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Procès Verbal - Proces Verbal cm 25.06.2024
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Vanves.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal cm 25.06.2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Sport,
VILLE
DE
VANVES
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
25
JUIN
2024
La
séance
est
ouverte
à
19
heures
sous
la
présidence
de
M.
Bernard
GAUDUCHEAU,
Maire
de
la
Ville
de
Vanves.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Quelques
retardataires
ou
des
absents
nous
rejoindront
en
cours
de
séance.
Je
vais
procéder
à
l’appel.
Monsieur
GAUDUCH
EAU
présent.
Monsieur
VOISINE
: présent.
Madame
MARTIN
: présente.
Monsieur
VERTANESSIAN
: présent.
Madame
BOURG
: présente.
Monsieur
MARTIN
: absent,
a
donné
pouvoir
à
Pascal
VERTANESSIAN.
Madame
CAHEN
: présente.
Monsieur
CORTES
: présent.
Madame
DJIAN
: présente.
Monsieur
LEMAIRE
: présent.
Madame
VLAVIANOS
: présente.
Monsieur
ISRAEL:
présent.
Madame
BROEZ:
présente,
donnera
pouvoir
à Xavier
LEMAIRE
au
moment
de
son
départ.
Monsieur
ROCHE
: présent.
Madame
THULLIEZ
: absente,
a donné
pouvoir
à Xavière
MARTIN.
Monsieur
LAKHLIFI
: présent.
Madame
LE
GOUALLEC
: présente.
Madame
DE
LEONARDIS
: présente.
Madame
ROULLEAUX
: présente.
Monsieur
LEGRANDJACQUES
: absent,
a donné
pouvoir
à
Bernard
GAUDUCHEAU.
Madame
GAZEL:
présente,
a donné
pouvoir
à Sandrine
BOURG
jusqu’à
19
h 45.
Monsieur
MACHADO
: présent.
Monsieur
VAN
DE
CASTEELE
: présent.
Madame
MESSIER
: présente.
Monsieur
PAVLIDIS:
présent.
Monsieur
DAOUD1
: présent.
Monsieur
TOULOUSE
: présent.
Monsieur
MÉCHINAUD
: présent.
Madame
ZALUSKI
: présente.
Madame
PESCREMINOZ:
absente,
a donné
pouvoir
à Pierre
TOULOUSE.
Monsieur
LEJEUNE
: présent.
Madame
ÉDOU
: présente.
Monsieur
ATTAL
: absent,
a donné
pouvoir
à Jean-Cyril
LE
GOFF.
Madame
GRZESIAK:
absente,
a donné
pouvoir
à
Françoise
DJIAN.
Monsieur
LE
GOFF
présent. Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Il
nous
faut désigner
un
secrétaire
de
séance.
J’ai
reçu
la
candidature
de
Natha
lie
LE
GOUALLEC.
Y
a-t-il
des
avis
défavorables?
Y
a-t-il
des
abstentions?
C’est
adopté.
Nathalie
a
réalisé
son
rêve,
elle
est
élue
secrétaire
de
séance
à l’unanimité.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
27
mars
2024
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Avez-vous
des
observations?
Monsieur
TOULOUSE.-
À
la
page
9,
des
propos
tenus
par
Thibault
LEJEUNE
ont
été
attribués
à
Loïc
MÉCHINAUD.
Il faudrait
donc rectifier
les
deux
phrases,
dans
une
discussion
avec
vous-même,
qui
sont
attribuées
à tort
à Loïc.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
D’accord, merci.
Qui
est
contre
l’adoption
de
ce
procès-verbal
? Qui
s’abstient?
Il est
adopté.
Vote:
Le
procès-verbal
est
adopté
à
l’unanimité.
Décisions
du
Maire
prises en
application
de
l’article
L2122.22
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Les
décisions,
qui
sont jointes,
n’appellent
pas
de
débat
particulier.
Avant
d’entamer
le
chapitre
des finances,
je
vous
signale
que
vous
avez
sur
table
la
page
de
garde
du
rapport
d’activité
2023
que
vous pouvez
trouver
en
ligne
sur
le
site
de
la
Ville,
tel
que
c’est indiqué.
Je
remercie
évidemment
l’ensemble
des
auteurs
de
ce
rapport
d’activité,
dont
vous
pouvez
prendre
connaissance,
qui
est
particulièrement
fourni
et
riche,
et
qui
vous
apporte
beaucoup
d’informations
et
de
détails
sur
l’activité
municipale.
Comme
son
nom
l’indique,
il s’agit
d’un
rapport
sur
l’activité
des services
municipaux
pour
l’année
2023.
Ce
document
très
utile
permet
de
se
rendre compte
de
l’immensité de
la
tâche
accomplie
par
les
plus
de
600
employés
communaux
et
une
équipe
municipale
à l’oeuvre
pour
que
la
commune
vive,
soit
active,
attractive,
agréable,
et
qu’elle
soit
ce
qu’elle
est
en
réalité.
FINANCES
1.
Approbation
du
compte
de
gestion
2023
de
la
Ville
Monsieur
VOISINE.-
Merci,
Monsieur
le
Maire.
Comme
chaque année,
Monsieur
le
Chef
des services
comptables,
après,
d’une
part,
s’être
fait
présenter
l’ensemble
des
budgets
de
l’exercice
2023,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
et, d’autre
part,
s’être
assuré
que
le
comptable
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des soldes
figurant
au
bilan
de
l’exercice,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
des
mandats
de
paiement
ordonnancés,
a
procédé
à
toutes
les
opérations
d’ordre
qui
lui
ont
été
prescrites
de
passer
dans
ces
écritures. Il
vous
est
donc
proposé d’approuver
le
compte
de
gestion
2023
présenté
par
le
Chef
des
services
comptables,
et
visé
et
certifié
conforme
par
l’ordonnateur.
Je
vous
remercie.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Merci. Avez-vous
des
demandes
de
parole?
Il n’y
en
a pas.
Y
a-t-il
des
avis
contraires
? Y
a-t-il
des
abstentions
? 5
abstentions.
Vote:
la
délibération
est
adoptée
à
la
majorité
(30
voix
«
pour
»;
5
«
abstention»:
Monsieur
TOULOUSE,
Monsieur
MÉCHINAUD,
Madame
ZALUSKI,
Madame
PESCREMINOZ,
Monsieur
LEJEUNE).
2.
Approbation
du
compte
administratif
2023
de
la
Ville
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Un
propos introductif avant
de
donner
la
parole
à Bertrand
VOISINE
qui
ira
un
peu
plus
dans
le
détail.
Nous
procèderons
ensuite
au
vote.
L’ordre
du
jour
nous
conduit
aujourd’hui
à
examiner
le
compte
administratif
2023
de
la
commune,
comme nous
le
faisons
chaque
année
à cette
époque.
Cette
présentation
est
l’occasion
de
faire
le
bilan
de
l’année
écoulée
et
de
mesurer
les
réussites
et
les
défis
auxquels
nous
avons
été
confrontés.
Le
compte
administratif
vient
traditionnellement clôturer
notre
cycle
budgétaire.
Cette
année,
cependant,
il
présente
une
particularité
il est
le
dernier
sous
cette
forme.
En
effet,
nos
services
ont
anticipé
la
mise
en
place
du
compte
financier
unique
pour
l’exercice
2024.
Ce
changement
vise
à
simplifier
et
à améliorer
la
qualité
de
notre
information financière.
Élaboré
conjointement
entre
l’ordonnateur
et
le
comptable
public,
il
nous
permettra
d’éliminer
la
redondance
entre
le
compte
de
gestion
et
le
compte
administratif,
tout
en
nous
offrant
une
information
plus
directe
et
plus
accessible.
C’est
une
mesure
de
simplification
administrative
essentielle. Pour
l’exercice
2023,
il nous
faut encore,
avant
le
1er
juillet,
adopter
ce
document
qui,
comme
vous
le
savez,
retrace
l’exécution
budgétaire
de
la
commune.
Le
budget
prévisionnel
cherche
à prévoir
le
futur
avec
sincérité,
mais
il est
avant
tout
un
document d’autorisation budgétaire.
Tout
au
long
de
l’année,
nous
nous
efforçons
de
le
contredire
positivement
en
améliorant
les
perspectives.
L’année
écoulée
n’a
pas
fait
exception et
c’est
grâce
à
une
vigilance
constante
et
à
une
grande
réactivité
pour
répondre
aux
différents
appels
à
projets
et
aux
demandes
de
subvention
que
nous
avons
réussi
à avancer
malgré
un
contexte
difficile.
Comme
de
nombreuses
collectivités
locales,
Vanves
a
dû
faire
face
à
une
augmentation
plus
importante
de
ses
dépenses
de
fonctionnement
que
de
ses
recettes.
La
croissance
modérée
de
ces
dernières est
principalement
attribuée
aux
recettes
fiscales
et
aux
subventions
reçues
qui
n’ont
pas
suffi
à compenser
la
hausse
significative
des
dépenses.
Les
recettes
fiscales
ont
connu
une
croissance
limitée
par
la
baisse
des
transactions
immobilières,
ce
qui
a affecté
les
droits
de
mutation.
En
revanche,
nous
avons
constaté
une
accélération des
dépenses
de
fonctionnement,
due
à plusieurs
facteurs.
L’augmentation
des
coûts
de
personnel
incluant
les
salaires
et
les
charges
sociales
ont
continué
de
croître,
en
partie
en
raison
du
glissement
vieillesse
technicité,
de
la
hausse
du
prix
du
point
d’indice,
ainsi
que
des
révisions
salariales
nécessaires
pour
maintenir
la
motivation
de
nos
3 collaborateurs.
Cette
hausse
a
été
accentuée
par
la
mise
en oeuvre de
la
prime
de
pouvoir
d’achat,
impactant
de
façon
significative l’exercice
2023.
Nos
dépenses
ont
également
été
fortement
impactées
par
l’inflation
qui
a
eu
un
effet
direct sur
les
coûts
des
services
publics,
notamment
ceux
des
fournitures,
des services
externalisés
et
des
fluides.
Un
seul
chiffre
pour
illustrer
cette
réalité
: 1
million
d’euros.
Il s’agit
du
surcoût
pour
l’eau,
l’électricité
et
le
gaz
entre
2022
et
2023.
Ces
dépenses
représentent
en 2023
27,5
%
de
nos
dépenses
de
gestion
courante,
et
ce,
malgré
nos
efforts
de
réduction
des
consommations.
Malgré
cette
crise
énergétique
et
l’augmentation
des
charges
de
personnel,
l’épargne
nette
de
la
commune
a
connu
une
hausse.
Celle-ci
s’explique
par
notre
attention constante,
les
effets
fiscaux
favorables,
le
dispositif
de
filet
de
sécurité compensant partiellement
la
hausse
des
coûts
énergétiques
en
2023,
et
un
endettement
maîtrisé.
L’année
2023
s’est
donc
révélée complexe
et,
comme
pour
2024,
il est
raisonnable
de
penser
que
cette
situation
risque
de
perdurer.
Il est
crucial
de
souligner
la
complexité
et
le
manque
de
prévisibilité
du
système
de
financement
des
collectivités.
Comment
ne
pas
déplorer
la
détérioration
de
l’autonomie
fiscale
des
communes,
avec
la
quasi-disparition
des
leviers
sur
les
taux
suite
à
la
suppression
définitive
en
2023
de
la
taxe
d’habitation
?
Comment
expliquer
à
nos
concitoyens
le
paiement
d’un
impôt
communal
dont
le
produit est
soumis
à
des
transferts,
des
réversions
et
des
péréquations
rigidifiant
encore
plus
la
capacité
financière
des
communes,
et
Vanves
en
particulier?
Malgré
ces défis
et
les
tensions
sur
le
marché
de
l’emploi,
les prix,
la
disponibilité
des
matériaux
et
des
entreprises
pour
accompagner
nos
projets,
nous
avons
géré
cette
année
en
conservant
un
unique
objectif:
maintenir
la
qualité
de
nos
services
pour
les
Vanvéennes
et
les
Vanvéens,
tout
en
poursuivant
notre
développement.
Effectivement,
dans
le
compte administratif,
il s’agit
de
chapitres
financiers,
de
chiffres
et
de
nombres,
mais
derrière
tous
ces
chiffres
et
ces
nombres
se
cachent
des
services,
une activité
particulièrement
diversifiée dans
des
secteurs
multiples
et
variés que
vous
connaissez
bien
en
tant
que
Conseillers
municipaux.
Vous
connaissez
bien
tous
les
secteurs
d’intervention
des
collectivités
locales,
et
des
communes
en
particulier.
Je
ne
vais
pas
aller
très
loin
dans
le
détail,
mais
simplement
signaler
qu’en
2023
un
effort
particulier
a
été
réalisé dans
de
nombreux
secteurs
d’activité
pour
apporter
cohérence
et
visibilité
dans
l’action
municipale,
dans des
secteurs
divers
: la
culture, l’événementiel,
les
associations,
le
sport,
le
secteur
social,
la
santé,
les
équipements,
l’environnement,
la
politique
de
la
ville,
la
prévention,
la
sécurité.
Tout
cela
en
lien
avec nos
partenaires
que sont
le
territoire
et
le
Département,
la
Région,
l’État.
Des
secteurs
comme
l’éducation
et
la
petite
enfance.
Le
rapport
d’activité
vous
permettra
de
prendre
connaissance
en
détail de
toutes
ces
actions,
mais
vous
les
connaissez
très
bien.
Nous
sommes
toujours
dans
la
marche
en
avant,
l’innovation,
de
nouvelles
actions.
Pour
prendre
un
exemple,
notamment
dans
le
secteur
de
la
santé
publique,
un
nouveau
secteur
dans
lequel
la
commune
s’est
investie
depuis
quelques
années
pourtenter
de
sortir
du
«
désert
médical
»
dans
lequel
nous
nous
trouvons,
peut-être
un
peu
moins
à Vanves
que
dans
d’autres
territoires
nationaux,
mais
en
tous
les
cas en
oeuvrant
dans
des
secteurs
où l’implication
de
la
commune
est
devenue
essentielle
alors
qu’elle
était
accessoire
en
d’autres
temps.
4 La
particularité
des
communes
est
aussi de
savoir
investir
et
s’investir
dans
des
secteurs
qui
sont
un
peu
en
perte
de
vitesse
à un
moment
ou
à un
autre,
ou
qui
subissent
des
faiblesses
des
temps
actuels,
et
pour lesquels
il
faut
porter
une
attention
particulière,
parce
que
ce
sont
souvent
des
secteurs
essentiels
et
incontournables
pour
la
vie
quotidienne
de
nos
administrés.
La
collectivité,
d’une
certaine
façon,
est
là
pour
pallier
ces
carences et
ces
faiblesses,
et
essayer,
dans
la
mesure
du
possible
et
de
ses
moyens,
de
combler
quelques
difficultés
ou
vides.
Tout
cela
ne
s’est
pas
fait
par
hasard.
Cela
s’est
fait
par
une
mise
à
plat
d’un
certain nombre
de
politiques
existantes,
souvent
des
pratiques
qui
existaient
dans
la
commune
depuis
de
nombreuses
années,
qui
n’étaient
pas
spécialement
réinterrogées.
Un
des
enjeux
de
cette
mandature,
qui
a
produit
ses
effets,
notamment
depuis
2023,
a justement été
de
requestionner
nos
politiques
publiques,
de
redéfinir des
axes
de
travail,
de
redonner
de
la
cohérence
—
comme
je
l’ai
dit
au
début
—
et
de
la
visibilité
à
notre
action
pour
que
les
Vanvéens en
particulier
puissent comprendre
ce
qu’est
une
politique
sociale
de
la
commune,
une politique
de
santé
publique,
une
politique
culturelle,
associative, sportive,
etc.,
et
que
ce
ne
soit
pas
simplement
l’empilement
d’un
certain
nombre
d’actions
et
de
services
divers
et
variés
dont
nous
ne
verrions
pas
les
liens
les
uns
avec
les
autres.
Tout,
d’une
façon
ou
d’une
autre,
concourt
à la
mise
en
oeuvre
d’une
qualité
de
vie
dans
une
commune.
Tout
compte.
Il
y
a
des
besoins
pour
différentes
catégories
de
populations,
pour
différentes
générations.
Les
besoins
ne
sont
pas
les
mêmes
pour
les
jeunes
ou
les
anciens,
mais
tout
cela
doit
être
complémentaire,
parce
qu’il
n’y
a
pas
de
raison
que
certains soient
plus
privilégiés
que
d’autres.
Chacun,
dans
une
collectivité
ou
une
commune,
doit
avoir
droit
à
sa
part
du
gâteau.
Pardonnez-moi
l’image,
mais
il n’y
a
pas
de
raison
que
certains aient quelque
chose
et
que d’autres
n’aient
rien.
C’est
aussi
notre
mission
que
de
veiller
à
une
équité
de
traitement
dans
le
service
public ou
dans
le
service
aux
usagers.
Nos
actions
nécessitent
aussi
des
infrastructures
pour
permettre
de
rendre
ces
services,
Il est
donc
important
de
souligner
les
8
millions
d’euros
de
dépenses
d’équipements
qui
nous
ont
permis,
à notre
échelle,
d’améliorer
la
performance
énergétique,
par
exemple
de
nos
installations
de
chauffage,
mais
également
de
réaliser
des
espaces
culturels comme
l’espace
Sadi
Carnot,
ou
de
poursuivre
l’opération
de
reconstruction
de
l’école du Parc.
D’autres
actions
avec
GPSO
ne
relèvent
pas
directement
de
la
commune,
mais
elles
font
que,
sur
notre
territoire
vanvéen,
nous
sommes
encore
un
territoire
où on
investit.
Beaucoup
de
nos
administrés
se
plaignent:
il y
a des
travaux,
cela
fait
du
bruit.
Qu’en
serait-
il
s’il
n’y
avait
pas de bruit
et
de
travaux,
si
nous
ne
faisions
rien
parce
que
nous n’aurions
pas
les
capacités
de
faire
? Nous
avons
encore
la
chance
d’avoir
les
capacités
d’agir
et
il faut
donc
s’en
réjouir.
Pour
conclure,
je dirais
que
l’année
2023
a
été
marquée
par
des
défis
financiers
et
organisationnels
significatifs,
dont
je
viens
de
parler.
Cependant,
grâce
à l’engagement
et
à la
réactivité
de
l’ensemble
des
élus
présents autour
de
cette
table
et
des
services municipaux
auxquels
je
rends hommage
pour
leur
engagement
professionnel
dans
un
contexte
toujours
difficile,
nous
avons
des
agents
municipaux
de
haut
niveau,
de
grande
qualité
et
nous
ne
pouvons que
nous
en
réjouir parce
qu’ils
font
un
travail
considérable,
mais
qui
n’est
pas
toujours
visible.
