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Compte-Rendu - compte rendu cm 24 06 09
Document publié le Mercredi 24 juin 2009 par la commune de Pouilly-en-Auxois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 24 06 09)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Culture et patrimoine,
CONSEIL MUNICIPAL DE POUILLY EN AUXOIS
SEANCE ORDINAIRE DU MERCREDI 24 JUIN 2009 à 20 H :
Présents : Mme Garnier (maire), M. Bijard, Mme Gaitey, M. Milloir, M. Lejeune, adjoints, Mmes Bassard, Fillon, Maillard, Roger, Todesco, MM. Desserée, Durante, Jayet, Parthiot, Piesvaux, conseillers municipaux
Absents excusés : Mme Hébert-Deguise (procuration à M. Desserée), Mme Radigon (procuration à Mme Todesco), M. Desbois (procuration à Mme Garnier), M. Freixinos (procuration à M. Lejeune)
Secrétaire de séance : Karine Bassard
Le conseil municipal valide et signe les comptes-rendus des précédents conseils municipaux.
1. Compte-rendu de la commission des travaux
• Collecte des eaux pluviales (lotissement Pré Ponsart)
Les eaux pluviales de ce lotissement sont recueillies dans des bassins de rétention. L’entreprise Guillaumot a été choisie pour sécuriser et améliorer ces bassins pour un coût estimé à 32.284,82 € TTC.
• Maison Nicolle
La décision a été prise de démolir totalement l’atelier, de remblayer et d’aménager le terrain nu en espace vert.
• WC terrain de foot
Il est indispensable de mettre en place des WC. Des WC auto nettoyants avaient été prévus. Devant le coût important, une réflexion est menée, sachant que les toilettes sont raccordées au réseau d’eaux usées. La décision sera prise en fonction du devenir de ce terrain.
• Brûleur de la chaudière de la salle des fêtes
Le remplacement de la chaudière de la salle des fêtes étant onéreux, il ne sera pour l’instant procédé qu’au changement du brûleur défectueux.
• WC préau école primaire
Devant la vétusté des WC, il a été décidé le remplacement des 3WC pour un montant de 3.067€. Ces travaux seront réalisés cet été.
• Salle de judo
Un courrier laissant apparaître des dysfonctionnements et des travaux à prévoir a été reçu en mairie. Des travaux de mises aux normes et de sécurité doivent être entrepris d’urgence. Une séparation du vestiaire en garçons/filles va être faite. Les autres travaux plus coûteux (sanitaires et isolation) seront discutés au budget de 2010.
• Travaux de trottoirs et mise aux normes des passages cloutés Les travaux ont été confiés à l’entreprise Rougeot (2 ème entreprise moins disante) car la première entreprise retenue (Giboulot) ne pouvait réaliser les travaux dans les délais impartis.
• Extension réseau pour alimenter le réservoir d’eau potable
La Saur a besoin d’une alimentation électrique pour de nouvelles installations au réservoir situé près de la Madone (Télé–alarme, télésurveillance). La part à la charge de la commune s’élève à 6.060,11€.
• Travaux d’assainissement dans le ruisseau
Ces travaux ont permis le raccordement d’un certain nombre de maisons du centre ville au réseau existant « eaux usées ». La réception des travaux se fera le vendredi 26 juin.
• Tondeuse
L’achat d’une tondeuse ramassant l’herbe est à prévoir. Le coût s’élève à 11.059,60 € (la société reprend les 2 tondeuses obsolètes).
• Ascenseur
L’ascenseur de la mairie doit être mis aux normes. Le coût des travaux s’élève à 4.100 € TTC.
• Centre de loisirs
Les travaux sont achevés. La réception des travaux aura lieu le 25 juin. Une convention de mise à disposition est à prévoir avec le centre social.
• Salle polyvalente
L’escalier de secours est installé, ainsi que la porte et les Velux de désenfumage.
2. Compte-rendu de la commission des fêtes
• Le 14 juillet
Nouveautés cette année :
- Une soirée musette gratuite se tiendra le 13 juillet ; elle sera animée par Marie, Angelo et Claude.
- le 14 juillet, le Centre de Secours organisera des portes ouvertes l’après- midi.
