEVENIEAU
(Conseiller
municipal)
ABSENTS
: M.
Patrick
ESPITALIER
(9ème
adjoint),
M.
Elhadji
NDIOUR
(Conseiller
municipal),
Mme
Julie
BOVAS
(Conseillère
municipale),
M.
Nathan
SAIHI
(Conseiller
municipal) La
séance
est
ouverte,
M.
Yannick
BONNET
est nommé(e)
Secrétaire.
Page
1 sur
9
CR/CR N°003136 Direction
Générale
des Services Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
11
avril
2024
Publié
le:
VOTES
POUR
: 28
VOTES
CONTRE:
0
ABSTENTION(S)
: O
VILLE
D’APT
—
Conseil
Municipal
du
vingt-huit
mai
deux
mille
vingt
quatre
03 juin 2024
Accusé de réception en préfecture 084-218400034-20240528-3136-DE Date de réception préfecture : 31/05/2024 Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
le
jeudi
11
avril
2024
sous
la
présidence
de Madame
Véronique
ARNAUD-DELOY, Maire.
ETAIENT
PRÉSENTS
:
Mme
Véronique
ARNAUD-DELOY
(Maire),
M.
Jean
AILLAUD
(1er
adjoint),
M.
Cédric
MAROS
(3ème
adjoint),
Mme
GaêIle
LETTERON
(4ème
adjointe),
M.
Frédéric
SACCO
(5ème
adjoint),
Mme
Isabelle
TAILLIER
(6ème
adjointe),
M.
Yannick
BONNET
(7ème
adjoint),
M.
Patrick
ESPITALIER
(9ème
adjoint),
M.
Jean-Louis
CULO
(Conseiller
Municipal),
M.
Pierre
DIDIER
(Conseiller
municipal),
M.
André
LECOURT
(Conseiller
municipal),
M.
Pascal
CAUCHOIS
(Conseiller
Municipal),
M.
Denis
DEPAULE
(Conseiller
Municipal),
M.
Stéphane
REBAUDI
(Conseiller
municipal),
Mme
Dominique
SANTON
I
(Conseillère
municipale),
Mme
Laurence
GREGOIRE
(Conseillère
Municipale),
M.
Elhadji
NDIOUR
(Conseiller
municipal),
Mme
Amélie
LEBRETON
(Conseillère
municipale),
Mme
Célia
BARBIER
(Conseillère
municipale),
M.
Dominique
THEVENIEAU
(Conseiller
municipal),
Mme
Céline
CELCE
(Conseillère
municipale),
M.
Henri
GIORGETTI
(Conseiller
Municipal)
ONT
DONNÉ
PROCURATION
: Mme
Emilie
SIAS
(2ème
adjointe)
donne
pouvoir
à
M.
Jean
AILLAUD,
Mme
Sylvie
TURC
(8ème
adjointe)
donne
pouvoir
à
M.
Frédéric
SACCO,
Mme
Brigitte
BENOIT
DE
SOLLIERS
(Conseillère
municipale)
donne
pouvoir
à
Mme
Dominique
SANTONI,
Mme
Sabrina
HARCHACHE
(Conseiller
municipal)
donne
pouvoir
à
M.
Patrick
ESPITALIER,
Mme
Sandrine
BEAUTRAIS
(Conseillère
Municipale)
donne
pouvoir
à
Mme
Isabelle
TAILLIER,
M.
Nathan
SAIHI
(Conseiller
municipal)
donne
pouvoir
à
M.
Yannick
BONNET,
M.
Jean-Marc
DESSAUD
(Conseiller
municipal)
donne
pouvoir
à
M.
Jean-Louis
CULO
(A
quitté
la
salIe
après
avoir
voté
le
point
de
l’ordre
du
jour
relatif
à
la
dénomination
des
voies) ABSENTS:
Mme
Julie
BOVAS
(Conseillère
municipale),
M.
Rémi
ROLLAND
(Conseiller
municipal)
(A
quitté
la
salle
après
avoir
voté
le
point
de
l’ordre
du
jour
relatif
à
la
dénomination
des
voies),
M.
Christophe
CARMINATI
(Conseiller
Municipal)
(A
quitté
la
salle
après
avoir voté
le
point
de
l’ordre
du
jour
relatif
à
la
dénomination
des
voies),
Mme
Céline
RIGOUARD
(Conseillère
Municipale)
(A
quitté
la
salle
après
avoir voté
le
point
de
l’ordre
du
jour
relatif
à
la
dénomination
des
voies).
Secrétaire
de
séance:
M.