Cet
après-midi,
je
visitais
les
services
du
centre
administratif
avec
deux
jeunes
stagiaires
de
2de
—
les
«
stagiaires
ATTAL
».
Ce
sont
elles
qui
le
disent
—
et
elles
étaient
impressionnées
de
voir
ce
qu’il
se
cache
derrière
les
murs
du
centre
administratif,
quels
que
soient
les
services,
avec des
fourmis
à
l’oeuvre,
au
travail, etc.
Elles
disaient
: «
lorsque
nous
nous
baladons dans
la
ville,
nous
voyons
qu’il
y o
plein
de
choses,
mais
nous
ne
savions
pas
qui
les
fait,
ni
comment
cela
se
fait
».
Elles
étaient
alors
très
impressionnées
et
ont
été
«
sciées
>
par
le
service
financier
qui
préparait
encore
le
compte
5 administratif.
En
voyant
quelques
personnes
très
silencieuses
et
concentrées,
elles
ont
dit:
« c’est
incroyable
».
Nous
pouvons
donc
être
extrêmement
fiers
de
nos
agents,
parce que
nous
n’en
serions
pas
là
sans
eux.
Il faut
également
penser
au
monde
associatif
qui
nous
entoure,
qui
est
particulièrement
dynamique
à
Vanves,
et
qui
fait
que
l’action
publique
a
une
autre
allure
que
dans
des
communes
où
l’activité
associative
est
peut-être
moins
soutenue et
moins
dynamique.
Nous
avons
vraiment
une
belle
complémentarité
dans
l’action
comme
nous
avons
par
exemple
pu
le
voir
lors
des
derniers
événements
comme
la
Fête
de
la
musique
ou Vanves
en
fête,
où
les
associations,
aux
côtés des
services
municipaux,
ont
une
présence et
une
action
déterminantes,
ce
qui
en
fait
des
acteurs
à part
entière
de
la
vie
locale.
Évidemment,
je
ne
peux
pas
clore
l’introduction
de
cette
présentation
sans
remercier
le
premier
Adjoint
chargé
des
finances,
Bertrand
VOISINE,
qui
passe
ses
jours
et
ses
nuits
à
méditer
sur
les
aléas
financiers
que
nous
subissons
pour
faire
que
depuis
de
nombreuses
années
nous puissions
présenter
des
budgets
en
équilibre
et
continuer
d’être
opérationnels.
Il ne
fait
pas
cela
seul.
Je
viens
de
parler
des services
financiers,
mais
aussi
la
Direction
générale
qui
a
un
rôle
incontournable
comme
chef
d’orchestre
de
la
partie
que
jouent
les
différents
services municipaux,
parce
que
tout
cela
ne
se
fait
évidemment
pas
tout
seul.
En
ma
qualité
de
Maire,
je
vous
remercie
tous,
ainsi
que
nos
services
pour
votre
engagement
au
quotidien,
afin
de faire de Vanves
—
ce
que
je
disais
tout
à l’heure
—
ce
qu’elle
est
aujourd’hui.
Je
vous
remercie
etje
cède
la
parole
à
Bertrand
VOISINE.
Monsieur
VOISINE.-
Merci,
Monsieur
le
Maire.
Mes
chers
collègues,
j’en
profite
également
pour
remercier
l’ensemble
du
personnel
et
surtout
celui
du
service
financier.
Il est
vrai
que
chaque
année
nous avons
des
étapes
budgétaires
et
le
budget
est
la
première
partie,
l’exécution
la
deuxième
et
le
CA la
troisième.
Ce
soir,
nous
allons
nous
occuper
du
compte
administratif
pour
l’année
2023.
Il retrace
l’exécution
du
budget
primitif
et
des
décisions
modificatives
apportées
au
cours
de
l’exercice
2023.
Il
concorde
évidemment
totalement
avec
le
compte
de
gestion
du
comptable
public
que
nous
venons
d’adopter.
Au
mois
de
février,
lors
de
notre
débat
d’orientation budgétaire,
nous
avions
largement
discuté
et
je
vous
avais
exposé
le
détail
des
chiffres de
cette
année
2023.
lIs
ont
également
été
rappelés
ce
soir
par
Monsieur
le
Maire.
L’annexe
explicative
jointe
au
dossier
de
ce
soir vous
présente
les
grandes
lignes
par
service.
Vous
trouverez
un
rappel
par
secteur
des
informations
sur
les
montants
des
dépenses,
d’une part,
non
réalisées
ou
supplémentaires,
ainsi
que
sur
les
recettes
excédentaires
ou
déficitaires.
Voici,
après
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire
sur
l’activité de
notre
commune,
les
chiffres
globaux de
notre
compte
administratif.
En
section
de
fonctionnement,
les
dépenses
de
fonctionnement
2023
mandatées et
rattachées
sont
de
49
173
369,19
euros.
En
face
de ces
dépenses,
les
recettes
globales de
fonctionnement
2023
liquidées
et
rattachées
sont
de
54
172
754,46
euros,
ce
qui
dégage
un
résultat
de
fonctionnement
positif
en
excédent
de
4
990
358,27
euros.
Ce
résultat
sera
affecté
dans
la
délibération
suivante,
conformément
à la
reprise
anticipée
du
résultat
que
nous
avions
votée
au
dernier
Conseil.
6 En
section
d’investissement,
avec
un
bon
taux
de
réalisation
de
44,93
%,
voire 54,51
%
avec
la
reprise
de
l’exercice
antérieur,
les
dépenses
d’investissement
2023
mandatées
sont
de
11
571
312,53
euros.
Les
recettes
d’investissement
liquidées
sont
de
13
857
753,04
euros,
ce
qui
dégage
un
solde
d’investissement
de
2
286
417,51
euros.
En
ajoutant
les
dépenses reportées
de
8
209
711,43
euros et
les
recettes
correspondantes
non
perçues
et
reportées
elles
aussi
de
9
305
263,30
euros,
cela
nous
donne
un
besoin
de
financement
positif
de
3
381
969,38
euros.
II vous
est donc proposé
ce
soir:
-
de
constater
la
concordance
entre
le
résultat
de
l’exercice
figurant
dans
ce
compte
administratif
et
ceux
résultant
du
compte
du
Chef
des services
comptables;
-
de
reconnaître
la
sincérité
des
reports
et
des
restes
à
réaliser;
-
d’arrêter
les
résultats
définitifs
tels
qu’ils
figurent
dans
le
compte
administratif,
soit
pour
le
budget
de
la
Ville
en
section
de
fonctionnement
4
999
358,27
euros
et
en
section
d’investissement
2
286
417,51
euros.
Je
vous
remercie.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Merci,
Monsieur
VOISINE.
Monsieur
MÉCHINAUD,
vous avez
la
parole.
Monsieur
MÉCHINAUD.-
Monsieur
le
Maire,
chers
collègues,
une
petite
remarque.
En
Commission,
nous
avons
appris
que
la
Ville
entreprenait
enfin
d’établir
une
comptabilité
analytique.
Nous
l’attendions
depuis quelque
temps
et
cela
rendra
certainement
moins
ardue
l’analyse
des
comptes
de
la
Ville.
Nous
vous
en
remercions,
mais
dans
l’attente
nous nous
abstiendrons,
en
cohérence
avec
notre
vote
sur
le
budget.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Merci,
Monsieur
MÉCHINAUD.
Quelqu’un
s’oppose-t-il
à ce
que
le
premier
Adjoint
fasse
voter
le
compte
administratif
? Qui
s’abstient?
Comme
le
veulent
la
tradition et
la
loi,
je
vais
donc
quitter
la
salle
et
Bertrand
VOISINE
va
faire
voter
le
compte
administratif.
Monsieur
le
Maire
quitte
temporairement
la
séance
du
Conseil
Municipal.
Monsieur
VOISINE.-
Nous
passons
au
vote
de
ce
compte
administratif.
Qui
est contre
? Qui
s’abstient?
Nous
avons
cinq
abstentions.
Le
compte administratif
est adopté,
je
vous
remercie.
Y
a-t-il
des
avis
contraires
? Y
a-t-il
des
abstentions?
5.
Vote
: la
délibération
est
adoptée
à
la
majorité
(29
voix
«
pour
»;
5
«
abstention
»
: Monsieur
TOULOUSE,
Monsieur
MÉCHINAUO,
Madame
ZALUSKI,
Madame
PESCREMINOZ,
Monsieur
LEJEUNE).
Monsieur
le
Maire rejoint
la
séance
du
Conseil Municipal.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Chers
collègues,
je
vous
remercie
pour votre
vote.
Ce
sont
aussi
les
remerciements—comme
je
l’ai
dit—qui
concernent
l’ensemble des
acteurs
de
notre
action
municipale.
7 3.
Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2023
de
la
Ville
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Monsieur
ISAREL
prend
la
parole.
Monsieur
ISRAEL.-
Merci,
Monsieur
le
Maire.
Monsieur
VOISINE,
mes
chers collègues,
les
résultats
sont
maintenant
définitifs,
arrêtés
par
le
vote
du
compte
administratif.
Ils
présentent
un
résultat
de
fonctionnement
en 2023
de
4
999
358,27
euros.
La
section
d’investissement
étant
positive
d’un
montant
de
3 381
969,38
euros,
elle
n’a
pas
besoin
d’être
absolument
couverte
par
le
résultat
de
fonctionnement.
Il
vous
est
donc
proposé
ce
soir
d’affecter
le
solde
de
fonctionnement
2023
comme
le
montre
le
tableau
joint
à la
délibération
avec
4
954
910,27
euros
en
section
de
fonctionnement
et
44 448
euros
en
section d’investissement.
Je
vous
remercie.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
J’accueille
Stéphanie
GAZEL
qui
nous
rejoint.
Monsieur
TOULOUSE.
Monsieur
TOULOUSE.-
Les
chiffres
qui
viennent
d’être
lus
ne
sont
pas
ceux
qui
apparaissent
dans
le
tableau
qui
nous
est
présenté.
Je
suis
quelque
peu surpris.
J’avais
des
difficultés
à suivre.
Excusez-moi,
Françoise. Monsieur
GAUDUCHEAU-
Il s’agit d’un
petit décalage.
Y
a-t-il
des
avis
contraires
? Y
a-t-il
des
abstentions
? C’est
adopté.
Vote
: la
délibé
ration
est adoptée
à
l’unanimité.
4.
Modification
de
tarifs
de divers
services
et
prestations
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Madame
BROEZ.
Madame
BROEZ.-
Merci,
Monsieur
le
Maire.
Mes
chers
collègues,
le
sujet
est
donc
la
modification
de
tarifs
de
divers
services
et
prestations
au
titre
de
l’année
2024, car
afin
de
tenir
compte
des
évolutions
du
coût des
services,
il convient
d’actualiser
ces
derniers.
Sont
donc
proposés,
-
Premièrement,
pour
le
service
éducation,
une
augmentation
de
2
%
des
tarifs
hors
restauration
scolaire,
la
fusion
des
deux
premières
tranches
en
leur
appliquant
le
quotient
familial
de
l’ancienne
première
tranche,
et
la
création
de
deux
nouvelles
tranches
pour
les
usagers
dont
le
quotient
familial
est
supérieur
à
1 400
euros.
Cette
modification,
qui
conduit
à
renforcer
l’équité
entre
usagers,
s’explique
par
le
faible
nombre
d’usagers
des
deux
premières tranches
actuelles.
Par
ailleurs,
il
est
proposé
l’énumération
des
documents
qui
composent
le
dossier
et
qui
servent
à l’examen
des
droits
des familles
et
la
fixation
des
règles
de
dépôt
par
les
familles
auprès
des
services municipaux
afin
d’établir
leur
quotient
familial.
8 -
Deuxièmement,
pour
le
service
des
affaires
culturelles,
de
l’événementiel
et
de
la
vie
associative,
une modification de
tarifs
concerne
le
bar
du
théâtre
et
le
village
des
terroirs
de
décembre
2024.
Pour
le
bar
du
théâtre,
compte
tenu
des
prix
de
revient,
il
est
proposé,
à
compter
du
1er
juillet
2024,
l’augmentation
du
prix
des
boissons
non
alcoolisées
(sodas,
jus
de
fruits),
ainsi
que
de
quelques
produits
d’alimentation
(chips,
soupes,
salades).
Les
boissons
alcoolisées
ont
déjà
été augmentées
en
juin
2022.
Vous
avez
le
tableau.
Pour
le
Village
des
terroirs,
il
convient
chaque
année
d’actualiser
le
tarif
de
mise
à
disposition
des
stands
qui
correspond
aux
frais
techniques
de
la
Ville
(location
du
stand,
de
la
distribution
électrique et
du
gardiennage)
appliqués
à chaque
catégorie d’exposants
au
regard
du
taux
d’inflation.
Vous
avez
dû
voir
le
tableau.
Un
tarif
attractif
reste
de
rigueur
pour
les
artisans
au
chiffre
d’affaires
inférieur
à
celui
des
exposants
culinaires.
Les
artisans
d’art
vanvéens bénéficient
par
ailleurs
d’un
prix
spécifique,
tout
comme
la
paroisse
Saint-Rémy.
Les
commerçants
riverains
ayant
pignon
sur
rue
sur
la
place de
la
République
bénéficient
d’une
mise
à disposition
gratuite
d’un
espace
s’ils
le
souhaitent.
-
Troisièmement,
pour
le
service
des
sports,
les
tarifs
sont
présentés
dans
les
tableaux
annexés
à
la
présente
délibération.
Il
s’agit
de
définir
une
tarification
pour
l’utilisation
des
infrastructures
sportives
communales
pour
les
entreprises
extérieures
sans
l’accès
aux
usagers
vanvéens,
de
prévoir
une
tarification
pour
les
tournages
audiovisuels
sur
les
mêmes
équipements
à
compter
du
27
juin
2024,
et
de
mettre
en
place
un
tarif
pour
la
mise
à
disposition
des
cours de
tennis
pour
les
stages
organisés
par
les
éducateurs
sous
la
coupe
de
la
section
tennis
du
stade
de Vanves.
-
Enfin,
pour
le
développement
économique,
les
modifications
de
tarifs
concernent
les
droits
de
place
du
marché couvert
sis
rue
Antoine
Fratacci
au
1er
septembre
2024,
et
non
au
1er
juillet
comme
c’est
mentionné
dans
le
document.
Mme
VLAVIANOS
vous
expliquera
pourquoi
tout
à
l’heure.
Après
approbation
des
commerçants,
les
modifications
concernent
exclusivement
le
marché
couvert.
La
redevance
au
mètre
linéaire
passe
de
2,83
à
4,25
euros et
le
droit
d’animation
passe
de 4,11
à 6,16
euros.
Il n’y
a pas
de
modification pour
les
places
à découvert
ni
pour
la
contribution
déchets.
Vu
l’avis
de
la
Commission
projets, moyens
et
services
réunie
le
11
juin
2024,
il est
proposé
au
Conseil
municipal
-
d’approuver
les
différents
tarifs
proposés
tels que
présentés
dans
les
tableaux
annexés
à
la
présente
délibération;
-
de
déclarer
que
les
recettes
en
résultant
seront
perçues
sur
le
budget
de
l’exercice
concerné.
Je
vous
remercie.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Merci.
Monsieur
Thibault
LEJEUNE.
Monsieur
LEJEUNE.-
Je
vous
remercie.
Je
voulais
indiquer
que
cela
va
dans
le
bon
sens,
particulièrement
sur
la
révision
des
grilles
tarifaires
qui
sont
plus
adaptées
aux
quotients
familiaux.
En
revanche,
nous
avions
une
question
par
rapport
à
l’augmentation
de
50
%
du
droit
de
place
pour
les
commerçants
du
marché.
Nous
voulions
savoir
si
c’était
lié
à
la
délibération
16.
Non
?
Je
vous
remercie. Madame
VLAVIANOS-
Pour
vous
répondre,
le
29
avril
dernier,
nous
avons
fait
une
concertation
avec
les
commerçants
du
marché pour
prendre
une
décision
concernant
le
maintien
du
marché
le
mercredi.
9 À
l’issue
de
cette
réunion
en
présence
de
M.
le
Maire,
d’un
commun
accord
avec
les
commerçants,
nous avons
décidé
de
supprimer
la
tenue
du
marché
le
mercredi.
Évidemment,
cette
suppression
avait
un
impact
sur
l’équilibre
économique
du
contrat
et
les
commerçants ont
accepté
de
continuer
de
payer
le
même
montant
de
droit
de
place,
bien
qu’il
y ait
une
tenue
en
moins
durant
la
semaine.
Nous
avons
dû
refaire
nos
calculs
par
rapport
à
la
baisse des
charges
et
au
montant
de
la
redevance
due
à
la
Ville
par
le
délégataire,
pour
respecter
cet
équilibre
du
contrat.
Cela
ne
vient que
du
fait
que
nous
devions
rééquilibrer
le
contrat
économique
pour
qu’aucune
des
parties
ne
soit
lésée.
Madame
MARTIN.-
Je
voulais
remercier
mon collègue
d’avoir
noté
la
création
de
nouvelles
tranches
de
quotient
familial.
Il s’agit
d’un
sujet
que
nous
avions
abordé
et
nous nous
étions engagés
à regarder.
Nous
l’avons
fait.
Nous
avions
effectivement
—
comme
c’est
écrit
dans
la
délibération
—
plus
de
30
%
des
familles
qui
étaient
au-delà
de
1 400
euros.
Au
final,
des
sous-tranches
existent,
ce
sont
de
vraies
différences.
Nous
pourrons
vous
en
dire
un
peu
plus
dans
un
an,
quand
nous
aurons
des
chiffres,
mais
nous
sommes
contents
d’avoir
pu
créer
ces
tranches.
Je
pense
que
cela
soulagera
un
certain
nombre
de familles. Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Je
remercie
tous
les
services
qui se
sont
attelés
à la
tâche
de
modification
de ces
tarifs.
Vous
avez
vu,
ils
sont
rassemblés
ici,
cela
représente tout
de
même
énormément
de
tarifs,
mais
il
faut
avoir
une
politique
tarifaire,
ne
pas
laisser
les
choses
en
l’état
et
stagner
pendant
de
longues
années
pour
ensuite procéder
à des
augmentations
trop importantes.
Il faut
également
tenir
compte
d’une
réalité
d’aujourd’hui
qui
n’est
pas
la
même qu’auparavant
où rien ne
coûtait
rien.
Le
chauffage
ne
coûtait
rien,
le
fioul
coulait
à flots,
etc.
