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Compte-Rendu - cr du 05.06.2020
Compte-Rendu - cr 06042018
Compte-Rendu - cr 09062017
Document publié le Vendredi 2 juin 2017 par la commune de Montreuil-aux-Lions.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 09062017)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
Département
de
l'Aisne
Commune
de
Montreuil
aux
Lions
COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
09
juin
2017
L'an
deux
mille
dix-sept
et le neuf
juin,
les
membre
s composant
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Montreuil
aux
Lions,
dûment
convoqués,
se
sont
réunis
à
la
Mairie,
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
DEVRON,
Maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 15.
Date
de convocation
du conseil
municipal
: 02 juin 2017.
Présents
:
Monsieur
Olivier
DEVRON,
Monsieur
Christian
REGAL,
Monsieur
Pierre
SAROUL,
Madame
Frédérique
ANORGA,
Monsieur
Charles
BENOIT,
Monsieur
Jean-Pierre
DER
SARKISSIAN,
Madame
Martine
LOISEL,
Monsieur
Martial
DUMONT,
Monsieur
Gérard
THERON,
Madame
Patricia
LAMI,
Madame
Stéphanie
GUEMMI,
Madame
Virginie
HELBECQUE,
Madame
Maureen
LEAL.
Absents
excusés
représentés
:
Madame
Catherine
CHARLES
ALFRED
par
Madame
Maureen
LEAL
Monsieur
Alexandre
MATRAS
par
Madame
Patricia
LAMI.
Absents
excusés
non
représentés
: .
Secrétaire
de
séance
: Madame
Frédérique
ANORGA.
La
séance
est ouverte
à 20
heures
30
donne
lecture
du
compte-rendu
du
17
mars
2017
Achat
de
la
parcelle
ZY
295
- Hameau
de
Pissloup
Monsieur
le Maire
informe
le
Conseil
que
la
Communauté
de
Communes
de
Charly-sur-Marne
doit
entreprendre
des
travaux,
afin
de
mettre
à
disposition
des
habitants
du
hameau
de
Pisseloup,
des
contenaires
semi-enterrés
et pour
la commune
d'y
installer
l'abris
bus
qui
se
situe
dans
le
virage
à un
endroit
dangereux.
Il
y
a
lieu
d'acheter
fa
parcelle
ZY
295,
issue
de
la
division
de
la
parcelle
ZY
282,
appartenant
à
l'indivision
CAPPE.
Après
en
avoir
délibéré,
les membres
du
Conseil
Municial
:
- acceptent
l'achat
de
la parcelle
ZY
295
d'une
contenance
de
368
m°
au
prix
de
5 €
du
m°
soit
1 840
€.
- acceptent
que
les
frais
de
notaire
soient
à la charge
de
la commune.
- autorisent
le Maire
à signer
tout document
relatif à cet
achat.
Votée
à l'unanimité. Vente
de
parcelles
issues
des
biens
vacants
- Mr
Sébastien
GRKINIC
Vu
l'article
L.3211-14
du
code
général
de
la propriété
des
personnes
publiques,
Vu
l'article
L.2241-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
le bien
immobilier
énuméré
ci-dessous,
propriété
de
la commune
de
Montreuil-aux-Lions, Monsieur
le Maire
expose
le conseil
municipal
de
la réglementation
applicable
en
matière
de
cession
d'immeubles
du domaine
privé
et rappelle
l'origine
des
propriétés
en
question.
Vu
l'accord
écrit de
Monsieur
Sébastien
GRKINIC,
pour
l'achat
de
la parcelle
ci-dessous
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- Décide
la cession
du
bien
cadastré
B
n°
582
d'une
superficie
de
181
m°
à Monsieur
GRKINIC,
moyennant
je prix
de
1 810
€,
- Précise
que
les
frais
de
notaire
sont
à la charge
de
l'acquéreur,
- Autorise
le Maire
à signer
tout
acte
concernant
cette
affaire.
Votée
à l'unanimité.
Vente
de
parcelles
issues
des
biens
vacants
- Mr
et Mme
KOCIUBA
Va
l'article
L.3211-14
du
code
général
de
la propriété
des
personnes
publiques,
Vu
l'article
L.2241-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
le bien
immobilier
énuméré
ci-dessous,
propriété
de
la commune
de
Montreuil-aux-Lions, Monsieur
le Maire
expose
le conseil
municipal
de
la réglementation
applicable
en
matière
de
cession
d'immeubles
du
domaine
privé
et rappelle
l'origine
des
propriétés
en
question.
Vu
l'accord
écrit de Mr
et Mme
Geoffroy
KOCIUBA,
pour
l'achat de
la parcelle
ci-dessous
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- Décide
la cession
du
bien
cadastré
B
n°
581
d'une
superficie
de
268
m°
à Mr
et Mme
Geoffroy
KOCIUBA,
moyennant
le prix
de
1 340
€,
- Précise
que
les frais
de notaire
sont à la charge
de l'acquéreur,
- Autorise
le Maire
à signer
tout
acte
concernant
cette
affaire.
