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Procès Verbal - proces verbal reunion de conseil municipal en date du 09 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Berlaimont.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal reunion de conseil municipal en date du 09 juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
PROCES-VERBAL
REUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
09
JUIN
2023
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
neuf
juin,
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
suite
à
la
convocation
en
date
du
31
mai
2023,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Michel
HANNECART,
dont
un
exemplaire
a
été
affiché
à la
porte
de
la Mairie.
Étaient
présents
:
M.
HANNECART
Michel,
Maire,
Mme
DOCTOBRE
Marie-Christine,
M.
GODIN
Jean-Luc,
Mme
DELVALLEE
Séverine,
M.
GRIERE
Daniel,
Mme
FOSTIER
Francine,
M.
LEGRAND
Pascal,
Adjoints
;
Mme
BAUDRY
Marie-Fernande,
M.
CARPENTIER
Bernard,
Mme
LABOUREUR
Marie-Claude,
M.
BOUCHEZ
Sébastien,
Mme
GROULT
Mélanie,
M.
MARIE
Serge,
M.
HERBIN
Alain,
Mme
ROUSIES
Françoise,
M.
SCULFORT
Christophe,
Conseillers
municipaux.
Absents_excusés:
M.
ROLAND
Paul-Henri
(procuration
donnée
à
M.
GODIN
Jean-Luc),
Mme
DEBIONNE
Brigitte,
Mme
BAYART
Nathalie
(procuration
donnée
à
Mme
GROULT
Mélanie),
M.
LALLEMAND
Serge
(procuration
donnée
à
M.
MARIE
Serge),
Mme
HANNAPPE
Françoise
(procuration
donnée
à
M.
HERBIN
Alain),
Mme
CAILLEAUX
Christine
(procuration
donnée
à
Mme
ROUSIES
Françoise),
conseillers
municipaux.
-DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Madame
DOCTOBRE
Marie-Christine
a été
élue
secrétaire
de
séance.
-DÉSIGNATION
DES
DÉLÉGUÉS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ET
DE
LEURS
SUPPLÉANTS
EN
VUE
DE L’ELECTION
DES SÉNATEURS.
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu’en
application
du
décret
n°2023-257
du
6
avril
2023
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
l’élection
des
sénateurs,
les
élections
sénatoriales
auront
lieu
le
dimanche
24
septembre
2023.
Il précise
que
la désignation
des
délégués
des
conseils
municipaux
et de
leurs
suppléants
doit
se
dérouler
ce
jour
vendredi
09 juin
2023
et en
l’absence
de quorum
le mardi
13 juin
2023.
Il est
alors
procédé
à cette
désignation.
Après
avoir
mis
en
place
le
bureau
électoral
en
application
de
l’article
R133
du
code
électoral
composé
par
le
Maire
Monsieur
HANNECART
désigné
comme
le
Président,
de
deux
conseillers
municipaux
les
plus
âgés
à
savoir
Monsieur
GRIERE
Daniel
et Monsieur
GODIN
Jean-Luc
et de
deux
conseillers
municipaux
les plus jeunes
à
savoir
Madame
DELVALLEE
Séverine
et Madame
GROULT
Mélanie.
Les
conseillers
municipaux
ayant
pris
connaissance
lors
de
l’envoi
des
convocations
de
l’arrêté
préfectoral
du
26
mai
2023
fixant
le
mode
de
scrutin,
le
nombre
de
délégués,
de
délégués
supplémentaires
et
de
suppléants
à
désigner
ou
à élire
pour
l’élection
des
sénateurs
du
24
septembre
2023,
et plus
précisément
le nombre
de
délégués
et
de
suppléants
à élire
sur la commune
de
BERLAIMONT
soit
7 délégués
et 4 suppléants.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
procéder
à
l’élection
des
délégués
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l’élection
des
sénateurs.
Il
à
rappelé
qu’en
application
des
articles
L.
289
et
R.
133
du
code
électoral,
les
délégués
et
leurs
suppléants
sont
élus
sur
la
même
liste,
sans
débat,
à
la
représentation
proportionnelle
suivant
la
règle
de
la
plus
forte
moyenne,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel. Monsieur
le Maire
a constaté
que 3
listes
de
candidats
respectant
les
règles
de
parité
ont
été
déposées
avant
l’ouverture
du
scrutin.
Sont
candidats
ceux
repris
dans
les
listes
suivantes :
- sur
la
liste
: BERLAIMONT
ENSEMBLE
CONTINUONS :
M.
HANNECART
Michel,
Mme
FOSTIER
Francine,
M.
GODIN
Jean-Luc,
Mme
DOCTOBRE
Marie-Christine,
M.
BOUCHEZ
Sébastien,
Mme
DELVALLEE
Séverine,
M.
LEGRAND
Pascal,
Mme
BAUDRY
Marie
Fernande
et M.
CARPENTIER
Roland.
- sur
la
liste
: BIEN
VIVRE
ENSEMBLE
À
BERLAIMONT
M.
MARIE
Serge,
Mme
HANNAPPE
Françoise.
- sur
la liste
: BERLAIMONT
POUR
VOUS
ET
AVEC
VOUS
Mme
ROUSIES
Françoise,
M.
SCULFORT
Christophe.
Après
un
vote
à bulletin
secret,
et après
avoir
procédé
au
dépouillement
sous
le contrôle
du
bureau
électoral,
les
résultats
sont
proclamés
:
-
_ Nombre
de
conseillers
présents
et représentés
: 21
-
_ Nombre
de
votants
(enveloppes
ou
bulletins
déposés
dans
l’une)
: 21
- __ Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
et blancs
: 0
- _ Nombre
de
suffrages
exprimés :
21
Ont
obtenu : -
la
liste
BERLAIMONT
ENSEMBLE
CONTINUONS
:
14
voix
-_
la
liste
BIEN
VIVRE
ENSEMBLE
A
BERLAIMONT
:
4
voix
-
la
liste
BERLAIMONT
POUR
VOUS
ET
AVEC
VOUS
:
3 voix
Sont
élus
selon
la règle
de
calcul
de
la représentation
proportionnelle
avec
application
de
la règle
de
la plus
forte
moyenne
sans
panachage
ni vote
préférentiel
:
- la
liste
BERLAIMONT
ENSEMBLE
CONTINUONS à raison
de
5 délégués
et 3 suppléants :
Délégués
: M.
HANNECART
Michel,
Mme
FOSTIER
Francine,
M.
GODIN
Jean-Luc,
Mme
DOCTOBRE
Marie-
Christine,
M.
BOUCHEZ
Sébastien
Suppléants
: Mme
DELVALLEE
Séverine,
M.
LEGRAND
Pascal,
Mme
BAUDRY
Marie
Fernande
- la
liste
BIEN
VIVRE
ENSEMBLE
A
BERLAIMONT à
raison
de
1 délégué
et
1 suppléant :
Délégué
: M.
MARIE
Serge,
Suppléant
: Mme
HANNAPPE
Françoise
-la
liste
BERLAIMONT
POUR
VOUS
ET
AVEC
VOUS
à raison
de
1 délégué :
Délégué
: Mme
ROUSIES
Françoise
La
séance
est
levée
à
18h57.
Le
Maire,
Le 12
juin
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Les
conseillers
municipaux,