Yannick
BONNET
Nombre
de
Membres
composant
le
conseil
33
Présents
22
Absents
représentés
7
Absents
excusés
O
Absents
4
Ordre
du
jour
de
la
séance:
1
-
Police
Municipale
-
Projet
de
vidéoprotection
-
Demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
Sud
au
titre
du
dispositif
“Région
sûre”
2
-
Services
Techniques
-
Dénomination
des
voies
communales
3
-
Finances
-
Budget
Principal
-
Adoption
du
Compte
Financier
Unique
2023
4
-
Finances
-
Budget
Principal
-
Affectation
des
résultats
2023
au
Budget
Primitif
2024
5
-
Amendement
pour
l’établissement
d’un
Budget
d’investissement
Participatif
6
-
Finances
-
Budget
Principal
-
Fixation
des
taux de
Taxes
Foncières
sur
les
propriétés bâties
et
les
propriétés
non
bâties
et
du
taux
de
Taxe
d’Habitation
(THLV,
THRS)
7
-
Finances
-
Budget
Principal
-
Adoption
du
Budget
Primitif
2024
8
-
Finances
-
Budget
Annexe
Mobilité
-
Adoption
du
Compte
Financier
Unique
2023
9
-
Finances
-
Budget
Annexe
Mobilité
-
Affectation
des
résultats
2023
au
Budget
Primitif
2024
10
-
Finances
-
Budget
Annexe
Mobilité
-
Adoption
du
Budget
Primitif
2024
11
-
Finances
-
Budget
Annexe
Animation
Jeunesse
-
Adoption
du
Budget
Primitif
2024
12
-
Direction
Générale
des Services
-
Décisions
rapportées
VILLE
D’APT
—
Conseil
Municipal
du vingt-huit
mai
deux
mille
vingt
quatre
Page
2
sur
9
Accusé de réception en préfecture 084-218400034-20240528-3136-DE Date de réception préfecture : 31/05/2024 1.
Police
Municipale
-
Projet
de
vidéoprotection
-
Demande de
subvention
auprès
de
la
Région
Sud
au
titre
du
dispositif
Région
sûre
2.
Services
Techniques
-
Dénomination
des
voies
communales
Rapporteur:
Jean
AILLAUD
Demandes de
scrutin
particulier
Sans
objet
Résultat
du
scrutin
Adopté
Pour
32
Contre
0
Abstention
0
3.
Finances
-
Budget
Principal
-
Adoption
du
Compte Financier
Unique
2023
Président
de
séance:
Jean
AILLAUD
Ne
prend
pas
part
au
vote:
Mme
Véronique
ARNAUD-DELOY
Rapporteur:
I Frédéric
SACCO
Demandes
de
scrutin
particulier
Sans
objet
Résultat
du
scrutin
Adopté
Pour
28
Contre
O
Abstention
0
Sont
sortis
de
la
salle
à
19h50,
avant
le
vote
du
budget:
Mme
RIGOUARD,
M.
CARMINATI,
M.
ROLLAND.
Départ
également
de
M.
DESSAUD
qui
donne
pouvoir
à
M.
CULO.
Teneur
des
discussions
au
cours
de
la
séance.
M.
THEVENIEAU
précise
qu’il
s’agit
d’un
travail
considérable
et
fait
2
remarques
sur
le
compte
financier
2023:
1/ la
présentation
d’un
déficit
de
511
376
€
(investissement
et
fonctionnement
cumulés).
Ce
qui
est
assez
inhabituel.
2/
la
ligne
62268
des
dépenses
de
fonctionnement
«
autres
honoraires
et
conseils
»
affiche
166
040€,
à
quoi
correspondent
ces
dépenses
et
quels
en
sont
les
détails?
M.
SACCO
répond
qu’il
y
a
un déficit
de
2
Millions
d’euros
en
investissement.
Comme
expliqué
au
cours
de
la
commission
et
lors
du
DOB,
il est
lié
au
retard
du
versement
des
subventions
alors
que
nous
devons payer
les
fournisseurs
qui
ont
déjà
effectué
les
travaux.
A
cela
s’ajoute
le
remboursement
de
l’emprunt
de
nos
investissements.
Ce
déficit
d’investissement
est
cette
année
important
du
fait du
prix
élevé
du
gymnase
et
du
montant
important
des
subventions que
nous
attendons.
De
ce
fait,
le
budget
a
été
compliqué
à
monter
car
il
a
fallu
également absorber
le
déficit
de
l’an
passé.
Cela
aurait
été
plus
inquiétant
s’il
s’agissait
d’un
important
déficit
en
fonctionnement.
Concernant
la
2ème
remarque
de
M.
THEVENIEAU,
les
honoraires
sont
liées
aux
frais
d’avocats,
des
cabinets
d’expertise,
l’OPAH,
les
cabinets
pour
le
PLU.
Pour
ceux
qui
le
souhaitent
les
détails
seront
mis
à
leur
disposition.
Rapporteur:
I Isabelle
TAILLIER
Demandes
de
scrutin
particulier
Sans
objet
Résultat
du
scrutin
Adopté
Pour
30
Contre
2
Abstention
O
Mme
Céline
CELCE,
M.
Henri
GIORGETTI
Teneur
des
discussions
au
cours
de
la
séance.
M.
CARMINATI
demande
sur
quelle
base
sont
déployées
les
caméras
et
si
la
vidéoprotection
peut
être
envisagée
sur
les
stades
et
plus
précisément
celui
de
Viton
car
les
associations,
organisatrices
de
compétitions,
sont
parfois
confrontées
à
de
nombreux
troubles
d’ordre
public
qui
relèvent
de
leur
responsabilité.
Mme
TAILLIER
répond
que
les
lieux
d’implantation
des
caméras
sont
déterminés
en
concertation
avec
la
police
municipale
et
la
gendarmerie,
basés
sur
des
faits
et
constats,
puis
exposés
au
référent
sécurité
pour
avis.
Elles
sont
prioritairement
installées
aux
entrées
et
aux
sorties
de
la
ville,
positions
stratégiques,
avec
une attention
particulière
sur
le
quartier saint
Michel
qui
relève
d’un
choix
politique.