C’est aussi
la
réactivité
des services municipaux
de
savoir
se
mettre
à la
page
et
avoir,
en
se
comparant
un
peu
aux
autres,
des
politiques
tarifaires
qui
tiennent
la
route,
de
telle
sorte
que
les
usagers
soient
aussi
des
contributeurs,
et
que
l’on
ne
demande
pas
toujours
aux
mêmes
de
payer
les
efforts
pour
tout
le
monde.
Il y
a—je
pense que
certains
d’entre
vous
auraient
pu
le
dire
—
encore
un
travail
à affiner,
de
cohérence,
mais
cela
se
fait
au
fil
du
temps.
Nous
avons
rattrapé
beaucoup
de
retard
dans
ce
domaine.
Il
faut
encore
regarder
tout
cela de
près,
mais
je voulais
remercier
ceux
qui
ont
déjà
fait
tout
ce
travail
très
conséquent
jusqu’à
aujourd’hui
pour
présenter
ce
dossier
que
vous
avez
également
pu
étudier
en
détail
en
Commission.
Y a-t-il
des
avis
contraires
? Y
a-t-il
des
abstentions
? Merci
pour
votre
unanimité.
Vote
: la
délibération est
adoptée
à
l’unanimité.
5.
Taxe
de
séjour,
régime
en
vigueur
à
compter
du
1er
janvier
2025
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Baptiste
PAVLIDIS
nous
présente
la
délibération.
Monsieur
PAVLIDIS.-
Bonsoir.
Merci,
Monsieur
le
Maire.
Chers
collègues,
la
taxe
de
séjour est
établie
dès
lors
que
les
personnes
fréquentent
les
types
d’hébergement énumérés,
ne
sont
pas
domiciliées
dans
la
commune
et
n’y
possèdent
pas
de
résidence
en
raison
de
laquelle
elles
sont redevables
de
la
taxe
d’habitation.
Les
tarifs
de
la
taxe
de
séjour
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Vanves
sont
inchangés
depuis
le
ier
janvier
2019.
lI est
proposé
d’appliquer
les
tarifs plafonds
de
la
part communale
du
barème
de
2025
et
de
fixer
à
5 %
le
tarif
applicable
par
personne
et
par
nuitée
à
la
limite
du
tarif
le
plus
élevé
adopté
par
la
collectivité.
‘o Au
vu
de
l’avis
de
la
Commission
projets, moyens
et
services
réunie
le
11
juin
2024,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
-
de
rappeler
que
la
période
de
perception
de
la
taxe
de
séjour
s’entend
du
1er
janvier
au
31
décembre
de
chaque
année;
-
de
rappeler
que
les
versements sont
trimestriels;
-
de
fixer
les
tarifs
de
la
date
de
séjour
au
réel
à
compter
du
l
janvier
2025
comme
indiqué
dans
le
tableau
ci-joint.
Nous
avons
différentes
catégories
d’hébergement.
Le
palace
passe
de
4
à 4,80
euros,
l’hôtel
de
tourisme
5
étoiles
de
3 à
3,50
euros,
l’hôtel
de
tourisme
4
étoiles
de
2,30
à 2,60
euros,
l’hôtel de
tourisme
3 étoiles
de 1,50
à 1,70
euro,
l’hôtel
de
tourisme
2 étoiles
de 0,90
à
1 euro et
l’hôtel
1 étoile
reste
à 0,80
euro;
-
d’indiquer
que
les
autres
dispositions
relatives
au
régime
de
la
taxe
de
séjour
demeurent
inchangées.
Je
vous
remercie.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Merci,
Monsieur
PAVLIDIS.
S’il
n’y
a
pas
de
demande
de
parole,
qui
est
contre
? Qui
s’abstient?
Merci,
c’est
adopté.
Vote
: la
délibération
est
adoptée
à l’unanimité.
Monsieur
TOULOUSE.-
Cela
ne
modifiera
pas
le
vote,
c’était
simplement
une
explication
technique.
Si
j’ai
bien
compris,
nous
visons
les
Airbnb
qui
connaissent
une
augmentation
très
importante,
ou
alors
je
n’ai
pas
tout
à fait
compris.
Nous
arriverons
à
quelque
chose
de
l’ordre
du
pourcentage
de
la
valeur
de
location,
c’est-à-dire
que
lorsqu’un
logement
est
loué
100
euros
la
nuit,
la
taxe
de
séjour
est
de
5
euros,
ce
qui
est
important
par
rapport
au
reste.
Cela
me
convient,
mais
je
voulais
être
sûr
d’avoir
bien
compris.
Je
comprends
que
l’on
n’écrive
pas
«Airbnb
»
parce
qu’ils
ne
sont
pas
les
seuls
sur
le
marché,
mais...
J’ai
compris
que c’était
la
grosse
différence.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
A
priori,
cela
ne
concerne
que
les
hôtels.
Monsieur
TOULOUSE.-
Il y
a
un
tarif
de
5
%
pour
le
montant
par
personne,
ce
qui
revient
un
peu
au
même.
Lorsqu’on
loue
pour
quatre
personne,
cela
fait
un
montant
total.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Parlez-vous
de
la
catégorie
« tout
hébergement
en
attente
de
classement))?
Monsieur
TOULOUSE.-
Oui,
c’est
cela.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
2
%
du
coût
par
personne
de
la
nuitée
et
nous
passons
à 5 %.
Monsieur
TOULOUSE.-
Cela
me
convient
très
bien,
mais
dans
les
«
en
attente
de
classement
»,
a-t-on
des
locations
de
meublés
? Le
fait
que
l’on
taxe
très
fort
les
Airbnb
est
une
revendication importante.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
La
question
est
intéressante.
Merci,
Monsieur
TOULOUSE,
de
l’avoir
posée.
Nous
vous
ferons
une
réponse
collective.
Comme
vous
l’avez
dit,
cela
ne
remet
pas en
cause
le
vote.
6.
Admission
en
non-valeur
de
produits
irrécouvrables
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Monsieur
ISRAEL.
Monsieur
ISRAEL.-
Merci,
Monsieur
le
Maire.
il Mes
chers
collègues,
le
comptable
public
est
chargé
du
recouvrement
des
recettes
de
la
commune.
Lorsqu’en
vain
il
a
mis
en
oeuvre
toutes
les
voies de
droit
qui
lui
sont
ouvertes
pour
recouvrer
ces
créances,
il peut
demander
que
l’ordonnateur
l’autorise
à renoncer
à
percevoir
celles
d’entre
elles
qui
présentent
un
caractère
manifestement
irrécouvrable, dans
la
mesure
où
cette
procédure
ne
devient
pas
elle-même
systématique.
L’état
de
produits
irrécouvrables
a
été
présenté
par
le
service
de
gestion
comptable
de
Boulogne
Billancourt
à
M. le
Maire.
Vu
l’avis
de
la
Commission
projets,
moyens
et
services
réunie
le
11
juin
2024,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
ce
soir
-
d’admettre
en
non-valeur
la
somme
de
10
369,94
euros
correspondant
à des
titres
émis
entre
2018
et
2022,
dont
la
liste
figure
en
annexe
1 de
la
présente
délibération,
et
de
procéder
à son
mandatement
sur
l’article
654.1
«
créances
admises
en
non-valeur
pour
des
créances
irrécouvrables
»
-
d’admettre
en
non-valeur
la
somme
de
1
175
euros
correspondant
à des
titres
émis
en
2017,
dont
la
liste
figure
en
annexe
2 de
la
présente
délibération et
de
procéder
à son
mandatement
sur
l’article
65.42
«
créances
éteintes
du
budget
communal
de l’exercice
en
cours
pour des
créances
ne
pouvant
plus
faire
l’objet
de
poursuites
suite
à la
liquidation judiciaire
des
sociétés
redevables
».
Je
vous
remercie.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Merci.
Monsieur
TOULOUSE.
Monsieur
TOULOUSE.-
Une
petite remarque
sur
une
certaine
timidité
par
rapport
aux
volontés
associatives.
La
municipalité
a
tendance
à
privilégier
les
sociétés
en
disant:
«
il
n’y
a
qu’elles
qui
travaillent
correctement
».
Or,
nous
nous
rendons compte
que
sur
les
10
000
euros,
8 000
sont
liés
à
des
sociétés.
Donc,
les
sociétés
ne
sont
finalement
pas
un
placement
aussi
intéressant
que
nous
pouvons
l’imaginer.
Je
souhaitais
simplement
le
faire
remarquer,
mais
nous
voterons
tout
de
même
pour. Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Merci.
Y
a-t-il
des
avis
contraires
? Y
a-t-il
des
abstentions?
Merci.
Vote
: la
délibération
est adoptée
à
l’unanimité.
SERVICES
TECHNIQUES
7.
Approbation
de
la
demande
de
prorogation
de
l’Agenda
d’Accessibilité
Programmée
de
la
Ville
de
Vanves
(AD’AP)
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Bernard
ROCHE.
Monsieur
ROCHE.-
Merci,
Monsieur
le
Maire.
Chers
collègues,
la
Ville
de
Vanves
a
approuvé
l’Agenda
d’Accessibilité
Programmée
(AD’AP)
et
cet
Agenda,
prévu
pour
durer
neuf
ans,
doit
s’achever
le
23
février
2025.
Au
cas
où
la
mise
en
accessibilité
des
établissements
recevant
du
public
ne
pourrait
être
finalisée
dans
le
délai
imparti,
la
Ville
peut
12 bénéficier
d’un
délai
supplémentaire
sous
certaines
conditions,
dont
des
difficultés
techniques
ou
financières. La
demande
de
prorogation
doit
être
déposée
a minima
trois
mois
avant
la
fin
de
l’Agenda, soit
au plus
tard
le
23
novembre
2024.
lI est
donc
préférable
de
faire
la
demande
dès
à
présent.
Il est
proposé
ce
soir
au
Conseil
Municipal
-
d’approuver
la
demande
de
prorogation
de
l’Agenda
d’Accessibilité
Programmée
de
la
Ville
de
Vanves
(AD’AP);
-
d’autoriser
M.
le
Maire
à
signer
tout
document
et
à
accomplir
toute
formalité
nécessaire
au
règlement
de
ce
dossier.
Je
précise
qu’actuellement,
70
%
des
bâtiments
communaux déclarés
AD’AP
sont
conformes.
Il
reste
donc,
par
déduction,
30
%
de
bâtiments
à adapter.
Ils
sont
au
nombre
de
18.
Je
tiens
cette
liste
à votre
disposition. Merci. Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Merci.
Madame
ZALUSKI.
Madame
ZALUSKI.-
Monsieur
le
Maire,
chers collègues,
le
respect
de
ces
Agendas
d’Accessibilité
est
contraignant
pour
les
collectivités,
certes,
mais
leur
non-respect
ou
le
report
aux
calendes
grecques
contraint
aussi celles
et
ceux
pour
qui
l’espace
public
n’est
pas
synonyme
de
possible,
voire
reste
excluant. Ce
report
est
lié
à
des
difficultés
techniques
et
financières,
mais
nous savons
que,
souvent,
la
volonté
et
le
bon
sens
font
aussi
défaut
à
ceux
qui
doivent
penser
l’accessibilité.
Récemment,
un
citoyen
vanvéen
vous
a
interpellé
sur
les
difficultés
d’accès
au
tribunal.
Il
y
a
des
solutions
et
des
réorganisations
qui
peuvent
parfois
répondre
aux
besoins
des
usagers.
Dans
l’école
provisoire
du
Parc,
le
bâtiment était
accessible,
mais
c’est
la
répartition
des
salles,
choisie
par
les
équipes,
qui
a contraint
un
enfant
en
situation
de
handicap
à
changer
d’école.
Penser
l’accessibilité,
c’est
respecter
l’Agenda,
certes,
mais
c’est
aussi
savoir
que
ce
qui
est
au
bénéfice
hypothétique
de
personnes
en
situation
de
handicap
peut
profiter
à
chacune
et
chacun, et
rendre
la
ville
inclusive.
L’accessibilité
des
trottoirs
n’est
pas prise en
compte
dans
les
projets
d’aménagement
de
la
voirie,
comme
sur
la
rue
René
Coche
refaite
complètement
avec
des
bateaux
qui
font
du
parcours
sur
le
trottoir
un
skate
park.
À
noter
que
la
station
Vélib’
placée
en
face
du
passage
piéton
en
sortie
du
square
de
Gaulle
constitue
aussi
un
barrage
non
admissible.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Merci,
Madame
ZALU
SKI.
Qui
souhaite
réagir
par
rapport
à cela
? Sandrine.
Madame
BOURG.-
Je
souhaite simplement
réagir sur
le
fait
que
nous
organisons
chaque année
une
Commission
communale
d’accessibilité.
Dans
le
cadre
de
ces
Commissions
communales,
en 13 préparation,
nous
organisons
des
micros-trottoirs
avec
des
personnes
en
situation
de
handicap
qui
représentent
différents
handicaps,
qu’il
s’agisse
de
personnes
en
fauteuil
roulant,
de
personnes
malvoyantes
ou
de
personnes
atteintes
de
surdité.
Dans
le
cadre
de
ces
micros-trottoirs,
nous
changeons
à chaque
fois
de
quartier
et nous
signalons,
en
présence
d’une
personne
qui
représente
GPSO,
l’ensemble
des
choses
qui
pourraient
perturber
les
membres
de
ce
micro-trottoir.
À l’occasion de
la
CCA,
nous
faisons
une
restitution
de
tous
les
travaux
qui
ont
pu
être
effectués
et
de
tout
ce
qui
a
pu
être
planifié.
Nous
prenons
bien
évidemment
très
au
sérieux
les
remarques
qui
sont
faites.
Le
dernier
micro-trottoir
que
nous
avons
fait
était
dans
le
cadre
du
Top
92
et
nous
avons
finalement
eu
peu
de
retours
sur
des
travaux
à
réaliser, hormis
quelques
trottoirs
pentus.
Je
ne
peux
donc
pas
vous
laisser
dire
que
des
choses
dramatiques
sont réalisées
à
Vanves.
La
satisfaction
est
globale
et j’admets
qu’il
y a
des
choses
à améliorer,
mais
nous
sommes
très
à l’écoute.
Avec
GPSO
et
mon
collègue
Pascal
VERTANESSIAN,
nous
faisons
tout
notre
possible
pour
améliorer
l’accessibilité de
notre
voirie
et
des services
publics.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Merci.
J’ai
demandé
à
mes
services
de
regarder
d’un
peu
plus
près
pour
savoir
comment
nous
nous
positionnons
à
Vanves
par
rapport
à
l’échéance
annoncée.
Sur
les
35
000
communes,
cela
m’intéresse
de
savoir,
à titre
indicatif,
comme
nous
nous
positionnons.
Le
Parisien,
comme
d’autres
journaux,
s’amuse
à publier
des
articles sur
la
ville
la
plus
polluée,
la
ville
la
moins
polluée,
la
ville
avec
les
rues
les
plus
glissantes,
les
moins
glissantes.
J’aimerais
avoir
une idée
afin
de
savoir
comment
nous
nous
positionnons.
Je
salue
et
je
remercie
nos
services,
en
particulier
nos
services
techniques
qui
sont
très
attentifs
à ce
sujet
et
qui
ne
manquent
jamais
une
occasion
de
nous
rappeler
la
nécessaire
prise
en
compte
de
l’adaptation
de l’accessibilité.
Côté
Grand
Paris
Seine
Ouest,
et
même avant
avec
Arc
de
Seine,
cette
préoccupation
est
prise en
compte
depuis de
nombreuses années.
Je
pense
que
nous
devons
nous
améliorer
et
en
faire
plus,
mais nous
devons
être
dans
le
peloton
de
tête
des
territoires
qui
ont
de
bons
résultats
dans
ce
domaine.
Quand
je
pense
à
la
voirie, aux
bus,
aux
passages
piétons,
l’ascenseur
du
bâtiment
Giner,
la
salle
Dambron,
tout
ce
qui
est
prévu dans
la
future
école
du Parc,
aujourd’hui, chaque
intervention
prend
en
compte
cette
dimension
accessibilité.
Vous
pourriez
faire
une
remarque
qui
va
à l’encontre
de
ce
que
je
dis
: la
gare
SNCF.
C’est
malgré nous,
parce
que
tous
autant
que nous
sommes,
nous
faisons
ce
que
nous
pouvons
pour
que
ce
soit
pris
en
compte.
Je
n’ai
pas
encore
de
pouvoir
de
décision
à la
SNCF.
En
tout
cas,
j’ai
le
plaisir
de
vous
annoncer
que
l’accessibilité
SNCF
est
tout
de
même
prise
en
compte,
qu’elle
est
désormais
dans
les
tuyaux pour
une
réalisation
ultérieure
à la
mise
en
service
de
la
gare
rénovée.
Le
principe
est
acquis
et
cela
se
fera.
Il aurait
été
mieux
que
cela
se
fasse
au
même moment,
mais
c’est
comme
cela.
En
tout
cas,
lie-de
France
Mobilités
nous
a récemment
confirmé
par
écrit que
ce
sera
fait.
Qui
est contre
l’approbation
de
la
prorogation
? Qui
s’abstient?
Cinq
abstentions.
Vote:
la
délibération
est
adoptée
à
la
majorité
(30
voix
«
pour
»;
5
«
abstentions)):
Monsieur
TOULOUSE,
Monsieur
MÉCHINAUD,
Madame
ZALUSKI,
Madame
PESCREMINOZ,
Monsieur
LEJEUNE). Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Il
ne
servait
à
rien
que
je
mette
le
paquet.
Je
plaisante,
Monsieur
TOULOUSE,
ne
vous
vexez pas.
14 Monsieur
TOULOUSE.-
Vous
m’interpellez sur
ce
sujet,
Monsieur
le
Maire.
Je
suis
désolé,
il faudrait
que
Mme
BOURG
parcoure
les
trottoirs
en
petite
chaise
pour
se
rendre
compte
de
la
difficulté.
Les
parents
d’élèves
qui
poussent
des
poussettes
les
affrontent
au
quotidien.
Il
s’agit
d’un
vrai
sujet
d’acculturation.
Ce
n’est
pas
la
faute
de
la
mairie.
Les
services
techniques
de
GPSO
n’ont
pas
pris
cela
en
compte
et
ils
ne
sont
pas
les
seuls.
Très
peu
de
villes,
voire
aucune
ville
en
France,
ne
réalisent
des
trottoirs
plans.
Cela
se
fait
à l’étranger dans
des
pays
civilisés,
pas en
France.
C’était
l’occasion,
si
vous
vouliez
briller
dans
le
peloton
de
tête
et
être
repéré
par
les
associations
qui
s’occupent
de
ce
sujet.
Je
l’ai
dit
à plusieurs
reprises
dans
les
fameux
micros-trottoirs
qui
n’ont
rien
à
voir
avec
un
micro
ni
probablement
avec
les
trottoirs.
