Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Provinois - Ordre du jour
unknown - Communauté de communes - Provinois - PV du 07 04 2
unknown - Communauté de communes - Provinois - PV du 10 07 2
unknown - Communauté de communes - Provinois - PV du 10 07 2
unknown - Communauté de communes - Provinois - Compte rendu
unknown - Communauté de communes - Provinois - PV de seance
unknown - Communauté de communes - Provinois - Compte rendu
unknown - Communauté de communes - Provinois - PV de seance
unknown - Communauté de communes - Provinois - Compte rendu
unknown - Communauté de communes - Provinois - Compte rendu
unknown - Communauté de communes - Provinois - Ordre du jour 04 07 2019
Document publié le Jeudi 4 juillet 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Provinois - Ordre du jour 04 07 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes, Démocratie,
7 Cour des Bénédictins – 77160 PROVINS
Tél. : 01.60.58.60.58 - Fax : 01.60.52.63.41 - email : accueil@cc-du-provinois.fr
1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 4 juillet 2019 - 19 h 00
Salle des fêtes
11 rue des fossés
77970 JOUY-LE-CHATEL
ORDRE DU JOUR
I. Appel des conseillers communautaires.
II. Désignation du secrétaire de séance.
III. Approbation du procès-verbal de la séance du 5 avril 2019.
IV. Rendu compte des délégations du Président.
V. Délibérations :
1) Signature d’un Contrat Local de Santé (CLS) pluriannuel (2019-2024).
2) Signature d’une convention de partenariat entre la Région Île-de-France, la Communauté de Communes du Provinois et Axa Assistance pour la mise en place de la télémédecine.
3) Vente d’un terrain sur la zone d’activités de la Noëlle à Beton-Bazoches.
4) Vente des lots A, B, C et D de la zone d’activités de la Grande Prairie à Poigny.
5) Acquisition d’une propriété sise 49, route de Bray à Provins.
6) Demande de subvention auprès d’Ile-de-France Mobilités pour la création de stationnement VELIGO.
7) Liste des emplois communautaires constituant le tableau des effectifs de la Communauté de Communes du Provinois.
8) Taxe de séjour communautaire : Modification des montants.
9) Vote d’une subvention en faveur du projet pédagogique à vocation culturelle de l’école Jehan de Brie de Jouy-le-Châtel.
10) Vote d’une subvention en faveur du projet pédagogique à vocation culturelle du R.P.I de Maison Rouge - Vieux-Champagne.
11) Vote d’une subvention en faveur du projet pédagogique à vocation culturelle de l’école de Saint-Loup-de-Naud. 7 Cour des Bénédictins – 77160 PROVINS
Tél. : 01.60.58.60.58 - Fax : 01.60.52.63.41 - email : accueil@cc-du-provinois.fr
2
12) Avis sur le retrait de la commune de Pécy du syndicat S2e77.
13) Avis sur le retrait de la Communauté de Communes de Sézanne Sud-Ouest Marnais du syndicat S2e77.
14) Signature d’une convention de partenariat avec le S.D.D.E.A pour la mise en œuvre du SAGE Bassée-Voulzie.
15) Extension de l’exercice de la compétence GEMAPI par le SyAGE sur l’ensemble du bassin versant de l’Yerres : Avis sur la modification des statuts du SyAGE et sur l’adhésion de deux syndicats et de deux E.P.C.I.
16) Avis sur l’extension du périmètre et la modification des statuts du Syndicat Intercommunal du Bassin de l’Aubetin.
17) Choix du mode de répartition du Fonds national de Péréquation des ressources
Intercommunales et Communales (F.P.I.C).
18) Avis sur la demande de la commune de Poigny pour déroger au principe de repos dominical.
VI. QUESTIONS DIVERSES.