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Déliberation - 04 liste des deliberations cm du 27 avril 2023
Document publié le Jeudi 27 avril 2023 par la commune de Valloire.
Lien du pdf (Déliberation - 04 liste des deliberations cm du 27 avril 2023)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Justice et droit, Institutions publiques,
| CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU JEUDI 27 AVRIL 2023
Liste des délibérations
(Article L. 2121-25 modifié du CGCT)
Étaient présents: ROUGEAUX Jean-Pierre - RETORNAZ Dominique - RIVAS Natacha - MAGNIN Carine - RAMBAUD Marie-Pierre - POIROT Marie - GRANGE Christian - GRANGE Michel
Étaient représentés: RETORNAZ André (donne procuration à RETORNAZ Dominique) - FALCOZ Corine (donne procuration à GRANGE Christian) - GRANGE Guy (donne procuration à GRANGE Michel) - MARTIN Jean-Marie (donne procuration à MAGNIN Carine) - FEUTRIER Stéphanie (donne procuration à RAMBAUD Marie-Pierre) - RETORNAZ Lénaïck (donne procuration à POIROT Marie)
Était absent : CLAPPIER Pascal
Monsieur Michel GRANGE est désigné secrétaire de séance.
1. Délibération n°23-04-055 : Conventions relatives à La fourniture de carburant par la Commune - Conventions afférentes avec la SEM Valloire, Valloire Tourisme et Le 93ème RAM
> approuvée à l’unanimité
2. Délibération n°23-04-056: Valloire Montagne Festival 2023 - Convention afférente
> approuvée à l’unanimité
3. Délibération n°23-04-057 : Attribution de subventions aux associations : Anciens Combattants, Alchimy et AEP (complément) pour l’année 2023 > approuvée à l’unanimité
4. Délibération n°23-04-058 : Convention d’objectifs avec l’Association d’Éducation Populaire (AEP) pour l’année 2023
> approuvée à l'unanimité
5. Délibération n°23-04-059 : Convention d’objectifs avec l’Association Snow Ski Club pour l’année 2023
> approuvée à l'unanimité
6. Délibération n°23-04-060 : Appels à projets en vue d’une vente à charges du foncier support de la ferme des Pierrots
> approuvée par 12 voix pour et 2 voix contre (GRANGE Christian et FALCOZ Corine) 7. Délibération n°23-04-061 : Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique
> approuvée à l'unanimité
8. Délibération n°23-04-062 : Convention de mise à disposition du Fort du télégraphe pour Le tournage du film « Le désert gagne »
> approuvée à l'unanimité
9. Délibération n°23-04-063 : Convention d'occupation du domaine public au profit de Pierre-Louis Rousset pour une activité de jeux d’enfants et trampolines
> approuvée à l'unanimité
10. Délibération n°23-04-064: Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lie à un accroissement saisonnier d’activité
> approuvée à l'unanimité
Affichée et publiée le 2 mai 2023.
Le Maire,
Jean-Pierre JAUX.