Nous
vous
suggérons
des
choses,
mais
vous
ne
les
essayez
même
pas.
C’est
dommage
et
je
le
regrette.
Monsieur
VERTANESSIAN.-
Monsieur
TOULOUSE,
il est
bien
de faire
ce
que
vous
venez
de
faire,
mais
il est
dommage
que
vous
ne
soyez pas
venu
à
la
Commission
communale
d’accessibilité
qui
a eu
lieu
vendredi dernier.
Nous
avons
pu
échanger
avec
des
personnes
en
situation
de
handicap
sur
ces
différents
sujets.
Vous
faites
la
grimace,
mais
lorsque nous
vous
convions
pour
dialoguer,
vous
ne
venez
pas.
Il n’est donc
pas
anormal
que
nous
n’écoutions
pas
forcément.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Merci
à tous.
8.
Définir
l’ensemble
du
territoire
de
la
commune
de
Vanves
en
Zone
d’accélération
des
énergies renouvelables
(ZAEnR)
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Monsieur
DAOUDI.
Monsieur
DAOUDI.-
Merci,
Monsieur
le
Maire.
Mes
chers
collègues,
ce
projet
de
délibération
a pour
objectif
de
définir
une
ZAEnR,
à savoir
une
Zone
d’accélération
des
énergies
renouvelables
sur
le
périmètre
de
notre
ville,
Ce
dispositif,
promu
par
l’État,
a
pour
finalité
d’accélérer
le
déploiement
des
EnR
et
de
renforcer
leur
acceptabilité
dans
les
territoires
tout
en
plaçant
les
communes
au
coeur
de
cet
exercice
de
cartographie.
Concrètement,
il revient
à chaque
commune
de
définir
des
Zones
d’accélération favorables
à l’accueil
de
projets
d’énergies
renouvelables
qui
peuvent
être
de
tous
types
(photovoltaïque,
solaire,
thermique, géothermie
et
j’en
passe).
Ces
Zones
vont
présenter,
pour
les
porteurs
de
projets,
des
avantages,
notamment
sur
les
volets
administratifs
et
financiers.
Par
exemple,
la
réduction
des
délais
d’instruction
et
la
simplification
des
autorisations
de
projet.
Au
vu
de
l’avis
unanime
de
la
Commission
qualité
de
vie,
développement
local
et
patrimoine,
il vous
est proposé
-
de
valider
la
diffusion
d’une
consultation
publique
par
le
biais
des conseils
de
quartier
et
via
un
questionnaire
en
ligne;
-
en
considération
de
la
taille de
notre
territoire,
d’inscrire
la
totalité
du
périmètre
communal
en
ZAEnR.
Je
vous
remercie.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Merci,
Monsieur
DAOUDI.
15 Monsieur
TOULOUSE.
Monsieur
TOULOUSE.-
Peut-être
que
j’ai
lu
trop
vite
cette
délibération,
qui
va
a priori
dans
le
bon
sens.
La
question
que
je
me
pose
est
: cela
entraîne-t-il
des obligations
? J’ai
l’impression
que
cela
reste
des
possibilités
et
un
encouragement,
mais
aucune
obligation
pour
les
propriétaires
ou
les
copropriétaires.
Y
a-t-il
des
carottes,
un
encouragement
financier
à ce
développement
ou
peint-on
simplement
la
ville
en
vert
en
disant
que
l’on
est
favorable
à ?
Monsieur
VERTANESSIAN.-
Je
vais
tenter
de
vous
répondre.
Pour
l’instant,
il
ne
s’agit
que
d’une
déclaration
d’intention.
Derrière,
il
n’y
a
pas
de
subvention particulière.
Si
elles
arrivaient,
nous
ne
voudrions
pas
les
rater.
Comme
d’autres
villes du
territoire,
nous
avons
considéré
qu’il
était
mieux
d’inscrire
toute
la
commune
plutôt
que
d’essayer
de
repérer
tout
de
suite
les
bâtiments
ou
les
quartiers
qui
pourraient
répondre
à cela.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Merci.
Qui
est contre
? Qui
s’abstient
? C’est
adopté,
je
vous
en
remercie.
Vote
: la
délibération
est
adoptée
à l’unanimité.
9.
Approbation
de
la
signature
de
la
Convention
bilatérale
d’engagement
au
titre
de
la
mise en
place
de
l’outil
de
supervision
énergétique
ADVIZEO
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Monsieur
DADUDI
encore.
C’est
festival
ce soir,
Rami
Monsieur
DAOUDI.-
Merci,
Monsieur
le
Maire.
Mes
chers
collègues,
il
vous
est
proposé
d’approuver
la
signature
de
la
Convention
bilatérale
d’engagement
avec
la
MGP
au
titre
de
la
mise
en place
de
l’outil
de
supervision
énergétique
ADVIZEO.
Cet
outil
est
utilisé
par
la
Ville
de
Vanves
depuis
2023
et
c’est
un
outil de
supervision
énergétique
choisi
par
la
MGP
pour
tendre
vers
une
amélioration
de
la
performance
énergétique
des
bâtiments
publics
et
les
encourager
à mieux
réduire
leur
consommation
d’énergie
en
les
aidant
à mieux
les
piloter.
L’idée
consiste
à
détecter
les
anomalies
de
consommation
et
de
facturation,
mais
également
à optimiser
le
coût
des
travaux.
La
Métropole
va
assurer
la
coordination
du
projet
et
notamment
la
prise
en
charge
des
coûts
sur une
durée
de
trois
ans
à l’issue
de
laquelle
la
commune
pourra
bénéficier
de
ce
même
service
à sa
charge
financière
cette
fois.
Il y
aura
toutefois
des
tarifs
préférentiels.
Au
vu
des
enjeux
de
transition
énergétique,
ainsi
que
l’évolution
du
cadre
réglementaire
qui
est
de
plus
en
plus
exigeant,
il vous
est
proposé
-
d’approuver
la
signature
de
la
convention
d’engagement
au
titre
de
la
mise en
place
de
cet
outil
de
supervision
énergétique;
-
d’autoriser
M.
le
Maire
à signer
ladite
convention.
Monsieur
LEJEUNE.-
Je
vais
poser
à peu
près
les
mêmes
questions que
nous
avons
eues
en
Commission.
Le
superviseur est
un
bon
outil,
il n’y
a
rien
à dire.
Il voudrait
mettre
en place
au
niveau
de
GPSO,
par
exemple
avec
des
flux
d’énergie
sur
l’éclairage
ou
différents
points.
16 Je
voulais
savoir
si
les
deux
superviseurs
peuvent
communiquer,
dans
le
sens
récupérer
les
informations
des
uns
et
des
autres,
ce
qui
pourrait
être
intéressant
pour
avoir
une
masse
de
données
plus
importante
et
peut-être
plus
efficace,
ou,
comme
c’est
par
la
MGP,
c’est
le
même
que
GPSO.
Monsieur
VERTANESSIAN.-
J’ai
pris
note
de
cette
question
lors
de
la
Commission.
La
concaténation
de
ces
données
n’est
pas
forcément
très
intéressante,
en
tout
cas
pour
la
commune,
puisque
ce
qui
nous
importait,
c’est
d’avoir
un
outil
qui
fasse
diminuer
les
erreurs
que
nous
avions
éventuellement
en
utilisant
simplement
des
tableurs
sur
des
données
depuis
des
années.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Il n’y
a pas
de
lien
entre
les
deux
systèmes.
Monsieur
VERTANESSIAN.-
Pour l’instant,
il
n’y
a
pas
de
lien
entre
les
deux
superviseurs.
L’avantage
pour
nous
est
que
les
coûts
sont
couverts
par
la
MGP.
Je
vous
avais
également
répondu
que
cela
dure
trois
ans
et
que
si
au
bout
de
trois
nous
décidons
de
ne
pas
continuer
avec
ce logiciel,
nous
pourrions
arrêter. Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Qui
est contre
? Qui
s’abstient
? Adopté.
Vote
: la
délibération
est adoptée
à
l’unanimité.
URBANISME
10.
Désaffectation
et
déclassement
du
domaine
public
de
la
propriété
communale
située
à
Vanves,
8
impasse
Alexandre
et
19
avenue Pasteur
(bien
cadastré
section
E numéro
89)
11.
Cession
de
la
propriété
communale
située
à
Vanves,
8
impasse
Alexandre
et
19
avenue
Pasteur
(bien
cadastré
section
E numéro
89)
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Monsieur
VERTANESSIAN.
Monsieur
VERTANESSIAN.-
Merci,
Monsieur
le
Maire.
Cette
délibération est
un
préambule nécessaire
à
la
délibération
suivante.
Puis-je
vous
proposer,
Monsieur
le
Maire,
de
les
présenter
simultanément,
quitte
à
les
voter
distinctement
si
nécessaire.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Avec
plaisir.
Monsieur
VERTANESSIAN.-
Je
vous
remercie.
Mes
chers
collègues,
la
commune
est
propriétaire
de
cet immeuble
8
impasse
Alexandre,
acquis
par
expropriation
en
1975
et
cédé
en
suivant
à
la
SEMICLE
dans
le
cadre
de
l’opération
d’aménagement
du
plateau
et
revenu
dans
le
patrimoine
communal
en
1987.
Cette
propriété
était
utilisée comme
relais
pour
les
assistantes
maternelles,
est
libre
de
toute
occupation
depuis
plusieurs
années
maintenant.
li
vous
est
donc
proposé,
mes
chers
collègues
de
constater
sa
désaffectation
et
de
prononcer
son
déclassement
du
domaine
public,
puisque
—
c’est
l’objet
de
la
délibération
suivante
—,
la
Ville
ayant
engagé
une
réflexion
en
interne
autour
de
sa
valorisation
et
la
société
France
Logis
ayant trouvé
un
accord
avec
les
consorts
AUBERY
pour
l’acquisition de
leur
bien
situé
au
10
impasse
Alexandre,
contigu
à
notre
propriété,
a adressé
à
la
Ville
une
offre
d’achat
pour
la
réalisation
d’un
immeuble
développant
857
mètres
carrés
de
surface
de
plancher
à
destination
d’habitations
et
174
mètres
de
surface
à
destination
commerciale
en
rez-de-chaussée.
Le
bien
sera
acquis
au
prix
net
vendeur
de 1.100.000
€,
accompagné
d’un
retour
à
meilleure
fortune
sous
la
forme
d’un
complément
de
prix
basé
sur 17 l’évolution
du
chiffre
d’affaires
des
logements
libres.
Ce
prix
est
tout
à fait
compatible
avec
l’évaluation
domaniale. En
conséquence,
mes
chers
collègues,
il vous
est
proposé
de
décider
de
vendre
à
la
société
France
Logis
ce
bien immobilier
après
l’avoir
déclassé,
moyennant
un
prix
net
vendeur
de
1,1
million
d’euros
et
aux
conditions
énoncées
dans
la
note
de
présentation
ci-annexée.
Je
vous
remercie.
Madame
ZALUSKI.-
Le
promoteur-acheteur
a
déjà
acheté
le
pavillon voisin
et
compte fusionner
les
deux
parcelles.
La
Ville
aurait
dû
préempter
pour
proposer
du
logement
social
ou
de
l’accession
à
la
propriété
via
un
organisme
foncier
solidaire.
Quel
dommage.
Ce
local
est
petit, certes,
mais
à défaut
de
plus
grand
il aurait
pu
offrir
un
local
associatif,
un
local
pour
les
jeunes,
plus
particulièrement
les
18-25
ans
qui
se
demandent
régulièrement
où
se
retrouver
sans
gêner
les
voisins.
À défaut
de
logements
sur
la
ville,
nous
le
savons,
nous
en
avons
souvent
débattu,
mais
il faut
aussi
des
espaces
collectifs
et
vous
rechignez
trop
souvent
à évaluer
sérieusement
que
des
biens municipaux
puissent devenir
des
lieux
investis
par
des
porteurs
de
projets associatifs
ou
à
disposition
du
public.
Nous
pensons
notamment
à des tiers-lieux.
Le
foncier
municipal fond
comme
neige
au
soleil,
avec
des
possibilités
de
réinventer
la
ville
et certaines
formes
de
vie
collective.
Enfin,
dernière
question
: le
permis
sera-t-il
instruit
avant
ou
après
la
mise en
oeuvre
du
nouveau
PLU
?
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Merci,
Madame
ZALUSKI.
Pour
information,
la
Ville
détient
tout
de
même
60
000
mètres carrés
de
bâtiments
et
équipements
publics
divers
et
avariés.
Ceux-là
font
partie
des
avariés,
li
y
a
des
moments
où
il
faut
savoir
s’en
débarrasser.
Nous
avons
un
pavillon
complètement
dégradé,
quasiment
insalubre
au
34
rue
de
l’Avenir,
dont
nous
ne
parvenons
pas
à nous
débarrasser.
Si
vous
êtes
preneurs,
je
pourrais
vous
le
vendre.
J’aime
bien
regarder
ce qui
vaut
et
un
peu
moins
ce
qui
ne
vaut
pas.
Je
ne peux
pas
dire que
votre
remarque
n’est
pas
judicieuse.
C’est
une
vision
des
choses,
mais
des
logements
sociaux
nous
en
taisons
dans
de
meilleures
conditions dans
d’autres
lieux.
Ce
n’est
peut-être
pas
non
plus
le
lieu
idéal.
En
termes
de
locaux
associatifs,
vous
ne
pouvez
pas dire
que
la
commune
a
failli
dans
ce
domaine,
puisqu’entre
mon
héritage
il
y
a
quelques
années
et
le
résultat
actuel
en
termes
de
locaux
mis
à
disposition
de
la
vie
associative, divers
usagers,
etc.,
je
pense
que nous avons
largement
déployé
des
surfaces
supplémentaires.
Pour
le
prochain
groupe
scolaire
du
Parc,
notamment,
une
salle
polyvalente
de
200
mètres
carrés
est
prévue.
Cela
fait
d’ailleurs
partie
des
sujets que
vous
aviez
évoqués.
Il est
vrai
que
des
propriétés
ne
valent
pas
la
peine
d’être
garder,
si
nous pouvons
en
faire
autre
chose.
Monsieur
VERTANESSIAN.-
Concernant
l’instruction,
pour
l’instant,
aucun
permis
n’a
été
déposé.
En
tout
état
de
cause,
aucun
permis n’est
instruit
aujourd’hui sans
que nous
ne
vérifiions
sa
compatibilité
avec
le
PLUi.
Je
n’ai
pas
de
permis,
mais
cela
ne
pourra
pas
être
très
éloigné
du
PLUi.
Monsieur
TOULOUSE-
Il y
a tout
de
même
une
clause
de
dérogation
au
PLU
sur
le
stationnement
dans
le
projet
du
promoteur.
Soit
vous
comptez intégrer
dès
maintenant
cette
dérogation
dans
le
PLUi,
mais
18 il
ne
me semble
pas
que
nous
en
ayons
parlé
lors
des
remarques
de
la
Ville
la
dernière
fois
que nous
les
avons
votées,
donc
au
dernier
Conseil
Municipal.
Il est
encore
temps
de
le
soumettre
à
l’enquête
publique,
puisqu’il
vous
reste
trois
jours.
Une
dérogation
au
PLU,
cela
ne
s’instruit
pas
comme
cela.
Peut-être
que
l’opération
va
capoter
à cause
de
cela.
Le
fait
que
ce
soit
un
terrain
d’angle
le
rend
100
%
constructible
aujourd’hui.
Après
l’approbation
du
PLUi,
ce
ne
sera
plus
le
cas.
Les
conditions
sont
changées.
Tout
cela
me
paraît
assez
flou
et
pas
tout
à fait
cohérent.
Lorsque
l’on
parle
de
préemption,
c’est
évidemment
la
parcelle
voisine
que
le
promoteur
a
lorgnée.
Vous
dites
: «
nous faisons assez
de
logements
sociaux
dans
de
bonnes
conditions
».
Oui,
il fallait
préempter
le
pavillon
d’à
côté et
faire
la
même
opération
que
ce
que
propose
France
Logis,
mais
le
faire
en
dissociant
la
propriété
du
foncier
et
la
propriété
du
bâti,
ce
qui
est
une
forme
de
facilitation
de
l’accession
à la
propriété.
C’est
vraiment
un
manque
cruel
sur
la
ville
et,
quitte
à faire
du
logement,
autant
faire
du
logement
qui
soit
un
peu
innovant
et
pas
simplement
faire
le
lit
des
promoteurs.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Merci.
Nous
passons
au
vote.
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient?
5 avis
contraires.
Vote:
les
délibérations
sont
adoptées
à
la
majorité
(30
voix
«
pour
»;
5
voix
«
contre
»:
Monsieur
TOULOUSE,
Monsieur
MÉCHINAUD,
Madame
ZALUSKI,
Madame
PESCREMINOZ,
Monsieur
LEJEUNE).
12.
Désaffectation
et
déclassement
du
domaine
public
de
la
propriété
communale
située
à
Vanves
14
rue
Ernest
Lavai
(bien
cadastré
section
K
numéro
136)
13.
Cession
de
la
propriété
communale
située
à
Vanves
14
rue
Ernest
LavaI
(bien
cadastré
section
K
numéro
136)
Monsieur
VERTANESSIAN.-
De
la
même
manière,
puis-je
me
permettre
de
présenter
les
deux
délibérations
en
même
temps
? Je
vous
remercie.
Il s’agit
de
la
désaffectation
et
du
déclassement
du
domaine
public
de
la
propriété
communale
située
à Vanves
14
rue
Ernest
Lavai
et
de
sa
vente.
Mes
chers
collègues,
en
1998,
l’État
a
cédé
à
notre
commune
cette
propriété
bâtie
libre
de
toute
occupation
depuis
l’été
2023,
date
de
libération des
lieux
par
l’association
Jardins
d’enfants
Elphy.
La
propriété
n’étant
plus
affectée
à
un
service
public
ou
à l’usage
direct
du
public,
dès
lors,
les
conditions
sont
réunies pour
constater
sa
désaffectation
et
prononcer
son
déclassement
du
domaine
public
communal,
nécessaire
à
la
réalisation
de
la
délibération
suivante,
puisque
la
commune
a
mené
une
réflexion
autour
de
sa
valorisation
et
la
solution
retenue
est
celle
de
la
vente
du
bien
à
la
SAS
holding
Okavango,
dont
le
siège
social
est
situé
à lssy-les-Moulineaux,
qui
est
la
société
mère
des
Petits
écoliers,
une
école
bilingue
Montessori,
afin
d’y
développer
un lieu
de
vie
Montessori
bilingue d’une
capacité
d’accueil
totale
de
45
enfants,
composé
d’une classe de
communauté
enfantine
d’environ
20
enfants,
d’une
classe
maternelle
d’environ
25
enfants et
d’un
accueil
de
loisirs
bilingue
les
mercredis
pendant
les
vacances
scolaires,
moyennant
un
prix
net
vendeur
de
1,3
million
d’euros,
compatible
avec
la
valeur
vénale
déterminée
par
les
Domaines
suivant
la
méthode
de
comparaison
à
partir
de
l’étude
des
mutations
de
maisons
individuelles.
