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Compte-Rendu - cr 30042014
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montreuil-aux-Lions.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 30042014)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Démocratie,
Département
de
l'Aisne
Commune
de
Montreuil
aux
Lions
PROCES
VERBAL
DES
DECISIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
30
avril
2014
Le
L'an
deux
mille
quatorze
et
le
trente
avril,
les
membres
composant
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Montreuil
aux
Lions,
dûment
convoqués,
se
sont
réunis
à
la Mairie,
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
DEVRON,
Maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 15.
Date
de
convocation
du
conseil
municipal :
25
avril
2014.
Présents
:
Monsieur
Olivier
DEVRON,
Monsieur
Christian
REGAL,
Monsieur
Pierre
SAROUL,
Madame
Frédérique
ANORGA,
Monsieur
Martial
DUMONT,
Monsieur
Alexandre
MATRAS,
Madame
Martine
LOISEL,
Madame
Maureen
LEAL,
Madame
Patricia
LAMI,
Monsieur
Gerard
THERON,
Monsieur
Stephanie
GUEMMI,
Monsieur
Charles
BENOIT,
Mademoiselle
Virginie
SEDYKH,
Monsieur
Jean
Pierre
DER
SARKISSIAN.
Absents
excusés
représentés
:
Madame
Catherine
CHARLES
ALFRED
par
Madame
Frédérique
ANORGA.
Absents
excusés
non
représentés
:
.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Alexandre
MATRAS,
Monsieur
le Maire
propose
d'adopter
le procès
verbal
de
la séance
du
29
mars
2014.
Le
procès
verbal
de
la
séance
du
29
mars
2014
n'appelle
aucune
observation
des
membres
du
Conseil
Municipal
présents
et est
approuvé
à l'unanimité.
Vote
des
4 taxes
locales,
année
2014
Monsieur
le Maire
propose
que
la commune
n'augmente
pas
ses
taux
d'imposition.
L'assemblée
après
avoir
délibéré
sur
le
taux
d'imposition
applicable
à
chacune
des
taxes
directes
locales:
Décide
de
retenir
les
taux
suivants
pour
l'année
2014 :
- Taux
de
TAXE
D'HABITATION
21,82
%
- Taux
de
TAXE
SUR
LE
FONCIER
BATI
16,78
%
- Taux
de
TAXE
SUR
LE
FONCIER
NON
BATI
27,34%
- Taux
de
COTISATION
FONCIERE
DES
ENTREPRISES
20,13
%
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 15
Pour:
15
Contre
: 0
Abstention
: 0
Refus
: 0 Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
2013
Monsieur
le Maire
propose
d’affecter
comme
suit le résultat de fonctionnement
FONCTIONNEMENT : - Résultat
de
l’exercice
248
828,49
euros
- Résultat
antérieur
286
663,30
euros
(virement
à la section
d'investissement)
- Résultat
cumulé
283
828,49
euros
INVESTISSEMENT
:
- Résultat
de
l'exercice
- 346
299,16
euros
- Résultat
antérieur
(001)
245
156,16
euros
- Résultat
cumulé
(001)
au
31décembre
2013
- 101
143,00
euros
Reste
à réaliser
dépenses
0,00
euros
Reste
à réaliser
recettes
0,00
euros
Déficit
de
financement
:
-
101
143,00
euros
(hors
reste
à réaliser)
Considérant
que
le résultat
de
fonctionnement
doit
faire
l’objet
d’une
affectation
par
le conseil
municipal
soit
en
report
à nouveau
pour
maintenir
une
partie
de
ce
résultat
dans
la
section
de
fonctionnement,
soit
en
réserve
pour
assurer
le
financement
de
la
section
d’investissement,
que
dans
tous
les
cas
cette
affectation
doit
permettre
de
couvrir
au
moins
le
solde
d’exécution
de
la section
d’investissement
et donc
le besoin
de
financement
dégagé
ci-dessus.
Il
est
proposé
au
conseil
municipal
d’affecter
le
résultat
cumulé
de
la
section
de
fonctionnement
de
l’exercice
d’une
part
en
réserve
afin
de
couvrir
le
solde
net
d’exécution
de
la
section
d’investissement,
compte
tenu
des
restes
à
réaliser
et
d’autre
part,
en
report
à
nouveau
de
fonctionnement.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
d’affecter
le
résultat
de
l’exercice
2013
de
la façon
suivante :
- compte
1068,
excédent
de
fonctionnement
capitalisé
152
685,49
euros
- ligne
002,
résultat
de
fonctionnement
reporté
30
000,00
euros
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 15
Pour:
15
Contre
: 0
Abstention
: 0
Refus
: 0
Vote
du
budget
primitif
2014
Le
Budget
Primitif
2014
a
été
préparé
par
la
commission
des
finances
lors
de
différentes
réunions
où
était
invité
l'ensemble
des
membres
du
conseil
municipal.