Mme
TAILLIER
prend
note
de
la
demande
d’installation
de
caméras
dans
les
infrastructures sportives.
Elle
sera
étudiée.
Un
dispositif
du
type
caméra
nomade serait
plus
approprié.
VILLE
D’APT
—
Conseil
Municipal
du
vingt-huit
mai
deux
mille
vingt
quatre
Page
3
sur
9
Accusé de réception en préfecture 084-218400034-20240528-3136-DE Date de réception préfecture : 31/05/2024 Mme
CELCE
dit
que
la
ville
d’Apt
n’a
jamais
autant
investi
pour
la
rendre
attractive. C’est
un
constat que
l’on
peut
noter
à
partir
du
compte
financier.
Mme
CELCE
se
pose
la
question
de
pourquoi
on
investit.
Que
veut-on
pour
Apt,
que
veulent
les
aptésiens:
un
logement,
un
travail,
un
cadre
de
vie?
Les
Aptésiens
sont
inquiets
pour
leur
pouvoir
d’achat.
Notre
capacité
à
investir
est
impacté
par rapport
aux
frais
de
fonctionnement de
plus
en
plus
élevés.
Les
choix
politiques ne
devraient-ils
pas
s’orienter
plutôt
sur
le
logement,
un
plan
pluriannuel
sur
l’habitat et
l’encadrement
des
loyers.
Le
cadre
de
vie,
au
plus
près
des
Aptésiens,
c’est
la
politique
indiquée
dans
le
rapport
d’orientation
budgétaire.
Envisager
un
budget
participatif
peut
être
un
outil
pour
répondre
au
mieux aux
besoins
des
Aptésiens,
sans
surcoût.
Le
budget
du
gymnase
Michaêl GUIGOU,
représente
20
ans
de budget
participatif
et
la
place de
la
Bouquerie
4
ans
de
budget
participatif.
Mme
CELCE
ne
remet
pas
en
question
les
investissements
et
ajoute
qu’un
budget
participatif
n’est
pas
un
surcoût
pour
la
commune.
Mme
CELCE
s’interroge
sur
les
nouvelles
recettes
élevées
de
27
000
€
au
budget
transport.
Est-ce
qu’il
est
envisagé
de
faire
payer
le
transport
Mobily?
Concernant
le
pouvoir
d’achat,
Mme CELCE
demande
à ce
que
l’on
reste
vigilant
et
de
veiller
à
ne
pas
augmenter
les
tarifs
des
services
au
quotidien
(cantine,
piscine,
cimetière,
etc...)
qu’il
sera
difficile
d’absorber
par
les
habitants.
M.
SACCO
répond
que
la
recette
transport
correspond
à
la
refacturation
du
GNV
au
prestataire
dont
le
prix
a
été
augmenté
par
3
voire
4
fois
plus
que
l’an
passé.
Mme
RIGOUARD
s’interroge
sur
le
budget
annexe
important
du
SAJ.
Il
représente
12
%
des
charges
en
personnel
de
la
commune
et
à
cela
s’ajoute 400
000
€
de
charge
générale.
Ces
sommes
sont
conséquentes.
Certes,
il s’agit
d’un
choix politique,
mais
combien
d’enfants bénéficient de
ces
sommes?
Le
budget scolaire
étant
de
1,6
millions
pour
650
élèves,
est
ce
que
le
nombre
de bénéficiaire
en
compte
autant?
Est-ce
qu’une
évaluation
est
faite
de
ces
charges
importantes
?
Mme
RIGOUARD
s’interroge
sur
les
choix
politiques.
Mme
ARNAUD-DELOY
répond
que
le
coût
est
identique
à
celui
de
l’an
passé
et
précise que
plus
de
400
élèves,
soit 50%,
restent
et
bénéficient
des
activités
périscolaires
(entre
autres
culturelles
et
sportives)
jusqu’à
19h.
Nous
comptons
également
environ
500
enfants
inscrits
à
l’ALSH
les
mercredis
et
vacances
scolaires.
La
municipalité
privilégie
les
enfants
et
les
jeunes.
M.
CARMINATI
dit
que
si
les
pistes
d’économie
sont
le
personnel,
pourquoi
le
SAJ
représente
à
lui
seul
12
%
de
la
masse
salariale
et
qu’elle
n’a
cessé
d’augmenter
ces
20
dernières
années.
Le
budget
consacré
à ce service
est
exorbitant
et
les
résultats
ne
sont
pas
au
RDV.
L’aide
aux
devoirs
dans
les
écoles
avec
la
présence
de
3
animateurs
du
SAJ
et
d’autres
partenaires
comme
lAPAS
et
le
corps
enseignant
n’ont
pas
donné
de
résultats
concluants puisque
les
élèves
sont
de
plus
en
plus
fragilisés.
Lorsque
l’on
met
autant
d’argent,
il faut
qu’il
y ait
des
résultats.
M.
CAMINATI
soulève
également
l’âge
d’un
animateur
durant
sa
carrière,
qui
n’enlève en
rien
ses
compétences,
mais
qu’il
est
nécessaire
de
prendre
en
compte
car
il s’agit
d’un
métier
usant.
M.