Ce
prix
est
inférieur
à
la
valeur vénale
déterminée
par
les
Domaines
suivant
la
méthode
de
récupération,
c’est-à-dire
la
destruction
du
pavillon.
La
commune
a
donc
demandé
l’introduction dans
l’acte
d’une
clause
permettant
à
la
Ville
d’exercer
pendant
dix
ans
une
faculté
de
rachat
au
prix
de
cession
indexé
sur
la
valeur
de
l’indice
des
prix
des
logements
anciens
en
Île-de-France,
petite
couronne,
et
majoré
du
coût
des
travaux
et
des
frais
d’acte,
afin
d’éviter
toute
démarche
spéculative
de
la
part
de
l’acquéreur
de
ce
bien.
19 Par
conséquent,
il vous
est
proposé,
mes
chers
collègues,
de
décider
de
vendre
ce
bien
immobilier
à la
SAS
holding
Okavango
au
prix
net
vendeur
de
1,3
million
euros
et
aux
conditions
énoncées
dans
la
note
de
présentation
annexée
à cette
délibération.
Je
vous
remercie.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Merci.
Madame
ZALUSKI.
Madame
ZALUSKL-
II
y
a
un
an,
nous
vous
interpellions
sur
l’avenir
d’Elphy.
Il
était
alors
trop tôt,
d’après
vous,
pour envisager
un
projet.
Vous
avez
su
trouver
une
porteuse
de
projets
—
ou
elle
vous
a
trouvé
—
déterminée
et
convaincante.
Elle
était
déjà
bien
installée
sur une
commune
voisine.
Vous
faites
là
le
choix
de
ne
pas
vendre
à un
promoteur,
mais
de
permettre
à une
école
de
s’agrandir.
C’est
significativement
différent
comme
projet.
Nous
nous
réjouirons
de
savoir
qu’elle
conserve
les
arbres
du
jardin,
mais
nous avons
tout
de
même
quelques
réserves.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
D’accord.
Est-ce
Monsieur
TOULOUSE
qui
exprime
les
réserves?
Monsieur
TOULOUSE.-
Oui.
Je
voudrais
compléter,
parce
qu’il
y a
deux
sujets.
Le
premier
sujet
est
celui
d’accueillir
sur
la
ville
une
école
privée
pour
les
personnes
à
hauts revenus,
quelle
que
soit
la
qualité
de
son
mode
éducatif.
Je
ne
reviendrai
pas
là-dessus,
sachant
que nous
pouvons
avoir
des
opinions
différentes
au
sein
de
notre groupe.
En
revanche,
je
voudrais
insister
sur
la
légèreté
ou
ce
qui
nous
semble
la
légèreté
des clauses
de
retour
à
la
Ville.
Dans
les
documents
qui
nous
ont
été
fournis, nous
notons
par
exemple
qu’il
n’y
a
pas
de
clause
portant
sur
l’utilisation.
Aujourd’hui,
il est simplement
dit
que
si
l’acquéreur
veut
revendre,
il
revend
à la
Ville
au
prix
du
terrain
tel
qu’elle
l’a
vendu,
plus
le
prix
des
travaux.
Cette
clause
nous
paraît
dangereuse
dans
la
mesure
où
cette
parcelle
est
constructible
de
manière
importante,
puisque
c’est
cela
qui
explique
l’évaluation
des Domaines,
malgré
les
servitudes
non
aedificandi
qui
frappent
une
partie
du
terrain.
Dans
cette
zone
qui
est
une
zone
de
centralité,
le
PLUi
permet
d’avoir
des
bâtiments
hauts
sur
cette
parcelle.
Que se
passe-t-il
si,
demain,
cette
société
qui,
certes,
s’occupe
des
Petits
écoliers
à lssy-les-Moulineaux,
mais
qui
est
par
ailleurs une
holding
dont
le
principal
objet
n’est pas
du
tout
l’éducation,
mais
la
gestion
de
sièges
sociaux,
qui
est
issue
de
plusieurs
groupes
de
sociétés
immobilières...
? Quelle
garantie
avez-vous
que
ces
gens
ne
vont
pas
construire
un
immeuble
de
six
étages
ou
plus,
et
faire
900
mètres
carrés
? Vous
me
direz
qu’ils
ne
pourront
pas
vendre,
parce
qu’ils
ne
sont
pas
propriétaires,
Ils
sont
obligés de
vous
le
vendre,
mais
à
quel
tarif?
li
semble que
les
garanties
ne
sont
pas
suffisantes
pour
que
nous
puissions
voter
cette
délibération
en l’état.
Je
pense
qu’il
faut
revoir
la
rédaction
des
clauses
notariales
et
au
minimum
l’asservir
à l’utilisation
qui
sera
faite,
c’est-à-dire
qu’il
faut interdire
à l’acquéreur
de
faire
autre
chose
que
de
l’accueil
de
petite
enfance.
Monsieur
VERTANESSIAN.-
La
délibération est
assez
claire
concernant
les
clauses
de
révision.
Nous
vous
donnons
les
conditions
de
réévaluation,
li
n’y
aura
pas
de
construction
d’un
immeuble
de
900
mètres,
puisqu’il
nous
sera
proposé
avant.
Après,
nous
allons
regarder
si
cela
pose
un
problème
ou
si
nous
pouvons
modifier.
La
vente
n’est
pas
rédigée
et
je
note
que
nous
pouvons
regarder
cette
idée
d’utilisation,
mais
il est
a priori
question
de
faire une
école.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Madame
ÉDOU.
20 Madame
ÉDOU.-
Contrairement
à
M.
TOULOUSE,
je
suis
extrêmement
favorable
à
ce
projet
Montessori
bilingue.
Je
voulais
simplement
savoir
si
cela
s’inscrivait
dans
un
projet
pédagogique
plus
important
sur
la
ville
d’une section
bilingue
dans
une école
maternelle et
élémentaire
à l’avenir.
Madame
MARTIN.- Cela
fait
plusieurs
années
que
nous
étions
approchés
par
des
porteuses
de
projet
et
cette
personne,
qui
a
l’école
les
Petites
écoliers
depuis
sept
ans
à
lssy-les-Moulineaux,
a
été
emballée
par
le
site,
et
entre
autres
le
jardin
—
pour
rebondir
sur
les
propos
de
Mme
ZALUSKI.
Elle
a
flashé
sur
le
site.
Ce
sera
donc
en
complémentarité.
Les
sections
bilingues
et
internationales sont
données
au
compte-goutte
par l’Éducation
nationale,
puisque
le
coût
est
très
élevé.
Sur
36
communes,
je
crois
qu’il
y a
trois
villes,
voire
quatre
villes
au
maximum
qui
ont
un
projet,
et
c’est
généralement
lié
à
un
pôle
d’activité.
Ce
qui
a
ouvert
du
côté
de
Courbevoie/La
Défense,
l’Éducation
nationale
l’a
autorisé,
puisque
La
City
fermait
avec
le
Brexit
et
tout
le
monde
arrivait
sur
La
Défense.
Ils
ont
été
choisis,
parce
que
l’Éducation
nationale
donne
des accords.
Maintenant,
que
des
écoles
privées
fassent
du
bilingue,
c’est
autre
chose.
Je
voudrais
ajouter
—
parce
qu’il
me
semble
que
mon
collègue
Pascal ne
l’a
pas
dit
—
que
dans
le
projet
des
Petits
écoliers,
20
places
seraient
réservées
à des
enfants
de
l’âge
de
la
marche
jusqu’à
l’entrée
à
l’école.
Dans
un
temps
où
le
besoin de
places
en
crèche
est
fort
et
sachant
qu’Elphy
accueillait
les
enfants
à partir
de
la
marche,
il sera
vraiment
bienvenu
d’avoir
des
enfants
de
16
mois
à 6
ans.
Monsieur
PAVLIDIS.-
Je
vous
annonce
que
je
ne
prends
pas
part
au
vote
pour
des raisons
personnelles.
Nous
pourrons
en
parler.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
D’accord,
c’est
votre
droit.
Avant de
passer
au
vote,
je
voudrais
revenir
un
instant
sur
les
délibérations
10
et
11,
parce
que
j’ai
fait
un
vote
global,
mais
par
sécurité
juridique,
je
préfère
un
vote
séparé,
même
si
elles
ont été
présentées
ensemble. Concernant
la
délibération
n°
10,
y avait-il
des
avis
contraires
? 5.
Y
a-t-il
des
abstentions
?
Vote:
la
délibération
est
adoptée
à
la
majorité
(30
voix
«pour»;
5
voix
((contre
»:
Monsieur
TOULOUSE,
Monsieur
MÉCHINAUD,
Madame
ZALUSKI,
Madame
PESCREMINOZ,
Monsieur
LEJEUNE). Même vote pour
la
11
? Merci.
Vote:
la
délibération
est
adoptée
à
la
majorité
(30
voix
«
pour));
5
voix
((contre»:
Monsieur
TOULOUSE,
Monsieur
MÉCHINAUD,
Madame
ZALUSKI,
Madame
PESCREMINOZ,
Monsieur
LEJEUNE). Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Nous
passons
à la
12
avec
la
non-participation
au
vote
de Baptiste
PAVLIDIS.
Qui
est
contre?
Réfléchissez
bien,
mettez-vous
d’accord.
Madame
ZALUSKI.-
Quatre
contre
et
une
abstention.
Monsieur
GAUDUCHEAU
Quatre
contre
et une
abstention.
Vote:
la
délibération
est
adoptée
à
la
majorité
(29
voix
»
pour
»;
4 voix
«
contre
»:
Monsieur
TOULOUSE,
Monsieur
MECHINAUD,
Madame
PESCREMINOZ,
Monsieur
LEJEUNE;
1
«
abstention
»:
Madame
ZALUSKI
.
1
«
ne
prend
pas
part
au
vote))
: Monsieur
PAVLIDIS).
21 Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Concernant
la
délibération
13?
Madame
ZALUSKI.-
Pareil.
Vote:
la
délibération
est adoptée
à
la
majorité
(30
VOIX))
pour
»;
4
voix
«
contre
»:
Monsieur
TOULOUSE,
Monsieur
MECHINAUD,
Madame
PESCREMINOZ,
Monsieur
LEJEUNE;
1
«
abstention
»:
Madame
ZALUSKI;
1
ne
prend pas
part
au
vote
: Monsieur
PA
VLIDIS).
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Merci.
14.
Bilan
des
acquisitions
et
des
cessions
immobilières
effectuées
au
cours
de l’année
2023
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Françoise
DJIAN.
C’était
Martha
GRZESIAK,
mais
elle
n’est
pas
présente.
Donc,
Françoise
prend
le
relais.
Madame
DJIAN.-
Merci,
Monsieur
le
Maire.
Chers
collègues, nous
devons
annuellement
délibérer
sur
le
bilan
des
acquisitions
et
des
cessions
immobilières
de
la
commune.
En
2023,
il
n’y
a
eu
ni
cession
ni
acquisition,
même
si
par
le
biais
de
la
convention
tripartite
Ville/GPSO/EPFIF,
des
accords d’acquisitions
ou
(...inaudible...)
ont
été trouvés
et
seront
signés
en
2024.
Je
vous
remercie.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Merci,
Madame
DJAN.
Aucune main
ne
se
lève.
Y a-t-il
des
avis
contraires
? Y
a-t-il
des
abstentions
? C’est
adopté.
Vote
: le
conseil
municipal
prend
acte.
COMMANDE
PUBLIQUE
15.
Convention
de
services
de
Seine-et-Yvelines
Numérique
permettant
d’accéder
à sa
centrale
d’achats
—
segments
Informatique
de
gestion,
Numérique
pour
l’éducation,
Sûreté
électronique
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Madame
LE
GOUALLEC.
Madame
LE
GOUALLEC.-
Merci,
Monsieur
le
Maire.
Chers
collègues,
dans
le
cadre
de
la
sécurisation
des
données
informatiques
dans
les
domaines
suivants,
Informatique
de
gestion, Numérique
pour
l’éducation
et
Sûreté électronique,
la
commune
souhaite
procéder
à
l’organisation
d’archives
numériques et
mettre
en
oeuvre de
nouveaux services
liés
à
ces
domaines
qui
permettront
un
système
d’archivage
innovant,
fiable,
de
grande capacité
et
évolutif. La
Seine-et-Yvelines
Numérique,
chargée
de
développer
les
services
numériques
des
territoires
des
Hauts-de-Seine
et
des
Yvelines,
propose
ce
type
de
prestation.
C’est
pourquoi,
pour
chaque
segment,
le
coût
d’adhésion
est
de
3 000
euros
pour trois
ans,
additionné
d’une
prestation
forfaitaire
d’accès
au Y, service
par
segment.
Une
petite parenthèse,
à
partir
de
l’adhésion
de
deux
segments,
les
adhésions
suivantes sont
offertes.
li est
donc
proposé
au
Conseil
Municipal
-
d’adhérer
au
projet
SYN’Archives
pour
l’ensemble
des
trois
segments
énumérés
ci-dessus;
-
d’approuver
le
projet
de
convention;
-
d’autoriser
M.
le
Maire
à signer
lesdites
conventions
et
toutes
pièces
s’y
rapportant,
à ajouter,
modifier
ou
supprimer
les
adhésions
aux
segments
proposés
par
la
SYN.
Je
vous
remercie.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Il n’y
a
pas
de
demande
de
prise de
parole.
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient?
C’est
adopté.
Vote
: la
délibération
est
adoptée
à
l’unanimité.
16.
Avenant
n°
2
au
contrat
de
délégation
de
service
public
par
voie
d’affermage
pour
l’exploitation
du
service
public
halle
et
marché
forain
de
la
Ville
de
Vanves
conclu
avec
la
société
LOISEAU
MARCHÉS
SAS
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Madame
VLAVIANOS.
Madame
VLAVIANOS.-
Merci,
Monsieur
le
Maire.
Chers
collègues,
par
délibération
du
7 décembre
2022,
la
Ville
a
confié,
pour
une
durée
de
cinq
ans
à
partir
du
ier
janvier
2023,
à la
société
LOISEAU
MARCHÉS
l’exploitation par
voie
d’affermage
du
service
public
halle
et
marché
forain
de
la
Ville.
Par
délibération
du
27
juin
2023,
il
a
été
décidé
de
remplacer
la
séance
du
mardi
par
une
séance
le
mercredi,
afin
de
redynamiser
la
fréquentation
du
marché
en
semaine
et
de mieux
répondre
aux
habitudes
de
consommation
des
habitants.
Après
plusieurs
mois
et
compte
tenu
de
l’absence d’évolution
de
la
fréquentation
lors
de
ces
séances
du
mercredi,
il est proposé
de modifier
les
jours
de
marché
couvert
en
ne
conservant
que
les
séances
hebdomadaires
les
jeudis
et
samedis.
J’ajoute
que
cette
décision
a
été
prise
d’un
commun
accord
avec
les
commerçants
du
marché
lors
d’une
concertation
en
présence
de
M.
le
Maire
le
29
avril
dernier.
Conformément
à
l’article
4.2
du
contrat,
la
Ville
peut
apporter
toute
modification
définitive
au
jour
des
marchés,
cette
modification
pouvant
donner
lieu
à
un
avenant
sans
que
le
délégataire
ne
puisse
prétendre
à
aucune indemnité
à ce
titre,
sauf
à ce
que
cette
modification
remette
en
cause
l’équilibre
économique
du
contrat,
ce
qui,
en
l’occurrence,
n’est
pas
le
cas.
Il convient
donc
de
conclure
un
avenant
n°
2 au
contrat, dont
le
projet
a été
porté
à votre
attention
en
pièce
jointe.
J’ajoute
que
cet
avenant
prendra
effet
le
i
septembre
2024
et
non
le
ier
juillet 2024,
comme
indiqué
par
erreur
dans
le
projet
qui
vous
a
été
soumis.
Conformément
au
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
au
Code
de
la
commande
publique,
et
vu
l’avis
favorable
des Commissions
communales
des
10
et
11
juin
dernier,
et
de
la
Commission
des
marchés
du
13
juin
2024,
il vous
est
proposé
-
D’approuver cet
avenant;
23 -
D’autoriser
M.
le
Maire
à le
signer,
ainsi
que
les
actes afférents.
Les
dépenses
et
recettes correspondantes
seront
imputées
aux
crédits
ouverts
à cet
effet.
Je
vous
remercie.
Monsieur
LEJEUNE.-
Je
pense
que
ce
sujet
du
marché
est
revenu
un
certain
nombre
de
fois.
Nous
en
avons
beaucoup
parlé en
Commission
et
ici.
Nous
nous
doutions
fortement
que
passer
du
mardi
au
mercredi
ne
changerait
pas
grand-chose
en
conservant
les
mêmes
horaires.
Je
pense
qu’il
faudrait
peut-être
avoir
une
stratégie
quelque
peu
différente.
Vous
en
avez
parlé
vous-même.
La
place
du
marché
pour
deux
jours
est-elle vraiment
intéressante
alors
que
c’est
tout
de
même
une
place
phare
?
Ne
pourrait-on
pas avoir
un
autre
projet?
J’avais
quelques
suggestions
sur
ce
que
nous
pourrions
en
faire.
Serait-il
par
exemple
possible
de
faire
venir des
artisans
à d’autres
moments
que
les
deux
jours
du
marché pour
essayer
de
redynamiser
et
que
les
gens
aient
une
habitude
de
passage
? De
votre
côté,
aviez-vous
réfléchi
à d’autres
suggestions?
La
place de
ce
marché
est-elle
bien
à l’endroit
où
il est
actuellement
ou
pourrait-on
le
déplacer
et
faire
autre
chose
avec
ce local
?
Je
pense
qu’il
y a
encore
beaucoup
de
choses
à faire
sur
cette
place
et
que
nous
pourrions
avancer
sur
le
sujet.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Merci,
Monsieur
LEJEUNE.
Madame
VLAVIANOS.-
Pour
répondre
à votre intervention,
nous
en
avons
déjà
parlé
de
nombreuses
fois.
Il était
indispensable
de
faire
la
tentative
de
passer
du
mardi
au
mercredi.
Nous
avons
fait
appel
à
des cabinets-conseils
et
nous
avons
fait
la
tentative
avec
l’accord
des
commerçants.
Cela
n’a
malheureusement
pas
fonctionné.
