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Convocation - Liste DCM cm du 1 JUILLET 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray.
Lien du pdf (Convocation - Liste DCM cm du 1 JUILLET 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Enseignement supérieur,
»,
“°c
Le
1°
juillet
2024
à
19h30,
le
conseil
municipal
de
MORANNES
SUR
SARTHE
—
DAUMERAY
s’est
réuni
dans
la
salle
du
conseil
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
CARDOEN,
Maire.
Convocation
du
25
juin
2024
— Nombre
de
membres
29
-—
Présents
19
Étaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
:
LECOURT
Sylvie,
Maire
déléguée
de
CHEMIRÉ
SUR
SARTHE
et
adjointe,
DAVY
Jean-Luc,
Maire
délégué
de
DAUMERAY
et
adjoint,
ATANI
Béatrice,
LEDERNET
Christian,
RENAULT
Alexandra,
CHERBONNIER
Noël,
LECHERF-
VANDERHAEGEN
Catherine,
,adjoints,
ALLARD
Mickaël,
DELUK
—
de
BUYSSCHER
Véronique,
DIARD
Françoise,
ETOURNEAU
Patrice,
FRESNEAU
Eric,
FREULON
Véronique,
GUITTON
Sébastien,
HUMEAU
Emmanuelle,
LETHIELLEUX
Joëlle,
MARTIN
Denis,
MOGUET
Françoise,
SIMON
Emmanuel,
conseillers
municipaux. Absents
ayant
donné
procuration
:GUÉRY
Louis
(pouvoir
à
LECOURT
Sylvie),
BONNAVENTURE
Mickaël
(pouvoir
à
DAVY
Jean-Luc),
CLÉMOT
Dany
(pouvoir
à
MOGUET
Françoise),
DUPUIS
Virginie
(pouvoir
à
ATANI
Béatrice),
LANGLAIS
Hélène
(pouvoir
à
CARDOEN
Jean-Marie),
THIBAULT
Jean-Paul
(pouvoir
à LETHIELLEUX
Joëlle)
Absents
excusés
:CHERRÉ
Christelle,
de
MIEULLE
Roger,
de
RICHEMONT
Xavier
Absents
:Néant
Secrétaire
de
Séance
: FREULON
Véronique.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
LORS
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
1°
JUILLET
2024
PRESENTATION
D’UN
PROJET
DE
CENTRALE
AGRIVOLTAIQUE
AU
SOL
(POUR
INFORMATION)
[PROCES-VERBAL
DU
3 JUIN
2024
Approuvé
à l’unanimité.
DCM
N°
049
:CCALS
-
CONVENTION
OPERATIONNELLE
POUR
LA
GESTION
DE
L’EXPLOITATION
DU
SERVICE
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
[ncM
N°
050
:RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
CINE
VACANCES
|
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
[DCM
N°
051
:ADMISSIONS
EN
NON
VALEURS
DE
PRODUITS
IRRECOUVRABLES
Délibération
approuvée
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DCM
N°
52
:PROPOSITION
D'INSCRIPTION
D'UN
NOUVEAU
SENTIER
PEDESTRE
AU
PLAN
DEPARTEMENTAL
DES
ITINERAIRES
DE
PROMENADES
ET
DE
RANDONNEES
NON
MOTORISEES
(PDIPR)
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
053
:COURS
DE
GYMNASTIQUE
-
CREATION
DE
COURS
DE
PILATES
ET
CARDIO
- TARIFICATION
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
Page
1 sur 2 DCM
N°
054
:MODIFICATION
DE
LA
DCM
2024-028
ACQUISITION
DE
PARCELLES
DE
TERRAINS
À
CHEMIRE
SUR
SARTHE
ET
DAUMERAY
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
Page
2
sur 2