Pour protéger les participants de la chaleur ou de la pluie, la mairie a besoin d’un barnum. La commune a toujours « emprunté » un barnum. Pour éviter d’en manquer, la commune réfléchit à l’achat d’un barnum de 150 m2 (15x10m) modulable pour un montant de 16.000 € HT.
A l’unanimité, le conseil municipal est d’accord sur le principe et souhaite avoir des renseignements complémentaires.
• Nocturnes polliennes
A l’initiative des commerçants (la commune étant un soutien sur le plan logistique), des animations commerciales vont se mettre en place en juillet et août le mardi de 18 à 22 h.
La première de ces nocturnes aura lieu le mardi 7 juillet. • Journée omnisports
Elle se déroulera le dimanche 5 juillet. Cette année encore, une équipe municipale y participera.
3. Affaires diverses
• Désherbage de la bibliothèque
Il aura lieu en juillet. Les livres en très mauvais état seront détruits, ceux qui sont en bon état mais qui ne sont jamais empruntés seront donnés à des associations. Le conseil municipal est d’accord à l’unanimité pour cette opération.
• Terrain Maggioni
Le terrain situé Champ Roger sera scindé en 2 lots.
M. Lauber décide d’acheter une parcelle de 43 ha 51.
La commune décide à l’unanimité d’acquérir un terrain d’une superficie de 45 ha 81 pour un montant de 30.978 € net vendeur soit 37.050 € TTC.
• Maison Nicolle
Comme décidé lors du conseil municipal du 18 février 2009, la maison Nicolle a été mise en vente au prix plancher de 10.000€.
2 offres ont été reçues, dont 1 irrecevable.
L’offre de 16.500 € de M. Seladin Colakoglu a été retenue.
Le conseil municipal accepte à l’unanimité la vente de la maison Nicolle.
• Subventions
- Projet école de musique / théâtre
Lors des rencontres avec les jeunes, 2 événements ont été demandés par les jeunes : ¤ au niveau sportif : une rencontre de hand (un tournoi a été organisé le 14 juin) ¤ au niveau culturel : la mise en place de cours de théâtre.
Les écoles de musique peuvent organiser des cours de théâtre s’il y a un conventionnement de l’école de musique au schéma départemental de l’enseignement artistique de Côte d’ Or.
Pour bénéficier du conventionnement avec le Conseil Général, une nouvelle convention doit être mis en place à compter de janvier 2010 ; les collectivités locales doivent subventionner au moins à hauteur de 30 % soit 22.000€/an. Il reste à trouver 6.000€.
A l’unanimité, le conseil municipal vote une subvention de 6.000€
- Route du vignoble
Il s’agit d’un relai avec de 300 chevaux de trait qui se relaient 24h/24 en attelage. Le samedi 19 septembre, le relai va de Solutré à Chablis en passant par Pouilly en Auxois. Il sera à partir de 17 h au pôle agricole. Les chevaux partiront à minuit et traverseront Pouilly.
Par 12 voix pour et 7 abstentions, le conseil municipal décide d’octroyer une subvention de 250 € à la route du vignoble.
• Maison de la musique
Pour signaler l’entrée de la maison de la musique, une enseigne est souhaitée. Un devis a été demandé à la société Enseignes. Il s’élève à 510 € HT. Le conseil municipal est d’accord à l’unanimité pour cette acquisition.
• Illuminations
Pour compléter les illuminations actuelles, du matériel est proposé. Le devis est de 4.420 €.
Le conseil municipal accepte à l’unanimité cet achat.
4. Informations diverses
• Affaire Garrot
Madame Garrot avait assigné la commune car des infiltrations dans sa cave étaient dues selon elle à la commune.
Un expert a été mandaté. N’ayant rien observé permettant d’incriminer la commune, les frais d’expertise sont à la charge de Mme Garrot.
• Abords du collège
Un dossier a été déposé pour bénéficier d’une subvention dans le cadre du plan de relance.
Les travaux se feront en juillet.
La communauté de communes fera le parking.
• Parking rue du 8 mai
Un appel d’offres a été lancé.
• Décision modificative
Le lotissement communal étant terminé, il a été décidé d’intégrer les excédents au budget principal.
• Correspondant défense
Un conseiller municipal doit être élu correspondant défense.
Paul Durante accepte ce poste.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h.