MAROS,
rappelle
que
la
politique
menée
actuellement
est
dans
la
continuité de
ce
qui
existait
déjà
depuis
longtemps.
Certes
le
SAJ
a
un
coût,
néanmoins
nous
enregistrons
un
taux de satisfaction élevé
des
parents
qui
travaillent,
des
enfants
qui
fréquentent
le
centre
de
loisirs
grâce
à
la
qualité
du
service
rendu
et
des
actions
différentes
et
riches
menées
par
les
animateurs
(activités
pédagogiques,
culturelles,
sportives,
des
séjours,
etc...).
C’est
un
lieu
de
vraie
mixité.
Nous
devons
même
refuser
les
enfants
des
communes avoisinantes
qui
souhaitent
inscrire
leurs
enfants
au
centre
de
loisirs
d’Apt.
A
ce
titre
nous
ne
pouvons
pas
laisser
entendre
que
le
SAJ
ne
donne
pas
de
résultats
satisfaisants
et
qu’il
coûte
trop
cher.
M.
CARMINATI
dit
qu’il
n’est
pas
remis
en
question
ce
qui
est
fait
mais
qu’il
faudrait
mesurer
les
éléments
pour
en
tirer
des
résultats.
Il n’y
a
aucune
différence
avec ce
qu’il
se
fait
à
Cavaillon
par
exemple.
Mme
LETTERON
intervient
en
précisant
que
le
pôle
éducation
au
parc
du
Luberon,
dont
elle
fait
partie,
travaille
régulièrement
avec
de
nombreux
SAJ.
Le
parc
note
un
retour
très
positif
du
SAJ
de
la
ville
d’Apt
qui
se
met
en
avant de
manière
systématique
sur
toutes
les
thématiques.
Il s’agit
bien
là
d’un
résultat.
La
création
du
budget
annexe
SAJ
aura
pour
effet
positif
de mettre
en
avant
le
fonctionnement
de
ce service.
Mme
RIGOUARD
souhaite
avoir
des
informations
sur
les
résultats,
les
progrès,
les
actions
menées
et
les
objectifs
pédagogiques
du
SAJ.
Évidemment
si
le
thème
tourne
autour
de
Marwell,
les
jeunes
ne
peuvent
que
s’en
réjouir
mais
la
question
se pose
sur que
font-ils
d’autres
?
VILLE D’APT
—
Conseil
Municipal
du vingt-huit
mai
deux
mille
vingt
quatre
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4
sur
9
Accusé de réception en préfecture 084-218400034-20240528-3136-DE Date de réception préfecture : 31/05/2024 M.
MAROS
déplore
l’image
assez
réduite
et
dépréciative
du
travail
qui
est
fait
par
le
SAJ.
Le
choix
de
la
thématique
est
fait
chaque
année
par
l’ensemble
de
l’équipe
du
SAJ. Autour
de
chaque
thématique
des
activités sont
mises
en
place
(sportives, culturelles,
éducatives,
environnementales,
etc...)
avec
des
objectifs
pédagogiques
et
que
chaque
projet
est
soumis
à
la
validation
de
la
CAF.
L’intérêt
de
la
thématique
est
de
donner
envie
aux
enfants
de
venir au
centre
de
loisirs
avec
plaisir et
non
de
les
voir
venir
contraints.
D’ailleurs
ces
thématiques
ont
attiré
de
nouveau
les
ados
vers
le
centre
de
Bosque.
Il
a
donc
été décidé
de
créer
un
groupe
ados
avec
les
moyens
d’agir
pour
mener
à
bien
leurs
projets.
Concernant
les
économies budgétaires,
ce
secteur
est
soumis
à
de
nombreuses
contraintes
règlementaires
comme
par
exemple
le
taux
d’encadrement.
Dans
le
contexte
actuel,
il
semble
difficile
d’envisager
de
réduire
le
nombre
d’accueil
des
enfants
et
des
activités
proposées
pour
des
raisons budgétaires.
M.
CARMINATI
quitte
la
séance
à
19h50,
Mme
le
Maire
ne
lui
ayant
pas
donné
de
nouveau
la
parole.
M.
GIORGETTI
regrette
que
Mme
le
Maire
ne
laisse
pas
l’orateur
aller
jusqu’au bout
de
son
exposé
et
ne
permette
pas,
notamment
aux
adjoints,
d’intervenir
sans
avoir
demandé
la
parole
pour
contredire
l’orateur.
Elus
de
la
majorité
et
de
l’opposition
sont tous
à
égalité
dans
ce
conseil.
M.
GIORGET11
souhaite
que
Mme
le
Maire
régule
certes
la
parole
mais
doit
permette
les
interventions
dans
le
débat
des
élus.
Chacun
pourra
s’exprimer
calmement
et
éviter
ainsi
les
polémiques.
Concernant
l’intervention
de
M.
CARMINATI,
il
semblerait que
la
question
posée
sur
«
l’évaluation
»
ait
été interprétée
comme néfaste. Demander
une évaluation
n’est
pas
une
critique
ou
la
dénonciation
des
résultats.
Une
évaluation
du
SAJ,
ou
de
tout
autre
domaine,
ne peut
pas
se
baser
uniquement
sur
l’indice
de satisfaction
du
public.
Des
critères
doivent
être
établis,
plus
complexes
et
plus
fins.
M.
