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Convocation - convocation 17 12 2024 1
Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Pont-l'Abbé.
Lien du pdf (Convocation - convocation 17 12 2024 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sécurité publique, Grandes et moyennes entreprises,
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
PONT-L’ABBÉ, le 4 NOVEMBRE 2024
Mesdames et Messieurs les Conseillères(ers) Municipaux (ales) de PONT-L’ABBÉ,
Cher(e) Collègue,
Conformément aux dispositions prévues par les articles L.2121-7 et suivants du code général des collectivités territoriales, j’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MARDI 17 DECEMBRE 2024 - 20 h
au Centre Culturel LE TRISKELL
rue Mstislav Rostropovitch
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
FONCIER-TRAVAUX
1. Transfert de la compétence Gaz au SDEF
2. SDEF : convention éclairage cheminement du collège
3. Dérogation du repos dominical des salariés 2025
4. Opération Théodore Botrel : division en volume et vente des logements à l’OPAC de Cornouaille
FINANCES
5. Garantie d’emprunt à l’OPAC pour la construction de 22 logements de fonction (Gendarmerie) rue du Séquer -
6. Tarifs 2025 du cimetière et durée des concessions
7. Port : tarifs 2025 8. Budget du Port 2024 : remboursement des salaires
9. Budget Primitif 2025 de la Ville
10. Budget Primitif 2025 du Port de Plaisance
11. D.E.T.R 2025
12. D.S.I.L 2025
13. Pacte Finistère 2030 : -volet 1 et volet 2
14. Convention relative au versement de la participation financière de la Région Bretagne à la Ville de Pont l’ Abbé pour la sécurisation des abords du Lycée Laënnec
RESSOURCES HUMAINES
15. Régime indemnitaire de la police municipale
16. Tableau des emplois de la Ville
17. Protection sociale complémentaire : Prévoyance
ACTION SOCIALE-PRÉVENTION
18. Création du C.L.S.P.D
ASSOCIATIONS - ANIMATIONS
19. Convention d’utilisation de la salle Omnisports de l’Ensemble Saint Gabriel par le Football Club
20. Convention d’utilisation de la salle Omnisports du Lycée Laënnec par l’Amicale Laïque
INTERCOMMUNALITÉ
21. Rapport d’activité de la CCPBS 2023