Il s'établit
et
s'équilibre
de
la façon
suivante :
- Section
de
Fonctionnement Dépenses
893
206,94
euros
Recettes
893
206,94
euros
- Section
d'Investissement Dépenses
507
802,20
euros
Recettes
507
802,20
euros
Le
Budget
Primitif
2014
est
approuvé. Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 15
Pour:
15
Contre
: 0
Abstention
: 0
Refus
: 0
Subventions
aux
associations,
et ccas
2014
Le
Conseil
Municipal
alloue
pour
2014,
les
subventions
suivantes
:
Associations
compte
6574
Foyer
coopératif et
sportif
961
euros
Association
Bibliothèque
961
euros
Arche
du
merisier
961
euros
Anciens
combattants
de
M.A.L
961
euros
Coopérative
scolaire
globalisée
1 205
euros
Les
lionceaux
961
euros
APEM
200
euros
Comité
des
Fêtes
4 000
euros
SAGES
961
euros
Rugby
1 000
euros
CCAS
compte
657362
10
000
euros
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 15
Pour
: 14
Contre
: 1
Abstention
: 0
Refus
: 0
SCIFTI,
nomination
de
délégués
Monsieur
le Maire
informe
les
membres
présents,
qu'en
raison
du
renouvellement
du
Conseil
Municipal,
il
convient
de
désigner
deux
délégués
titulaires
et
deux
délégués
suppléants
au
SCIFT,
Syndicat
Intercommunal
du
Collège.
Monsieur
le Maire
demande
qui
se porte
candidat
- Madame
Catherine
CHARLES
ALFRED),
titulaire
- Madame
Maureen
LEAL,
titulaire
- Madame
Frédérique
ANORGA,
suppléante
- Madame
Patricia
LAMI,
suppléante
Tous
les
candidats
sont
élus.
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 15
Pour
: 15
Contre
: 0
Abstention
: 0
Refus
: 0
USESA,
nomination
de
délégués
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
présents,
qu'en
raison
du
renouvellement
du
Conseil
Municipal,
il
convient
de
désigner
deux
délégués
à
l'USESA,
Union
des
Services
d'Eau
du Sud
de
l'Aisne.
Monsieur
le Maire
demande
qui
se porte
candidat
:
- Monsieur
Pierre
SAROUL
- Monsieur
Charles
BENOIT
Tous
les
candidats
sont
élus.
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 15
Pour:
15
Contre
: 0
Abstention
: 0
Refus
: 0
USEDA,
nomination
de
délégués
Monsieur
le Maire
informe
les
membres
présents,
qu'en
raison
du
renouvellement
du
Conseil
Municipal,
il convient
de
désigner
deux
délégués
à l'USEDA,
Union
des
Secteurs
d'Energie
du
Département
de
l'Aisne.
Monsieur
le Maire
demande
qui
se
porte
candidat :
- Monsieur
Christian
REGAL
- Monsieur
Gérard
THERON
Tous
les
candidats
sont
élus.
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 15
Pour
: 15
Contre
: 0
Abstention
: 0
Refus
: 0
Correspondant
défénse,
nomination
d'un
délégué
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
présents,
qu'en
raison
du
renouvellement
du
Conseil
Municipal,
il convient
de
désigner
un
correspondant
défense.
Monsieur
le
Maire
demande
qui
se porte
candidat
:
- Monsieur
Alexandre
MATRAS
Monsieur
Alexandre
MATRAS
est élu.
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 15
Pour
: 15
Contre
: 0
Abstention
: 0
Refus
: 0
SIVU
de
la Picoterie,
nomination
de
délégués
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
présents,
qu'en
raison
du
renouvellement
du
Conseil
Municipal,
il convient
de
désigner
deux
délégués
au
SIVU
de
la
Picoterie.
Monsieur
le
Maire
demande
qui
se porte
candidat
:
- Monsieur
Christian
REGAL,
titulaire
- Madame
Martine
LOISEI,
titulaire
- Madame
Virginie
SEDYKH,
suppléante - Monsieur
Martial
DUMONT,
suppléant
Tous
les
candidats
sont
élus.