SACCO
précise que
le
budget
annexe
du
SAJ
sera
voté
pour
la
1ère
fois
en
2024.
Ce
budget
annexe
permettra
d’obtenir
un
bilan
du
service
précis
en
fin
d’année.
M.
SACCO
rappelle
qu’au
conseil
municipal
précédent,
il a
été reproché
aux élus
de
la
majorité
de
ne
pas
avoir
intégré
suffisamment
de
sport
dans
le
contrat
de
ville,
et
à ce
jour,
il
leur
est
reproché
de
consacrer
un
budget
trop
important
pour l’enfance et
la
jeunesse,
alors
que
les
dépenses
sont
adaptées
aux
besoins
et
aux
contraintes
réglementaires
de
ce
secteur.
M.
SACCO informe
l’assemblée
que
la
commune
assure
une
stricte
gestion
des
dépenses
en
personnel
et
qu’il
existe
des secteurs
autres
que
le
SAJ
qui
génèrent des
dépenses,
et
regrette
que
les
interventions
soient
ciblées
sur
ce
service
prenant
la
forme
d’un
mauvais
procès.
M.
ROLLAND
déplore
la
tournure
des
évènements
et
note
que
régulièrement,
il
est
difficile
d’échanger
au
sein
de
l’assemblée
avec
la
menace
de
se
faire
couper
le
micro.
A
ce
titre,
M.
ROLLAND
considère
que
cela
n’est
pas
démocratique
et
décide
de
suivre
M.
CARMINATI.
Il quitte
la
salle
à
19h55.
M.
BONNET
s’adresse
à
Mme
RIGOUARD
en
lui
précisant que
si
les
jeunes se
déguisent
en
Avengers
ou
construisent
des
consoles
au
SAJ,
il y
a
un
vrai travail
pédagogique
autour de
ces
activités
et
beaucoup
de préparation.
Mme
RIGOUARD
rejoint
la
position
de
M.
GIORGETTI
sur
l’évaluation
du
SAJ,
il s’agit
plutôt
d’avoir
des
éléments
précis
comme
: quels
sont
les
indicateurs,
que
pouvons-nous
mettre
en
place
les
prochaines
années,
maintenons-nous
le
service
actuel? Mme
RIGOUARD
enchaine
annonçant
qu’elle
rejoint
ces
collègues
et
quitte
la
salle
pour
les
mêmes
raisons
que
M.
ROLLAND
et
M.
CARMINATI.
M.
GIORGETTI
dit
que
la
lecture
du
budget
à
partir
des
documents
fournis
est
complexe.
Lors
de
la
commission
finances
un
tableau
a
été
présenté
avec
les
dépenses,
notamment
par
service,
et
les
recettes. Présentation
qui
était
très
claire pour
expliquer
le
budget
à
des
élus
qui
ne
sont
pas
des
professionnels
des
finances
et pouvoir ainsi
transmettre
facilement
ces
informations
aux
administrés.
Concernant
le
vote
de
l’amendement
du
budget
participatif,
comme
le
prévoit
la
règle,
M.
GIORGETTI
précise
qu’il
doit
avoir
lieu
avant
le
vote
du
budget.
M.
GIORGETTI
demande
confirmation
à
Mme
le
Maire
si
cette
étape
sera
respectée.
M.
GIORGETTI
interpelle
M.
SACCO
sur
ces
propos
quant
au
budget
participatif
qui
n’aurait
pas
pu
voir
le
jour
faute
de
temps
pour
y
réfléchir
et de
moyen.
M.
GIORGETTI
rappelle
que
le
budget
participatif
est
évoqué
régulièrement
au
cours
des
commissions depuis
3
ans
et
que
celui-ci
est
proposé
sans
augmentation
du
budget.
Il
représenterait
87
000
€
de
budget
d’investissement
soit
0,1
%
du
budget.
M.
GIORGETTI
dit
qu’il
est
préférable
de
dire
que
politiquement
la
municipalité
est
contre.
VILLE
DAPT
—
Conseil
Municipal
du
vingt-huit
mai
deux
mille
vingt
quatre
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5
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9
Accusé de réception en préfecture 084-218400034-20240528-3136-DE Date de réception préfecture : 31/05/2024 Mme
ARNAUD-DELOY
confirme
à
M.
GIORGETTI
que l’amendement
sera
voté
avant
le
vote
du
budget.
M.
SACCO confirme
à
M.
GIORGETTI
qu’une
réflexion
n’a
pas
été
menée
quant
au
budget
participatif.
Depuis
qu’il
est
évoqué
personne
ne
sait
mis
autour
d’une
table
pour
en
étudier
le
montant
et
la
façon
de
le
mettre
en
place.
Il sera
soumis
ce
soir par
amendement.
M.
SACCO
rappelle
que
1,3
Millions
d’euros
ont
été
ôtés
de l’investissement,
certains
crédits
ont
été
annulés
(5
000€)
parce
que
le
budget
est
contraint.
Dire
que
le
budget
participatif
ne
coûte
que
87
000
€
cela
signifie
qu’il
faut
reprendre
l’ensemble
du
budget
pour
affecter
cette somme
sur
un
autre
projet et
de
ce
fait
de
les
retirer
sur
certains
programmes.
Mme
ARNAUD-DELOY
rappelle
que
la
majorité
actuelle,
dans
son règlement
intérieur,
a
prévu
la
création de
conseils
consultatifs
des usagers.
