Déliberation - v3c5zn9lgmppxpr

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Déliberation - v3c5zn9lgmppxpr Document publié le Mercredi 21 janvier 2009 par la commune de Champagné-Saint-Hilaire. Lien du pdf (Déliberation - v3c5zn9lgmppxpr)Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Logement, 1/2

M A I R I E

1 place de la Mairie

86160 CHAMPAGNE SAINT HILAIRE

05.49.37.30.91

05.49.37.20.49

E-mail : champagne-saint-hilaire@wanadoo.fr

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

L’an deux mil neuf, le 28 janvier, à vingt heures, le Conseil

Municipal de la commune de Champagné Saint Hilaire, dûment

convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la

présidence de M. BOSSEBOEUF Gilles.

Date de convocation : le 21 janvier 2009

Présents : M. BOSSEBOEUF Gilles, Maire, Mmes

BERTHOMME Claudette, PONSONNET Yvette, M.

ARCHAMBAULT Christophe, adjoints ; MM. PIN Olivier, CORNU Marcel, MARTIN Xavier, MAYET Laurent, Mme ROGEON Nadine, MM. TESSEREAU Michel, VUZE Vincent.

Absents : M. VICO Patrick, Mme PROUTEAU Marina.

Secrétaire de séance : M. PIN Olivier.

COMPTE RENDU SOMMAIRE

M. le Maire commence la réunion en remerciant Mme Berthommé pour l'organisation du repas des ainés; Mme Ponsonnet pour son animation et l'ensemble des conseillers et leurs conjoints pour leur participation. Visiblement, ce moment a été très apprécié de tous,

Il demande l'autorisation au conseil de débattre de 3 points non inscrits à l'ordre du jour; ceci est accepté à l'unanimité,

MARCHE DE LIMES POUR ASSAINISSEMENT

Le marché négocié a été traité en collaboration avec les services de la DDAF, l'ouverture des plis a permis de retenir 3 entreprises pour le lot canalisation et l’entreprise 1 pour le lot poste de relèvement, celles ci ont été recontactées pour leur demander un effort sur le marché,

Après vérification, le moins disant pour le lot canalisation est Bonnefoy Palmier de Chauvigny pour un montant HT de 65715 €, et le mieux disant pour le lot poste de relevage est SA Fournier de Sauzé Vaussais pour un montant de HT 24231 €, Le conseil municipal décide à l'unanimité de retenir ces deux entreprises et mandate M. le Maire afin de faire réaliser ces travaux, la décision concernant un troisième lot (la vérification de l'étanchéité des travaux) sera attribué ultérieurement.

DELIBERATION POUR REMPLACEMENT D’UNE SECRETAIRE

Mme Boilledieu est actuellement en arrêt maladie, le secrétariat de mairie ne peut fournir avec une seule personne, M. le Maire propose de faire appel aux services d'une remplaçante en la personne de Mme Patricia Looten de Vaux en Couhé qui est disponible et dont les compétences et l'expérience semblent convenir, Un contrat de travail sera établi à la semaine pour 32 heures de travail hebdomadaire pendant 15 jours et 28 heures par la suite si besoin est.

DELIBERATIONS POUR TRAVAUX MAIRIE ET POSTE

M. le Maire présente au conseil la proposition de travail concernant la réfection des bâtiments de la mairie et de la poste, pour des raisons budgétaires et notamment la pose d'un dossier de subvention auprès de la DGE, il a provoqué la réunion de ce soir afin de régulariser le projet avant le 31janvier, Après consultation de plusieurs cabinet d'architecte (Castelli, Roche) la proposition retenue à l'unanimité est celle du cabinet Roche pour un montant d'honoraire forfaitaire de 3000€, déductible du montant des honoraires en cas de travaux, M. le maire est chargé de passer les conventions et marchés nécessaires à cette opération, voir modèle de délibération ci joint, le financement des travaux porte sur une enveloppe globale de 373 000 € HT hors honoraires (estimation du cabinet Roche), des dossiers de demande de subvention seront établis auprès des service de l'état pour la DGE sur cette base la (30 % du HT des travaux + honoraires) et auprès des services2/2

de la région FRIL (50 % des travaux + honoraires), le montant de financement qui resterait à la charge de la commune serait de l'ordre de 80 000 € qui seraient financés par un autofinancement plus un emprunt sur 15 ou 20 ans, le conseil municipal à l'unanimité accepte cette proposition et charge M. le Maire d 'établir les documents et demandes de subvention.

M. le maire précise que si certains financements n'étaient pas honorés à la hauteur demandée, il existait des pistes de travail pour les compléter.

BULLETIN MUNICIPAL

Il reste peu de bulletins mais cela devrait suffire pour les nouveaux habitants et les résidences secondaires, il est demandé aux conseillers n'ayant pas fini leur distribution de rectificatifs de la réaliser rapidement.

BOULANGERIE

Monsieur le Maire rappelle que M. Maillard, boulanger à Saint Secondin, avait pris contact avec lui, afin de monter une boulangerie à Champagné. Ce dernier ne souhaite pas donner suite à ce projet dans l'immédiat.

DEMANDE DE LOCATION DE LA PETITE SALLE

Le comité d'entreprise de la SAS DOUX demande à louer la petite salle des fêtes, le conseil propose de lui laisser à titre gratuit comme pour les associations de la commune.

TOUR DE TABLE

Xavier Martin demande s'il serait possible de tourner les bennes du petit square afin de faciliter leur remplissage des deux cotés, Il avait été demandé à ce que ces containers soient déplacés derrière l'école, Cela sera fait dès que possible et le changement sera signalé aux usagers par affichage.

Olivier Pin Signale que les panneaux 50km/h du village du Pontreau sont posés, par contre, la route qui part du Pontreau en s'en allant sur La Pijatière est très dégradée sur environ 70 m dans la côte, Si rien n'est fait, elle finira de s'arracher dans l'année qui vient, M. le Maire répond qu'il se déplacera sur place avec la DDE. Relate avoir rencontré sur la place de Champagné mercredi Mme Dumiot qui souhaitait se rendre à Poitiers en car, cependant ce ramassage n'existe plus à Champagné. L'arrêt le plus proche est à Gençay (9 h le matin et 17 h le soir). Est-il possible de proposer aux personnes souhaitant utiliser ces transports un moyen pour rallier Gençay. Il avait été évoqué précédemment de faire du covoiturage, mais comment le rendre accessible aux personnes (moyen d'information).

A été informé par les techniciens agricoles de la prochaine interdiction aux poids lourds de la départementale D10 à Gençay sous le vieux château, Cela se traduira immédiatement par une augmentation de trafic sur la D13 qui passe par Magné et Champagné, pouvons nous réagir face à cette interdiction ou demander un renforcement immédiat de cet axe routier.

Nadine Rogeon demande s'il sera fait quelque chose sur la route de Tringalet qui se dégrade très rapidement, Des pièces seront mises dès qu'il fera beau, En parallèle, M. le Maire fera une demande auprès des services du département pour requalifier cette route en départementale.

Yvette Ponsonnet a peur que l'employée qui s'occupe des plantations n'ait pas le temps nécessaire à tout faire car la charge de ménage est importante, M. le maire répond que la commune n’a pas les moyens d’avoir plus de personnel et que les priorités des travaux sont revus tous les mercredis matins avec les employés.

Claudette Berthommé informe de la prochaine sortie de bois sur le chemin de Mauny à Petit Bois Brault, il faudra faire un état des lieux afin de pouvoir faire constater d'éventuelles dégradations.

La séance est levée à 9 h 30.