Ce
que
je
voudrais
dire,
c’est
que
plus
qu’un
échec,
cela
traduit
plutôt
un
vrai
changement
dans
les
habitudes
de
consommation
des
habitants
qui
n’est
pas
propre
à Vanves.
Partout alentour,
les
marchés
de
semaine
ont
des difficultés
à
tenir.
Il
s’agit
d’un
constat
que
nous
ne
pouvons
pas
éviter,
Il
y
a
également
une baisse
du
pouvoir
d’achat.
La
plupart des
ménages
travaillent
la
semaine
et
n’ont
donc
pas
le
temps
d’aller
au
marché.
Le
jeudi draine
—
nous
pouvons
tout
de
même
le
constater
—
une
population
plus
âgée,
mais
avec des
habitudes
bien
ancrées
sur
cette
journée.
Nous
avons
donc
opté
pour
annuler
le
mercredi,
garder
le
jeudi
qui
fonctionne
relativement
bien,
et
le
samedi
bien
évidemment. Maintenant
que
nous
avons
pris
cette
décision,
il est
évident
que
nous
n’allons
pas
nous
arrêter
là
et
que
nous
allons
mener
une
réflexion
pour
savoir
ce
que
nous
faisons
de
tout
le
bâtiment
et
si
nous
conservons
le
marché
à
l’intérieur,
sachant
que
lors
de
notre rencontre
le
29
avril
les
commerçants
nous
ont
bien
fait
comprendre
qu’ils
ne
souhaitaient
pas
retourner
à l’extérieur,
ce
que
je
comprends
fort
bien,
parce
qu’il
faut
tout
de
même
penser
au
confort
de
nos
commerçants
qui
sont
là
depuis des
années
et
qui
sont
fidèles
à la
ville.
Il
faudra
bien
évidemment
avoir
une
réflexion
par
rapport
au
inaudible...)
et
à
l’ensemble
du
bâtiment,
savoir
s’il
n’existe
pas
des
formules
un
peu
plus
dynamiques
dans
les
autres
villes.
Une
réflexion
sera
menée.
Votre
idée
de
mettre
des
artisans
ne
me
semble
pas
opportune.
Maintenant,
c’est
une
réflexion
à
mener.
Nous
ne
nous
arrêtons
pas
là
et
nous
allons
entamer
cette
réflexion de
façon
beaucoup
plus
approfondie
en
partant
du
principe
que
nous
conservons
les
deux jours
de
la
semaine.
Notre
objectif
est
bien
évidemment
de
faire
fonctionner
tout
le
bâtiment
toute
la
semaine.
24 Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Une
réflexion
est
en
cours,
elle
est
déjà
amorcée.
Après,
il y
a une
équation
financière
et
économique.
Nous
pouvons
faire
beaucoup
de
choses,
mais
on ne
peut
pas
en
faire
lorsqu’on
n’a
pas
beaucoup
d’argent.
Il faut
avancer.
Nous
avons déjà
un
peu
secoué
le
cocotier
avec
cette
tentative
du
mercredi.
Elle
est
ce
qu’elle
est,
mais
cela
a également
permis
d’attirer
l’attention
des
commerçants
sur
la
nécessité
qu’il
se
passe
quelque
chose
de
leur
part
afin
qu’ils
prennent
en
main
l’avenir
du
marché,
parce
que
leur
gagne-pain est
en
question.
Nous
ne
pourrons
évidemment
pas
rester
très
longtemps
comme
cela,
au
risque
de
voir
le
marché
lui-même péricliter
et
ne plus
donner
satisfaction
aux
usagers.
C’est
une
autre
époque
qui
est
en
train
d’apparaître.
Il faut
s’y
adapter
et
avoir
des
propositions
ou
des
projets
qui
vont
dans
le
sens
de
ce
que
les
clients
attendent.
À suivre.
Nous
n’allons
pas
trop
nous
éterniser
sur
le
sujet,
pas
ce
soir, mais
dans
l’absolu,
parce
que
je
trouve
que
nous
nous
sommes
déjà
un
peu
éternisés.
Il faut vraiment
passer
à l’action
et
avoir
des
initiatives
qui
redynamisent
ce
marché.
Après,
cela
peut
être
en
plusieurs
étapes.
Qui
est contre
cette
délibération
? Qui
s’abstient?
5 abstentions.
Je
vous
remercie.
Vote:
la
délibération
est
adoptée
à
la
majorité
(30
voix
«pour»;
5
«
abstention
»:
Monsieur
TOULOUSE,
Monsieur
MÉCHINAUD,
Madame
ZALUSKI,
Madame
PESCREMINOZ,
Monsieur
LEJEUNE). PRÉVENTION
SÉCURITÉ
17.
Autorisation
d’acquisition,
d’installation
et
d’entretien
de
deux
nouvelles
caméras
de
vidéoprotection
par
Grand
Paris
Seine
Ouest
su
le
territoire
de
la
commune
de
Vanves
Monsieur
GAUDUCH
EAU.-
Monsieur
CD
RIES.
Monsieur
CORTES.-
Merci,
Monsieur
le
Maire.
Il
vous
est
en
effet
proposé d’approuver
l’acquisition, l’installation
et
l’entretien
de
deux nouvelles
caméras
de
vidéoprotection
par
Grand
Paris
Seine
Ouest.
Ces
deux
caméras
seront
installées, pour
la
première,
sur
la
place
Albert
Culot
à
proximité
de
la
gare
de
Vanves
Malakoff
et
de
plusieurs
terminus
de
bus,
ainsi
qu’à
proximité
de
la
sortie
de
la
ville
en
direction
de
Malakoff.
Bien
évidemment,
la
surveillance
des
transports
en
commun dans
une
ville
qui
est
aussi bien
desservie
que
Vanves
est
une
priorité.
Nous
l’avons
notamment
vu
avec
la
récente
installation
d’une
caméra
place
du
Général
Leclerc
au
niveau
du
terminus
de
bus
58
qui
est
un
bon
exemple,
de
même
que
les
équipements
du
passage
des
Reflets
en
direction
de
la
ligne
13,
la
station
Vanves
Malakoff.
La
seconde
caméra
qui
est
proposée
sera
installée
rue
Jullien
et
viendra
en
remplacement
de
l’actuelle
caméra
dite
nomade
qui
couvre
notamment
l’accès
au
lycée
Michelet
et
qui
permettra
d’avoir
une
visibilité
renforcée
sur
cette
entrée
de
ville
en
direction
d’lssy-les-Moulineaux
et
de
Paris,
et
en lisière
directe
du
parc
des
expositions.
Là
encore,
l’idée
est
de
pouvoir couvrir
un
maximum
d’établissements
scolaires,
notamment
ceux
du
second degré.
Cette
installation
fera suite
à celle
du
lycée
Dardenne
qui
est
équipé
depuis
maintenant
plusieurs
années,
du
collège Saint-Exupéry
qui
est
équipé
depuis
quelques
mois
d’une
caméra nomade,
et
de
l’entrée
du
collège
Michelet
qui
est,
je
viens
de
le
dire,
équipée
grâce
à la
caméra
de
la
place
du
Général
Leclerc.
Il vous
est
également
proposé
dans
cette
délibération
de
déplacer
de
quelques
dizaines
de
mètres
la
caméra
actuelle
du
skate
park vers
le
nouveau
city-stade
afin
de
s’assurer
d’une meilleure
visibilité
des
deux sites
sportifs
de
la
rue
Louis
Vicat.
25 Si
besoin,
ces
caméras
pourront
faire
l’objet
d’une
déclaration
en
préfecture
qui
permettra
de
les
intégrer
à notre
dispositif
de
vidéoverbalisation
au
stationnement.
Enfin,
pour
répondre
à
une
précédente
interrogation
de
M.
LE
GOEF,
en
2023,
la
police
nationale
a
procédé
à
32
réquisitions
d’images
issues
de
notre
système
de
vidéoprotection contre
29
en
2022.
Concernant
la
vidéoverbalisation,
397
ont
été
réalisées
en
2022, 346
en
2023
et
123
pour
les
quatre
premiers
mois
de
l’année
2024.
En
ce
qui
concerne
l’efficience
du
système
qui
serait
mesurée
à l’aune
du
nombre
d’affaires
résolues,
il
est
compliqué
de
vous
répondre
de
façon
factuelle,
parce
que
la
police
nationale
ne
souhaite
pas
nous
communiquer
ce
niveau
de détail,
mais
les
chiffres
que
je
viens de
vous
fournir
vous
donnent
déjà
une
bonne
idée
sur
le
fait
que
ce
déploiement
de
la
vidéoprotection
facilite
grandement
le
travail
de
la
police
municipale
et
de
la
police
nationale.
À
ce
titre,
je
remercie
le
travail
de
notre
vidéo-
opérateur
qui
offre une
meilleure
réactivité
à nos
forces
de
sécurité.
Je
vous
remercie.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Merci.
Monsieur
LE
GOFF.-
Bonsoir
et
merci
à M.
CORTES
de
m’avoir
apporté
ces
précisions
qui
vont dans
le
sens,
j’espère,
d’une
unanimité
sur
cette
délibération,
et
qui
prouve
l’efficacité
du
réseau
de
vidéo
protection.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Qui
contre
? 3.
Qui
s’abstient
? 2.
Je
vous
remercie.
Y
a-t-il
des
avis
contraires
? Y
a-t-il
des
abstentions?
C’est
adopté.
Vote:
la
délibération
est
adoptée
à
la
majorité
(30
voix
«
pour»;
3 voix
«
contre
»:
Monsieur
TOULOUSE,
Monsieur
LEJEUNE,
Madame
PESCREMINOZ,;
°
2
«
abstention)):
Madame
ZALUSKI,
Monsieur
LEJEUNE).
ÉDUCATION
18.
Modification
du
règlement
intérieur
des
temps
de
l’enfant
(restauration
scolaire)
et
accueils
de
loisirs
maternels
et
élémentaires)
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Madame
MARTIN.
Madame
MARTIN.-
Merci,
Monsieur
le
Maire.
Mes
chers
collègues,
considérant
qu’il
convient
de
faire
évoluer
le
règlement
intérieur
des
temps
de
l’enfant
qui
régit
les
conditions
d’admission,
l’organisation
et
le
fonctionnement
de
la
restauration
scolaire
et
des accueils
de
loisirs
maternels
et
élémentaires
de
la
Ville,
la
Commission
éducation,
famille,
vie
locale,
qui
s’est
réunie
le
11juin
dernier,
a émis
un
avis
favorable
à 12
voix
et
il y
a eu
une
abstention.
Le
but
est
de
clarifier
la
facturation
des
familles
en
cas
d’absence justifiée
ou
non
de
l’enfant
le
mercredi
et
durant
les
vacances,
de
clarifier
le
fonctionnement
de
l’accueil
de
loisirs
par
demi-journée,
et
de
mettre
à
jour
certaines
informations
se
référant
à
l’organisation des
temps
périscolaires,
extrascolaires et
de
la
pause méridienne.
Il est
donc
proposé
au
Conseil
municipal
-
d’abroger
la
délibération
69
du Conseil
Municipal
de
juin
2023;
26 -
d’approuver
le
règlement
applicable
à
compter
du
8
juillet
prochain,
date d’entrée
des
vacances
scolaires;
-
d’autoriser
M.
le
Maire
à
prendre
tout
acte
se
rapportant
à la
présente
délibération.
Je
vous
en
remercie.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Allez-y,
Madame
ZALUSKI.
Madame
ZALUSKI.-
Nous
avons
eu
des discussions
en
Commission,
je
ne
vais
pas
les
avoir
de
nouveau
ici.
Je
trouvais
simplement
que
l’article
18
manque quelque
peu
de
précisions s’agissant de
la
question
des
enfants
en
situation
de
handicap.
Vous
avez
un
référent,
dont
nous
avons
eu
l’occasion de
discuter
en mairie
pour
accompagner
des
enfants
qui
ont
des
difficultés.
Ils
ne
sont
pas
tous
en
situation
de
handicap.
Je
répète
simplement
que
j’estime
que
la
formulation
n’est
pas
optimale.
Nous
pourrions
d’ailleurs
voir
apparaître
dans
cet
article
l’existence
de
ce
référent,
mais
je
ne
m’étends
pas.
Madame
MARTIN.-
J’entends
ce
que
vous
dites
à la
relecture
du
règlement
suite
à notre
Commission.
Cela
reste
un
règlement
et
cela ne
prévoit
pas
tout.
Quelque
part,
cela
signifie
que
la
famille
doit
se
rapprocher
du
service
éducation
quand
un
enfant
est
reconnu
en
situation
de
handicap.
En
Commission,
nous
avons
bien
dit
qu’il
y
avait
d’autres
situations.
De
toute
façon,
nous
nous
rapprochons
des
familles.
Soit
c’est
parce
que
la
Direction
de
l’école
nous
en
parle, soit
c’est
parce
que
nous connaissons
la
famille
par
la
PMI,
les
crèches
ou
le
relais.
L’objectif
est
d’accompagner
au
mieux
et
de
pouvoir
prendre
en
charge
tout
enfant
qui
se
présente
dans
nos
accueils
de
loisirs.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Merci.
Y
a-t-il
des
avis
contraires
? Y
a-t-il
des
abstentions.
Merci,
c’est
adopté.
Vote
: la
délibération
est
adoptée
à
l’unanimité.
19.
Création
du
Règlement
intérieur
du
Programme
jeunes
citoyens
anglais
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Xavière
MARTIN.
Madame
MARTIN.-
Merci,
Monsieur
le
Maire.
Mes
chers
collègues, nous
proposons
depuis
trois
ans
une
activité
anglais
aux
jeunes
enfants
de
CP
et
de
CE1
de
17
à
18
ou
de
18
à
19
heures
sur
plusieurs
écoles
dans
la
semaine.
Nous
n’avons
pas
de
règlement
intérieur.
Nous
décidons
donc
de
le
poser
par
écrit.
Si
vous
avez bien
lu
le
règlement
précédent
et
celui-ci,
ils
s’inspirent
l’un
de
l’autre.
Nous
avons
des
conditions
d’admission,
d’organisation
et
de
fonctionnement
de
ces
ateliers.
Vu
l’avis
unanime
de
la
Commission
éducation,
famille
et
vie locale
du
11
juin
dernier,
il
vous
est
proposé:
-
d’approuver
ce
règlement intérieur
qui
sera
applicable
à
compter
du
lundi
2
septembre
prochain
-
d’autoriser
M.
le
Maire
à
prendre
tout
acte
se
rapportant
à cette
délibération.
Je
vous
en
remercie.
Monsieur
GAUDUCHEAU.- Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
? C’est
adopté.
Vote
: la
délibération
est
adoptée
à l’unanimité.
27 SPORT
20.
Convention
pluriannuelle
de
partenariat
et
d’objectifs
entre
la
commune
et
Vanves
GPSO
basket
pour
la
période
2024-2027
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Madame
CAHEN.
Madame
CAHEN.-
Merci,
Monsieur
le
Maire.
Chers
collègues, dans
la
continuité
de
la
convention
triennale
signée
pour
la
période
2021-2024,
il vous
est
proposé
de
reconduire
le
partenariat
entre
la
Ville
de
de
Vanves
et
l’association
Vanves
GPSO
basket
pour
la
période
2024-2027.
En
introduction,
une
information.
Cette
saison, l’équipe,
qui
évolue
en
Nationale
2,
s’est
classée
6e
sur
14
lors
du
championnat.
Elle
évolue
donc
dans
la
première
partie
du
tableau.
L’association
a participé
très
volontiers
aux
événements
que
la
Ville
a
organisés,
notamment
le
Top
92
qui
s’est
achevé
à
l’occasion
du
match
avec
la
Ville
de
Faugères
et
a également
participé
plus
récemment
à l’organisation
des
ateliers
sportifs
lors
de
la
fête
de
la
ville.
Cette
présente
convention
qui
vous
est
proposée
précise
les
objectifs
et
actions
sur
lesquels
la
commune
souhaite
apporter
un
soutien
à l’association
au
titre
de
la
saison
sportive
à venir.
Elle
définit
également
les
obligations
que
chacune
des
parties
s’impose
afin
de
tenir
ses
objectifs
et mentionne
l’ensemble des
sommes
et
avantages
octroyés par
la
commune.
Sur ce
point,
pas
de modification
entre
cette
convention
et
la
précédente.
Les
objectifs
généraux
qui
sont
fixés
à Vanves
GPSQ
basket
se
déclinent
comme
suit
et
prennent
en
considération
les
évolutions
qui
ont
été
apportées
au
cours
du
mandat
-
accompagner
le
développement
de
la
pratique
sportive
du
basket
au sein
de
la
commune;
-
diffuser
une
image
valorisante
et
positive de
la
commune
à travers
l’engagement
de
l’équipe
première
dans
son
championnat;
-
participer
activement
à
la
mise
en oeuvre
du
projet
sportif
local
qui
a été
validé
l’an
dernier;
-
développer
et
diversifier
les
partenariats
afin
d’augmenter
la
part
du
financement
privé
de
l’association
-
optimiser
la
gouvernance
de
l’association.
Afin
d’atteindre
ces
objectifs, l’association
Vanves
GPSO
basket
devra
réfléchir
et
proposer
des
actions
concernant
les
équipements,
travailler
ensemble
dans
le
respect
de
l’autonomie
associative
au
développement
de
la
pratique
sportive
pour
le
maximum
de
Vanvéens.
Vu
l’avis
de
la
Commission
éducation,
famille
et
vie
locale
réunie
le
11
juin
2024
et
qui
a
adopté
à
l’unanimité
cette
proposition,
il est
proposé
à
présent
au
Conseil
Municipal
-
d’autoriser
M.
le
Maire
à signer
la
convention
pluriannuelle
de
partenariat
et
d’objectifs
entre
la
commune
et
l’association
Vanves
GPSO
basket
pour
la
période
2024-2027.
Je
vous
remercie.
Monsieur
TOULOUSE.-
Une
question,
Monsieur
le
Maire.
Pourrions-nous
avoir
le
montant
des
dépenses
de
la
section handball
du
stade
de
Vanves
qui
a
le
même
niveau
de
classement
au
niveau
des
championnats
nationaux
?
Est-il
en
dessous,
au-dessus
?
Cela
nous
coûte-t-il
plus
cher
que
s’ils
réintégraient
le
stade
de
Vanves
? Il
serait
intéressant
de
voir,
à classement
égal,
si
cette
spécificité
de
la
section
de
l’association
basket
a encore
une raison
d’exister.
28 Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Posez
la
question
au
stade
de
Vanves,
puisque
c’est
une
association
loi
1901,
le
club
omnisport.
Monsieur
TOULOUSE
-
Elle
n’est
pas
financée
par
la
Ville.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Elle
est
financée
partiellement
par
la
Ville.