Ils
sont précisément
des
outils
de
participation
à
la
décision
publique.
Contrairement
au
budget
participatif, les
conseils
consultatifs
sont
encadrés
par
le
règlement
intérieur.
Madame
ARNAUD-DELOY
donne
quelques
exemples,
en
rappelant
également
que
la
solidarité
s’est
renforcée
ces
dernières
années:
3ème
élection
municipale
des
enfants,
la
gestion
de
la
crise
Covid
(100
000€),
l’accueil
des
réfugiés
ukrainiens
(200
000€),
la
substitution de
la ville
aux
propriétaires
défaillants
(160
000€),
le
coût
des
retraits
gratuits
des
véhicules
du
parking
du
Calavon,
aussi
depuis
2
ans
c’est
la
situation
de saint
Michel
(pose
de
capteurs:
58
000€).
Le
budget
2024,
au
regard de
ces
évènements
prévoit
1
Million
d’euro
pour
les
questions
liées aux
périls.
Il
nous faudrait
81
Millions
d’euros
pour
l’ensemble
des
travaux
de
remise
aux
normes
des
bâtiments
publics
qui
n’ont
pas
été
gérés
ces
30
dernières
années.
87
000€
à
dédier
à
un
budget
participatif
n’est
pas
envisageable
puisque
nous
sommes
confrontés à
des
priorités
et
que
nous
intervenons
dans
un
cadre de
solidarité
renforcée.
La ville
ne
cesse
de
prendre
des
mesures
pour
aider
les
Aptésiens.
Il ne
s’agit
pas
d’être
contre
un
budget
participatif
mais
il ne
peut
être
mis
en
place
au
vu
de
la
situation
financière actuelle.
Mme CELCE
répond
que
le
budget
participatif
est
encadré
sur
la
base
de
critères
et
relève
d’une
procédure.
Mme
CELCE
explique
en
quoi
consiste
le
cadre
et
la
procédure
du
budget
participatif.
Elle
donne
quelques
exemples.
Mme
LETTERON
est
favorable à
un
budget
participatif
mais
rejoint
les
propos de
M.
SACCO
sur
un
budget
qui
n’a
pas
été
prévu
et
qui
nécessite
un travail
en
amont. Dans
ce
cadre,
Mme LETTERON
s’abstiendra
au
vote.
M.
DESSAUD
doit
s’absenter.
Il donne
procuration
à
M.
CULO
4.
Finances
-
Budget
Principal
-
Affectation
des
résultats
2023
au
Budget
Primitif 2024
Rapporteur:
I Frédéric
SACCO
Demandes
de
scrutin
particulier
Sans
objet
Résultat
du
scrutin
Adopté
Pour
29
Contre
O
Abstention
O
5.
Amendement
pour l’établissement
d’un
Budget
d’investissement
Participatif
Rapporteur:
I Véronique
ARNAUD-DELOY
Demandes
de
scrutin
particulier
Sans
objet
Résultat
du
scrutin
Rejeté
Pour
4
Contre
24
Abstention
6.
Finances
-
Budget
Principal
-
Fixation
des
taux
de Taxes
Foncières
sur
les
propriétés
bâties
et les
propriétés
non
bâties
et
du
taux
de
Taxe
d’Habitation
(THLV,
THRS)
Rapporteur:
I Frédéric
SACCO
Demandes
de
scrutin
particulier
Sans
objet
Résultat
du
scrutin
Adopté
Pour
29
Contre
O
Abstention
O
Teneur
des
discussions
au
cours
de
la
séance.
Mme CELCE
demande
des
informations
sur
l’évolution
du
montant
des
recettes
liée
l’augmentation
de
la
fiscalité
entre
2022
et
2023.
M.
THEVENIEAU
note
qu’il
n’y
a
pas
d’augmentation
des
taux.
Il s’agit
d’une
bonne
nouvelle.
VILLE
D’APT
—
Conseil
Municipal
du vingt-huit
mai
deux
mille
vingt
quatre
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sur
9
Accusé de réception en préfecture 084-218400034-20240528-3136-DE Date de réception préfecture : 31/05/2024 7.
Finances
-
Budget
Principal
-
Adoption
du
Budget
Primitif
2024
Rapporteur:
I Frédéric
SACCO
Demandes
de
scrutin
particulier
Sans
objet
Résultat
du
scrutin
Adopté
à
la
majorité
Pour
27
Contre
2
Abstention
O
Mme
Céline
CELCE,
M.
Henri
GIORGETTI
8.
Finances
-
Budget
Annexe
Mobilité
-
Adoption
du
Compte Financier
Unique
2023
Rapporteur:
Frédéric
SACCO
Demandes
de
scrutin
particulier
Sans
objet
Résultat
du
scrutin
Adopté
Pour
28
Contre
O
Abstention
O
Ne
prend
pas
part
au
vote:
Mme
Véronique
ARNAUD-DELOY
9.
Finances
-
Budget
Annexe
Mobilité
-
Affectation
des résultats
2023
au
Budget
Primitif 2024
Rapporteur:
I Frédéric
SACCO
Demandes
de
scrutin
particulier
Sans
objet
Résultat
du
scrutin
Adopté
Pour
29
Contre
O
Abstention
O
10.
