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Arrêté - AR2024 372 Circulation rue de l Etang Travaux EITE STRASSER
Document publié le Mardi 7 mai 2024 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2024 372 Circulation rue de l Etang Travaux EITE STRASSER)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2024-372/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1
et L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles
R.110-1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à
R.411-7, R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de l'entreprise EITE STRASSER —
ZA de la Preusse - 70400 BREVILLIERS, en date du
07 mai 2024,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux
de remplacement d'une alimentation pour le carrefour
à feux 388_K28 rue de l'Etang, tout en assurant la
sécurité des usagers.
Objet : Circulation rue de l'Etang — Travaux EITE STRASSER
Arrêtons,
Article 1 :
La voie de circulation sera réduite rue de l'Etang, à hauteur du carrefour à feux 388K28 (rue de l'Etang/rue du Caporal Peugeot), sur une durée de 1 jour, dans
la période comprise entre le mardi 21 mai et le vendredi 31 mai 2024, selon
l'avancement des travaux.
En conséquence :
La circulation des véhicules s'effectuera sur la partie de voie restante et sera réglée au moyen de panneaux de signalisation temporaire.
Article 2:
Toute circulation piétonne sera interdite rue de l'Etang, à hauteur des travaux, sur une durée de 1 jour, dans la période comprise entre le mardi 21 mai et le
vendredi 31 mai 2024, selon l'avancement des travaux.
En conséquence :
Les piétons seront invités à emprunter le trottoir côté opposé.
Article 3 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du
chantier seront assurées par l'entreprise EITE STRASSER -— ZA de la Preusse — 70400 BREVILLIERS, chargée de l'exécution des travaux.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com 24/215 N° 2024-372/AG (suite)
Article 4 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Madame le Commissaire Central de Police sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le jeudi 16 Mai 2024 Le Maire
Marie-Noëlle BIGUINET
Affiché le : 16/05/2024
Notifié le :
Le Maire,
° certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, + informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
24/215