Votée
à l'imanimité.
Vente
de
parcelles
issues
des
biens
vacants
- Mr
Jean-Pierre
VERON
Vu
l'article
L.3211-14
du
code
général
de
Ia propriété
des
personnes
publiques,
Vu
l'article
L.2241-1
du code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
les
biens
immobiliers
énumérés
ci-dessous,
propriété
de
la commune
de
Montreuil-aux-Lions, Monsieur
le Maire
expose
le conseil
municipal
de
la réglementation
applicable
en
matière
de
cession
d'immeubles
du
domaine
privé
et rappelle
l'origine
des
propriétés
en
question.
Vu
l'accord
écrit
de Monsieur
Jean-Pierre
VERON,
pour
l'achat
des
parcelles
ci-dessous
:
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
: - Décide
la cession
des
biens
cadastrés
:
ZR
n°
30
d'une
superficie
de
1 222
nŸ
ZR
n°
134
d'une
superficie
de
656
m°
à Monsieur
Jean-Pierre
VERON,
moyennant
le
prix
de
563.40
€,
- Précise
que
les
frais
de
notaire
sont
à la charge
de
l'acquéreur,
- Autorise
le Maire
à signer
tout
acte
concernant
cette
affaire.
Votée
à l'unanimité.
Vente
de
parcelles
issues
des
biens
vacants
- Mr
Jean-Pierre
GRATIOT
Va
l'article
L.3211-14
du
code
général
de
la propriété
des
personnes
publiques,
Va
l'article
L.2241-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
la bien
immobilier
énuméré
ci-dessous,
propriétés
de
la commune
de
Montreuil-aux-Lions, Monsieur
le Maire
expose
le conseil
municipal
de
la réglementation
applicable
en
matière
de
cession
d'immeubles
du
domaine
privé
et rappelle
l'origine
des
propriétés
en
question.
Vu
l'accord
écrit
de
Monsieur
Jean-Pierre
GRATIOT,
pour
l'achat
de
la parcelle
ci-dessous
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- Décide
la cession
du
bien
cadastré
ZR
n°
122
d'une
superficie
de
413
m?
à Monsieur
Jean-Pierre
GRATIOT,
moyennant
le prix
de
123.90
€,
- Précise
que
les frais
de
notaire
sont
à la charge
de
l'acquéreur,
- Autorise
le Maire
à signer
tout
acte
concernant
cette
affaire.
Votée
à l'unanimité,
Vente
de
parcelles
issues
des
biens
vacants
- Mr
Alain
DALENCÇCON
Vu
l'article
L.3211-14
du
code
général
de
la propriété
des
personnes
publiques,
Vu
l'article
L.2241-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
les
biens
immobiliers
énumérés
ci-dessous,
propriété
de
la commune
de
Montreuil-aux-Lions, Monsieur
le Maire
expose
le conseil
municipal
de
la
réglementation
applicable
en
matière
de
cession
d'immeubles
du
domaine
privé
et rappelle
l'origine
des
propriétés
en
question.
Vu
l'accord
écrit
de
Monsieur
Alain
DALENÇON,
pour
l'achat
des
parcelles
ci-dessous
:
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- Décide
la cession
des
biens
cadastrés
:
* C
n°
2568
d'une
superficie
de
1 229
m?
* C
n°
2584
d'une
superficie
de
1 644
m°?
*ZY
n°159
d'une
superficie
de
364
m°?
*ZY
n°
102
d'une
superficie
de
286
m°?
# ZY
n°
100
d'une
superficie
de
1 785
m°
* ZY
n°
34
d'une
superficie
de
998
m°
* ZY
n°
103
d'une
superficie
de
342
m°
à Monsieur
Alain
DALENÇON,
moyennant
le prix
total
de
1 994,40
€,
- Précise
que
les
frais
de
notaire
sont
à la charge
de
l'acquéreur,
- Autorise
le Maire
à signer
tout
acte
concernant
cette
affaire.
Votée
à l'unanimité. Biens
vacants
- René
LAPLAIGE
Va
l'articie
L.3211-14
du
code
général
de
la propriété
des
personnes
publiques,
Vu
l'article
L.2241-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
les
biens
immobiliers
énumérés
ci-dessous,
propriété
de
la commune
de
Montreuil-aux-Lions, Monsieur
le Maire
expose
le conseil
municipal
de
la réglementation
applicable
en
matière
de
cession
d'immeubles
du
domaine
privé
et rappelle
l'origine
des
propriétés
en
question.