Finances
-
Budget
Annexe
Mobilité
-
Adoption
du
Budget
Primitif
2024
Rapporteur:
Frédéric
SACCO
Demandes
de
scrutin
particulier
Sans
objet
Résultat
du
scrutin
Adopté
Pour
Contre
2
Abstention
27
Mme
Céline
CELCE,
M.
Henri
GIORGETTI
11.
Finances
-
Budget
Annexe
Animation
Jeunesse
-
Adoption
du
Budget
Primitif 2024
Rapporteur:
I Frédéric
SACCO
Demandes
de
scrutin
particulier
Sans
objet
Résultat
du
scrutin
Adopté
Pour
Contre
2
Abstention
27
Mme
Céline
CELCE,
M.
Henri
GIORGETTI
12.
Direction
Générale
des
Services
—
Décisions
rapportées
.
Date
contrôle
Date
Numero
-
.
.
Resume
de legahte
affichage
001187
25/01/2024
25/01/2024
Convention
d’accueil
d’auteurs
par
la
médiathèque
en
partenariat
avec
des
crèches
et
écoles
d’Apt
Convention
d’accueil
d’artistes
en
résidence
dans
le
001
193
07/03/2024
07/03/2024
cadre
du
dispositif
national
«
L’été
culturel
—
Résidence
en
territoire»
VILLE
D’APT
—
Conseil
Municipal
du
vingt-huit
mai
deux
mille
vingt
quatre
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9
Accusé de réception en préfecture 084-218400034-20240528-3136-DE Date de réception préfecture : 31/05/2024 Questions
diverses:
Mme
CELCE,
M.
THEVENIEAU
et
M.
ROLLAND
ont
posé
des questions
sur
la
situation
du
Calavon
suite
à
la
crue
de
la
nuit
du
29
mars
au
1
avril.
Réponse
ci-dessous
du
conseil
municipal
Communication
au
Conseil
municipal
du
jeudi
11
avril
2024
Parking
du
Calavon
une
crue
éclair,
un
niveau
record
\vec
trois
épisodes
de
précipitations
intenses
en
moins
de
deux
mois,
la
Ville
d’Apt
n’&happe
pas aux
effets
du
changement
climatique.
Au
cours
du
dernier
épisode
qui
s’est
déroulé
dans
la
nuit du
31
mars
au
1 ‘avril,
l’écart
entre
le
niveau
de
vigilance
météo
(jaune)
et
la
réalité
sur
le
terrain
(rouge)
a révélé
le
caractere
de
plus
en
plus
imprévisible
des
événements
climatiques
d’une part,
et
d’autre part,
une
difficulté
prédictive
croissante
en
matière
de
météo.
Retour
sur
la
nuit
du
31
mars
au V’
avril
•
Effondrement
d’un
mur.
A
22h32.
la
gendarmerie
informe
le
maire de
l’effondrement
d’un
mur
dans
le
parking
du Calavon.
Cet
appel
mobilise
le
maire,
le
IY’
adjoint,
les
services
techniques
de
la
ville
et
la
police municipale
qui
se
rendent
sur
place
pour
constater
les
dégâts.
Il
est décidé
de
procéder
à
des
mises
en
sécurité
aux
endroits
où
le
parapet
s’est
effondré.
A
cette
occasion,
il
est
aussi
constaté
qu’une
dizaine
de
véhicules sont
garés
à
des
endroits
pourtant
préalablement
sécurisés
en raison
de
sols
fragilisés
et
que
les
barrières
de
sécurité
ont
été
retirées
par
leurs
conducteurs.
•
Vigilance
météo
: jaune.
Alors
que
le
Calavon
est
placé
sous
vigilance
jaune
et
que
les
eaux
sont
descendantes,
le
maire décide
par
précaution
de
faire
retirer
les
véhicules,
Une
double
opération
est lancée
simultanément
: déploiement
de
dépanneuses
(3)
et
patrouille
d’alerte
de
la
police
municipale
par
haut-parleur
auprès
des
habitants.
Entre
00h30 et
02h00
du
matin,
40
véhicules
sont
mis
à
l’abri.
•
Niveau
réel
t rouge.
Les
opérations sont
en
cours lorsque
le
niveau
des
eaux
commence
à monter
de façon
régulière
avant d’accélérer.
Par
les
brèches dues
à
l’effondrement
du
parapet,
l’eau
s’engouffre
rapidement
sur
le
parking principal,
réduisant
le
temps
d’intervention
et
justifiant
la
décision de
stopper
les
opérations
de
secours
pour
éviter
tout
risque
humain.
Le
courant monte
en
puissance
et
emporte
un
1”
véhicule.
D’autres
suivront
au
fur
et
à mesure
en
fonction de
leur
tonnage.
•
Pic
de
la
crue.
Le
niveau
des
eaux
passe
de
1,5
mètre
à 2,65
mètres-
Le
pic
de
la
crue
est
atteint
à
02h53,
établissant
un
record.
•
02h00
à 04h00
du
matin.
Les
équipes
procèdent
à de
multiples
interventions (sécurité
piétons
sur
les
lieux,
comportements
dangereux,
passerelle
heurtée
par
véhicules
emportés,
visites
habitants
exposés, coulée
de boue,
arbre
déraciné,
poteau
EDE
déstabilisé,
...).
