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Convocation - convocation conseil municipal 19 12 2023
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Pont-l'Abbé.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal 19 12 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Grandes et moyennes entreprises,
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
PONT-L’ABBÉ, le 13 décembre 2023
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux de PONT-L’ABBÉ,
Cher(e) Collègue,
Conformément aux dispositions prévues par les articles L.2121-7 et suivants du code général des collectivités territoriales, j’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
19 DECEMBRE 2023- 20 h
CENTRE CULTUREL LE TRISKELL
RUE MSTISLAV ROSTROPOVICH
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance.
URBANISME -TRAVAUX
1. SDEF : Convention d’Etude de faisabilité du réseau de chaleur
2. Acquisition de terrain en zones humides à Kéralio
MARCHES PUBLICS
3. Convention constitutive d’un groupement de commandes de fourniture de mobiliers de stationnements vélos sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays Bigouden Sud
FINANCES
4. Budget du Port 2023 : remboursement des salaires
5. Budget Primitif 2024 de la commune
6. Budget Primitif 2024 du Port de Plaisance 7. Demande de subvention : DETR 2024
8. Pacte Finistère 2030 -volet 1
ENFANCE
9. Nouveau conventionnement ALSH avec les communes partenaires
10. Charte des écoles et des ATSEM
RESSOURCES HUMAINES
11. Forfait mobilité durable
12. CIA : Complément Indemnitaire Annuel
13. Tableau des emplois
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
Liste des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (tableau joint)