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 15
Pour:
15
Contre
: 0
Abstention
: 0
Refus
: 0
Commission
d'Appel
d'Offres
Monsieur
le
Maire
précise
que
la
commission
d'Appel
d'Offres
est
composée
du
Maire,
de
trois
membres
élus
titulaires,
de
trois
membres
élus
suppléants.
Monsieur
le Maire
demande
la
ou
les
listes
qui
se portent
candidates
:
Une
liste
se présente
:
-
Titulaires
: Monsieur
Pierre
SAROUL,
Madame
Stéphanie
GUEMMI,
Monsieur
Martial
DUMONT. - Suppléants
: Monsieur
Charles
BENOIT,
Madame
Virginie
SEDYKH,
Monsieur
Jean
Pierre
DER
SARKISSIAN.
La
liste
est
élue.
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 15
Pour:
15
Contre
: 0
Abstention
: 0
Refus
: 0
AGEDI,
nomination
d'un
délégué
Monsieur
le Maire
informe
les
membres
présents,
qu'en
raison
du
renouvellement
du
Conseil
Municipal,
il
convient
de
désigner
un
délégué.
Monsieur
le
Maire
demande
qui
se
porte
candidat : - Monsieur
Gérard
THERON
Monsieur
Gérard
THERON
est
élu.
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 15
Pour
: 15
Contre
: 0
Abstention
: 0
Refus
: 0
Renouvellement
des
membres
du
CCAS
Monsieur
le Maire
informe
que
le nombre
de
membres
du
CCAS
(Centre
Communal
d'Action
Sociale)
est
fixé
par
le
Conseil
Municipal.
Monsieur
le
Maire
propose
de
fixer
à
16
le nombre
de
membres
du
CCAS.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
de
fixer
à
16
le
nombre
de
membres
du
CCAS. Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 15
Pour
: 15
Contre
: 0
Abstention
: 0
Refus
: 0
Nomination
des
membres
du
CCAS
Après
consultation,
le
Conseil
Municipal,
décide
de
nommer
les
personnes
membres
du
Conseil
Municipal
suivantes
au
Centre
Communale
d'Action
Sociale
:
- Monsieur
Olivier
DEVRON,
président
de
droit
- Monsieur
REGAL
- Madame
ANORGA
- Madame
LAMI
- Madame
LOISEL
- Monsieur
DUMONT
- Madame
SEDYKH
- Madame
GUEMMI
- Monsieur
THERON
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 15
Pour:
15
Contre
: 0
Abstention
: 0
Refus
: 0
Commission
communale
des
Impots
Directs,
proposition
de
liste
Monsieur
le
Maire
informe
que
la
Direction
Générale
des
Finances
Publiques
demande
au
Conseil
Municipal
de
proposer
une
liste.
Monsieur
le
Maire
informe
également
que
les
commissaires
titulaires
ainsi
que
leurs
suppléants,
sont
désignés
par
les
soins
du
Directeur
Départemental
des
Finances
Publiques
à partir
d'une
liste
dressée
par
le
Conseil
Municipal.
Le
Conseil
Municipal
propose
la liste
ci-dessous
:
Titulaires
:
Monsieur
BENOIT,
Monsieur
SAROUL,
Monsieur
REGAL,
Monsieur
DUMONT,
Monsieur
THERON,
Monsieur
THIROUIN,
Madame
COSSARDEAUX,
Madame
MOTARD,
Monsieur
LEPREUX,
Monsieur
GUITTARD,
Madame
JARRY,
Monsieur
LAPLAIGE.
Suppléants
: Madame
ANORGA,
Madame
Catherine
CHARLES
ALFRED,
Madame
LEAL,
Madame
SEDYKH,
Madame
LAMI,
Monsieur
MATRAS
JM,
Monsieur
FONTAINE,
Monsieur
VERON
R,
Madame
NANTA,
Monsieur
JP
VOL,
Madame
DEVRON
F,
Madame
CHARBONNIER. Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 15
Pour
: 15
Contre
: 0
Abstention
: 0
Refus
: 0 SIVU
de
la
Picoterie,
adhésion
de
Nesles
la Montagne
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
Sivu
de
la Picoterie
lors
de
sa
séance
du
19
mars
2014
a délibéré
pour
l'adhésion
de
la commune
de NESLES
LA
MONTAGNE.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
accepte
l'adhésion
de
la
commune
de
NESLES
LA
MONTAGNE.
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 15
Pour
: 15
Contre
: 0
Abstention
: O0
Refus
: 0
Subvention
exceptionnelle
rugby
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d'attribuer
une
subvention
exceptionnelle
au
rugby
d'un
montant
de
674
euros
pour
la
location
de
mini
bus
suite
à
la
demande
de
son
Président
afin
d'organiser
une
sortie
dans
le Doubs.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
décide
de
verser
la
somme
de
674
euros
à ladite
association
et donne
pouvoir
au
Maire
de
signer
tous
les
documents.