Vu
l'accord
écrit
de
Monsieur
René
LAPLAIGE,
pour
l'achat
des
parcelles
ci-dessous
:
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- Décide
la cession
des
biens
cadastrés
:
YC
n°
29
d'une
superficie
de
366
m?
VD
n°
73
d'une
superficie
de
199
m?
ZR
n°
156
d'une
superficie
de
288
m?
ZS
n°
87
d'une
superficie
de
47
m?
VC
n°
39
d'une
superficie
de
1 785
m°?
- Décide
l'échange
des
parcelles
:
D
n°
268
d'une
superficie
de
764
n°
ZS
n°
97
d'une
superficie
de
2
812
m°?
CONTRE "La
Source
des
Maillons
” issue
de
la parcelle
D
1060
appartenant
à
Monsieur
René
LAPLAIGE
d'une
superficie
de
4 m°.
à Monsieur
René
LAPLAIGE,
moyennant
le prix
de
805.50
€,
- Précise
que
les
frais
de
notaire
sont
à la charge
de
l'acquéreur
pour
la cession
des
biens,
- Précise
que
les
frais
de
notaire
pour
l'échange
seront
partagés
à parts
égales,
- Autorise
le Maire
à signer
tout
acte
concernant
cette
affaire.
Votée
à l'unanimité.
Décision
modificative
au
Budget
Primitif
Monsieur
le Maire
demande
d'effectuer
une
décision
modificative
au
budget
suivante
:
Monsieur
le Maire
propose
la décision
modificative
ci-dessous
:
- Compte
041
- Dépenses
- 157
570.31
€
- Compte
041
- Recettes
+157
570.31€
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
Conseil
acceptent
la décision
ci-dessus.
Votée
à l'unanimité.
USEDA
- Points
lumineux
supplémentaires
rue
de
Crouy
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
des
points
lumineux
supplémentaires
doivent
être
posés
sur
la rue
de
Crouy.
Le
coût
à la charge
de
la commune
des
travaux
s'élève
à
4231.94
€ HT.
Après
avoir
entendu
l'exposé
du
maire
et en
avoir
délibéré
le Conseil
Municipal
décide
à l'unanimité
:
- D'accepter
la pose
des
points
lumineux
supplémentaires,
- S'engage
à verser
à l'USEDA
la contribution
demandée. Votée
à
14
Pour
et
! Abstention
(Mr
Pierre
SAROUL).
Subvention
SCOUT
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
que
la patrouille
des
SCOUTS
de
Château-Thierry,
cherche
des
actions
à effectuer
afin
de
financer
l'achat
de
matériel.
Monsieur
le Maire
propose
de
leur
verser
une
subvention
à hauteur
de
50€
par
scout,
en
échange
d'un
travail
sur
la
commune,
dans
la
limite
d'une
intervention
de
5
scouts
sur
1 journée.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
Conseil
accepent
le proposition
du
Maire
ci-dessus.
Votée
à
10
Pour,
1 Abstention
(Mme
Stéphanie
GUEMMDI)
et 4
Contre
(Mme
Frédérique
ANORGA,
Mr
Martial
DUMONT,
Mr
Pierre
SAROUL
et Mme
Virginie
HELBECQUE).
Création
d'un
contrat
à
durée
déterminée
- Agent
technique
Monsieur
le Maire
explique
qu'il
y a lieu
de
créer
un
contrat
à durée
déterminée
sur
la base
de
35h
afin
de
répondre
à un
accroissement
d'activité
au
service
technique.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
Conseil
acceptent
la création
de
ce
contrat.
Votée
à l'unanimité.
Questions
diverses
:
Monsieur
SAROUL
fait un
rapport
sur
la qualité
de
l'eau
sur
la commune,
effectué
par
l'ARS.
L'eau
est
consommable
et répond
aux
exigences
prévues
par
la
loi.
Monsieur
le Maire
informe
d'un
séjour
des
réconciliations
organisé
par
l'UNESCO
du
22
au
25 juin
2017.
Information
sur
le site et affichage.
Madame
GUEMMI
prend
la parole
afin
d'informer
l'assemblée
du
déroulement
du
14
juillet.
La
fête
débutera
à
1h jusque
19h
au
stade.
Un
petit
train
sera
en
service
à des
arrêts
définis
afin
que
les
personnes
puissent
se rendre
au
stade.Des
structures
et jeux
seront
gratuits
pour
les
habitants
de
Montreuil.
Il y aura
la présence
d'un
DJ
ainsi
qu'une
représentation
de
l'association
ML
ZUMBA.
Petite
restauration
et buvette
sur
place.
Monsieur
le Maire
informe
que
l'association
ML
ZUMBA
fera
une
réprésentation
le 21
juin
2017
sur
la place
de
la mairie,
à l'occasion
de
la Fête
de
la Musique.