Je
n’ai
pas
accès
dans
le
détail...
Madame
CAHEN.-
J’ai
une
information
que
je
peux
éventuellement
partager.
En
tant
qu’élus
au
sport,
nous
sommes
invités
au
Comité
de
direction
et
à
l’assemblée
générale
du
stade
de
Vanves. Lorsque
les
résultats
financiers
ont
été
présentés,
la
section
handball
a
bénéficié
de
100
000
des
375
000
euros
de
la
subvention
octroyée
par
la
Ville.
Cela
représente
une
somme
supérieure
à ce
que
nous
votons
ce
soir
pour
Vanves
GPSO
basket,
puisque
nous
allouons
une
subvention
de
75
000
euros
par
an.
Nous
n’avons
pas
tellement
eu
d’explications
sur
les
raisons
pour
lesquelles
la
section
handball
a
pris
presque
un
tiers
de
la
subvention
globale.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Merci
pour
ces
précisions.
Monsieur
ROCHE.-
J’aurais
voulu
préciser
quelque
chose
ce
soir,
sans
faire
un
débat.
Il
me
semble,
contrairement
à
ce
que
pense
M.
TOULOUSE,
qu’il
ne
faut
pas
mélanger
les
niveaux
de
championnats
entre
le
basket
au
niveau
national
et
le
handball
au
niveau
national.
Cela
n’a
rien
à voir.
Ce
ne
sont
pas
les
mêmes
divisions
ou
les
mêmes
hiérarchies.
Sous
réserve
de
vérifications
plus
précises,
je
ne
pense
pas,
contrairement
à ce
que
vous
croyez,
que
le
handball
à Vanves
soit
au
même
niveau
que
le
basket.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Avec
les
conséquences
financières
aussi.
Qui
est
contre?
Qui
s’abstient?
C’est
adopté.
Vote
: la
délibération
est
adoptée
à
l’unanimité.
21.
Versement
de
la
subvention
à l’association
Vanves
GPSO
basket
pour
la
raison
sportive
2024-
2025
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Madame
CAHEN,
toujours.
Madame
CAHEN.-
Merci,
Monsieur
le
Maire.
Chers
collègues,
par
délibération
n°
51
en
date
du
30juin
2021,
le
Conseil
municipal
avait
approuvé
la
convention
de
partenariat
et
d’objectifs
entre
la
commune
de
Vanves
et
l’association
Vanves
GPSO
basket
pour
la
période
2021-2024,
octroyant
une
somme
de
75
000
euros annuels
qui,
dans
l’article
4.2
de
cette
convention,
prévoit
un
rythme
de
versement
en deux
périodes
: 50
%
de
la
base
annuelle
mentionnée
à
l’article 4.2,
soit
37
500
euros
versés
avant
le
31
juillet
de
l’année
durant
laquelle
la
convention
a été
signée,
et
50
%
versés
avant
le
28
février
de
l’année
suivante.
La
nouvelle
convention
de
partenariat
et
d’objectifs
entre
la
commune
que
nous
venons
d’adopter
prévoit, pour
la
période
2024-2027,
les
mêmes
modes
de
versement.
Dans
le
cadre
de
cette
délibération,
il vous
est
demandé
de
donner
un
avis
favorable
à
l’octroi
de
la
somme
de
37
500
euros
qui
correspond
à
la
moitié
du
montant
de
la
subvention
destinée
à
l’association
Vanves
GPSO
basket
et
qui
viendra
clore
la
convention
qui
s’achève.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Y
a-t-il
des
avis
contraires
? Y
a-t-il
des
abstentions
? Adopté.
29 Vote
: la
délibération
est
adoptée
à l’unanimité.
22.
Subvention
exceptionnelle
au
profit de
la
Ligue
contre
le
cancer dans
le
cadre
de
l’opération
«Nager
contre
le
cancer»
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Madame
BOURG.
Madame
BOURG.-
Merci,
Monsieur
le
Maire.
Chers
collègues,
comme
chaque
année,
Vanves
s’est
associée
à
l’opération
nationale menée
par
la
Ligue
contre
le
cancer organisée
le
dimanche
28
avril
2024
de
9
heures
à
13
heures.
À
cet
effet,
la
recette
des droits
d’entrée
de
cette
journée
à
la
piscine
est
reversée
au
profit
de
la
Ligue
contre
le
cancer. Il
est
donc
proposé
au
Conseil
Municipal
de
voter
une
subvention
exceptionnelle
de
211,50
euros
au
profit
de
la
Ligue
contre
le
cancer,
qui
correspond
aux
recettes
réalisées
lors
de
cette
matinée.
Avant
de
prendre
d’éventuelles
questions,
je
tiens
à vous
préciser
qu’une
réflexion
est
menée
pour
pouvoir
planifier
cet
événement
à
partir
du
mois
de
mai
l’an
prochain.
En
effet,
à
partir
du
mois
de
mai,
la
piscine
ouvre
toute
la
journée
le
dimanche.
Dans
ce
cadre,
nous
pourrions
donc
augmenter
les
recettes
et
donc
la
subvention
exceptionnelle
qui
serait versée
à la
Ligue
contre
le
cancer.
Je
vous
remercie.
Monsieur
TOULOUSE.-
Une
question
technique.
Cette
délibération
et
la
suivante
portent
sur
des
montants
extrêmement
faibles.
Quand nous
lisons
les
décisions
du
Maire,
nous
nous
rendons
compte
qu’énormément
de
décisions
du
même
montant,
voire
supérieur,
sont
prises.
Pourquoi
cette
délibération
est-elle
présentée
au Conseil
Municipal
alors
que
les
autres
sont
directement
prises
par
le
Maire
?
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Parce
qu’il
s’agit
d’une
subvention.
Monsieur
TOULOUSE.-
Oui,
mais
des
subventions
sont
également
attribuées
directement.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-Je
ne
suis
pas
sûr
que
les
subventions
passent
par
le
biais
d’une
délibération
municipale. Monsieur
TOULOUSE.-
Quand
vous
attribuez
100
euros
à
une
personne
pour
passer
son
BAFA,
cela
ressemble
à une
subvention.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Non,
c’est
une
aide
au
projet,
pas
une
subvention.
Subvention égale
délibération.
Cela
rime
d’ailleurs.
Qui
est contre
? Qui
s’abstient?
C’est
adopté.
Vote
: la
délibération
est
adoptée
à
l’unanimité.
23.
Subvention
exceptionnelle
au
profit
de
l’association
Du
Sport
et
Plus
dans
le
cadre
de
la
course
La
Vanvéenne
2024
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Bernard
ROCHE.
Monsieur
ROCHE.-
Merci,
Monsieur
le
Maire.
30 Chers
collègues,
comme
chaque
année
l’association
vanvéenne
Du
Sport
et
Plus
est
partenaire
du
service des
sports
pour
aider
à
l’organisation
de
la
course
pédestre
La
Vanvéenne.
À
l’occasion
de
la
20
édition
de
La
Vanvéenne,
qui
s’est
déroulée
le
samedi
25
mai
2024,
plusieurs
bénévoles
de
l’association
sont
venus
tenir
le
stand
des consignes,
afin
de
permettre
aux
coureurs
de
déposer
leurs
effets
personnels et
de
se
changer.
La
Ville
reverse
chaque
année
un
montant
à
l’association
Du
Sport
et
Plus
à
l’issue
de
La
Vanvéenne
pour
soutenir
la
cause
défendue
:venir
en
aide
aux
enfants
hospitalisés.
Un
montant
de
200
euros
a
été
provisionné
par
e
service
des
sports,
auquel s’ajoute
la
somme
de
278
euros
correspondant
aux
dons
effectués
par
les
participants
lors
de
leur
inscription
à
la
course
sur
e
site
Internet
de
La
Vanvéenne.
Le
module
d’inscription
a en
effet
intégré
la
possibilité
du
don
libre.
Il
est
proposé
ce
soir
au Conseil
Municipal
de
voter
une
subvention
exceptionnelle
de
478
euros
au
profit
de l’association
Du
Sport
et
Plus
dans
le
cadre
de
son
soutien
et
de
son implication
lors
de
la
course
La
Vanvéenne
2024.
Je
vous
remercie.
Monsieur
GAUDUCHEAU.- Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
? Adopté.
Vote
: la
délibération
est adoptée
à
l’unanimité.
SERVICE
DES
AFFAIRES
CULTURELLES,
DE
L’ÉVÉNEMENTIEL
ET
DE
LA
VIE
ASSOCIATIVE
24.
Règlement
intérieur
du
Forum
des
associations
et
des
activités
de
la
Ville
de
Vanves
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Madame
BOURG.
Madame
BOURG.-
Merci,
Monsieur
le
Maire.
Chers collègues,
vous
connaissez
e
Forum
des
associations
et
des
activités
qui
est
une
manifestation
annuelle
organisée
par
la
Ville
de
Vanves.
Elle
est
destinée
à
présenter
au
public
vanvéen
les
activités
associatives
et
municipales
afin
de
faire
découvrir
la
richesse
du
tissu associatif, d’inviter
les
habitants
à
s’engager
auprès
des associations,
de
s’inscrire
à
leurs
activités
respectives
et
de
développer
le
bénévolat. Chaque
année,
environ
une
centaine
d’exposants
participent
à
ce
Forum.
Nous
avions
constaté
qu’il
n’existait
pas
de
règlement
intérieur
pour
ce
Forum.
Il
est
donc
proposé
de
soumettre
à
vos voix
ce
nouveau règlement intérieur
du
Forum
des
associations
et
des
activités
de
la
Ville
de
Vanves
qui
a été
rédigé
en
partenariat
avec
les
membres
du
CLVA.
La
version
qui
est projetée
ou
que
vous
aviez
dans
vos
dossiers
prend
également
en
compte
les
remarques
qui
ont
été
émises
lors
de
la
Commission
du
11juin
2024.
Je
ne vais
pas
reprendre
tous
les
articles,
carie
pense
que
vous
les
avez
lus,
mais
dans
les
articles
nous
avons
évidemment
les
conditions
d’inscription,
les
conditions
d’attribution
des
stands
et
d’aménagement.
Des
articles
concernent
les
animations
et
la
diffusion
d’informations,
la
sécurité
du
public,
ainsi
que
la
protection
de
l’environnement
qui
est
un
sujet
qui
a été
régulièrement
évoqué
dans
le
cadre
de
ce
Forum.
Il vous
est
donc
proposé
d’approuver
ce
règlement
intérieur.
31 Je
vous
remercie.
Monsieur
MÉCHINAUD
et
ensuite
Madame
ÉDOU.
Monsieur
MÉCHINAUD.-
Monsieur
le
Maire,
chers
collègues,
beaucoup
de
modifications
qui
vont dans
le
bon
sens
depuis
la
Commission,
nous
vous
en
remercions,
mais
une
partie
de
l’article
2 nous
semble
de
nature
à
pouvoir
conférer
un
caractère
discrétionnaire
aux
décisions
d’acceptation
des
demandes
de
stand.
Il
se
trouve
qu’il
est
difficile
de
caractériser
ce
qu’est
un
«
rayonnement
notoire
»
pour
la
Ville
de
Vanves.
À défaut
de
modification
ou
de
suppression
de
cet
item, nous
voterons
contre
cette
délibération. Madame
BOURG.-
Mon
collègue
Erwan
MARTIN,
qui
ne
pouvait
malheureusement
pas
être
présent,
répondrait
mieux
que
moi,
mais
je
pense
que
c’est
assez
simple
à définir.
Il s’agit
d’ailleurs
de
quelque
chose
que
nous
prenons
en
compte
dans
les
subventions
aux
associations
que
nous
votons.
Le
rayonnement
est
à la
fois
le
nombre
d’adhérents
qu’une
association
peut
avoir
dans
la
ville,
mais
c’est
aussi
le
nombre
d’activités
et d’animations
qui
sont
réalisées
sur
le
territoire.
Ce
sont
par
exemple
des
critères
très
importants
pour
sélectionner
les
associations.
C’est
une
condition
qui
ne
peut
pas
être
retirée,
bien
au
contraire,
elle
est
inévitable.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Des
associations
comme
la
Ligue
contre
le
cancer,
qui
n’est
pas
obligatoirement
une
association
vanvéenne.
Contre
je
ne
sais
pas
quel
autre
type
de
cause.
Cela
vise
un
peu
ce
genre
d’organisations.
Madame
ZALUSKI.-
Il y
a tout
simplement
la
notion
de
tract.
Q.ue
distribuent
les
associations
à tous
les
stands
si
ce
ne
sont
pas
des
tracts?
lI faut
définir
«un
papier
ne
mentionnant
pas
quoi
en
termes
de
contenu
».
C’est
en
cela
qu’il
est
quelque
peu
compliqué
d’être
complètement
serein
sur
le
risque
d’arbitraire.
Il est
fait
mention
de
ne
pas
distribuer
de
tract.
Nous
voyons
bien, en
cette
période,
ce
qu’est
un
tract,
mais
qu’est-ce
qu’unf/yer
qui
fait
mention
des
activités
d’une
association
?
Monsieur
GAUDUCHEAU-
À quel
article
est-ce?
Madame
BOURG.-
Il faut
prendre
en
compte
la
notion
de
tract
avec
la
phrase
d’avant.
Ce
sont
des
tracts
qui
viseraient
à persuader
autrui
d’adopter
une
croyance
religieuse,
philosophique,
politique
ou
toute
autre
idéologie.
Cela
inclut
au
sens
illimité
la
distribution
de
tracts.
Je
pense
que
c’est
assez
parlant. Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Ce
qui
s’est
déjà
vu
et
que
nous voulons
éviter,
pour
être
plus
clair.
Madame
ÉDOU.
Madame
ÉDOU.-
Pour
avoir
longuement
débattu
sur
ce
règlement
intérieur
en
Conseil
Local
de
la
Vie
Associative
et
en
Commission,
la
rédaction
des
conditions
d’attribution
des
stands
a
été
clairement
modifiée
selon
nos
souhaits.
Je
vous
en
remercie,
car
nous
trouvions
qu’il
y
avait
un
caractère
plutôt
discriminant
et
qui
allait
à
l’encontre
de
l’essence
même
du
Forum
des
associations.
Je
vous
remercie
d’avoir
effectué
cette
modification.
Pour
reprendre
les
mots
de Mme
ZALUSKI,
normalement,
sur
un
Forum
des
associations, plutôt
qu’un
tract,
c’est
un
bulletin
d’adhésion
où
il peut
y avoir
une
présentation
de
l’association.
Ce
n’est
pas
un
tract
de
propagande,
mais
un
bulletin
d’adhésion que
l’on
fait
remplir
ou
que
l’on
donne
aux
gens.
C’est
tout
de
même
plus
facile.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Ou
un
programme,
comme
dit
mon
voisin.
32 Qui
est
contre
l’adoption
de
ce
règlement
intérieur
? 5.
Qui
s’abstient?
Merci
pour
votre
vote.
Vote:
la
délibération
est
adoptée
à
la
majorité
(30
voix
«
pour
»;
5
voix
«
contre)):
Monsieur
TOULOUSE,
Monsieur
MÉCHINAUD,
Madame
ZALUSKI,
Madame
PESCREMINOZ,
Monsieur
LEJEUNE). RESSOURCES
HUMAINES
25.
Création
d’un
emploi
permanent
à
temps
complet
—
chargé
d’état
civil
et
de
relations
avec
les
autorités
d’État
—
catégorie
B —
filière
administrative
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Monsieur
Xavier
LEMAIRE.
Monsieur
LEMAIRE.-
Merci,
Monsieur
le
Maire.
Chers
collègues,
il s’agit
de
la
promotion
d’un
agent
du
service
état
civil
qui
passe
rédacteur
suite
à la
réussite
de
son
examen.
Nous
créons
donc
le
poste
et
la
titularisation
de
l’agent
dans
ce
nouveau
poste.
Il est
donc
proposé
au
Conseil
Municipal
-
de
créer
et
de définir
la
nature
du
poste;
-
d’autoriser
la
modification
du
tableau
des
effectifs
lors
d’un
prochain
Conseil
Municipal.
Je
vous
remercie.
Madame
ÉDOU.-
J’avais
une
question
à
poser
sur
cette
délibération
et
celles
qui
suivent
concernant
les
créations
de
postes.
Je
voulais savoir
si
c’était
des
recrutements
prioritaires
en
interne
ou
si
vous
faisiez
forcément
appel
à des gens
de
l’extérieur.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Stéphanie.
Madame
GAZEL.-
Je
peux
effectivement
apporter
une
réponse.
Pour
certaines
délibérations,
dont
celle
qui
vient
de
vous
être
présentée
et
la
suivante,
cela
correspond
à la
réussite
au
concours
d’un
agent.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
C’est
interne.
Madame
GAZEL.-
C’est
interne,
tout
à fait.
Pour
d’autres délibérations
qui
vont
vous
être
présentées,
c’est
un
appel
à candidatures
externes.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Qui
est
contre
la
délibération
n°
25
? Qui
s’abstient
? Adopté.
Vote
: la
délibération
est
adoptée
à
l’unanimité.
26.
Création
d’un
emploi
permanent
à
temps
complet
—
responsable
adjoint
du
pâle
carrière-
paie
—
catégorie
B —
filière
administrative
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Madame
GAZEL.
Madame
GAZEL.-
Merci,
Monsieur
le
Maire. Mes
chers
collègues,
cette
délibération
est
à l’identique
de
celle
qui
vous
a été
présentée.
Il est
proposé
au
Conseil
Municipal,
dans
le
cadre
de
la
réussite
au
concours
d’un
agent,
donc
d’une
promotion
de
créer
et
de
définir
le
poste
de
responsable
adjoint
du
pôle
carrière-paie rattaché
à
la
Direction
des
ressources
humaines.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
? Adopté.
Vote
: la
délibération
est
adoptée
à
l’unanimité.
27.
Création
d’un
emploi
permanent
à temps
complet
—
directeurs
d’accueil
de
loisirs
—
catégorie
B
—
filière
animation
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Madame
DJIAN.
Madame
DJIAN.-
Merci,
Monsieur
le
Maire.
Mes
chers
collègues,
il convient
de
créer
un
emploi
permanent
à temps complet
pour
répondre
aux
besoins
d’un
directeur
d’accueil de
loisirs.
Celui-ci
peut
être
assuré
par
un
agent
du
cadre
d’emploi
des
animateurs
territoriaux.
li vous
est
donc
proposé
de
créer
et
de
définir
la
nature
du
poste
à
compter
du
ier
juillet
2024.
Cet
emploi
peut
être
pourvu
par
un
fonctionnaire
de
catégorie
B de
la
filière
animateurs.
Par
dérogation,
en
cas de
recrutement
infructueux,
les
fonctions
peuvent être
exercées
par
un
contractuel
catégorie
B.