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 15
Pour
: 14
Contre
: 1
Abstention
: 0
Refus
: 0
CLIS
Charly
sur
Marne
année
2013/2014
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
la
correspondance
de
Monsieur
le
Maire
de
Charly
sur
Marne
concernant
la
prise
en
charge
de
la
scolarité
d'un
enfant
de
Montreuil
aux
Lions
fréquentant
une
école
de
Charly
sur
Marne
(CLIS).
La
participation
au
titre
de
l’année
scolaire
2013/2014
est
de
500
euros
par
enfant.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
de
régler
à
la
Commune
de
Charly
sur
Marne
la somme
de
500
euros
correspondant
à la participation
2013/2014.
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 15
Pour
: 15
Contre
: 0
Abstention
: 0
Refus
: 0
USEDA,
convention
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
l'USEDA
se
propose
de
construire
un
poste
de
transformation
en
cabine
en
vue
d'améliorer
la
qualité
de
la
distribution
publique
d'énergie
électrique,
sur
la
commune
de
Montreuil
aux
Lions
sur
la
parcelle
YC
79
appartenant
à la commune
et demande
de
signer
une
convention.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
donne
le pouvoir
à Monsieur
le Maire
de
signer
cette
convention. Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 15
Pour:
15
Contre
: 0
Abstention
: 0
Refus
: 0
Groupes
de
travail
- Travaux
: Monsieur
Pierre
SAROUL,
Monsieur
Christian
REGAL,
Monsieur
Jean-Pierre
DER
SARKISSIAN,
Monsieur
Gérard
THERON,
Monsieur
Martial
DUMONT.
-
Vie
associative
intergénération
:
Monsieur
Alexandre
MATRAS,
Madame
Maureen
LEAL,
Madame
Stéphanie
GUEMMI,
Madame
Patricia
LAMI,
Madame
Virginie
SEDYKH,
Monsieur
Gérard
THERON.
- Comité
de
jumelage
et
ceremonies
: Monsieur
Jean-Pierre
DER
SARKISSIAN,
Monsieur
Alexandre
MATRAS,
Monsieur
Charles
BENOIT,
Monsieur
Gérard
THERON.
- Journal,
internet,
communication
: Madame
Frédérique
ANORGA,
Monsieur
Jean-Pierre
DER
SARKISSIAN,
Monsieur
Gérard
THERON,
Madame
Catherine
CHARLES
ALFRED,
Monsieur
Alexandre
MATRAS.
Informations
diverses
-
Les
travaux
concernant
le
changement
des
canalisations
d'eau
ainsi
que
la
création
d'un
poteau
d'incendie
rue
d'Haloup
vont
débuté
le
19
mai
prochain.
Une
circulation
alternée
sera
mise
en
place
par
la
société
EUROVIA
chargée
des
travaux.
Les
compteurs
d'eau
seront
installés
sur
le domaine
public.
- Un
mail
sera
transmis
à la
Direction
de
la
Voirie
Départementale
concernant
la
dégradation
de
la rue
de
Pisseloup
entre
l'ancienne
poste
et la rue
du
Petit
Paris.
- La
commune
souhaite
mettre
en
place
un
jumelage.
Un
rendez
vous
est
pris
avec
Monsieur
DAVIDSON
le mercredi
7 mai
prochain.
-
Prochainement
49
ampoules
seront
changées
sur
l'éclairage
public
en
ampoules
basse
consommation. - Des
démarchages
téléphoniques
se
faisant
passer
pour
ERDF
sont
actuellement
effectués
sur
la
commune.
Attention
des
soupçons
de
cambriolages.
Soyez
vigilants.
Il
ne
faut
jamais
donner
de
renseignements
sur
ses
habitudes
par
téléphone.
- Les
nouveaux
horaires
pour
la cérémonies
du
8 mai
sont
9 heures
45
au
monument
anglais.
- Monsieur
le
Maire
informe
que
nous
avons
eu
des
retours
positifs
sur
la
fresque
face
à
la
mairie
bien
qu'elle
ne
soit pas
encore
terminée.
La
séance
est
levée
à 21
heures
03.
Vu
par
Nous,
Olivier
DEVRON,
Maire
de
la
commune
de
Montreuil
aux
Lions,
pour
être
affiché
le
7
mai
2014,
conformément
aux
dispositions
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.