Monsieur
le Maire
rappelle
la date
du
Ier tour
des
élections
législatives
le
11 juin
2017
et le 2ème
tour
le
18 juin
2017.
Fermeture
du
bureau
de
vote
à
18h.
Madame
ANORGA
informe
que
le repas
des
anciens
aura
lieu
le
samedi
10 juin
2017.
Elle
rappelle
que
toutes
les
personnes
de
plus
de
70
ans
et habitant
la
commune
qui
ne
recoivent
pas
d'invitation
sont
priées
de
se
faire
connaitre
en
mairie.
Il en
est
de
même
pour
les
colis
des
anciens.
La
mairie
n'a
pas
la possibilité
de
connaître
l'âge
des
habitants.
Monsieur
REGAL
fait
savoir
que
la coupure
d'élèctricité
du
samedi
3 juin
est
dûe
à la chute
d'un
arbre
sur
une
ligne
haute
tension.
Des
élagueurs
ont
dû
intervenir
rapidemment.
Il rappelle
l'obligation
faite
aux
propriétaires
de
tailler
leurs
arbres
afin
que
ce
genre
de
désagréments
ne
se
produise
pas.
Monsieur
REGAL
fait
le point
sur
les
bornes
pour
la recharge
des
véhicules
électriques.
La
commune
attend
la mise
en
service. Monsieur
le
Maire
fait
part
qu'une
réunion
d'information,
organisée
par
la
C4
et
Véolia,
aura
lieu
en
Salle
des
Fêtes
de
Montreuil
le 21
juin
2017
à
18h30
pour
le contôle
de
conformité
des
assainissements
non
collectif de
tout
les
habitants
de
la
commune.
Monsieur
le Maire
en
profite
pour
informer
que
la compétence
assainissement
collectif sera
transférée
à la Communauté
de
Communes
de
Charly-sur-Marne
en
2020.
Un
appel
d'offre
est
lancé
par
la C4
afin
de
choisir
un
bureau
d'étude
qui
assurera
la mission
d'évaluer
les
différents
contrats
et prestataires
afin
d'uniformiser
le prix
de
l'eau
sur
l'ensemble
de
la C4.
La
compétence
eaux
pluviales
sera
également
transférée
à la Communauté
de
Communes
en janvier
2018.
Monsieur
le Maire
fait savoir
que
la salle
polyvalente
est occupée
ce
soir
par
l'école
de
Saint
Aulde
qui
organise
son
spectacle
de
fin
d'année.
La
commune
est très
heureuse
d'accueillir
un
événement
de
ce genre. Madame
DALENÇON
demande
si la structure
à côté
de
l'église
a fait
l'objet
d'un
avis
favorable
de
l'architecte
des
bâtiments
de
France.
Monsieur
SAROUL
répond
que
vu
l'urgence
des
travaux
(chute
d'une
pierre
du
clocher
sur
une
voiture),
une
demande a
été
faite
auprès
de
la DRAC
et l'architecte
en
charge
des
travaux
de
l'église
et qu'un
avis
favorable
a été
donné.
Il rappelle
que
cette
installation
n'est
que
provisoire
et constitue
une
protection
pour
les
personnes
et
les
biens.
Madame
DALENÇON
demande
si le panneau
de
la rue
des
Vignes
pourrait
être
remis.
Le
nécessaire
sera fait. Monsieur
CORDIER
informe
le conseil
que
la commission
viticole
se
rendra
à Montreuil-aux-Lions,
le 25 juin,
afin
de
procéder
à la vérification
de
l'état
des
vignes.
Il informe
également
que
suite
à son
mail
du
17
octobre
2015
sur
la révision
des
cours
d'eau,
une
réunion
aura
lieu
à Château-Thierry
le
13 juin
2017
pour
la présentation
du
rapport
d'expertise.
I1 demande
si
la commune
a reçu
un
courrier
de
l'USEDA
concernant
le raccordement
de
la ferme
de
la Loge
au
haut
débit.
Monsieur
le Maire
répond
que
pour
le moment
la commune
n'a
reçu
aucun
courrier,
et qu'une
demande a
été
faite
auprès
de
la Communauté
de
Communes
de
Charly
qui
en
a la
compétence. Monsieur
le Maire
fait
le point
sur
la brocante
qui
a reçu
un
avis
très
satisfaisant
des
participants
ainsi
que
des
promeneurs.
Monsieur
le Maire
informe
du
départ
des
instituteurs
Monsieur
CLERBOIS
et Madame
BECK.
À
21h30
l'ordre
du jour
est
épuisé
la séance
est
levée.
Vu
par
Nous,
Olivier
DEVRON,
Maire
de
la
commune
de
Montreuil-aux-Lions,
pour
être
affiché
le
15
juin
2017,
conformément
aux
dispositions
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Le
Maire,
Olivier
DE