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Procès Verbal - PV24fev23
Déliberation - DM Budget principal
Document publié le Vendredi 5 décembre 2025 par la commune de Moissannes.
Lien du pdf (Déliberation - DM Budget principal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
# :-
Commune de
MOISSANNES
Délibération n° 2025-054
Séance du 12/12/2025
L'an deux mil vingt-cinq, le douze du mois de décembre à vingt heures, se sont réunis dans le
lieu ordinaire de leurs séances à la salle Phénix, les membres du Conseil municipal de la
Commune de Moissannes, sous la présidence de Monsieur BREGAINT Jean-Louis, Maire de
Moissannes, dûment convoqués le 5 Décembre 2025.
Présents : Monsieur BREGAINT Jean-Louis, Monsieur TALABOT Dominique, Monsieur
DORLIAT Guillaume, Monsieur RENAULT Alain, Monsieur BARRA Pierre-Yves, Monsieur
ANGLERAUD Alexandre, Monsieur LASSENE Jérôme, et Madame PIARROUX Audrey.
Absents : Monsieur ROCHE Bruno, Madame DESAGE Angélique et Madame BARRAUD
Samantha.
Procurations : Madame BARRAUD Samantha donne procuration à Madame PIARROUX
Audrey
Le secrétariat a été assuré par : Madame PIARROUX Audrey
Nombre de Membres en exercice : 11
Nombre de Membres présents :
Nombre de suffrages exprimés :
Votes Pour :
Votes Contre :
Abstention : & |© |
|LO |00
OBJET : DECISION MODIFICATIVE NUMERO 2 BUDGET PRINCIPAL
D F 011 60611 700,00 €
D F 011 60618 1 000,00 €
D F 011 60628 1 500,00 €
D F 011 60631 1 000,00 €
D F 011 60632 1 500,00 €
D F 011 60633 500,00 €
D F 011 60636 1 000,00 €
D F 011 6068 2 000,00 €
D F 011 61551 1 000,00 €
D F 011 6156 500,00 €
D F 011 6161 400,00 €
D F 011 6226 1 000,00 € REÇU EN PREF
le 17/12/2625 La Présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif c
de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par les services du contrôl 3% DE-087-218709905-20251212-2025 0S4-DE ® »-
Commune de
OISSANNES
BA Délibération n° 2025-054
D F 011 623 3 000,00 €
D F 011 6237 500,00 €
D F 011 627 150,00 €
D F 014 73928 2 500,00 €
D F 012 6413 2 000,00 €
D F 012 64506 250,00 €
D F 65 65748 1 000,00 €
D F 66 66111 3 000,00 €
D 121 2135 OPNI 500,00 €
D 121 2151 OPNI 1 500,00 €
RF 70 7022 21 000,00 €
RF 75 752 2 500,00 €
RF 75 75888 1 000,00 €
R113 13258 OPNI 2 000,00 €
DETAIL PAR SECTION Investissement | Fonctionnement | L
Ouvertures 2 000,00 | 24 500,00
Dépenses :
Réductions
Ouvertures 2 000,00 24 500,00
Recettes :
Réductions
Equilibre : Our. - Red.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
DECIDE
D'AUTORISER la décision modificative numéro 2, ci-dessus, du budget principal de l’exercice
2025 adopté le 28 Mars 2025.
Fait et délibéré en séance
Le 12/12/2025
Le Maire La secrétaire de séance :
BREGAINT Jean-Lo PIARROUS Audrey
SE
Publiée le :AS/A® / 202$ U REÇUENPREFECTURE Î
cie 17/12/2825
fon agrée E-bequite com
0G7-218709905-20251212-2025 _054$-DE
La Présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif «
de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par les services du contrôl "ETS