L’emploi,
alors
temporaire,
ne
peut
excéder
un
an
avec
prolongation
éventuelle
dans
la
limite de
deux
ans.
L’agent
contractuel
devra
justifier
d’une
formation
supérieure
(Bac)
et
d’une
expérience
professionnelle.
La
rémunération
et
le
déroulement
de
carrière
correspondront
au
cadre
d’emploi.
Il faut
donc
autoriser
la
modification
du
tableau
des
effectifs
lors d’un
prochain
Conseil.
Les
crédits
seront
inscrits
au
budget
aux
chapitres
et
articles prévus
à cet
effet.
Je
vous
remercie.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
? Adopté.
Vote
: la
délibération
est
adoptée
à l’unanimité.
28.
Création
d’un
emploi
permanent
—
chargé(e)
de
mission
coordination
et développement
pour
la
Vie
associative
—
catégorie
B
—
filière
administrative
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Monsieur
MACHADO.
Monsieur
MACHADO.-
Merci,
Monsieur
le
Maire.
Mes
chers
collègues,
considérant,
qu’il
convient
de
créer
un
emploi
permanent
à temps
complet pour
satisfaire
au
besoin
d’un
chargé
de mission
coordination
et
développement
pour
la
Vie
associative,
il
vous
est proposé
de
créer
ce
pote
à
compte
du
1er
juillet
2024.
Il
vous
est
également
proposé
d’autoriser
la
modification
du
tableau
des
effectifs.
Les
crédits nécessaires
à
la
rémunération
des
agents
recrutés
seront
inscrits
au
budget
aux
chapitres
et
articles
prévus
à cet effet.
Je
vous
remercie.
34 Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
? Il
n’y
en
a pas.
Vote
: la
délibération est
adoptée
à l’unanimité.
29.
Suppression
de
deux
postes
de
psychologue
à
temps
non
complet
(50
%)
et
création
d’un
emploi
permanent
à
temps
complet
(100
%)
de
psychologue
au
service
Petite enfance
—
catégorie
A
—
filière
administrative
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Madame
MARTIN.
Madame
MARTIN.-
Lors
d’un
précédent
conseil,
nous
avions
créé
deux
postes
de
psychologue
à
la
place
d’un
poste
à
plein
temps,
puisque dans
la
réalité
nous avons
deux mi-temps.
Depuis
que nous
avons
présenté
cette
délibération,
une
des
deux
psychologues
vacataires
a
signifié
qu’elle
ne
voulait
plus
travailler
sur
la
commune
de
Vanves
et
sa
collègue
a pris
l’emploi
à’temps
plein. Nous
en
sommes
ravis
puisqu’elle
travaille
avec
nous
depuis
des
années
et
que
cela
se
passe
extrêmement
bien.
Aussi
il
est nécessaire
de
recréer
un
poste
à temps
plein.
Il vous
est
donc
proposé
cette
délibération.
L’avis
a
été
unanime
à
la
Commission
projets,
moyens
et
services
réunie
le
11
juin.
Je
vous
remercie
de
la
voter.
Je
donne
simplement
une
précision
afin
de
compléter
les
propos
de
ma
collègue
Stéphanie
GAZEL
pour
les
deux
délibérations
qui
concernent
le
service
éducation.
Pour
le
poste
de
Direction
d’accueil
de
loisirs,
c’est une de
nos
directrices
qui
a
réussi
un
concours
et
qui
est
mise
au
stage.
Changement
de
catégorie.
Concernant
le
poste
de
secrétaire,
qui
sera
la
délibération
suivante,
il a
été ouvert
en
interne,
mais
personne
n’a
pu
le
pourvoir,
Il a
donc
été
ouvert
en
externe
et
une
jeune
fille
a été
recrutée.
Je
vous
remercie.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Merci,
Madame
MARTIN,
de
répondre
aux
questions
avant
qu’elles
soient
posées. Madame
ZALUSKI.
Madame
ZALUSKI.-
À
la
lecture
de
la
délibération
relative
aux
psychologues,
à
la
fin
: «
devra dans
ce
cas
justifier
d’une
formation
supérieure
»,
il
est
écrit
Bac+3.
J’ai
été étonnée,
parce que
cela
ne
correspond
pas
à
la
formation
de
psychologue.
Ce
n’est
pas
peut-être
pas
grave.
Madame
MARTIN.-
Pour
accéder
au
grade
de
catégorie
A,
il
est
nécessaire
de
détenir
un
diplôme
minimum
à
Bac+3,
notre
psychologue
est
largement
diplômé
et
a des
années
d’expérience.
Je
n’ai
pas
cité
son nom,
mais
tu
la
connais.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
? Adopté.
Vote
: la
délibération
est
adoptée
à l’unanimité.
30.
Suppression
du
poste
de
secrétaire
Actions
périscolaires
au
service
éducation
catégorie
B
et
création
du
poste
de
secrétaire
Actions
périscolaires
au
service
éducation catégorie
C
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Abdelfattah
LAKHLIFI.
Monsieur
LAKHLIFI.-
Merci,
Monsieur
le
Maire.
35 Mes
chers
collègues,
il
s’agit
dans
cette
délibération
de
transformer
le
poste
de
secrétaire
Actions
périscolaires
au
service
éducation
initialement
prévu
dans
le
cadre
d’emploi
des
rédacteurs
territoriaux
catégorie
B
en
emploi
relevant
du
cadre
d’emploi
des
adjoints
administratifs
territoriaux
catégorie
C.
Après
l’avis
unanime
du
Comité
social
territorial
en
date
du
7
juin,
ainsi
que
l’avis
unanime
de
la
Commission
projets,
moyens
et
services,
réunie
le
11
juin,
il
vous
est
proposé, chers
collègues,
d’approuver
l’article
1
qui
stipule
la
suppression
du
poste
actuel
secrétaire
Actions
périscolaires
au
service
éducation
de
catégorie
B à
compter
du
1&juillet 2024
et
la
création
du
nouveau
poste
avec
le
même
intitulé
à
compter
du
ier
juillet
2024
qui
relève
du
cadre
d’emploi des
adjoints
administratifs
catégorie
C,
selon
les
conditions
de
qualification
définies
par
le
statut
pour
exercer
les
missions
qui
sont
détaillées
dans
cette
délibération.
La
rémunération
et
le
déroulement
de
la
carrière
correspondront
au
cadre
d’emploi choisi.
Je
vous
remercie.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Qui
est contre
? Qui
s’abstient
? C’est
adopté.
Vote
: la
délibération
est
adoptée
à
l’unanimité.
31.
Suppression
du
chargé
de
mission
administration
et
communication
et
création
d’un
poste
de Directeur
adjoint
de
la
communication
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Julie
MESSIER.
Madame
MESSIER.-
Merci,
Monsieur
le
Maire.
Chers
collègues,
il vous
est
demandé
de
supprimer
le
poste
de
chargé
de
mission
administration
et
communication
et
de
créer
un
poste
de
Directeur
adjoint
de
la
communication.
Après
l’avis
unanime
de
la
Commission
projets, moyens
et
services
réunie
le
11
juin
2024,
vu
l’avis
unanime
du
Comité
social
territorial
en
date
du
7 juin
2024,
il vous
est
proposé
de
supprimer
le
poste
de
chargé
de
mission
administration
et
communication
à
partir
du
i
juillet 2024
et
de
créer
un
poste
de
Directeur adjoint
à compter
de
cette
même
date.
Ce
poste
permettra
de
répondre
à
plusieurs
missions
comme
l’accompagnement
à
l’organisation
du
service,
le
suivi
des
projets,
du
budget,
le
travail
autour
des
relations
presse,
etc.
Je
vous
remercie.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
? C’est
adopté.
Vote
: la
délibération
est
adoptée
à
l’unanimité.
32.
Versement
du
«
bonus
attractivité
»
aux
agents
travaillant auprès
des
enfants
et
en
fonction
de
direction
—
service
Petite
enfance
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Fabienne
ROULLEAUX.
Sujet
important.
Madame
ROULLEAUX.-
Merci,
Monsieur
le
Maire.
36 Mes
chers
collègues,
il
s’agit en
effet
d’une
mesure
de
revalorisation
importante
pour
les
agents
oeuvrant
auprès
des
enfants.
Elle
résulte
d’un
constat
national,
celui
du
déficit
d’attractivité
et
donc
de
recrutement
des
métiers
de
l’accueil
de
la
petite
enfance,
ce
déficit
pouvant
entraîner
des
fermetures
de
places
en
crèche,
une
baisse
de
l’offre
pour
les
parents
et
une
qualité
fragilisée
pour
l’accueil
des
petits.
Face
à ce
constat,
l’État
et
la
Caisse
d’allocations
familiales
ont
signé
une
convention
qui
s’appelle
une
convention
d’objectifs
et
de
gestion
et
qui
inclut
notamment
une
aide
aux
collectivités
locales
en
contrepartie
d’une
augmentation
pérenne
de
100
euros
nets
minimum
mensuels
pour
les
professionnels
travaillant
auprès
des
enfants
dans
des
structures
d’accueil
financées
par
la
Prestation
de
service
unique
gérée
par
la
Caisse
d’allocations
familiales.
Il
est
donc
proposé
au Conseil
Municipal
de
mettre
en
place
à
compter
du
1er
septembre
2024
ce
<
bonus
attractivité
»,
avec
bien
sûr
les
mesures
afférentes
l’accompagnant.
Je
vous
remercie.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Merci,
Madame
ROULLEAUX.
Madame
ZALUSKI.
Madame
ZALUSKI.-
Nous
nous
réjouissons
de
cette
décision.
Comment
ne
pas
répéter
inlassablement
que
ces
métiers
sont
indispensables
à rendre
possible
la
vie
professionnelle
des
jeunes
parents
autant
que
de
participer
à l’éveil
et
à
la
santé
des
jeunes
enfants
? Bien
au-delà
d’un
mode
de
garde,
les
lieux
d’accueil
des
jeunes
enfants sont
des
lieux
de
vie,
dont
le
bon
fonctionnement
apparaît
directement
corrélé
aux
priorités
que
la
société
se
donne
autour
des
questions
du
care.
Il
est
donc
temps
de
valoriser
ces
métiers
de
différentes
manières.
L’augmentation
de
leur
rémunération
en
fait
partie.
J’en
profite
pour
remercier
les
agents
de
la
Petite
enfance
à cette
occasion.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Nous
nous
associons
à vos
remerciements,
Madame
ZALUSKI.
Uui
est
contre?
Qui
s’abstient
? C’est
adopté.
Vote
: la
délibération est
adoptée
à
l’unanimité.
33.
Recours
et
rémunération
d’agents
titulaires
ou
contractuels
de
la
collectivité dans
le
cadre
des
Jeux
olympiques
de
Paris
2024
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Madame
DE
LEONARDIS.
Madame
DE
LEONARDIS.-
Merci,
Monsieur
le
Maire.
Mes
chers
collègues,
à
l’occasion
des
prochains
Jeux
olympiques
de
Paris
2024,
les
athlètes
cyclistes
traverseront
la
route
départementale
des
Hauts-de-Seine
qui
relie
Boulogne-Billancourt
à Montrouge.
Cette
départementale,
qui
dessert notamment
les
rues
Ernest
Lavai
et
Antoine
Fratacci,
ainsi
que
le
Boulevard
du
Lycée,
sera
empruntée
par
les
coureurs
les
3 et
4 août
2024.
Cette
voie
sera
donc
fermée
à la
circulation
routière,
ainsi
que
les
voies
permettant
de
la
traverser.
C’est
pourquoi
il est
nécessaire
de
recourir
à des
agents titulaires
ou
contractuels
de
la
collectivité,
afin
de
répondre
au
mieux
aux
questions
des
usagers
face
aux
difficultés de circulation
générées
par
cette
manifestation.
37 L’agent
sera
placé
aux
entrées
de
villes
avec
un
binôme,
afin
-
d’indiquer
aux
résidents
vanvéens
dans
quelles
conditions
ils
peuvent
accéder
à leur
domicile;
-
de
dissuader
les
non-résidents
vanvéens
de
rentrer
dans
Vanves
en
leur
indiquant
des
itinéraires
de
déviation.
A
minima,
l’agent
sera
en
poste
le
samedi
3 août
entre
10
heures
et
17
heures,
et
le
dimanche
4
août
entre
13
heures
30
et
17
heures.
Vu
l’avis
de
la
Commission
projets,
moyens
et
services
réunie
le
11
juin
2024
(4
voix
pour
et
2
abstentions),
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
fixer
la
rémunération
des
agents
sous
forme
d’un
montant
brut
forfaitaire
de
77
euros
pour
une
demi-journée.
La
dépense
en
résultant
sera
imputée
sur
les
crédits
ouverts
en
matière
de
rémunération
du
personnel
au
budget
2024.
Je
vous
remercie.
Monsieur
TOULOUSE.-
Je
voulais
savoir
s’il
est
prévu
de
faire
entrer
ces
frais
et
d’autres
pour
la
Ville
dans
le
bilan
financier
des
Jeux
olympiques.
Demande-t-on
aux
communes
de
faire
remonter
au
Comité
d’organisation
un
bilan
financier?
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
C’est
une
bonne
question.
Je
me
la
suis
posée,
à
tel
point
que
j’ai
saisi
le
préfet
pour
lui
demander
de
me
rembourser
les
frais
qui
concernent
les
moyens
que
nous
mettons
à
disposition
de
la
manifestation,
notamment
pour
les
courses
cyclistes.
J’attends encore
la
réponse,
mais
je
ne
suis
pas
très
optimiste.
J’ai
tout
de
même
fait
la
démarche.
L’étape
n°
2,
pensez
qu’il
y a
des
comptes
consolidés
au
niveau
du
COJO
sur
l’ensemble des
dépenses
de
tous
ceux
qui
sont
concernés
par
les
JO.
À mon
avis,
cela
relève
du
rêve
planétaire.
En
revanche,
il
me
paraîtrait
normal
qu’il
y ait
une
compensation.
Selon
les
derniers
calculs
approximatifs que
j’ai
faits
et
qui
ont
justement
suscité
un
peu
ma
démarche
auprès
du
préfet,
nous devons
tourner
autour
de
80
000
euros,
ce
qui
n’est
pas
négligeable.
Si
en
plus
on
nous
promettait
une
médaille,
ce
serait
bien.
Nous
n’avons
même
pas
de
médaille.
Madame
ZALUSKI.
Madame
ZALUSKI.-
Sur
ce
point-là
précisément,
combien d’agents
sont
concernés?
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Je
n’ai
pas
encore
le
nombre
exact,
car
il n’est
pas
tout
à
fait
arrêté.
Nous
serons
autour
d’une
vingtaine,
me
dit-on.
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
?
Merci.
Vote
: la
délibération
est
adoptée
à
l’unanimité.
34.
Modification
du
tableau
des
effectifs
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Madame
GAZEL.
Madame
GAZEL.-
Merci,
Monsieur
le
Maire. Mes
chers
collègues,
il
est proposé
au Conseil
Municipal
de
modifier
le
tableau
des
effectifs
tel
qu’il
vous
est
présenté.
Je
vous
remercie.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
? C’est
adopté.
Vote
: la
délibération
est
adoptée
à
l’unanimité.
V
35.
Adoption
de
la
convention
d’adhésion
au
service
de
médecine
préventive
du
Centre
interdépartemental
de
gestion
de
la
petite couronne
d’Île-de-France
(CIG)
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Madame
GAZEL
encore.
Madame
GAZEL.-
Merci,
Monsieur
le
Maire.
Mes
chers
collègues,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
d’adhérer
au
service
de
médecine
préventive
du
CIG
avec
lequel
nous
avons
déjà
contracté
en
matière d’accompagnement
des
agents
sur
tout
le
volet conditions
de
travail,
hygiène
et
sécurité.
Nous
avons
choisi
le
0G
qui
connaît
très
bien
la
Fonction
publique
et
donc
nos
métiers.
L’objectif
est
de
mettre
à la
disposition
des
agents
parjournée
ou
demi-journée
à raison
de
deux
fois
par
mois,
cette
médecine
professionnelle
qui
aura
en
charge
tous
les
examens
médicaux,
les
visites
médicales
et
les
visites
de surveillance
particulière
renforcée,
les
visites
de
reprise
suite
aux
accidents
du
travail
et
aux
maladies
professionnelles.
Ce
service
sera
mis
en
place
à partir
de
septembre.
Il est
proposé: -
d’adopter
la
convention
relative
qui
était
en
annexe
et
dont
vous
avez
pu
prendre
connaissance
-
d’imputer
la
dépense
sur
les
crédits
ouverts
sur
le
budget
du
personnel
communal
2024.
Je
vous
remercie.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Qui
est
contre?
Qui
s’abstient
? C’est
adopté.
Vote
la
délibération
est
adoptée
à
l’unanimité.
Monsieur
GAUDUCHEAU.—
L’ordre
du
jour
est
épuisé,
moi
aussi.
J’espère
que
vous
pas
trop.
La
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
est
prévue
le
mercredi
2
octobre,
sous
réserve
d’événements
majeurs,
ou
autres.
Comme
nous
ne
sommes
à l’abri
de
rien
par
les
temps
qui
courent.
A
priori,
cette
date
sera
la
bonne.
Avant
de
vous libérer,
je
voulais
que
nous saluions
deux
personnes
qui
sont
avec
nous
dans
la
salle
ce
soir. Par
ordre
d’ancienneté,
Madame
Françoise
PROFIT
qui
va
faire
valoir ses
droits
à
la
retraite,
qui
aura
assuré
l’organisation
de
son
140e
Conseil
Municipal
ce
soir
et
a à
son
actif
3
173
délibérations.
Elle
est
avec
nous
depuis
20
ans,
de
2004
à 2024.
Applaudissements.
39 Merci
beaucoup,
Françoise.
Nous
vous
souhaitons
évidemment
le
meilleur
pour
la
suite.
Et
puis,
Madame
MONGISON,
qui
est
moins
ancienne,
mais
qui
n’est
pas
moins
méritante
avec
ses
six
ans
d’ancienneté.
Elle
est
encore
toute
jeune
et
a encore
de
longues
années
d’activité
professionnelle
devant
elle,
mais
qui
a
décidé
—
je peux
me
permettre
de
le
dire
—
de
changer
un
peu
d’air
en
allant
dans
le
Sud-Ouest.
Merci,
Madame
MONGISON
et
bonne continuation.
Applaudissements. Bonsoir
à toutes
et
à tous,
et
à très
bientôt.
La
séance est
levée
à 21
heures
22.
Fait,
le
1juillet
2024
La
Secrétaire
de
séance
Nathalie
LE
GOUALLEC
S
f.
/
S.
40