•
04h00
du
matin.
Fin
de
la
crise,
Les
équipes
déployées
sur
le
terrain
sont
démobilisées.
•
Véhicules
sinistrés.
Au
total,
7
véhicules
seront
localisés
le
lendemain.
Ce
chiffre
sera confirmé
dans
le
rapport
d’inspection
post-crues
établi
par
le
SIRCC
le
4
avril.
A
retenir:
Alerte
effondrement
mur
Vigilance
Jaune
- Descente
des
eaux
—
Evacuation
préventive
-
Mises
en
sécurité
-
Montée
des
eaux
-
Crue
éclair
— Niveau
record
—
Dégâts
matériels
—
Aucune victime.
Source
publique
d’information
-
La
vigilance
météo
informe
directement
la
population
sur
les
phénomènes
météorologiques.
Elle
se
traduit
en
4
niveaux:
•
Vert:
rien
à signaler.
•
Jaune
: être
attentif.
S’informer.
•
Orange
: vigilance
accrue.
Prendre
des
précautions.
Phénomènes
dangereux.
•
Rouge
: vigilance
absolue.
Phénomènes
dangereux.
Intensité
exceptionnelle.
Suivre
les
consignes
des
autorités
VILLE
D’APT
—
Conseil
Municipal
du
vingt-huit
mai
deux
mille
vingt
quatre
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Accusé de réception en préfecture 084-218400034-20240528-3136-DE Date de réception préfecture : 31/05/2024 IFORME LE
MAIRE
D’APT
Madame
Véronique
ARNAUD-DELOY
Pour
la
Ville,
ces
niveaux
entraînent
des
réflexes/actions
progressifs:
Jaune:
veille
/ Orange:
activation
PCC.
Prévention
risques.
Gestion
crise
/ Rouge
gestion
crise
jusqu’à
la
fin
de
l’événement.
Réparations •
Les
dégâts sont
importants
et
coûteux.
Le
parking
venait
d’être
remis en
état
pour
un
montant
de
30.000
C.
Dès
que
les
sols
ne
seront
plus
gorgés
d’eau,
il sera
procédé
aux
travaux
de
resurfaçage
de
la
partie
principale
du
parking
pour
un
montant
identique.
e
Le
parking
du
Calavon
sera
fermé
pendant
la
durée
nécessaire
aux
travaux
et
à l’assurance
que
les
sols
sont
suffisamment
solides
(fragilisation
des
sols,
poids
des
véhicules,
problématique
de
non-
respect
des
zones
sécurisées).
•
En
parallèle,
le
SIRCC
a lancé
les
études
et
analyse
les
dossiers
règlementaires
pour
les
travaux
à
réaliser
à la
suite
de
l’effondrement
du
mur
et
ses
conséquences.
Décisions
Fermeture
à l’annonce de
pluie.
Le
phénomène
de
précipitations
intenses
(diminution
du
nombre
de
jours
de
pluie,
augmentation
des volumes
d’eau,
brièveté
de
l’épisode)
devenant
de
plus
en
plus
fréquent
et
difficile
à
prédire,
le
parking
sera désormais fermé
dès
l’annonce
de
pluie,
y
compris
au
niveau de
vigilance
le
plus
faible
(jaune).
•
Demande
catastrophe
naturelle.
La
ville
a déposé
une
demande
de
classement
de
l’événement
en
catastrophe
naturelle.
•
Création
de
parkings
supplémentaires.
Depuis
plusieurs
mois
déjà,
la
création
de nouveaux
parkings est
à
l’étude,
notamment
la
reconversion
et
le
réaménagement
d’une
friche
urbaine
et
d’un
second
terrain
appartenant
à la
collectivité.
•
Action
de
sensibilisation.
Les
Aptésiens
en âge de
conduire
connaissent
le
risque
inondation
du
Calavon
de
longue
date
et
savent
que chaque
propriétaire
est
responsable
de
son
véhicule.
Cependant,
une
action
de
sensibilisation
sera
faite
de
ne
plus
stationner
et/ou
de
retirer
son
véhicule
à l’annonce
de
pluie
et/ou
de
ne
pas
l’abandonner
dans
un
parking
submersible
lors d’un
départ
en
week-end
ou
en
vacances.
Un
courrier
sera
également
adressé
aux
hôteliers
pour
les
inciter
à informer
leurs clients.
•
Adaptation
au
changement
climatique.
Confrontées
aux
risques
liés
au
changement
climatique
(canicule,
précipitations,
sécheresse,
incendie...)
et
à leurs
conséquences
(santé,
habitat,
qualité
de
l’air,
qualité
de
l’eau,
inondations,
...)
il est
évident
que
les
villes
doivent
de
s’adapter
à cette
nouvelle
réalité.
Le
projet
de
création
de
parkings
supplémentaires
vise
à
déplace
progressivement
les
places de
stationnement.
En
parallèle,
le
SIRCC
travaille
en
ce
moment
sur
des
projets
d’adaptation
du Calavon
aux
réalités
climatiques.
POUR
EXTRAIT
LE
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
M.
Yannick
BONNET
VILLE
D’APT
—
Conseil
Municipal
du
vingt-huit
mai
deux
mille
vingt
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Accusé de réception en préfecture 084-218400034-20240528-3136-DE Date de réception préfecture : 31/05/2024